La constitution, l’Europe et le droit
Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Masclet
Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s’est spontanément mise au service de l’Université. Jamais rétif à l’exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s’est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l’enseignement du droit.
Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l’éclosion et l’essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l’idée européenne, celui-ci a...
Note de l’éditeur
Ouvrage publié avec le concours du Conseil scientifique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Éditeur : Éditions de la Sorbonne
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 1 mars 2022
ISBN numérique : 979-10-351-0708-6
DOI : 10.4000/books.psorbonne.93215
Collection : De Republica
Année d’édition : 2013
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-85944-737-3
Nombre de pages : 1088
Liste des premiers souscripteurs
Jean-Claude Colliard
PréfacePremière partie. La Constitution et son droit. Droit constitutionnel – droit électoral – droit parlementaire
Michel Bouvier
Constitutionnalisation et quasi-constitutionnalisation du système financier public françaisJean-Pierre Camby
Sanctions et contentieux électoralBernard Chantebout
Après la QPC no 2010-6/7 du 11 juin 2010Vers un droit de révocation populaire des élus ?
Bruno Daugeron
Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel : essai de distinction théoriqueBernard Dolez
Le crépuscule du cumul des mandats ?Marie-Christine Esclassan
Performance et renouvellement des principes budgétaires et comptables publics : l’essor du principe de sincérité des comptes dans les systèmes financiers publics contemporainsJean Gicquel
Sur la déontologie parlementaire : le nouveau cours de la moralisation de la vie politiqueEmmanuel-Pie Guiselin
Les élections universitaires à l’heure des nouvelles technologiesFrancis Hamon
Le rôle consultatif du conseil constitutionnelPascal Jan
L’instabilité constitutionnelle sous la Ve RépubliqueLes dangers du bavardage constitutionnel
Christine Lazerges
Dix ans d’existence du 10e principe fondamental reconnu par les lois de la république en matière de justice des mineursBernard Maligner
Qu’est-ce qu’un faible écart de voix dans la jurisprudence électorale récente du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel ?Bertrand Mathieu
Les mécanismes de freins et d’équilibre des pouvoirs dans la Constitution : réflexions générales et illustrations françaisesMichel Verpeaux
Le « conseiller territorial » ou comment résoudre les problèmes de gestion par l’élection : une solution finalement inappliquéeDeuxième partie. L’Europe et son droit. Droit de l’Union européenne. Droit de la convention européenne des droits de l’homme
Josiane Pauvret-Finck
Migration et mobilité dans la politique européenne de voisinage à l’égard des pays du sud de la MéditerranéeAbdelkhaleq Berramdane
Le manquement judiciaire dans l’ordre juridique de l’Union européenneClaude Blumann
Le contrôle juridictionnel des principes de subsidiarité et de proportionnalité en droit de l’Union européenneFlorence Chaltiel
Les présidences dans l’Union européennePatrick Dollat
La citoyenneté de l’Union : un statut fondamental ? Heurts et incertitudes d’une vocation ou l’art du contrepoint…Édouard Dubout
Les mutations du champ d’application des libertés de circulation : la triple inconstanceCatherine Flaesch-Mougin
Représentation externe et compétences de l’Union européenne : quelques réflexions à propos des arrangements généraux du ConseilRelatifs aux déclarations de l’Union européenne dans les organisations multilatérales
Michel Fromont
Les juges constitutionnels allemand et français, défenseurs de la souveraineté nationale face à la construction européenneDaniel Gadbin
Le droit à l’alimentationAnastasia Iliopoulou-Penot
La densification normative de la Charte des droits fondamentaux de l’UnionJean-Paul Jacqué
Guerre des méthodes dans l’Union ?Stéphane Leclerc
L’initiative citoyenne européenne : un premier pas vers la démocratie participative dans l’Union européennePhilippe Manin
Une conséquence de la crise financière : la révision et l’adaptation des traités constitutifs de l’Union européenneFrancesco Martucci
Ambivalences économiques et monétaires : réflexions sur deux traitésPierre-Yves Monjal
Ne pas appliquer le droit européen de la concurrence c’est encore appliquer le droit de… l’UnionRemarques sur la loi du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales ou le paradoxe du barbier
Caroline Picheral
Les États membres de l’Union, des États sûrs au regard de l’asile ? Regards croisés sur une présomption recadréeSébastien Platon
Le contrôle de constitutionnalité des actes nationaux d’application du droit de l’Union européenneL’avenir des jurisprudences Économie numérique et Arcelor
Stéphane Rodrigues
L’article 165 du TFUE : « Va y avoir du sport ! »Jean Rossetto
Quelques observations sur les conditions de l’adhésion de l’Union européenne à la CEDHDenys Simon et Anne Rigaux
Visite guidée au pays de Keck et Mithouard dans les pas des avocats généraux : une doctrine, des doctrines, pas de doctrine ?Panayotis Soldatos
L’impact de la constitutionnalisation du Conseil européen sur l’équilibre de gouvernance dans l’Union européenne : une décote programmée de la CommissionJosiane Tercinet
La consécration de Vénus ou comment l’Union européenne supplante l’organisation des Nations Unies au Kosovo et en GéorgieJacques Ziller
Relire van Gend En Loos
Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s’est spontanément mise au service de l’Université. Jamais rétif à l’exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s’est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l’enseignement du droit.
Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l’éclosion et l’essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l’idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d’expliquer la vertu de l’Europe politique comme celle de l’Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l’idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s’attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l’Europe.
L’ouvrage, résolument inscrit dans l’inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l’esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen.
Chahira Boutayeb (dir.)
Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne École de droit de la Sorbonne.
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Environnement et santé
Progrès scientifiques et inégalités sociales
Maryse Deguergue et Marta Torre-Schaub (dir.)
2020
Regards croisés sur les constitutions tunisienne et française à l’occasion de leur quarantenaire
Colloque de Tunis, 2-4 décembre 1999
Rafâa Ben Achour et Jean Gicquel (dir.)
2003
Itinéraires de l’histoire du droit à la diplomatie culturelle et à l’histoire coloniale
Jacques Lafon
2001
Des droits fondamentaux au fondement du droit
Réflexions sur les discours théoriques relatifs au fondement du droit
Charlotte Girard (dir.)
2010
François Luchaire, un républicain au service de la République
Jeannette Bougrab et Didier Maus (dir.)
2005
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