Sources et bibliographie
p. 533-608
Texte intégral
I - SOURCES
1 - Sources manuscrites
Archives nationales
- Série BB : Ministère de la Justice
BB30 2 : remontrances du 2 avril 1770 du Parlement de Rennes.
- Série G : Administrations financières et spéciales
G7 1597 pièce 24 : remontrances du 10 août 1724 du Parlement de Rouen ; G7 1597 pièce 9 : remontrances du 4 août 1724 du Parlement de Toulouse ; G7 1597 pièce 14 : itératives remontrances du 26 septembre 1724 du Parlement de Toulouse.
- Série H : Administrations locales et comptabilités diverses
Parlement et Cour des aides de Provence
H1 1275 pièce 97 : remontrances du 14 novembre 1781 ; H1 1275 pièce 83 : remontrances du 29 janvier 1782 ; H1 1275 pièce 190 : Mémoire de la Cour des aides de Provence sur l’édit du mois d’août 1781.
Parlement de Besançon
H1 1596 pièce 150 : remontrances du 1er septembre 1787.
Parlement de Bordeaux
H1 1596 pièce 183 : remontrances du 31 octobre 1787 ; H1 1596 pièce 182 : réponse imprimée du roi du 29 novembre 1787 aux remontrances du 31 octobre 1787.
Parlement de Dijon
H1 140 pièce 75 : remontrances du 16 février 1740 ; H1 117 pièce 81 : remontrances du 13 août 1746 ; H1 1811 pièce 158 : remontrances du 25 décembre 1781 ; H1 196 pièce 247 : remontrances du 9 avril 1782 ; H1 166 pièce 63 : remontrances du 22 juillet 1784 ; H1 166 pièce 104 : remontrances du 12 mars 1785.
Parlement de Douai
H1 1447 pièce 342 : remontrances de mars 1783.
Parlement de Rennes
H1 225 pièce 92 : remontrances du 10 avril 1718 ; H1 575 pièce 92 : remontrances du 6 juin 1725 ; H1 537 pièce 48 : remontrances du 30 mars 1759 ; H1 343 pièce 115 : remontrances du 23 août 1759 ; H1 440 pièce 36 : remontrances du 5 mai 1760 ; H1 433 pièce 13 : remontrances du 1er février 1764 ; H1 630 pièce 67 : objets des itératives remontrances du 7 septembre 1764 ; H1 436 pièce 37 : remontrances du 11 mai 1765 ; H1 420 pièce 115 : remontrances du 1er juillet 1767 ; H1 632 pièce 155 : remontrances du 24 janvier 1769 ; H1 512 pièce 83 : remontrances du 13 août 1779 ; H1 531 pièce 182bis : remontrances non datées (janvier-Février 1782) ; H1 557 pièce 186 : remontrances sans date (avril 1785) ; H1 557 pièce 110 : remontrances du 7 juillet 1785 ; H1 439 pièce 308 : remontrances du 19 décembre 1785.
Parlement de Toulouse
H1 1019 pièce 58 : remontrances du 28 juillet 1760 ; H1 78 pièce 14 : remontrances du 10 février 1781.
- Série K : Monuments historiques, tribunaux et justice
Pamphlets entre 1788-1789
Anonymes :
K 160 pièce 740 imprimée : Avis au peuple, s.l.n.d.
K 160 pièce 3 : Avis aux Bretons, s.l.n.d.
K 160 pièce 741 : Le second coup de vêpres, s.l.n.d.
K 160 pièce 725 imprimée : Lettre écrite par plusieurs citoyens du clergé, de la noblesse et des communes de Dauphiné à Messieurs les syndics généraux des États de Béarn, Grenoble, 24 octobre 1788.
K 160 pièce 72 imprimée : Mémoire adressé au roi par la commission intermédiaire des États de Bretagne sur la réponse de Sa Majesté du 31 juillet 1788, Rennes, N.-P. Vatar, 1788.
K 160 pièce 79 imprimée : Précis de la réponse du roi aux États de Bretagne etréponse des États de Bretagne à celle du roi, s.l.n.d.
Attribués :
K 160 pièce 716 imprimée : BARNAVE [Antoine-Pierre], Esprits des édits enregistrés militairement au Parlement de Grenoble le 10 mai 1788, s.l.n.d.
Remontrances des Parlements de France
Parlement de Besançon
K 893 pièce 146 : remontrances du 25 juillet 1725 ; K 708 pièce 262 : remontrances du 17 juin 1765 ; K 708 pièce 4 : remontrances du 10 juillet 1765 ; K 708 pièce 5 : remontrances du 13 mars 1769 ; K 708 pièce 7 : remontrances du 24 avril 1770 ; K 871 pièce 21bis : remontrances du 4 septembre 1771 ; K 871 pièce 20 : lettre au roi du 11 mai 1772 ; K 871 pièce 3 : itératives remontrances imprimées du 2 août 1773 ; K 700 pièce 14 : remontrances du 4 juillet 1783 ; K 708 pièce 23 : remontrances du 5 février 1787.
Parlement de Bordeaux
K 708 pièce 30 : remontrances du 7 septembre 1762 ; K 708 pièce 31 : remontrances du 4 janvier 1764 ; K 708 pièce 53 : remontrances du 18 janvier 1772 ; K 708 pièce 54 : remontrances du 19 février 1772 ; K 871 pièce 7 : remontrances du 26 février 1772 ; K 708 pièce 49 : itératives remontrances du 18 mars 1772 ; K 708 pièce 58 : remontrances du 31 août 1776 ; K 708 pièce 67 : remontrances du 30 juin 1786 ; K 708 pièce 77 : remontrances du 21 octobre 1787 ; K 708 pièce 65 : remontrances du 15 avril 1788.
Parlement de Dijon
K 893 pièce 106 : remontrances du 7 août 1725 ; K 871 pièce 16 : remontrances du 9 février 1773 ; K 709 pièce 19 : remontrances du 3 janvier 1776 ; K 709 pièce 20 : remontrances du 24 janvier 1778 ; K 709 pièce 24 : remontrances du 15 août 1782 ; K 709 pièce 31 : remontrances du 1er juillet 1785 ; K 709 pièce 32 : remontrances du 26 février 1788 ; K 709 pièce 36 : remontrances du 4 avril 1788.
Parlement de Douai
K 709 pièce 54 : remontrances de 1780.
Parlement de Grenoble
K 893 pièce 138 : remontrances du 16 août 1725 ; K 710 pièce 4 : itératives remontrances du 24 août 1767 ; K 710 pièce 5 : remontrances de 1767 ; K 710 pièce 7 : remontrances du 18 janvier 1768 ; K 710 pièce 6bis : remontrances du 21 avril 1769 ; K 710 pièce 8 : remontrances du 26 avril 1769 ; K 710 pièce 9 : objets de remontrances du 4 mars 1771 ; K 710 pièce 14 : remontrances du 14 février 1772 ; K 871 pièce 11 : remontrances du 20 juin 1772 ; K 890 pièce 110 : remontrances du 17 février 1778 ; K 710 pièce 31 : remontrances du 23 juin 1784.
Parlement de Metz
K 893 pièce 161 : remontrances du 4 août 1725 ; K 710 pièce 68 : remontrances du 5 janvier 1788 ; K 710 pièce 73 : remontrances du 23 janvier 1788.
Parlement de Pau
K 711 pièce 17 : remontrances du 29 novembre 1763 ; K 711 pièce 28 : remontrances du 21 avril 1766 ; K 711 pièce 40bis : remontrances du 21 avril 1788.
Parlement de Rennes
K 712 pièce 102 : arrêt du 30 janvier 1771 ; K 712 pièce 105 : remontrances imprimées du 19 février 1771 ; K 712 pièce 110 : remontrances imprimées du 24 juillet 1771 ; K 712 pièce 111 : remontrances du 6 février 1772 ; K 712 pièce 112 : remontrances du 24 février 1772 ; K 712 pièce 116 : remontrances du 25 décembre 1783 ; K 712 pièce 119 : remontrances du 3 mai 1785.
Parlement de Rouen
K 893 pièce 165 : remontrances du 28 juillet 1725 ; K 711 pièce 45 : arrêt du 9 août 1753 ; K 711 pièce 49 : remontrances du 27 janvier 1770 ; K 712 pièce 19 : remontrances du 30 août 1770.
Parlement de Toulouse
K 713 pièce 4bis : remontrances du 11 mai 1720 ; K 893 pièce 151 : remontrances du 21 juillet 1725 ; K 713 pièce 5 : remontrances du 19 décembre 1755 ; K 713 pièce 29 : remontrances du 23 février 1765 ; K 713 pièce 36 : remontrances du 18 janvier 1772 ; K 713 pièce 37 : remontrances du 15 novembre 1774 ; K 713 pièce 40 : remontrances du 7 septembre 1776 ; K 713 pièce 42 : remontrances du 19 novembre 1781 ; K 713 pièce 41 : remontrances du 10 septembre 1782 ; K 713 pièce 48 : remontrances du 21 avril 1788.
- Série M : Ordres militaires et hospitaliers
M 897 pièce 57 : remontrances du 7 février 1772 du Parlement de Rennes.
- Série O : Maison du roi
O1 352 pièce 461 : remontrances du 20 décembre 1787 du Parlement de Grenoble ; O1 352 pièce 442 : remontrances du 30 avril 1776 du Parlement de Toulouse.
Archives départementales
Archives départementales des Bouches-du-Rhône : Parlement et Cour des aides d’Aix
Parlement
B 3672 : arrêt du 17 juin 1716 ; B 3673 : remontrances du 15 mai 1720 ; remontrances du 9 janvier 1723 ; remontrances de juin 1727 ; B 3674 : remontrances du 10 septembre 1737 ; remontrances du 21 avril 1738 ; B 3675 : remontrances du 7 mai 1748 ; remontrances du 18 juin 1748 ; B 3676 : lettre au roi du 20 juin 1757 ; 1er remontrances du juin 1759 ; itératives remontrances d’août 1760 ; remontrances du 26 novembre 1761 ; remontrances du 2 octobre 1765 ; remontrances du 17 novembre 1766 ; B 3677 : arrêt du 2 mai 1768 ; lettre au roi du 21 novembre 1768 ; objets de remontrances du 7 octobre 1769 ; remontrances du 4 décembre 1769 ; remontrances du 1er février 1771 ; B 3679 : lettre au roi de janvier 1775 ; arrêt du 20 juillet 1776 ; remontrances du 6 juillet 1781 ; B 3680 : arrêt du 12 mars 1788 ; arrêt du 5 mai 1788 ; procès-verbal du 21 octobre 1788.
Cour des aides
B 7130 : remontrances du 11 juillet 1783 ; remontrances du 19 décembre 1783 ; remontrances du 9 décembre 1785.
Archives départementales du Doubs : Parlement de Besançon
B 2840 : remontrances du 26 novembre 1717 ; remontrances du 17 avril 1720 ; remontrances de décembre 1723 ; remontrances de février-mars 1734 ; remontrances du 7 octobre 1739 ; remontrances du 30 juin 1749 ; remontrances du 20 août 1754 ; B 2841 : remontrances du 1er avril 1757 ; itératives remontrances du 30 juillet 1757 ; remontrances du 5 septembre 1757 ; remontrances du 26 juin 1758 ; itératives remontrances du 9 août 1758 ; remontrances du 7 mars 1760 ; remontrances du 13 juin 1760 ; remontrances du 18 juin 1760 ; itératives remontrances du 17 novembre 1760 ; remontrances du 25 novembre 1761 ; B 2842 : remontrances du 16 janvier 1762 ; remontrances du 26 janvier 1764 ; B 2843 : remontrances du 2 mai 1767 ; remontrances du 23 juin 1767 ; remontrances du 13 juillet 1767 ; remontrances du 17 août 1767 ; remontrances du 19 janvier 1768 ; B 2844 : remontrances du 23 janvier 1772 ; remontrances du 8 février 1772 ; remontrances du 23 juin 1775 ; remontrances du 13 mars 1776 ; B 2845 : remontrances du 12 décembre 1778 ; remontrances du 18 février 1780 ; remontrances du 22 juin 1781 ; itératives remontrances du 24 novembre 1781 ; remontrances du 23 février 1782 ; remontrances du 26 février 1782 ; B 2846 : remontrances du 4 juin 1782 ; remontrances du 24 juillet 1782 ; remontrances du 20 août 1782 ; remontrances du 28 août 1782.
Archives départementales de la Haute-Garonne : Parlement de Toulouse
B 1613 : arrêt du 5 novembre 1755 ; B 1641 : arrêt du 11 mars 1760 ; B 1649 : arrêt du 22 juin 1761 ; arrêt du 25 juin 1761 ; B 1663 : arrêt du 31 août 1763 ; B 1664 : arrêt du 15 septembre 1763.
Archives départementales de l’Isère : Parlement de Grenoble
B 2313 : remontrances du 17 juin 1767 ; remontrances du 8 août 1767 ; B 2314 : remontrances du 7 septembre 1768 ; remontrances du 21 avril 1769 ; remontrances du 27 mars 1770 ; remontrances du 7 septembre 1772 ; B 2318 : lettre adressée au roi le 29 janvier 1776 ; remontrances du 28 mars 1776 ; remontrances du 6 août 1777 ; arrêté du 28 août 1778 ; remontrances du 27 mars 1779 ; remontrances du 3 décembre 1781 ; remontrances du 30 septembre 1782 ; remontrances du 10 mars 1787 ; B 2319 : lettre au roi du 26 avril 1788 ; arrêt du 9 mai 1788 ; arrêt du 20 mai 1788 ; lettre au roi du 9 juin 1788 ; B 2320 : arrêt du 21 juin 1766 ; remontrances du 4 août 1768 ; B 2321 : arrêt du 22 mars 1765 ; objets de remontrances du 31 juillet 1765 ; B 2323 : remontrances du 7 septembre 1759 ; itératives remontrances du 18 août 1760 ; itératives remontrances du 18 septembre 1760 ; itératives remontrances du 15 octobre 1760 ; B 2325 : remontrances du 17 août 1763.
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques : Parlement de Pau
B 4548 : remontrances du 16 mars 1716 ; B 4549 : lettre reçue au parlement du 4 février 1719 ; remontrances du 25 mai 1720 ; remontrances de 1721 ; B 4552 : remontrances du 19 janvier 1734 ; B 4556 : remontrances du 15 décembre 1747 ; B 4557 : délibérations du 29 octobre 1755 ; B 4558 : remontrances du 27 septembre 1756 ; B 4560 : remontrances du 17 août 1763 ; lettre du Parlement de Grenoble au Parlement de Pau du 19 décembre 1763 ; lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Pau du 14 janvier 1764 ; B 4561 : remontrances du 25 septembre 1764 ; lettre du Parlement de Pau au Parlement de Bordeaux du 4 mai 1765 ; B 4562 : représentations du 11 juillet 1765 ; lettre au roi du 16 juillet 1765 ; B 4563 : remontrances du 4 septembre 1767 ; B 4565 : remontrances du 20 décembre 1770 ; remontrances du 20 septembre 1771 ; remontrances du 11 février 1772 ; B 4566 : itératives remontrances du 1er octobre 1772 ; remontrances de février 1772 ; B 4567 : lettre au roi du 19 avril 1777 ; B 4572 : protestation du 31 août 1787 ; lettre au roi du 31 août 1787 ; B 4573 : lettre au roi du 19 juillet 1788.
Archives départementales de Seine-Maritime : Parlement de Rouen
1 B 288 : remontrances du 27 janvier 1770 ; remontrances du 23 février 1770 ; remontrances du 30 août 1770 ; 1 B 300 : remontrances du 17 janvier 1788 ; remontrances du 5 février 1788 ; itératives remontrances du 4 mars 1788 ; remontrances du 3 mai 1788.
Bibliothèque Nationale de France : manuscrits
Anonymes :
- Affaire du Parlement au sujet de l’enregistrement de la déclaration du 24 mars 1751 contenant règlement pour l’administration de l’Hôpital général de Paris, s.l.n.d. (Ms Fr. 14037).
- Analyse des remontrances du Parlement de Rouen sur les disgrâces qu’éprouve le Parlement de Paris, s.l., 6 août 1757. (Papiers de J.-B. Durey de Meinières, Ms Fr. 7573).
- Arrêt du 26 juin 1776 du Parlement de Toulouse. (Ms Joly de Fleury 1064 f° 263268 v°).
- Charles V, Louis XII et Henri IV, aux Français, 2 vol. , Paris, Marchands de Nouveautés, 1787. (Ms Joly de Fleury 1043 f° 218-255).
- Conférences sur le droit public, s.l., 1764-1770. (Papiers de J.-B. Durey de Meinières, Ms Fr. 7565).
- Deuxième mémoire sur la seconde proposition, s.l.n.d. (Papiers de J.-B. Durey de Meinières, Ms Fr. 7570).
- Dictionnaire de quelques mots français, s.l.n.d. (Ms Fr 12430).
- Entretiens politiques d’un père et d’un fils ou supplément aux doléances de la nation envoyé aux trois ordres de l’État convoqués par le roi à Versailles le 27 avril 1789, s.l. (Ms Fr. 10235).
- Lettre à un conseiller du Parlement de Bordeaux sur l’arrêté de ce Parlement du 1er mars 1757, s.l., mars 1757. (Ms Fr. nouvelle acquisition 7982).
- Nouveau plan de législation financière adapté aux circonstances présentes et au génie national, Paris, Ballard, 1787. (Ms Joly de Fleury 1043 f° 35-47).
- Observations sur divers objets importants, Berlin, 1787. (Ms Joly de Fleury 1043 f° 48-154).
- Réflexions sur la réponse du roi aux députés faite le mardi 14 mai 1752, s.l. (Ms Fr. 7570).
- Traité des Parlements de France, 2 vol. , s.l.n.d. (Ms Fr. 10893).
Attribués :
HUE de MIROMESNIL [Armand-Thomas], Lettre sur l’état de la magistrature en l’année 1772, s.l.n.d. (Ms Fr. 10986).
REGNAUD [Pierre-Etienne], Histoire des événements arrivés en France depuis le mois de septembre 1770 concernant les Parlements et les changements dans l’administration de la justice et dans les lois du royaume, 3 vol. , s.l.n.d. (Ms Fr. 13733-13735).
Bibliothèque de l’Arsenal : manuscrits
Actes officiels :
- Remontrances de décembre 1749 du Parlement de Douai. (Ms 2453).
- Lettre au roi du 27 mars 1771 du Parlement de Douai. (Ms 2296).
- Remontrances imprimées du 15 mai 1756 du Parlement de Nancy. (Ms 2456).
- Lettre au roi du 23 mars 1771 du Parlement de Nancy. (Ms 2296).
- Lettre au roi du 9 février 1771, remontrances du 6 avril 1771 et extrait des délibérations du 31 août 1771 Parlement de Toulouse. (Ms 2295).
- Dossier de police concernant l’arrestation et l’incarcération à la Bastille de Pierre-Denis de la Rivoire, 1771, (Ms 12395). Ce dossier contient entre autre des lettres anonymes envoyées au roi par P.-D. de la Rivoire entre 1770 et 1771.
Anonymes :
- Pour l’autorité du Parlement dans les affaires publiques, s.l.n.d. (Ms 5860).
Bibliothèque de la Société de Port Royal : manuscrits
Actes officiels :
- Lettre du 9 février 1771 au roi du Parlement de Toulouse. (BPR Lp 569 pièce 68).
- Remontrances du 25 février 1771 du Parlement de Bordeaux. (BPR Lp 569 pièce 74).
- Lettre du 2 mars au roi du Parlement de Metz. (BPR Lp 569 pièce 52).
Anonymes :
- Défense de la consultation de 50 avocats pour l’évêque de Senez, s.l.n.d. (BPR Lp 12 pièce 1).
- Idée du gouvernement français, s.l., janvier 1788. (BPR Lp 534 pièce 35).
- Profession de foi d’un citoyen de Besançon, s.l.n.d. (BPR Ms. non coté).
Attribués :
LE PAIGE [Louis-Adrien], Autorité relative à la question qui concerne le degré de pouvoirs des États généraux, s.l.n.d. (BPR Ms. non coté).
- Expositions du fait et du droit relativement au Parlement, s.l., octobre 1774. (BPR Lp 573 pièce 27).
- Lettre du prétendu Parlement de Bretagne au roi, s.l., 31 août 1774. (BPR Lp 573 pièce 21).
- Notes, s.l., 1771. (BPR Lp 569 pièce 211).
MURARD [Alexandre-François], Mémoire et réflexions sur les différents objets qui peuvent avoir rapport à l’affaire du Parlement et à son rétablissement, s.l., 2 mai 1771. (BPR Lp 580-4 f° 437-556).
PREVOST [Claude-Joseph], Mémoire sur les lits de justice, s.l., 1730. (BPR Lp 534 pièce 19).
REVOL [Charles-François-Henri de], Essai de remontrances relatives à l’exil et à toutes les vexations récentes éprouvées par le Parlement et les autres officiers de justice, s.l., août 1754. (BPR Lp 580-4 pièce f° 303-310).
- Lettre, s.l.n.d. (BPR Lp 541 pièce 6).
- Mémoire sur la contestation entre le Grand Conseil et les Parlements, s.l., octobre 1755. (BPR Lp 580-4 pièce f° 355-378).
- Mémoire sur la situation du Parlement et des affaires publiques de France, s.l., octobre 1754. (BPR Lp 580-4 pièce f° 311-318).
- Observations relatives à la première partie des lettres sur l’origine du Parlement, s.l., janvier 1754. (BPR Lp 580-4 f° 559-585).
Bibliothèque Méjanes d’Aix en Provence : manuscrits
PASCALIS [Jean-Joseph], Mémoire sur le projet de rétablir les États de Provence, s.l.n.d. (Manuscrit F 733-1 pièce 7).
2 - Sources imprimées
Bibliothèque Nationale de France
a - Actes des cours souveraines
- Parlements :
Parlement d’Aix
Remontrances du 12 octobre 1749, (Lb38 707) ; remontrances du 21 janvier 1754, (Ld4 2575) ; remontrances du 27 avril 1754, (Ld4 2602) ; lettre au roi de 1755, (Ld4 2668) ; remontrances de 1756, (Lb38 701) ; remontrances du 1er juin 1759, (Lf25 141) ; remontrances du 14 janvier 1760, (Lb38 819) ; remontrances du 16 février 1760, (Lb38 824) ; remontrances du 28 mars 1760, (Lb38 827) ; remontrances du 13 mai 1760, (Lb38 831) ; réponses aux Parlements de Rouen et de Grenoble des 13 avril et 23 mars 1764, (Lb38 954).
Parlement de Besançon
Remontrances du 24 décembre 1756, (Lb38 717) ; arrêté du 3 juillet 1760, (Lb38 838) ; arrêté du 28 juillet 1760, (Lb38 845) ; lettre au roi du 20 juin 1763, (Lb38 1515) ; arrêtés et arrêts des 21 et 22 novembre 1763, (Lb38 926) ; remontrances du 31 août 1763, (Lb38 915) ; remontrances du 13 décembre 1763 ; remontrances du 15 mars 1764, (Lb38 956) ; arrêté du 23 février 1771, (Lb38 1117) ; remontrances du 11 mars 1771, (Lb38 1142) ; arrêté du 18 mars 1771, (Lb38 1148) ; remontrances du 10 avril 1771, (Lb38 1172) ; arrêté du 27 avril 1771, (Lb38 1223) ; remontrances du 5 juin 1771, (Lb38 1238) ; protestations du 5 août 1771, (Lb38 1244) ; procès-verbal du 7 avril 1775, (Lb39 170) ; lettre au roi et au garde des sceaux du 30 juillet 1787, (Lb39 382) ; arrêté du 8 mai 1788, (Lb39 6402) ; arrêté du 27 janvier 1789, (Lb39 1026).
Parlement de Bordeaux
Arrêté du 21 janvier 1756, (Lb38 1477) ; remontrances du 12 mars 1756, (Lb38 661) ; remontrances du 21 juillet 1756, (Lf25 107) ; remontrances du 25 mai 1757, (Lb38 749) ; remontrances du 10 mai 1758, (Lb38 771) ; remontrances du 21 mai 1760, (Lb38 832) ; réponse du roi 1763, (Lb38 1041) ; représentations du 7 janvier 1764, (Lb38 938) ; arrêté du 21 janvier 1764, (Lb38 947) ; arrêté du 20 février 1764, (Lb38 1523) ; arrêté du 3 juin 1767, (Lb38 1002) ; représentations du 16 janvier 1771, (Lb38 1075) ; arrêté du 29 janvier 1771, (Lb38 1085) ; remontrances du 17 novembre 1784, (Fm 3534) ; arrêté du 18 août 1787, (Lb39 403) ; remontrances du 4 mars 1788, (Lb39 528) ; lettre au roi du 23 janvier 1789, (Lb39 1008).
Parlement de Dijon
Remontrances du 19 janvier 1764, (Lb38 946) ; remontrances du 14 février 1764, (Lb38 948) ; remontrances arrêtées en 1764, (Lb38 953) ; arrêté du 27 février 1768, (Lb38 1541) ; lettre au roi du 6 février 1771, (Lb38 1093) ; arrêté du 4 mars 1771, (Lb38 1130) ; arrêt du 23 mars 1771, (Lb38 1150) ; remontrances du 16 avril 1771, (Lb38 1214) ; arrêté du 1er mai 1771, (Lb38 1226) ; protestations du 4 juin 1788, (Lb39 6429).
Parlement de Douai
Lettre au roi du 27 mars 1771, (Lb38 1162) ; procès-verbal de la séance du 2 décembre 1774, (Lb39 147).
Parlement de Grenoble
Remontrances du 10 avril 1756, (Lb38 668) ; remontrances des 24 juillet et 20 novembre 1760, (Lb38 841) ; remontrances du 10 août 1763, (Lb38 910) ; objets de remontrances du 7 septembre 1764, (Lb38 967) ; objets de remontrances du 18 juin 1765, (Lb38 975) ; arrêté du 4 mars 1771, (Lb38 1129) ; arrêté du 18 juillet 1787, (Lb39 6357) ; arrêté du 21 août 1787, (Lb39 6332).
Parlement de Metz
Remontrances du 18 mars 1756, (Lb38 665) ; remontrances du 15 décembre 1759, (Lb38 1505) ; lettre au roi du 10 septembre 1765, (Lb38 1529) ; arrêté du 29 janvier 1771, (Lb38 1086) ; procès-verbal de la séance du 5 octobre 1775, (Lb39 198) ; arrêté du 1er mars 1788, (Lb39 527) ; protestations du 20 juin 1788, (Lb39 6472).
Parlement de Pau
Remontrances du 14 février 1757, (Lb38 736) ; remontrances du 11 mars 1765, (Lb38 1527) ; procès-verbal de la séance du 13 novembre 1775, (Lb39 199) ; remontrances du 14 décembre 1787, (Lb39 478) ; remontrances du 28 janvier 1788, (Lb39 495) ; remontrances du 21 avril 1788, (Lb39 6382) ; arrêté du 2 mai 1788, (Lb39 554) ; remontrances du 26 juin 1788, (Lb39 601) ; arrêté du 13 mars 1789, (Lb39 7024).
Parlement de Rennes
Remontrances du 3 septembre 1718, (Lb38 136) ; remontrances du 13 décembre 1756, (Lb38 715) ; arrêté du 17 janvier 1757, (Lb38 1491) ; remontrances du 11 février 1757, (Lb38 1493) ; remontrances du 4 mai 1760, (Lb38 834) ; remontrances du 18 juillet 1760, (Lb38 839) ; remontrances du 12 janvier 1764, (Lb38 942) ; protestations du 23 octobre 1771, (Lb38 1260) ; arrêté du 18 août 1787, (Lb39 405) ; objets de remontrances du 6 décembre 1787, (Lb39 475) ; remontrances du 22 décembre 1787, (Lb39 483) ; arrêté du 1er mars 1788, (Lb39 526) ; arrêté du 5 mai 1788, (Lb39 6589) ; protestations du 5 mai et arrêté du 8 mai 1788, (Lb39 560) ; remontrances du 24 juillet 1788, (Lb39 6501) ; arrêté du 22 avril 1789, (Lb39 1707).
Parlement de Rouen
Remontrances du 14 août 1753, (Ld4 2529) ; remontrances du 25 juillet 1754, (Ld4 2618) ; remontrances du 12 février 1756, (Lb38 657) ; remontrances du 26 juin 1756, (Lb38 674) ; remontrances du 6 août 1757, (Lb38 739) ; remontrances du 10 mai 1760, (Lb38 823) ; remontrances du 4 juillet 1760, (Lb38 836) ; itératives remontrances du 26 juillet 1760, (Lb38 848) ; remontrances du 22 août 1760, (Lb38 854) ; remontrances du 8 janvier 1761, (Lb38 867) ; arrêté du 16 juillet 1763, (Lb38 900) ; remontrances du 5 août 1763, (Lb38 904) ; arrêté du 16 novembre 1763, (Lb38 924) ; arrêté du 10 août 1764, (Lb38 963) ; arrêt du 9 août et remontrances du 29 août 1764, (Lb38 965) ; remontrances du 23 juillet 1765, (Lb38 977) ; remontrances du 29 juillet 1765, (Lb38 978) ; lettre au roi du 15 novembre 1766, (Lb38 1002) ; arrêté du 20 mai 1768, (Lb38 1540) ; lettre au roi du 19 août 1768, (Lb38 1031) ; remontrances du 29 octobre 1768, (Lb38 1556) ; lettre au roi du 8 février 1771, (Lb38 1094) ; lettre au roi du 26 février 1771, (Lb38 1119) ; remontrances du 19 mars 1771, (Lb38 1149) ; arrêté du 22 août 1787, (Lb39 415) ; arrêté du 20 décembre 1787, (Lb39 481), arrêté du 5 mai 1788, (Lb39 550) ; arrêté du 25 juin 1788, (Lb39 600) ; lettre au roi de novembre 1788, (Lb39 793).
Parlement de Toulouse
Remontrances du 11 février 1760, (Lb38 821) ; remontrances du 9 août 1760, (Lb38 851) ; remontrances du 11 mai et du 4 juin 1765, (Lb38 1528).
- Conseils Souverains :
Conseil Souverain d’Alsace
Protestations du 12 mai 1788. (Lb39 6405).
Conseil Provincial d’Artois
Arrêté du 26 mai 1788, (Lb39 6416) ; remontrances du 8 juillet 1788. (Lb39 590).
Conseil Souverain de Roussillon
Objets de remontrances du 16 août 1763, (Lb38 909) ; remontrances du 3 décembre 1763, (Lb38 930) ; arrêté du 3 septembre 1787, (Lb39 441).
- Chambre des comptes et Cour des aides de Paris :
Chambre des comptes de Paris
Remontrances du 19 décembre 1759, (Lb38 816) ; remontrances du 8 février 1765, (Lb38 972) ; remontrances du 11 février 1765, (Lb38 973) ; arrêté du 17 février 1771, (Lb38 1098) ; procès-verbal de la séance du 19 mars 1776, (Lb39 207) ; discours du 1er président du 17 août 1787, (Lb39 391) ; arrêté du 17 août 1787, (Lb39 396) ; remontrances du 15 septembre 1787, (Lb39 450) ; arrêté du 1er septembre 1787, (Lb39 431) ; discours du 1er président du 19 septembre 1787, (Lb39 6344).
Cour des aides de Paris
Objets de remontrances du 22 septembre 1759, (Lb38 823) ; objets de remontrances de juin 1763, (Lb38 893) ; objets de remontrances du 20 juin 1761, (Lb38 873) ; remontrances du 9 juillet 1768, (Lb38 1551) ; remontrances de janvier 1771, (Lb38 1087) ; remontrances du 18 février 1771, (Lb38 1099) ; discours du 1er président des 12, 21, 27 novembre 1774, (Lb39 139) ; remontrances du 10 avril 1775, (Lb39 192) ; remontrances du 6 mai 1775, (Lb39 174) ; procès-verbal de la séance du 12 mars 1776, (Lb39 208) ; discours du 1er président du 17 août 1787, (Lb39 393) ; arrêté du 18 août 1787, (Lb39 399) ; arrêté du 25 août 1787, (Lb39 422) ; discours du 1er président du 25 août 1787. (Lb39 432) ; remontrances du 23 avril 1788. (Lb39 544) ; arrêté du 5 mai 1788. (Lb39 553).
b - Ouvrages anonymes1
- Écrits anonymes du 1er septembre 1715 au 1er janvier 1750 :
- Acte notarié du 15 juin 1717 des princes légitimés, s.l., 1717. (Lb38 114).
- Amnistie en faveur des avocats du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lf49 59).
- Arrest de la basoche en faveur des avocats du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lf49 62).
- Au roi, requête de Louis-Henri, duc de Bourbon, prince de Condé... prince du sang pour la révocation de l’édit de juillet 1714 qui donne aux princes légitimés le droit de succéder à la Couronne, s.l.n.d. (Lb38 77).
- Brevet du régiment de la calotte en faveur des avocats du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lf49 60).
- C’est au contraire pour empêcher un attentat formel contre l’autorité du roi, s.l.n.d. (Lb38 116).
- Défense des droits du roi dans la contestation formée entre les princes légitimes et légitimés, s.l.n.d. (Lb38 109).
- Entretien d’un Parisien et d’un Breton, s.l.n.d. (Lb38 134).
- Justification de Monsieur le président de *** sur la dispute des princes, s.l., 1717. (Lb38 96).
- Lettre de M.*** à un homme de qualité, qui lui a demandé son sentiment sur la lettre d’un Espagnol à un Français, sur les réponses qu’on y a faite, et sur la requête des princes, s.l., 20 septembre 1716. (Lb38 87).
- Lettre d’un avocat de province à un avocat du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lb38 108).
- Lettre d’un Espagnol à un Français, s.l., 9 mai 1716. (Lb38 80).
- Mémoire de M. le duc du Maine, s.l., 1716. (Lb38 78).
- Mémoire instructif sur la requête présentée au roi contre les princes légitimés, s.l., 15 novembre 1716. (Lb38 89).
- Mémoire touchant l’origine et l’autorité du Parlement de France, appelé JUDICIUM FRANCORUM, s.l.n.d. (Ld4 1818 A).
- Nouvelle réfutation de la lettre d’un Espagnol écrite à un Français, s.l., 1716. (Lb38 82).
- Nouvelles réflexions sur l’affaire des princes du sang, s.l.n.d. (Lb38 107).
- Ordonnance et instruction pastorale de Monseigneur l’archevêque de Paris portant condamnation d’un écrit qui a pour titre : Mémoire pour les Sieurs Samson curé d’Olivet…, Paris, Pierre Simon, janvier 1731. (E 2400).
- Question nouvelle. A-t-on le droit d’accuser Mrs. les avocats du Parlement de Paris, d’avoir passé leur pouvoir, d’avoir traité des matières qui ne sont pas de leur compétence ; dans leur célèbre consultation sur le jugement rendu à Embrun, contre M. de Senez ?, s.l.n.d. (Ld4 7658).
- Raisons courtes et fondamentales pour les princes du sang et pour la nation contre les princes légitimés, s.l.n.d. (Lb38 93).
- Réflexions sur la prétention de Messieurs les duc de Bourbon, comte de Charolais et prince de Conti contre Messieurs les duc du Maine et comte de Toulouse, s.l., 1716. (Lb38 85).
- Remarques sur les mémoires de M. le duc du Maine des 15 novembre et 9 décembre 1716, s.l.n.d. (Lb38 92).
- Réponse à la requête présentée au roi, le 22 de ce mois, de la part de MM. le duc de Bourbon, le comte de Charolais, le prince de Conti, s.l., 1716. (Lb38 84).
- Réponse au dernier mémoire instructif de M. le duc du Maine, s.l., 1717. (Lb38 90).
- Requête de MM. les avocats du Parlement de Paris, au sujet de l’arrêt du Conseild’État du roi du 30 octobre 1730, s.l.n.d. (Ld4 1679).
- Requête du 28 février 1717 présentée par mes princes légitimés, s.l., 1717. (Lb38 102).
- Second mémoire sur la requête présentée au roi contre les princes légitimés, s.l., 9 décembre 1716. (Lb38 91).
- Écrits anonymes du 1er janvier 1750 au 1er janvier 1788 :
-21 Mai 1771. Réfutation des observations sur l’écrit intitulé : Protestation des princes par Ling..., s.l.n.d. (Lb38 1579).
- Addition aux remontrances du Parlement de Normandie, En France, 7 juillet 1756. (BPR Lp 534 pièce 20).
- Almanach littéraire ou étrennes d’Apollon, Paris, Duschène, 1777.
- Analyse de l’ouvrage ayant pour titre : Questions de droit public, Amsterdam, 1770. (Lb38 1068).
- Arrêt du Parlement de Bretagne rendu sur les remontrances et conclusions de Monsieur le procureur général du roi qui ordonne que les mémoires de M. d’Eguillon, président d’Aix contre les arrêts et arrêtés de sa compagnie dans l’affaire des jésuites, seront lacérés, Rennes, G. Vatar, 1763.
- Arrêté des Provençaux, s.l.n.d. (Lb39 390).
- Au public abusé, Messieurs entendons-nous, s.l.n.d. (Lb38 1184).
- Au roi, essai historique sur les droits de la province de Normandie, suivi de réflexions sur son état, s.l.n.d. (Lk2 1283).
- Catéchisme de morale, spécialement à l’usage de la jeunesse, Paris, Lambert et Baudoin, 1785. (R 20286).
- C’est tout comme chez nous, s.l.n.d. (Lb38 1287).
- Code des Parlements ou collection d’édits, déclarations, lettres patentes et arrêts donnés sur la réformation de la justice, depuis décembre 1770 jusque et compris décembre 1771, Paris, 1772. (BPR Lp 801).
- Conférence entre un ministre d’État et un conseiller au Parlement, s.l.n.d. (Lb39 462).
- Critique du palais moderne par un docteur de Sorbonne, vox populi, vox Dei, Marly-Parnasse, février 1772. (Lb38 1276).
- De l’instruction publique ou considérations morales et politiques sur la nécessité, la nature et la source de cette instruction, Paris, Didot l’aîné, 1775.
- Dénonciation de l’écrit intitulé : Observations d’un avocat sur l’arrêté du Parlement du 13 août 1787, s.l.n.d. (Lb39 389).
- Des mœurs, de la puissance, du courage et des lois considérées relativement à l’éducation d’un prince, Paris, 1784. (R 22249).
- Deuxième suite de la conférence du ministre avec le conseiller, s.l.n.d. (Lb39 464).
- Dictionnaire philosophique ou encyclopédie de pensées, de maximes et de réflexions sur toutes sortes de sujets, Paris Guillyn, 1762.
- Discours de Jacquemard, doyen de la cité royale de Besançon à ses concitoyens, les vignerons de la bannière battant sur les rumeurs actuelles, s.l., 1759. (Lb38 806).
- Discours du premier président de la Chambre des comptes de Paris, 17 août 1787. (Lb39 391).
- Discours sur la philosophie de la nation, Amsterdam, Merlin, 1767.
- Discours sur le patriotisme français, lu à l’Académie des sciences, belles lettres et arts de Lyon, le 21 janvier 1762, Lyon, Frères Perisse, 1762. (Li4 10).
- Droits de la province de Bretagne relativement à l’administration de la justice, s.l.n.d. (BPR Lp 570 pièce 69).
- Édit nouveau ou la voix du peuple, Paris, D.-C. Couturier, juin 1774. (Lb39 6237).
- Entretien d’un ancien magistrat et d’un abbé, sur le discours de M. Séguier, au lit de justice du 13 avril 1771, s.l.n.d. (Lb38 1188).
- Entretien d’un militaire et d’un avocat sur les affaires présentes, s.l.n.d. (Lb38 1209).
- Essai contre l’abus du pouvoir des souverains et juste idée du gouvernement d’un bon prince suivi du tocsin contre le despotisme du souverain, par M.*** avocat, Londres, 1776.
- Essai historique et politique sur les assemblées nationales du royaume de France, depuis la fondation de la monarchie jusqu’à nos jours, Paris, Petit, 1787. (Le1 8).
- Essai sur une amitié patriotique où l’on propose des moyens infaillibles pour rendre les hommes plus vertueux et meilleurs citoyens, Londres, J.-P. Costard, 1770. (BMG L 12283).
- Essai sur le luxe, s.l., 1764.
- Extrait de la politique sacrée de M. de Bossuet sur l’autorité, s.l., 13 avril 1756.
- Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français notamment de celui du Parlement de Franche-Comté, s.l., 1784. (Lf49 74).
- Ils reviendront ; ils ne reviendront pas ; ou le pour et le contre, s.l.n.d. (Lb38 1078).
- Instruction sur les assemblées nationales, tant générales que particulières, depuis le commencement de la monarchie jusqu’à nos jours, Paris, Royez, 1787. (Le1 7).
- Je ne sais qu’en dire, voilà mon avis ou lettres à un ami sur les événements de 1787, s.l.n.d. (Lb39 491).
- Journal de ce qui s’est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des édits et déclarations du mois d’avril 1763, 2 vol. , s.l., 1763.
- Journal des opérations du Parlement de Normandie depuis le renvoi des démissions, s.l., 1764.
- Journal économique ou mémoires, notes et avis sur l’agriculture, les arts, le commerce, Paris, Antoine Boudet, 1751.
- Juste idée de l’affaire du Parlement séant à Besançon, Besançon, 1761. (Lb38 861).
- L’ami de la patrie, Paris, 1764.
- L’an 1787, s.l., 1787.
- La nouvelle conférence entre un ministre d’État et un conseiller au Parlement, 2 vol. , s.l.n.d. (Lb39 559).
- L’à-propos du moment, s.l.n.d. (Lb39 6276).
- La vie de Louis XVI, Londres, Pierre Aimsly, 1774.
- L’avocat national ou lettre d’un patriote au Sieur Bouquet dans laquelle on défend la vérité, les lois et la patrie contre le système qu’il a publié dans son ouvrage intitulé : Lettres provinciales, s.l., 1774. (Lb38 1581).
- Le code des Français ou recueil de toutes les pièces intéressantes publiées en France, relativement aux troubles des Parlements, 2 vol. , Bruxelles, Emmanuel Flon, 1771, (attribué à l’abbé Joseph-Honoré Rémy). (Utilisation de neuf pamphlets, à savoir, T. 1 : SN, Considérations sur l’édit du mois de décembre 1770, s.l.n.d. ; T. 2 : Voltaire [F.-M.], L’équivoque, s.l.n.d. ; SN, Lettres du public, à Messieurs les ci-devant officiers du Parlement de Paris, s.l.n.d. ; SN, La tête leur tourne, s.l.n.d. ; SN, Réponse à la lettre d’un magistrat à un duc et pair, sur le discours de M. le chancelier au lit de justice du 7 décembre 1770, s.l.n.d. ; SN, Réflexions d’un citoyen sur l’édit de décembre 1770, s.l.n.d. ; SN, Le songe d’un jeune parisien, s.l.n.d. ; SN, Observations avec les réponses sur l’écrit qui a pour titre : Réponse au citoyen qui a publié ses réflexions, s.l.n.d. ; SN, Recherches sur les États généraux, s.l.n.d.).
- Le confiteor d’un ci-devant avocat, qui n’était pas du commun, s.l.n.d. (Lb38 1569).
- Le mot d’un militaire. Prenez et lisez, s.l.n.d. (Lb38 1122).
- Le palais moderne, Paris, janvier 1772. (Lb38 1275).
- Le Parlement justifié par l’impératrice reine de Hongrie et par le roi de Prusse ou seconde lettre dans laquelle on continue à répondre aux édits de M. le chancelier, s.l., 1772. (Lb38 1267).
- Le patriote isolé ou réflexions philosophiques sur l’assemblée des notables et l’état actuel de la France, s.l.n.d. (Lb39 693).
- Le patriote parisien, s.l.n.d. (Lb39 128).
- Le patriotisme, s.l., 1759. (Ye 29659).
- Le patriotisme, poème qui a été présenté à l’Académie française, pour le prix de l’année 1766, et dont on n’a fait aucune mention, Paris, Duschène, 1767. (Ye 29660).
- Le triomphe de Themis pour servir de réponse au parallèle entre le capucin et l’avocat, Paris, Libraires associés, 1783. (Lf49 17).
- Les amusements de la Hollande, 2 vol. , La Haye, Pierre Van Cleef, 1740.
- Les derniers soupirs du soi-disant Parlement, Paris, Libraires Associés, 1774. (Lb39 144).
- Les efforts de la liberté et du patriotisme contre le despotisme du Sr. Maupeou chancelier de France ou recueil des écrits patriotiques publié pour maintenir l’ancien gouvernement français, 6 vol. , Londres, 1772-1773. (Utilisation de dix pamphlets, à savoir T. 1 : SN, Extrait du journal encyclopédique, s.l.n.d. ; Clément de Boissy [A.-A.], Le maire du palais, s.l.n.d. ; Blonde [A.], Extrait de : Le Parlement justifié par l’impératrice de Russie ou lettre à M*** dans laquelle on répond aux différents écrits que M. le ch. fait distribuer à Paris, s.l.n.d. ; Target [G.-J.], Lettres d’un homme à un autre homme sur les affaires du temps, s.l., 8 avril 1771. T. 2-3 : Augeard [J.-M.], Correspondance secrète et familière de M. de Maupeou avec M. de Sor***, conseiller du nouveau Parlement, s.l.n.d. T. 4-5 : Morizot [M.], Inauguration de Pharamond ou exposition des lois fondamentales de la monarchie française avec les preuves de leur exécution, perpétuées sous les trois races de nos rois, s.l., 1772 ; SN, Essai historique sur les droits de la province de Normandie, suivi de réflexions sur son état, s.l.n.d. ; SN, Manifeste aux Bretons, s.l.n.d. ; SN, Tableau des monuments qui constatent l’origine du Parlement de Bretagne et qui démontrent l’impossibilité de sa suppression, s.l., 1772 ; SN, Manifeste aux Normands, s.l.n.d.).
- Les fastes de la nation française contenant l’histoire politique de son établissement dans les Gaules, s.l., 1776. (Le1 6).
- Les filets de Monseigneur de Maupeou, s.l., 11 novembre 1772. (Lb38 1292).
- L’esprit des esprits ou pensées choisies, nouvelle édition, Paris, Ruault, 1778.
- Les propos indiscrets, s.l., octobre 1772. (Lb38 1290).
- Lettre à Monsieur le duc de ***, en réponse aux questions d’un bon patriote, s.l.n.d. (Lb39 6426).
- Lettre à Nosseigneurs du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lb38 1073).
- Lettre au roi du 23 mars 1771 du Parlement de Nancy. (BPR Lp 570 pièce 135).
- Lettre d’un avocat au Parlement de Toulouse à un avocat au Parlement de Paris au sujet de l’arrêt par lequel le Parlement a prorogé sa séance, Toulouse, 12 octobre 1763. (Lb38 921).
- Lettre d’un avocat de Paris aux magistrats du Parlement de Rouen, au sujet de l’arrêt de cette cour du 15 avril 1771, s.l.n.d. (Lb38 1213).
- Lettre d’un avocat du Parlement de Paris à un de ses confrères à Dijon, s.l.n.d. (BPR Lp 558 pièce 9).
- Lettre d’un conseiller au Parlement de Paris à un conseiller du Parlement de Normandie, Londres, 26 août 1787. (Lb39 6331).
- Lettre d’un Corse sur l’état actuel de sa patrie, traduite de l’italien, La Haye, H.-J. Jansen, 1765. (Lk4 2753).
- Lettre d’un Hollandais à un membre du Parlement d’Angleterre, au sujet du nouveau ministre des finances en France, s.l., 1759. (Lb38 791).
- Lettre d’un président du Parlement de Rouen au président du Parlement de Toulouse du 6 décembre 1763, s.l., 1763.
- Lettre d’un vrai patriote à M. Chrétien de Lamoignon, garde des sceaux de France, s.l.n.d.
- Lettre écrite de Paris à un ami de province sur l’éducation des jeunes gens dans les collèges des jésuites, par un homme de qualité, s.l.n.d.
- Lettres sur l’autorité de roi, du Conseil d’État et du chancelier de France, et la dépendance des Parlements à leur égard, s.l., 1754. (Ld4 2578).
- L’homme sociable et lettres philosophiques sur la jeunesse, Paris, Dessain, 1772. (R 21975).
- Louis XVI, père du peuple, Paris, Louis Jorry, 1774.
- Maupeouana ou correspondance secrète et familière du chancelier Maupeou avec son cœur Sorhouet, Imprimée à la Chancellerie, 2 vol. , s.l., 1773.
- Maupeou tyran sous le règne de Louis le bien aimé, s.l., 13 avril 1773. (Lb38 1301).
- Mémoire historique, critique et politique sur les droits de souveraineté relativement aux droits de traité qui se perçoivent en Bretagne, s.l., 1765. (Lb38 983).
- Mémoire sur les arrêts du Parlement des 25 octobre 1752 et 26 janvier 1753, s.l.n.d. (Ld4 2472).
- Mémoires de Louis XV, roi de France et de Navarre, 2ème édition, Rotterdam, J. Bronkhorst, 1777. (Lb38 1340 A).
- Nous y pensons, ou réponse de MM. les avocats de Paris à l’auteur de l’avis pensez-y bien, s.l.n.d. (Lb38 1208).
- Observations succinctes sur la position nouvelle des exilés de Besançon, s.l.n.d. (Lb38 800).
- Observations sur la réponse du roi à la Cour des aides du 25 août 1787, de la nécessité d’assembler les États généraux et de rappeler le Parlement de Paris, s.l., 1787. (BPR Lp 921 pièce 11).
- Ouvrage d’un citoyen gentilhomme et militaire ou lettres sur la noblesse, Londres, 1787. (Lb39 349).
- Parallèle entre le capucin et l’avocat quant à l’utilité publique, Rome, 1782. (Lf49 16).
- Pensez-y bien ou l’avis à MM. les avocats de Paris, s.l.n.d. (Lb38 1207).
- Plan d’une conversation entre un avocat et M. le chancelier, s.l., 1771. (BPR Lp 805 pièce 12).
- Préambule sur l’assemblée des notables du 29 janvier 1787 suivi de la liste de ceux qui doivent la composer, s.l.n.d. (Lb39 342).
- Preuves de la mauvaise conduite du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lb38 1079).
- Principes de la constitution du royaume de France, exposés dans les lettres des princes du sang au roi, s.l., 1774. (BPR Lp 569 pièce 123).
- Principes de la législation française prouvés par les monuments de l’histoire de cette nation relatifs aux affaires du temps, s.l., 1771.
- Récit de ce qui s’est passé au Parlement de Besançon sur les édits et les lettres patentes des mois de décembre 1770 et janvier et février 1771, et l’état actuel du Parlement de Paris, s.l., 11 mars 1771.
- Récit de ce qui s’est passé au Parlement de Provence, s.l.n.d. (BPR Lp 570 pièce 109).
- Récit de ce qui s’est passé au Parlement de Rouen sur l’édit de décembre 1770 et la situation actuelle du Parlement de Paris, contenant l’arrêté, les deux lettres au roi, et les réponses des princes du sang, Rouen, s.l.n.d. (BPR Lp 570 pièce 3).
- Recueil de pièces servant à l’histoire du Parlement séant à Besançon pour les années 1758, 1759, 1760, 1761, 2 vol. en un, s.l.n.d.
- Recueil de remontrances, s.l.n.d.
- Recueil des arrêts, arrêtés, remontrances et autres pièces qui sont émanés contradictoirement dans l’affaire de Bretagne, s.l., 1765.
- Recueil des réclamations, remontrances (...) au sujet de l’édit de décembre 1770, 2 vol. , Londres, 1773.
- Réflexion d’un militaire sur la profession d’avocat, Paris, Vallat-la-Chapelle, 1781. (Lf49 95).
- Réflexions d’un citoyen adressées aux notables sur la question proposée par un grand roi. En quoi consiste le bonheur des peuples et quels sont les moyens de le procurer ?, s.l., 1787. (Lb39 6302).
- Réflexions d’un citoyen sur la séance royale tenue au Parlement le 19 novembre 1787 pour servir de supplément aux remontrances du Parlement à ce sujet, Liège, Desoers, 1787. (Lb39 471).
- Réflexions d’un vieux patriote sur les affaires présentes, s.l.n.d. (Lb38 1200).
- Réflexions générales sur le système projeté par le maire du palais pour changer la constitution de l’État, s.l., 1771. (Lb38 1196).
- Réflexions impartiales sur les impôts, À Bouillon, Aux dépens des Libraires qui vendent des Nouveautés, 1780. (Lf83 33).
- Réflexions nationales, s.l.n.d. (Lb38 1182).
- Réflexions sur l’ouvrage intitulé : Relations des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté, s.l., 1759. (Lb38 805).
- Réflexions sur les destitutions de l’universalité des offices du Parlement de Paris par voie de suppression, s.l.n.d. (Lb38 1076).
- Remarques sur un livre intitulé : Dictionnaire philosophique portatif, Londres, 1764, Lausanne, J.-P. Heubach, 1765.
- Remerciement et supplique du peuple au roi à l’occasion de l’assemblée des notables, Bruxelles, 1787. (Lb39 6297).
- Remontrances de la basoche, s.l.n.d. (Lb38 1195 B).
- Réponse à la lettre d’un magistrat à un duc et pair, sur le discours de M. le chancelier au lit de justice du 7 décembre 1770, s.l.n.d. (Lb38 1058).
- Réponse au citoyen qui a publié ses réflexions, s.l.n.d. (Lb38 1062).
- Réponse au citoyen, qui a publié ses réflexions, seconde édition avec des observations, s.l.n.d. (Lb38 1063).
- Réponse d’un Français aux observations d’un avocat sur l’arrêté du Parlement de Paris du 13 août 1787, Paris, Marchands de Nouveautés, 1787.
- Suite du traitement fait à Besançon et qui doit s’exécuter ailleurs, s.l.n.d. (Lb38 949).
- Tableau des monuments qui constatent l’origine du Parlement de Bretagne et qui démontrent l’impossibilité de sa suppression, s.l., 1772.
- Tout se dira ou l’esprit des magistrats destructeurs, Amsterdam, Libraires Associés, 1763.
- Très humbles et très respectueuses remontrances d’un citoyen aux Parlements de France, À Leipsick, 1771. (Lb38 1193).
- Troisième recueil de diverses pièces de différents Parlements du royaume sur l’état actuel du Parlement de Paris, s.l., 1771.
- Vers à ma patrie, s.l., 1774.
- Écrits anonymes du 1er janvier 1788 au 5 mai 1789 :
- Ah ! ah ! Conférences sur les affaires du temps entre un royaliste et un parlementaire, Londres, janvier 1788. (Lb39 512).
- À la noblesse bretonne, s.l.n.d. (Lb39 597).
- À l’auteur de l’ouvrage intitulé : Aux trois ordres de la nation, s.l.n.d. (Lb39 1129).
- Antidote contre la doctrine empoisonnée de quelques membres du Parlement sur les États généraux, s.l.n.d. (Lb39 834).
- Aperçu des cahiers des États généraux de la province de Normandie, s.l., 1788. (Lk2 1284).
- Arrêt du Conseil du roi contenant des développements nécessaires à celui du 20 juin 1788, s.l., 21 juin 1788.
- Assemblée des trois ordres de la province de Dauphiné, s.l.n.d. (Lb39 614).
- Au peuple, sur ses vrais intérêts, s.l.n.d. (Lb39 6351).
- Aux députés des villes et communes, aux États de Bretagne : avis, s.l.n.d. (Lb39 11383).
- Aux États généraux sur les réformes à faire, s.l., 1789. (Lb39 1306).
- Aux origines idéologiques de la Révolution, journaux et pamphlets à Rennes, 1788-1789, textes présentés par R. Dupuy, Rennes, PUR, 2000. (Utilisation de six pamphlets anonymes à savoir : Confessions de la sentinelle ; Le cousin de la sentinelle du peuple ; La sentinelle de la noblesse par un plébéien qui se fait gloire de l’être ; La sentinelle de la noblesse ; Numéro beaucoup plus curieux que le précédent ; La véritable sentinelle du peuple).
- Avertissement à la nation artésienne, s.l., février 1789. (Lb39 1251).
- Avis à la nation assemblée, Londres, 1789. (Lb39 1737).
- Avis à toutes les assemblées d’élections par M.H…, s.l., 1789. (Lb39 1346).
- Avis au tiers état, en réponse à l’auteur de la sentinelle du peuple et autres ouvrages qu’il a fait en ce genre, s.l.n.d. (Lb39 6771).
- Avis aux bons français de tous les ordres, s.l.n.d. (Lb39 6691).
- Avis aux Normands, s.l., 1789. (Lb39 933).
- Avis aux Parisiens et appel de toutes convocations d’États généraux où les députés du troisième ordre ne seraient pas supérieurs aux deux autres, s.l.n.d. (Lb39 830).
- Avis aux provinces, s.l.n.d. (BMG O 13764).
- Avis de plusieurs bons citoyens de tous ordres à toutes les assemblées d’élection qui doivent se tenir dans les pays d’États et dans les bailliages et sénéchaussées du royaume, s.l., 1788. (Lb39 731).
- Axiomes du citoyen de la capitale, s.l.n.d. (Lb39 745).
- Canevas des délibérations des États généraux de l’année 1789, s.l., 1788. (Lb39 740).
- Catéchisme d’un peuple libre, Londres, 1789. (Lb39 6913).
- Catéchisme français, à l’usage des gens de la campagne, s.l.n.d. (Lb39 1304).
- Catéchisme national, En France, De l’imprimerie des bons Citoyens, 1789. (Lb39 6912).
- Catéchisme patriotique, par une bonne citoyenne, s.l.n.d. (Lb39 6665).
- Catéchisme politique, monarchique et français, s.l.n.d. (Lb39 7111).
- Cave tibi, popule ! ou instructions au tiers état sur le danger de sa position actuelle, par un noble de fraîche date, s.l., 1789. (Lb39 1092).
- Commentaire sur l’arrêt du Conseil d’État du roi, portant suppression des délibérations et protestations des cours et autres corps et communautés, s.l.n.d. (Lb39 595).
- Considérations sur la prochaine ouverture des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 721).
- Considérations sur les principaux objets qui doivent occuper l’attention des prochains États généraux, s.l.n.d. (Lb39 739).
- Constitution de la France ou droits du roi et des sujets, s.l.n.d. (BMG 13745).
- Correspondance d’un citoyen, s.l., février 1787. (Lb39 6310).
- Coup d’œil approfondi sur le mémoire de M. le comte d’Antraigues et les États généraux, Amsterdam, 1789. (Lb39 6779).
- Coup d’œil impartial et notions exactes sur la monarchie française, s.l., 1789. (Lb39 1295).
- Coup d’œil rapide ou notice historique sur les assemblées des États généraux du royaume, depuis l’établissement de la monarchie, Paris, Lagrange, 1788. (Lb39 724).
- Coup d’œil utile, s’il fixe l’attention de mes concitoyens par M.P.D.C., s.l., 1788. (Lb39 787).
- Credo du tiers état ou symbole politico-moral à l’usage de tous les amis de l’État et de l’humanité, s.l.n.d. (Lb39 1102).
- Danger d’une commission intermédiaire des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 6645).
- Décadence des Parlements, du clergé et de la noblesse, s.l., 1789. (Lb39 1059).
- Défense de la noblesse de Bretagne contre le tiers état, s.l.n.d. (Lb39 771).
- De la constitution française, Amsterdam, 1788. (Lb39 742).
- De la constitution française ou les lois fondamentales du royaume, Par M.***, Lausanne, 1789. (Lb39 1293).
- De la différence qu’il y a entre les États généraux et les assemblées nationales ou principes radicaux de la constitution, s.l., 1789. (Lb39 1282).
- De la formation des États généraux, s.l., décembre 1788. (Lb39 6712).
- De la formation des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 6637).
- De la puissance monarchique et du pouvoir judiciaire, s.l.n.d. (Lb39 6456).
- De l’égalité des représentants et de la forme des délibérations aux États généraux de 1789, s.l., 1789. (Lb39 992).
- Délibération de l’administration intermédiaire du pays et Comté de Provence au sujet des ordonnances, édits et déclarations transcrits, d’ordre du roi, dans les registres des cours souveraines dudit pays, le 8 mai 1788, s.l., 1788.
- Délibération prise par la noblesse, le clergé et le Parlement assemblés en comité particulier le 18 juillet 1788 à Grenoble, s.l.n.d. (BMG. O 381bis).
- Des États généraux de France, s.l.n.d. (Lb39 729).
- Discours à la nation corse, assemblée pour l’élection des députés aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 7129).
- Discours à la nation, sur les principaux objets dont elle doit s’occuper dans sa prochaine assemblée, pour la régénération de l’État, par un Français, s.l., 1789. (Lb39 1261).
- Discours de doléances prononcé à M. le premier président du Parlement de Dijon, au nom des avocats, le 13 juin 1788, contenant des protestations, s.l., 1788. (Lb39 592).
- Discours de l’orateur des trois ordres aux États généraux par un député, s.l., 1789. (Lb39 1311).
- Discours sur la constitution française, ou réponse à ces deux questions : Quels sont en France les caractères essentiels à la souveraineté ? Et pour que l’impôt soit légitime par qui doit-il être établi ? Par M. B., Genève, 1788. (Lb39 715).
- Discours sur le patriotisme, s.l., 1788. (R 33844).
- Discours sur les droits, les devoirs et les fonctions des sept classes de citoyens qui composent le corps politique, s.l.n.d. (Lb39 1290).
- Dissertation sur le point de savoir si le roi a le droit exclusif d’assembler les États généraux, s.l., 1788. (Lb39 6640).
- Doctrine des Parlements sur les États généraux, extraite des registres du Parlement de Paris, s.l.n.d. (Lb39 833).
- Doléances d’un vrai citoyen, s.l.n.d. (Lb39 6653).
- Droit constitutif du pays de Provence, s.l.n.d.
- Du gouvernement national, par M. S.*, Neuchâtel, 1789. (Lb39 1291).
- Entendons-nous ! Dissertation sur le mémoire des princes présenté au roi par M. B de C***, Paris, Lagrange, 1789. (Lb39 911).
- Erreur, ne fait pas compte ou réponse aux réflexions d’un militaire, s.l., Au Temple de la Justice, s.d. (BMG V 11101-36).
- Esprit des opérations des trois ordres du Dauphiné, depuis le 10 mai 1788 jusqu’à nos jours, s.l., 1er octobre 1788. (BMG V 11101-31).
- Esquisse de l’histoire de France, par un philosophe impartial. Ouvrage posthume, s.l.n.d. (Lb39 6457).
- Essai d’un citoyen sur les questions d’un bon patriote, s.l.n.d. (Lb39 6425).
- Essai sur le droit public, Londres, 1789. (Lb39 1274).
- Examen du pouvoir des États généraux, précédé des moyens de connaître promptement le vœu de la nation entière, pour leur donner une composition légale et pour réformer les lois, Paris, 1788. (Lb39 828).
- Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788, s.l.n.d. (BPR Lp 928 pièce 10).
- Examen impartial des nouveaux édits transcrits militairement sur les registres des cours souveraines de Provence, le 8 mai 1788, s.l., 1788.
- Examen patriotique des écrits publiés sur la situation de la France, pour servir d’introduction aux États généraux et à l’ouvrage intitulé : Le Français citoyen, Paris, Marchands de Nouveautés, 1789. (Lb39 1338).
- Exhortations pressantes aux trois ordres du Languedoc, s.l., 1788. (Lk2 849).
- Fragments sur l’histoire de France. Règne de Louis XVI, Londres, 1788. (Lb39 6570).
- Français, qu’allez-vous faire ?, s.l.n.d. (Lb39 6809).
- Idée, s.l.n.d. (Lb39 831).
- Idées d’un citoyen sur les moyens de connaître promptement, par le vœu de la nation, la forme et la composition à donner aux États généraux, s.l., 1788. (Lb39 826).
- Idées d’un patriote citoyen de la capitale, s.l.n.d. ( Lb39 747).
- Idées sur les cahiers à faire pour les États généraux de 1789, suivies de maximes sur les gouvernements, s.l.n.d. (Lb39 6662).
- Ils n’avaient pas encore tout dit, s.l.n.d. (Lb39 6668).
- Injustice des prétentions du clergé et de la noblesse, s.l., 1789. (Lb39 1058).
- Inspiration de la grâce suffisante et qui suffira au tiers état, À l’Orient, 1789. (Lb39 1081).
- Intérêt du tiers état de ne choisir ses représentants que dans son ordre, s.l., 1789. (Lb39 1091).
- Je m’en rapporte à tout le monde ou réflexions impartiales sur les affaires actuelles, Londres, 1788. (Lb39 578).
- Je ne suis point de l’avis de tout le monde, s.l., 1789. (Lb39 1169).
- L’avocat du peuple, s.l.n.d. (Lb39 7059).
- L’innovation utile ou la nécessité de détruire les Parlements ; plan proposé au roi, s.l., 1789. (Lf25 10).
- La charte nationale. Lettre à MM. les électeurs des trois ordres, s.l.n.d. (Lb39 1345).
- La chute des trois corps, s.l.n.d. (Lb39 768).
- La paix, l’union, la concorde, s.l.n.d. (Lb39 1138).
- La politique et les vrais intérêt du tiers état. Dédié à tous et à chacun des individus du royaume, s.l., 1789. (Lb39 1089).
- La restauration de la France, s.l.n.d. (Lb39 754).
- La vérité, En France, 1789. (Lb39 1191).
- La vérité à la noblesse française, s.l.n.d. (Lb39 6696).
- Le confiteor de la robinocratie, s.l.n.d. (BMB 239843 pièce 15).
- Le cri de la raison ou entretien entre un Parisien, un provincial et un abbé, s.l.n.d. (Lb39 6461).
- Le cri d’un Français citoyen, s.l.n.d. (BMG U 3417).
- Le despotisme des Parlements, ou lettre d’un Anglais à un Français sur la révolution opérée dans la monarchie française par l’enregistrement de la déclaration du 23 septembre 1788, Londres, 1788. (Lb39 635).
- Le droit des nations, et particulièrement de la France, fondé sur les principes de la raison et sur l’histoire de la monarchie française, s.l., 1789. (Lb39 6916).
- Le maréchal de Richelieu aux Champs Élysées, s.l.n.d. (Lb39 627).
- Le nœud gordien sur les États généraux, En France, 1789. (Lb39 993).
- Le pater du tiers état paraphrasé par M.C….R., roturier angevin, s.l.n.d. (BMB 239908 pièce 6).
- Le peuple de Guyenne au roi, s.l., 1788. (Lb39 6408).
- Le peuple instruit par les faits, s.l.n.d. (BMG O 13760).
- Le plus fort est fait, les droits du peuple sont reconnus au tiers état, et particulièrement aux membres de cet ordre qui seront députés aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1352).
- Le président Dupaty aux Champs Élysées, s.l.n.d. (Lb39 628).
- Le réveil du tiers état, c’est-à-dire de la nation, ou principes d’ordre social, s.l., 1789. (Lb39 1076).
- Le solitaire des Ardennes ou le médiateur impartial, s.l.n.d. (Lb39 1135).
- Le tiers état éclairé ou ses droits justifiés, s.l., 1788. (Lb39 6703).
- Le tiers état de Normandie éclairé, ou ses droits justifiés, s.l., 1789. (Lb39 1106).
- Le tout est-il plus grand que la partie ? Ou réponse à cette question : Que doit faire le tiers état si les ordres privilégiés refusent de délibérer par tête. Et examen de l’écrit intitulé : Aux trois ordres de la nation, s.l., 1789. (Lb39 1128).
- Le vol innocent ou manuscrit d’un gentilhomme breton, pris dans son cabinet par un de ses amis, s.l., 1789. (Lb39 1354).
- Les comme si, s.l.n.d. (Lb39 6464).
- Les droits du peuple, s.l.n.d. (Lb39 6498).
- Les intérêts de la noblesse bien entendus, s.l., 1789. (Lb39 1070).
- Les pourquoi d’un homme ignorant et les parce que d’un homme sincère, publiés par un homme discret, pour l’instruction du tiers état, s.l.n.d. (Lb39 773).
- Les réflexions et la résolution d’un roi, En France, 1788. (Lb39 583).
- Les véritables intérêts des trois ordres qui composent la nation rapprochés, s.l., 1788. (Lb39 784).
- Les vices découverts ou avis à mes concitoyens, sur quelques objets importants relatifs à l’état présent des affaires, En France, 1789. (Lb39 1195).
- Les vingt-six quand, ou réponse à l’auteur de la brochure intitulée : Je ne suis point de l’avis de tout le monde, s.l., 1789. (Lb39 1170).
- Les vrais principes constitutionnels précédés d’une lettre à MM. les députés aux États généraux, sur la distinction des deux pouvoirs, s.l., 1789. (Lb39 7110).
- Lettre à un ami sur l’assemblée des notables, Paris, 6 novembre 1788. (Lb39 6612).
- Lettre à un duc et pair, s.l.n.d. (Lb39 631).
- Lettre à un plébéien au sujet de l’assemblée des États généraux, s.l., 20 septembre 1788. (Lb39 6550).
- Lettre d’un ancien mousquetaire à son fils, conseiller au Parlement de ***, s.l.n.d. (Lb39 581).
- Lettre d’un citoyen, s.l.n.d. (Lb39 827).
- Lettre d’un citoyen à Monsieur le comte*** sur la conduite du ministre principal..sur l’arrêt du Conseil du 5 juillet 1788 et sur l’autorité des États généraux, s.l., 1788.
- Lettre d’un citoyen de l’ordre du tiers, s.l., octobre 1788. (Lb39 6608).
- Lettre d’un gentilhomme bourguignon à un gentilhomme breton sur l’attaque du tiers état, la division de la noblesse et l’intérêt des cultivateurs, s.l.n.d. (Lb39 625).
- Lettre d’un gentilhomme dauphinois à un de ses amis en Dauphiné, s.l.n.d. (Lb39 6619).
- Lettre d’un gentilhomme du Dauphiné à M. le comte de***, son compatriote, s.l.n.d. (BPR Lp 928 pièce 14).
- Lettre d’un homme à huit cent soixante-quatre nobles bretons, s.l., février 1789. (Lb39 1110).
- Lettre d’un jurisconsulte sur le temps présent, s.l.n.d. (Lb39 6463).
- Lettre d’un Suisse aux Français, pour concilier les trois ordres, Berne, 1789. (Lb39 1137).
- Lettre des avocats au Parlement de Provence à Monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de Sa Majesté, dans les registres du Parlement, le 8 mai 1788, s.l., 7 juillet 1788. (Lb39 557).
- Lettres de M. le marquis de *** à un Français retiré à Londres, Amsterdam, 1788. (Lb39 610).
- Lettres patriotiques, s.l., 25 décembre 1788-5 février 1789. (Lb39 1118).
- Matières intéressantes à traiter aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1260).
- Maximes générales du gouvernement, par M. D.***, Versailles, Baudoin, s.d. (Lb391292).
- Mémoire au roi, s.l.n.d. (Lb39 6458).
- Mémoire des avocats du Parlement de Bretagne sur les moyens d’entretenir l’union entre les différents ordres de l’État, Rennes, 22 décembre 1788. (Lb39 563).
- Mémoire du tiers état, à présenter au roi, s.l.n.d. (Lb39 790).
- Mémoire remis au roi, le 30 juillet 1788, par les députés et commissaires des États de Bretagne, En Bretagne, 1788. (Lb39 615).
- Mémoire sur l’importance de la colonie de Saint-Domingue d’avoir des représentants à l’assemblée des États généraux, et sur la forme la plus légale de procéder à l’élection de ses députés, Paris, 1788. (Lb39 643).
- Mémoires de la noblesse de Franche-Comté, s.l., 1er octobre 1788. (BMB 239823 pièce 3).
- Mes prophéties sur les États généraux de 1789, s.l., janvier 1789. (Lb39 6777).
- Mon opinion motivée, ou le vœu d’un gentilhomme normand à la noblesse normande, s.l.n.d. (Lb39 6615).
- Observations d’un homme impartial, relatives à la province de Normandie, s.l.n.d. (Lk2 1282).
- Observations modestes sur le bien public, adressées aux citoyens de toutes les classes, s.l., 1789. (Lb39 1304).
- Observations sur l’arrêt du Conseil du 5 octobre 1788 pour la convocation d’une assemblée de notables au 3 novembre prochain, s.l., 1788. (Lb39 651).
- Observations sur l’assemblée des États généraux, avec projet d’élection des députés, formation d’une commission intermédiaire et ordre de séance, s.l., 1788. (Lb39 6644).
- Observations sur l’écrit de M. Target, intitulé : Des États généraux convoqués par Louis XVI, s.l.n.d. (Lb39 1176).
- Observations sur le vœu des notables, s.l.n.d. (Lb39 690).
- Observations sur les Parlements, s.l., 1789. (Lb39 937).
- Opinera-t-on par ordre ou par tête dans les États généraux ?, s.l.n.d. (Lb39 986).
- Opinion sur les remontrances du clergé du 15 juin 1788, s.l.n.d. (Lb39 11622).
- Opinions désintéressées sur les affaires présentes, s.l., 1789. (Lb39 1193).
- Pétitions nationales. Premier cahier. Première pétition, s.l.n.d. (Lb39 6658).
- Première lettre d’un citoyen aux trois ordres de Dauphiné, en réponse à la lettre des trois ordres au roi, s.l., 8 décembre 1788. (Lb39 837).
- Projet d’instructions à donner aux députés de Franche-Comté aux États généraux, Grenoble, 31 janvier 1789. (BMB 239823 pièce 44)
- Projet d’union proposé à la noblesse par un membre du tiers état, s.l.n.d. (Lb39 1143).
- Que ceux qui ont une âme lisent ceci, Au Cap, Ile de Saint-Domingue, février 1789. (Lb39 1222).
- Quels sont les devoirs d’un monarque envers ses sujets ?, s.l.n.d. (Lb39 6920).
- Questions de la dernière importance, préalables à celles qui seront traitées aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 6820).
- Questions d’un bon patriote, s.l.n.d. (Lb39 565).
- Qui faut-il élire ? Ou conseils au peuple sur le choix de ses députés aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1351).
- Recherches curieuses et instructives sur les États généraux, Paris, Visse, 1788. (Lb39 726).
- Recherches sur les États généraux, s.l.n.d. (Lb39 725).
- Récit fait par un des Messieurs toutes les chambres assemblées, les pairs y séant, le 25 septembre 1788, s.l.n.d. (Lb39 637).
- Réclamation du tiers état au roi, s.l.n.d. (Lb39 570).
- Réclamations du tiers état et supplique au roi, s.l., 1788. (Lb39 782).
- Recueil des arrêtés, remontrances, protestations des Parlements, Cours des aides, Chambres des comptes, États provinciaux, au sujet des nouvelles lois proposées par le Sieur de Lamoignon, garde des sceaux, au lit de justice du 8 mai 1788, Londres, 1788. (Lb39 553).
- Réflexions de Jean-Baptiste, porteur d’eau et, qui plus est, citoyen, avec une apologie des sentiments de la Cour et des prétentions du tiers état, s.l.n.d. (Lb39 763).
- Réflexions d’un chartreux qui croit avoir deviné un des motifs de l’enregistrement du Parlement, s.l.n.d. (Lb39 652).
- Réflexions d’un citoyen, Paris, Devaux, s.d. (Lb39 1186).
- Réflexions d’un citoyen sur la révolution de 1788, Londres, 1788. (BPR Lp 928 pièce 3).
- Réflexions d’un magistrat sur le patriotisme, les diverses formes de gouvernement, les caractères de la souveraineté, la nature de l’office dans les États monarchiques, suivies d’observations sur le privilège parlementaire de Bretagne, s.l.n.d. (Lb39 562).
- Réflexions d’un membre de l’ordre du tiers état à ses confrères, s.l.n.d. (Lb39 1083).
- Réflexions d’un militaire sur le paragraphe ci-après du discours de M. de Rollin, s.l.n.d.
- Réflexions d’un négociant sur la convocation prochaine des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 707).
- Réflexions d’un patriote sur la prochaine tenue des États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1178).
- Réflexions impartiales sur la grande question qui partage les esprits concernant les droits du roi et de la nation assemblée en États généraux, s.l., 1788. (Lb39 818).
- Réflexions modérées d’un citoyen, s.l.n.d. (Lb39 6810).
- Réflexions patriotiques d’un magistrat sur la tenue des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 1179).
- Réflexions sur la constitution de la province du Dauphiné, sur la députation de cette province aux États généraux, et sur le mandat remis à ses députés, s.l.n.d. (Lb39 6606).
- Réflexions sur la réformation des États provinciaux par M. S. anc. avocat, s.l., 1788. (Lb39 796).
- Réflexions sur le mémoire des princes par un avocat de province, s.l.n.d. (Lb39 870).
- Réflexions sur les longues et utiles opérations des notables, s.l.n.d. (Lb39 694).
- Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leurs députés aux États généraux, s.l.n.d.
- Réfutation approfondie des édits du 8 mai 1788, s.l.n.d. (BMG O 13742).
- Réponse au mémoire de quelques princes du sang, s.l.n.d. (Lb39 869).
- Réponse aux questions d’un citoyen par un militaire, s.l.n.d. (Lb39 566).
- Réveil d’un Français du temps de Hugues Capet, Paris, 19 février 1789. (Lb39 1220).
- Seconde lettre du cardinal de Fleury au Conseil du roi, Amsterdam, 1788. (Lb39 617).
- Sentiment de Henri IV sur la question de l’indissolubilité du Parlement, avec des réflexions historiques sur cette matière importante, s.l.n.d. (Lb39 572).
- S’il est de l’intérêt du tiers état de se choisir des représentants dans son sein exclusivement, s.l.n.d. (Lb39 791).
- Soliloque d’un patriote touchant la forme de la prochaine assemblée des États généraux du royaume, s.l.n.d. (Lb39 829).
- Sur cette question : Est-il nécessaire ou utile que les États généraux de 1789 soient convoqués dans la forme de ceux de 1614 ?, s.l., 1788. (Lb39 820).
- Tous ensemble, s.l.n.d. (Lb39 1139).
- Très humbles supplications aux notables patriotes, s.l.n.d. (Lb39 678).
- Ultimatum d’un citoyen du tiers état au mémoire des princes présenté au roi, 2ème édition, s.l., 1789. (Lb39 912).
- Un bon français de l’ordre des patriciens aux bons français de l’ordre des plébéiens, s.l.n.d. (Lb39 1141).
- Un militaire à la nation, s.l., 1789. (Lb39 1201).
- Unité dans le roi, dans la nation, dans l’assemblée des États, s.l.n.d. (Lb39 1363).
- Vœu de plusieurs citoyens des trois ordres et invitation à leurs concitoyens d’y adhérer, s.l.n.d. (Lb39 785).
- Vœu patriotique d’un Américain sur la prochaine assemblée des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 708).
- Vœu sur la dernière classe du peuple, à l’assemblée des notables, s.l.n.d. (Lb39 6903).
- Écrits anonymes du 5 mai au 17 juin 1789 :
- Allez à Vizille, consultation médico-Patriotique, s.l.n.d. (Lb39 7289).
- À Messieurs de l’ordre du tiers assemblés, s.l.n.d. (Lb39 1813).
- Aux trois ordres, s.l.n.d. (Lb39 7193).
- Aux trois ordres assemblés et non réunis, s.l.n.d. (Lb39 1798).
- Avis à M. le comte d’Antraigues, député aux États généraux pour la noblesse, dans la sénéchaussée de Villeneuve-de-Bergen Vivarais, s.l.n.d. (Lb39 1774).
- Coup d’œil sur le discours prononcé par M. Necker à l’ouverture des États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1678).
- De la réunion des ordres. Combien il est instant que les ordres se réunissent afin de pourvoir aux besoins pressants de l’État, s.l.n.d. (Lb39 7191).
- Dialogue allégorique entre la France et la vérité dédié aux États généraux, s.l.n.d. (Lb39 1741).
- Éléments de droit public, à l’usage de Messieurs les députés aux États généraux de France, s.l.n.d. (Lb39 7223).
- Essai sur la manière de vérifier les pouvoirs des députés aux États généraux, s.l.n.d. (Lb39 1697).
- Essais critiques sur l’état actuel de l’esprit public ; ou éléments de patriotisme à l’usage des Français, Paris, Marchands de Nouveautés, 1789. (Lb39 1748).
- États généraux de l’an mil neuf cent quatre-vingt-neuf. Dédiés à l’Assemblée nationale. Par un député des communes, s.l., 1789. (Lb39 1736).
- Exposé des principes de droit public qui démontrent que les députés du tiers état se sont légalement constitués comme représentant la nation, s.l.n.d. (Lb39 7288).
- L’aristocratie magistrale ou l’esprit des Parlements de France, s.l.n.d. (Lb39 1759).
- Le premier coup de vêpres. Avis à la chambre des communes, sur la retraite des privilégiés, s.l., 1789. (Lb39 1815).
- Le retour de Babouc à Persepolis ou la suite du monde comme il va, À Concordopolis, 1789. (Lb39 1805).
- Le secret dévoilé, dialogue entre l’évêque Y et l’abbé Z, s.l., 1789. (Lb39 1822).
- Lettre à M. le comte d’A… député de la noblesse aux États généraux, écrite par un de ses amis le 8 juin 1789, s.l., 1789. (Lb39 1817).
- Lettre à M. Necker sur son rapport aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1676).
- Lettre des soldats composant les troupes françaises adressée à l’Assemblée nationale, s.l., 1789. (Lb39 1768).
- Le véritable ami du peuple, s.l.n.d. (Lb39 1835).
- L’opinion d’un citoyen indigène, s.l.n.d. (Lb39 1681).
- Moyen de conciliation offert par un citoyen aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1795).
- Nécessité d’un scrutin unique contre le double despotisme aristocratique et ministériel, s.l., 1789. (Lb39 7297).
- Nouvelle adresse des communes au roi. Par un citoyen non député, s.l.n.d. (Lb39 1824).
- Principes généraux de la constitution française. Ouvrage utile à tous les députés qui forment l’assemblée des États généraux, s.l.n.d. (Lb39 7219).
- Projet de déclaration des droits nationaux, s.l.n.d. (Lb39 7222).
- Projet de lettre aux États généraux, sous le nom du roi, s.l., 1789. (Lb39 1799).
- Un plébéien, à M. le comte d’Antraigues, sur son apostasie, sur le schisme et sur son arrêté inconstitutionnel du 28 mai 1789, s.l., juin 1789. (Lb39 1772).
- Vœux libres et désintéressés d’un citoyen, adressés à un député aux États généraux, s.l., 1789. (Lb39 7257).
c - Ouvrages attribués antérieurs au 17 juin 1789
ABEILLE [Louis-Paul], Lettre d’un négociant sur la nature du commerce des grains, 1763 et réflexions sur la police des grains en France et en Angleterre, 1764, publiés par E. Depître, Paris, P. Geuthner, 1911.
- Principes sur la liberté du commerce des grains, Amsterdam-Paris, Desaint, juillet 1768.
ACHARD de GERMANE [Alexandre], Examen impartial des réflexions d’un patriote et du cri de la raison, s.l.n.d. (BMG Vh 3753).
- Lettre d’un avocat au Parlement du Dauphiné à un Milord anglais, s.l.n.d. (BMG O 315).
AGIER [Pierre-Jean], Le jurisconsulte national, ou principes sur la nécessité du consentement de la nation pour établir et proroger les impôts, 3 vol. , s.l.n.d. (Lb39 1287).
AGOULT [Charles-Constance-César d’], Principes et réflexions sur la constitution française, s.l.n.d. (Lb39 1284).
AGUESSEAU [Henri-François d’], Œuvres, 13 vol. , Paris, Libraires Associés, 1754.
ALBISSON [Jean], Lettres d’un avocat à un publiciste, à l’occasion de la prochaine assemblée des États généraux du royaume, 2 vol. , s.l., 18-24 novembre 1788. (Lb39 705).
ALEMBERT [Jean-Baptiste le Rond d’], Mélanges de littérature, d’histoire et de philosophie, nouvelle édition, 5 vol. , Amsterdam, Zacharie Chatelain, 1759-1767.
ALES [Pierre-Alexandre vicomte de Corbet], Examen des principes de gouvernement qu’a voulu établir l’auteur des observations sur le refus que fait le Châtelet de reconnaître la chambre royale, s.l.n.d. (Ld4 2615).
- Origine de la noblesse française, depuis l’établissement de la monarchie, Paris, Guillaume Desprez, 1766.
ALLETZ [Pons-Augustin], Cérémonial du sacre des rois de France, Paris, Desprez, 1775.
ANNEVILLE [Thomas-François], Éloge historique du Parlement de Normandie, Londres, 1777. (Lf25 123).
ANSQUER du PONCOL [H.-S.-J.], Code la raison ou principe de morale, 2 vol. , Paris, Colas, 1778.
ANTONELLE [Pierre-Antoine marquis de], Catéchisme du tiers état à l’usage de toutes les provinces de France et spécialement de la Provence, s.l., décembre 1788. (Lb39 817).
ANTRAIGUES [Emmanuel-Louis-Henry Launay comte d’], Mémoire sur la constitution des États de la province de Languedoc, Imprimé en Vivarais, s.d. (Lk2 858).
- Mémoire sur les États généraux, leurs droits et la manière de les convoquer, s.l., 1788.
- Second mémoire sur les États généraux, s.l., 1789. (Lb39 1164).
ARCQ [Philippe-Auguste de Sainte Foix chevalier d’], De la convocation des États généraux et de la nécessité de former un quatrième ordre de l’État par M.L.C.D.S.F., s.l., 1789. (Lb39 925).
- La noblesse militaire opposée à la noblesse commerçante ou le patriote français, Amsterdam, 1756.
ARGENSON [René-Louis de Voyer marquis d’], Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France, Amsterdam, M.-M. Rey, 1764.
- Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France comparé avec celui des autres États ; suivies d’un nouveau plan d’administration, 2ème édition, Amsterdam, 1784. Ouvrage modifié par Antoine-René marquis de Paulmy.
- Journal et mémoires, 9 vol. , publiés par E.-J.-B. Rathery, Paris, J. Renouard, 1859.
AUBUSSON [Pierre-Arnaud], Adresse au clergé velche en 1773, s.l., 1776. (D 22917).
AUFFRAY [J.], Louis XII, surnommé le père du peuple, dont le présent règne nous rappelle le souvenir, Paris, 1775.
AUGEARD [Jacques-Mathieu], Lettre d’un bon français, s.l.n.d. (Lb39 289).
AUGER [Athanase], Discours sur l’éducation prononcés au Collège royal de Rouen, Paris, Durand, 1775. (R 22138).
AUGET [Antoine-Jean-Baptiste-Robert d’, baron de Montyon], Mémoires des princes, s.l.n.d. (Lb39 865).
AUXIRON [Claude-François-Joseph d’], Principes de tout gouvernement ou examen des causes de la splendeur ou de la faiblesse de tout État considéré en lui-même et indépendamment des mœurs, 2 vol. , Paris, J.-T. Hérissant fils, 1766.
AVISARD, Cinquième proposition : Qu’il n’y a présentement aucune forme juridique pour juger de l’édit de 1714 et la déclaration de 1715, s.l.n.d. (Lb38 120).
- Troisième mémoire des princes légitimés, s.l. août 1717. (Lb38 118).
BACHAUMONT [Louis Petit de], PIDANSAT de MAIROBERT [M.-F.], MOUFFLE d’ANGERVILLE [B.-F.], Mémoires secrets pour servir à l’histoire de la république des lettres en France depuis MDCCLXII jusqu’à nos jours ou journal d’un observateur, 36 vol. , Londres, John Adamson, 1777-1789.
BACULARD ARNAUD [F.-T. de], À la nation, poème, s.l., 1762.
BARBAT du CLOSEL d’ANERY [C.-G.], Projet d’édit pour la restauration de la chose publique, s.l., 1788. (Lb39 719).
BARBEU-DUBOURG [Jacques], Petit code de la raison humaine, s.l., 1789.
BARNAVE [Antoine-Pierre-Joseph], Coup d’œil sur la lettre de M. de Calonne, Dauphiné, 28 mars 1789. (BMG U 1807).
- Introduction à la Révolution française, in Œuvres de Barnave, 2 vol. , notes de B. de la Drome, Paris, J. Chapelle, 1843.
- Lettre d’un membre du tiers état dauphinois à un zélé citoyen, s.l.n.d. (BMG O 355).
- Manuscrits personnels, s.l.n.d. (BMG N 920).
-Profession de foi d’un militaire, s.l.n.d. (BMG V 11101-28).
- Très respectueuses supplications que présentent au roi les notables citoyens de la ville de Grenoble, s.l.n.d. (BMG U 1944).
BARRAL [Pierre abbé], Manuel des souverains, s.l., 1754.
- Maximes sur le devoir des rois et le bon usage de leur autorité, En France, 1754.
- Principes sur le gouvernement monarchique, Londres, Jean Nourse, 1754. (Lb4 2716).
BASSET de la MARELLE [Louis], La différence du patriotisme national chez les Français et chez les Anglais, Paris, Rozet, 1766. (Li4 11 A).
BASTIDE [Jean-François de], Les choses comme on doit les voir, Paris, Duchesne, 1757.
- Dictionnaire des mœurs, Paris, Monory, 1773.
BAUDEAU [Nicolas], Idées d’un citoyen sur les besoins, les droits et les devoirs des vrais pauvres, 2 vol. , Paris, B. Hochereau, 1765.
BAUNE [Jacques de la], Éloge historique du Parlement, prononcé au Collège de Louis le Grand au mois d’octobre 1684 avec des notes et une suite généalogique et historique des premiers présidents, depuis Hugues de Courcy jusqu’à M. de Maupeou, s.l., 1753. (BPR Lp 534 pièce 8).
BAUVAU [Charles-Louis-Vincent de], Avis au tiers état, suivi de trois lettres sur la forme des États généraux, Londres, 1788. (Lb39 760).
BEGON [Etienne], Mémoire abrégé pour les princes du sang, s.l.n.d. (Lb38 100).
BEGUILLET [Edmé], Considérations générales sur l’éducation, Paris, Libraires qui vendent les Nouveautés, 1782. (Rz 3742).
BENOIST [M], L’amour du Français pour le monarque et l’auguste famille royale, Paris, Dubois, 1774.
BERENGER [Laurent-Pierre], Les quatre états de la France, s.l., 1789. (Lb39 1281).
- Les soirées provençales ou lettres sur la Provence, 2 vol. , Paris, Nyon, 1786.
BERGASSE [Nicolas], Cahier du tiers état à l’assemblée des États généraux de l’année 1789, s.l., 1789. (Lb39 918).
- Discours sur l’humanité des juges dans l’administration de la justice criminelle, s.l.n.d. (Lf23 46).
- Lettre de M. Bergasse sur les États généraux, Paris, 12 février 1789. (Lb39 1161).
BERGIER [Nicolas-Sylvestre abbé], Quelle est la source de toute autorité ?, s.l.n.d. (Lb39 6918).
BERNARD [J.-F.], Recueil de voyages au Nord, 2 vol. , Amsterdam, 1731.
BERNARDI [Joseph-Elzéar-Dominique], Essai sur les révolutions du droit français, Paris, Servière, 1785.
- Les moyens d’adoucir la rigueur des lois pénales en France, Châlons-sur-Marne, Seneuze, 1781.
BERTOUX [G.], Anecdotes espagnoles et portugaises, 2 vol. , Paris, Vincent, 1773.
BESOIGNE [Jérôme], Catéchisme sur l’Église pour les temps de trouble, suivant les principes expliqués dans l’instruction pastorale de M. l’évêque de Senez, s.l.n.d. (D 12530).
BIEFIELD [Jacques-Frédéric baron de], Institutions politiques, 3 vol. , La Haye, Pierre Gosse, 1760.
BILAIN [Antoine], BOURZEIS [Amable de], Traité des droits de la reine très-chrétienne sur divers états de la monarchie d’Espagne, Paris, Imprimerie Royale, 1667. (Lb37 3566 C).
BILLAUD-VARENNE [Jacques-Nicolas], Despotisme des ministres de France combattu par les droits de la nation, par les lois fondamentales, par les ordonnances, 3 vol. , Amsterdam, 1789. (Lb39 1320).
BILLARDON de SAUVIGNY [Louis-Edmé], L’une et l’autre ou la noblesse commerçante et militaire, Mahon, Imprimerie Française, 1756.
BLACHON [J.-P.], Vœux patriotiques ou discours prononcé à l’occasion de la grossesse de la reine, s.l., 1778. (Lb39 6259).
BLANCHARD [C.], Lettre écrite par un chanoine de Luçon à un de ses amis, contenant ses réflexions sur la requête présentée au roi par les pairs de France le vingt-deuxième février 1717, Luçon, 30 mars 1717. (Lb38 105).
BLONDEL [Jean], Discours prononcé à l’ouverture des audiences de la Tournelle le samedi 3 décembre 1774, s.l.n.d. (BPR Lp 573 pièce 96).
BODIN [Jean], Les six livres de la république de I. Bodin angevin, Paris, 1577.
BOESNIER de l’ORME, De l’esprit du gouvernement économique, Paris, Debure, 1775.
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- Système de législation ou moyens que la politique peut employer pour former à l’État des sujets utiles et vertueux, Paris, Lacombe, 1768.
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BOSSUET [Jacques-Bénigne], La politique tirée des paroles de l’Écriture sainte à Monsieur le dauphin, ouvrage posthume, 2 vol. , Paris, Pierre Cot, 1709.
BOUCHE [Charles-François], Droit public du Comté-État de la Provence sur la contribution aux impositions, 2ème édition, Aix, Pierre-Joseph Calmen, 1788.
- Essai sur l’histoire de Provence, 2 vol. , Marseille, Imprimerie de Jean Moissy, 1785.
- Notice historique et abrégée des anciens États de la Provence, Genève, 1787.
BOUCHER d’ARGIS [André-Jean-Baptiste], De l’éducation des souverains ou des princes destinés à l’être, Paris, Desauges, 1783. (R 19297).
BOUCHER d’ARGIS [Antoine-Gaspard], Règles pour former un avocat, nouvelle édition, Paris, Durand, 1778. (F. 25689).
BOULAINVILLIERS [Henri de], Mémoire pour la noblesse de France contre les ducs et pairs, s.l., 1717.
BOULANGER [Nicolas-Antoine], Recherches sur l’origine du despotisme oriental, ouvrage posthume, s.l., 1761.
BOUQUET [Pierre], Le droit public de la France éclairci par les monuments de l’Antiquité, Paris, Desaint et Saillant, 1756.
- Lettres provinciales ou examen impartial de l’origine de la constitution et des révolutions de la monarchie, Paris, Merlin, 1772.
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BOURDON des PLANCHES [Louis-Joseph], Lettres à l’auteur des observations sur le commerce des grains, Amsterdam, 1775. (R 3093).
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- Question décisive mise à la portée de tout le monde. Dépend-il encore des députés aux États généraux de décider si l’on opinera par tête ou par ordre ?, s.l.n.d. (Lb39 1689).
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- Quelques idées sur les grandes questions du moment, s.l., 1788. (BMG C 17673)
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- Dictionnaire universel français et latin vulgairement appelé dictionnaire de Trévoux, 7 vol. , Paris, 1771.
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- La politique naturelle ou discours sur les vrais principes du gouvernement, 2 vol. , Londres, 1773.
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LENGLET DUFRESNOY [abbé], Plan de l’histoire générale et particulière de la monarchie française, 3 vol. , Paris, Didot, 1753.
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- Juste idée d’un bon gouvernement suivant les principes de Monsieur Bossuet, En France, Aux dépens des bons citoyens, 1756. (Ld4 2766).
- Justification du Parlement ou observation sur le discours de M. le chancelier, au lit de justice du vendredi 7 décembre 1770, s.l.n.d. (Lb38 1060).
- L’accomplissement des prophéties pour servir de suite à l’ouvrage intitulé : Le point de vue, écrit intéressant pour la maison de Bourbon, s.l., 1772. (BPR Lp 811).
- Le point de vue ou lettres de M. le pres.. à M. le duc de N..., s.l., 1772. (Ld39 570).
- Lettre à M.***, président au Parlement de Paris, Londres, 1754. (Ld4 2568).
- Lettre à Messieurs de la chambre royale, s.l., 1754. (Ld4 2569).
- Lettre apologétique critique et politique écrite par un seigneur de la cour à Monsieur le maréchal de *** sur l’affaire du Parlement, s.l., 1754. (Ld4 2567).
- Lettre à une personne de très haute considération au sujet de la cessation du service ordinaire résolue par le Parlement, le 5 mai 1753, pour vaquer sans discontinuation aux affaires du schisme, Amsterdam, 1754. (Ld4 2566).
- Lettre dans laquelle on examine s’il est vrai que la doctrine de l’État contenue dans les dernières remontrances du Parlement, au sujet du Grand Conseil, porte aucune atteinte à l’autorité souveraine du roi, et à son caractère sacré de seul législateur dans son royaume, s.l.n.d. (Lb38 655).
- Lettre de Monsieur de*** à Monsieur de*** sur les entreprises du Grand Conseil, s.l., 20 février 1756. (Lb38 658).
- Lettre de Monsieur***, conseiller au Parlement, à M. le comte de ***, s.l., 11 février 1771. (Lb38 1096).
- Lettre d’un ancien magistrat à un duc et pair, sur le discours de M. le chancelier au lit de justice du vendredi 7 décembre 1770, s.l.n.d. (Lb38 1057).
- Lettre sur les lits de justice, s.l., 18 août 1756. (Lb38 693 A).
- Lettres historiques sur les fonctions essentielles du Parlement, sur le droit des pairs et sur les lois fondamentales du royaume, 2 vol. , Amsterdam, 1753-1754.
- Le véritable portrait des cardinaux Richelieu et Mazarin, s.l., 1754. (BPR Lp 754).
- Mémoire succinct sur la démarche présente de MM. du Parlement, s.l.n.d. (Ld4 1816).
- Mémoire où l’on donne une idée juste et précise de l’affaire présente du Parlement, s.l., 24 mai 1732. (Ld4 1814).
- Mémoire sur l’affaire du Grand Conseil ou analyse raisonnée des prétentions élevées par le Grand Conseil, s.l., 1755. (F 11958).
- Mes réflexions sur les idées d’un inamovible et compagnie, Paris, Le Jay et Vallade, octobre 1774. (Lb39 127).
- Monuments précieux de la sagesse de nos rois, s.l., 1753. (F. 25313).
- Observations sur la déclaration du 10 décembre 1756, au sujet de l’enregistrement des lois et de la discipline essentielle du Parlement, s.l., 1756. (Lb38 714).
- Observations sur l’édit du mois de février 1771 portant création des Conseils Supérieurs, s.l.n.d. (Lb38 1107).
- Observations sur l’incompétence de MM. du Conseil, pour la vérification des lois, s.l.n.d. (Lb38 1082).
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Notes de bas de page
1 Tous les ouvrages de la cote Lb38 et une grande partie de la cote Lb39 de la Bibliothèque Nationale de France ont été consultés, cotes correspondant, pour notre sujet, aux règnes de Louis XV et Louis XVI jusqu’au 17 juin 1789. De plus, les autres cotes qui apparaissent correspondent, pour la plupart, aux cotes de la Bibliothèque Nationale de France, des Bibliothèques municipales de Grenoble (BMG), de Besançon (BMB) et de la Bibliothèque de la Société de Port Royal (BPR). Les ouvrages sans cotes ont été consultés à la Bibliothèque Méjanes d’Aix en Provence.
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