Les conflits matrimoniaux et leur règlement dans les États italiens d’Ancien Régime
p. 123-134
Résumés
L’analyse sur la longue durée des plaintes portées devant les tribunaux d’Ancien Régime – séculiers et ecclésiastiques – nous aide à comprendre les déplacements d’une typologie à l’autre des actions en justice, en mettant l’accent sur les choix des actrices et des acteurs sociaux. En matière de mariage, au lendemain du concile de Trente, il ne fut plus possible d’intenter une action pour « mariage présumé », si le mariage n’avait pas été célébré devant l’Église par le curé de la paroisse et en présence de témoins. Par conséquent, les plaintes portèrent sur d’autres chefs d’accusation : la promesse de mariage non maintenue, jugée par les tribunaux ecclésiastiques, et la séduction, soumise à la juridiction aussi bien ecclésiastique que laïque. Les changements de normes ou des pratiques judiciaires obligeaient ainsi femmes et hommes à adapter leurs propres requêtes aux nouveaux contextes juridiques. Malgré la sévère condamnation ecclésiastique de la sexualité prénuptiale et en dépit des restrictions des privilèges juridiques jusqu’alors accordés aux femmes séduites, celles-ci continuèrent à s’adresser à la justice, sans pour autant s’exposer à l’humiliation de l’honneur perdu. Le fait d’avoir reçu une promesse de mariage continuait à les protéger, surtout en cas de grossesse illégitime.
Analyzing the complaints voiced by married couples in cases of marital conflict brought to the ecclesiastical and secular courts of Early Modern Italian States, helps us to understand how the persons involved preferred one or other type of legal action, and to focus on their different choices. After the Council of Trent, it was no longer allowed to sue for presumed marriage, if the marriage had not been celebrated in front of the Church by the parish priest and in the presence of witnesses. Therefore the complaints moved to other suits: non-fulfillment of marriage promises, judged by ecclesiastical courts, and seduction, which could be adjudicated either before ecclesiastical or secular courts. Changes in law or judicial practices induced women and men to adapt their own claims to the new legal context. Despite the severe ecclesiastical condemnation of premarital sexuality and despite the limitations of the legal privileges which had previously been granted to seduced women, women continued to turn to courts without exposing themselves to the humiliation of honor lost. The promise of marriage given by their partner continued to protect them, especially in the case of illegitimate pregnancy.
Texte intégral
1Devant les tribunaux d’Ancien Régime, les plaintes pour mariage présumé, promesse de mariage non tenue et séduction représentaient trois types très fréquents d’action judiciaire, toutes sur les instances des parties. Dans cette communication, je voudrais m’interroger sur la façon dont s’opéraient les déplacements d’un type à l’autre, en mettant donc l’accent sur les choix des actrices et des acteurs sociaux. Pour ce faire, il me semble indispensable d’étudier ces actions judiciaires sur la longue durée, du xvie à la fin du xviiie siècle.
2L’analyse de ces différentes actions en justice nous permet de comprendre qu’on arrivait toujours à un compromis entre les exigences des acteurs, les normes et les décisions des juges. Les hommes et les femmes, assistés par des procurateurs, en sus de leur famille et de leurs amis, réagissaient promptement aux changements de normes en adaptant leurs propres requêtes aux nouveaux contextes juridiques et aux nouvelles lois. Les conflits matrimoniaux nous obligent par ailleurs à réfléchir sur le rapport entre l’honneur des plaignants et le recours en justice : un rapport que nous ne saurions interpréter seulement en termes d’antagonisme car, nous allons le voir, on débattait communément des questions d’honneur devant les tribunaux, aussi bien lors des procès criminels pour injures et séduction instruits par la justice séculière que dans les procès civils concernant les promesses ou les mariages devant les tribunaux ecclésiastiques.
3Il convient tout d’abord de souligner que, pour régler leurs conflits, les hommes et les femmes pouvaient emprunter plusieurs voies. Celle qui était probablement la plus pratiquée – mais il est impossible de savoir dans quelles proportions – consistait à s’adresser aux membres de la famille et à la communauté d’appartenance. Sous l’Ancien Régime, les conflits ne restaient pas circonscrits au sein du couple : les parents, les amis et les voisins étaient constamment impliqués. L’individu était inscrit dans un réseau de relations, de la famille à la corporation, et son identité trouvait sa définition à travers l’appartenance à une collectivité1. Le conflit était inévitablement sous les yeux de tous, pas seulement parce que les formes d’habitat ne permettaient aucune intimité, mais surtout parce que la publicité était un moyen d’affirmer son bon droit, de conserver sa réputation dans le cadre communautaire et, éventuellement, de présenter des témoins en sa faveur si cela s’avérait nécessaire, le témoignage étant la preuve par excellence2. Les membres de la communauté, à commencer par les parents des deux conjoints, étaient les premiers à rechercher une solution pacifique pour résoudre leur différend. Ils exerçaient continuellement un contrôle moral et social par le biais d’une justice de la négociation qui, en France, est connue comme l’infrajudiciaire3. Cette justice ne représentait pas nécessairement une alternative à celle des tribunaux : bien souvent ces deux formes de justice coexistaient et s’entrecroisaient. Le recours au juge, aussi bien ecclésiastique que laïc, représentait parfois une forme de pression pour aboutir à une composition. Tout cela est bien connu. Je me limite à souligner que l’infrajudiciaire faisait aussi bien partie de la justice ecclésiastique que de la justice laïque : l’objectif du juge ecclésiastique était d’indiquer aux fidèles le chemin du salut ; il n’était donc pas obligé d’appliquer la loi à la lettre, mais il était censé juger selon des critères de flexibilité. Dans certains cas, le juge lui-même cherchait à parvenir à une composition entre les parties en conflit.
4Le recours en justice était loin d’être une pratique marginale. Dans les milieux populaires, en ville comme à la campagne, faute de disposer d’autres moyens de pression, les femmes comme les hommes n’hésitaient pas à encombrer les tribunaux. Les tribunaux ecclésiastiques en tout premier lieu. À partir du xie siècle, la compétence juridictionnelle et législative de l’Église était reconnue. Il ne s’agissait cependant pas d’une juridiction exclusive4. La validité ou la nullité d’un lien et la légitimité d’une séparation étaient du ressort des tribunaux diocésains, mais l’Église elle-même reconnaissait aux pouvoirs laïques une compétence, quoique subordonnée, sur les questions patrimoniales en rapport avec le mariage. En revanche, for ecclésiastique et for séculier entraient en concurrence lorsque étaient en jeu des comportements sexuels irréguliers comme l’adultère, la sodomie, l’inceste et la séduction ; dans le langage de l’époque, on entendait par séduction le stuprum de droit romain selon lequel ce n’était pas la violence qui constituait le délit mais bien la défloration d’une femme honnête, vierge ou veuve, même si elle était consentante5. Il s’agissait, en effet, de délits mixti fort, sur lesquels chacun des deux tribunaux revendiquait sa compétence au sein d’un même territoire.
5Par conséquent, les actions en justice pour mariage présumé et pour promesse de mariage non tenue étaient jugées par les tribunaux ecclésiastiques, tandis que la séduction pouvait être soumise aussi bien à la juridiction ecclésiastique que laïque. Toutefois, seul un des deux pouvoirs jugeait et punissait : celui auquel la victime s’était adressée ou celui qui avait agi en premier ex officio. On appelait cela le principe de prévention, c’est-à-dire que, dans le cas de transgressions comme la séduction, passible de poursuite seulement à la suite d’une plainte, la partie offensée pouvait choisir le tribunal auquel s’adresser pour trouver une solution au conflit, et juger lequel des deux fors, ecclésiastique ou séculier, était le plus approprié. Dans certains cas, cependant, lorsque la victime de la séduction, qui était toujours une femme, n’avait pas obtenu gain de cause auprès d’un tribunal, elle pouvait ensuite s’adresser à l’autre. Dans la pratique judiciaire, le principe de prévention pouvait donc être déjoué, ce qui augmentait les possibilités de choix de la femme séduite. Celle-ci était probablement autorisée à agir de la sorte lorsque les deux fors suivaient des procédures différentes : après avoir été jugé selon la procédure criminelle par un tribunal séculier, on pouvait engager un procès civil auprès du tribunal diocésain6.
6Jusqu’au milieu du xvie siècle, la plupart des conflits matrimoniaux concernaient la formation du lien matrimonial. Il était, en effet, difficile de faire la distinction entre un mariage en bonne et due forme et une relation occasionnelle : le consentement des époux suffisait à donner sa validité à un mariage, même si les verba de presenti avaient été échangés en secret, sans aucun témoin. En présence de situations incertaines, l’Église avait toujours favorisé le mariage. La théorie du mariage présumé, élaborée par le droit canonique médiéval, est un bon exemple de favor matrimonii : après la promesse de mariage, le couple avait des rapports sexuels, et les fiançailles se transformaient ainsi en mariage. La copula carnalis faisait, en effet, présumer un consentement au présent, donc un mariage, et garantissait la reconnaissance de la validité du lien même si, entre temps, le partenaire avait changé d’idée7.
7 Au lendemain du concile de Trente (conclu en 1563), il ne fut plus possible de présumer un mariage s’il n’avait pas été célébré devant l’Église par le curé des époux, en présence de deux ou trois témoins. Pour que le lien soit valide, une célébration publique, solennelle et sacrée était indispensable. En France, où les décisions du concile ne furent jamais officiellement admises, c’est l’ordonnance de Blois de 1579 qui mit fin à la théorie des mariages présumés8.
8Les filles perdirent ainsi la possibilité d’acquérir, sans aucune difficulté, le statut de femme mariée. Le droit canonique envisageait cependant d’autres issues. La première consistait à recourir en justice pour obtenir l’accomplissement de la promesse : le droit canonique obligeait quiconque âgé de plus de sept ans, homme ou femme, à tenir toute promesse faite librement. On pouvait effectivement délier la promesse, contrairement au mariage, mais seulement dans des cas exceptionnels et sur décision d’un juge ecclésiastique. La seconde voie consistait à engager une action judiciaire pour séduction (stuprum sans violence) : si la fille avait été déflorée, le tribunal ecclésiastique condamnait le séducteur à épouser ou à doter la femme qu’il avait séduite. Si la défloration avait été précédée par une promesse, selon l’interprétation la plus courante qu’en donnaient les juristes, le séducteur était tenu d’épouser la promise. À partir du milieu du xvie siècle, les tribunaux laïcs appliquent également cette peine9, en montrant bien par là que, sur le principe du favor matrimonii, les pouvoirs ecclésiastiques et les pouvoirs laïcs étaient d’accord.
9Dans certains États italiens, aux xviie et xviiie siècles, ce genre de procès augmentent devant les tribunaux ecclésiastiques et laïcs10. C’est évidemment le fait de ne plus pouvoir intenter une action en justice pour mariage présumé qui fait augmenter ces autres actions judiciaires. Les plaintes s’orientent vers la demande d’accomplissement d’une promesse auprès des tribunaux diocésains, ou bien, si la grossesse révèle explicitement les relations sexuelles du couple, vers la demande de réparation pour cause de séduction qui, dans le grand-duché de Toscane, était désormais du ressort de la justice laïque. Ces plaintes racontent des histoires très semblables, celles de jeunes gens en âge de se marier. Ils appartiennent au même milieu social : ce sont des paysans, des artisans, des petits boutiquiers, des domestiques. Ils se courtisent mais, à un certain moment, leur relation s’interrompt et elle n’aboutit donc plus à des noces. Un conflit familial sur le montant de la dot que la jeune fille devrait apporter à son promis est souvent à l’origine de la rupture.
10À la même époque, les choses changent également dans la façon dont ces procès sont jugés, notamment en ce qui concerne les preuves et les peines. À partir du xviie siècle, les tribunaux deviennent de plus en plus exigeants sur les preuves de la promesse reçue et de la séduction subie : il faut désormais que la promesse ait été faite par écrit ou bien qu’au moins deux personnes en aient été témoins ; quant à la séduction, qui est presque impossible à prouver, il faut tout de même fournir des indices et présomptions suffisamment convaincants, à commencer par le corps de la victime de la séduction si elle est enceinte. La parole de la femme ne suffit plus. Mais même si elle parvient à démontrer l’existence de la promesse comme de la défloration, l’issue des procès n’est pas certaine. Le principe du favor matrimonii s’est affaibli aussi bien devant le for ecclésiastique que devant les tribunaux séculiers, surtout au détriment des femmes. Si, d’un côté, le concile de Trente avait mis l’accent sur la liberté de choix des époux, de l’autre, les pouvoirs séculiers faisaient pression pour que les promesses secrètes que les jeunes gens s’échangeaient à l’insu de leurs parents ne se transforment pas en un mariage en bonne et due forme. Dans un tel contexte, il s’avérait de plus en plus difficile pour les juges d’obliger l’accusé à épouser la plaignante. Ils préféraient lui laisser le choix entre épouser ou doter la femme, même lorsqu’une promesse avait précédé la défloration, voire le dissuader explicitement de se marier, surtout s’il se montrait particulièrement réticent11.
11Rappelons qu’il est ici question des femmes honnêtes, car celles qui ne l’étaient pas n’avaient aucun droit à exiger réparation. On présumait que toute fille honnête, c’est-à-dire réputée vierge, avait été séduite par celui qui l’avait connue. Le séducteur était le seul coupable. Or c’est justement l’honnêteté des femmes s’adressant à la justice qui commence à être mise en question. La doctrine et la jurisprudence des xviie et xviiie siècles portent un regard de plus en plus suspicieux sur les femmes plaignantes, qui insiste sur les ruses des filles : elles sont elles aussi réputées coupables, coupables de se laisser séduire dans l’espoir de trouver un mari, de se faire belles et de s’habiller à la dernière mode en dénudant les bras et le décolleté, de rire, de plaisanter et même de se laisser « pincer » par ces jeunes gens avec lesquels elles entretiennent une familiarité excessive12.
12Or, dans ce contexte de restriction des actions judiciaires pour les femmes et de réduction des privilèges jusqu’alors accordés, qui se fondaient sur le principe praesumitur seducta, les plaintes féminines augmentent au lieu de diminuer. La question qui se pose est donc de savoir quels avantages les femmes attendaient d’un recours en justice, alors qu’elles ne pouvaient plus avoir la certitude de se faire épouser.
13En premier lieu, avec leurs requêtes de plus en plus nombreuses, les femmes exerçaient une certaine pression sur les juges dont elles espéraient susciter la bienveillance. Ceux-ci pouvaient être amenés à trouver des arrangements convenant à la victime de la séduction, sans vraiment tenir compte de la faiblesse des preuves, surtout si elle était enceinte. En inscrivant leur version des faits dans le schéma narratif traditionnel de la femme flouée et de l’homme profiteur, où la promesse de mariage, quoique fallacieuse, justifiait que la femme ait cédé aux avances, les femmes mettaient l’accent sur les anciennes formes de protection juridique et en réclamaient l’application13. Un certain nombres de juges étaient sensibles à ce genre de sollicitations : pendant des siècles, la doctrine et la jurisprudence s’étaient fondées sur le principe de la fragilitas féminine qui permettait de justifier la domination masculine mais, en même temps, attribuait aux femmes un certain nombre de « privilèges14 ».
14En second lieu, si la fille n’était pas enceinte (autrement dit, s’il n’y avait pas de preuve de relation sexuelle), elle pouvait encore demander l’accomplissement de la promesse ; mais en réalité, il arrivait souvent qu’elle s’adresse au juge ecclésiastique quand elle apprenait que son ex-fiancé allait se marier avec une autre. À ce moment, elle demandait l’interruption de la publication des bans du mariage que celui-ci avait l’intention de conclure, en revendiquant l’existence d’une promesse précédente qui la liait à l’homme qui l’avait abandonnée.
15Le droit médiéval appelait jactatio cette action judiciaire, une sorte de procès en diffamation qui protégeait contre les hâbleries que d’aucuns faisaient circuler pour mettre en danger l’exercice des droit de quelqu’un d’autre15. Dans le domaine matrimonial, la diffamation consistait à attribuer publiquement le statut de fiancé ou de conjoint à des hommes et à des femmes qui le récusaient16. Dans le diocèse de Florence, nous voyons apparaître ces cas-là après le concile de Trente. Par conséquent, c’est bien le statut de fiancé qui était en cause, puisqu’il ne pouvait plus y avoir de doute sur le statut conjugal que l’on acquérait au terme d’une célébration publique et solennelle, qui de surcroît était enregistrée dans les registres paroissiaux créés à cet effet. La jactance matrimoniale avait donc pour effet d’empêcher quelqu’un de se marier, car la promesse précédente impliquait un engagement matrimonial à respecter. La personne victime de diffamation était alors obligée d’intenter un recours en justice contre celle qui le diffamait afin que son état de personne libre lui soit reconnu. Si la diffamation s’avérait inconsistante faute de preuves de la promesse de mariage, le juge imposait le perpetuum silentium à la mauvaise langue17.
16Le fait même de déclarer avoir reçu une promesse de mariage donnait donc un grand pouvoir aux femmes, et ce n’est pas un hasard si elles en profitèrent largement, à une époque où leurs privilèges juridiques commençaient à être remis en question. Une femme « promise » acquérait un statut assez proche de celui d’épouse et donc supérieur à celui de célibataire. Grâce à ce statut, elle pouvait intenter un procès et exercer un pouvoir sur son ancien partenaire. Dans quel but ? Pourquoi ces femmes prétendaient-elles (ou se vantaient-elles, selon le sens que prend plus tard le terme iattare) avoir reçu une promesse de mariage ? La question n’est pas dénuée d’intérêt dans la mesure où les prétendues fiancées se manifestaient précisément lorsque leur ancien partenaire s’apprêtait à épouser une autre femme. Il est évident que, dans ces procès, il n’était plus question de mariage entre la femme et son ex-partenaire : la femme séduite et abandonnée se servait de la loi pour gêner et retarder les noces de son ancien fiancé, non pas pour l’épouser. Elle ne pouvait, en effet, exercer aucune contrainte, contrairement à ce qui advenait dans les procès prétridentins, étudiés par Martine Charageat. De fait, un accord entre les parties mettait souvent un terme à l’action judiciaire : la femme retirait sa plainte en échange d’une somme d’argent. Il y avait donc bien un avantage économique car, même si la somme était tout à fait modeste (et bien inférieure à une dot), elle n’en était pas moins sûre et immédiate, tandis que les dots, elles, n’étaient presque jamais payées ni rapidement ni intégralement.
17Nous ignorons quand l’action judiciaire appelé jactatio commence à être utilisée dans les procès matrimoniaux18. On sait, en revanche, qu’elle devient plus fréquente au cours du xviiie siècle : c’est très net à Florence mais, semble-t-il, aussi dans le Cambrésis français et la Galice espagnole19. Si on observe les choses de près, les histoires que ces procès racontent révèlent que l’on rompait une relation amoureuse avec une certaine facilité et, lorsque la femme n’était pas enceinte, on pouvait se permettre de changer d’avis et de partenaire. Au siècle des Lumières, la promesse était en train de perdre sa caractéristique de « voie d’accès » au sacrement du mariage qui justifiait la compétence ecclésiastique20, pour devenir un véritable contrat que l’on pouvait résilier contre paiement d’une amende, à la suite d’un accord entre les partenaires. Ainsi les pratiques sociales mettaient en discussion le caractère obligatoire de la promesse et la juridiction de l’Église. On avait donc recours aux tribunaux ecclésiastiques et on utilisait un outil juridique comme la jactance matrimoniale, qui se fondait sur le caractère contraignant de la promesse de mariage, pour aboutir à un résultat contraire. Il s’agit là d’une utilisation intéressante de l’outillage légal qui mériterait une recherche plus approfondie.
18Ces pratiques anticipent les réformes que les souverains des Lumières mettent en place à la fin du xviiie siècle. Dans le royaume de Naples de Ferdinand IV de Bourbon, dans la Lombardie de François-Joseph II Habsbourg, dans la Toscane de Pierre-Léopold Habsbourg, frère de François-Joseph II, les promesses de mariage commencent à relever de la juridiction laïque et elles sont ensuite privées de tout effet d’obligation : les femmes ne peuvent plus intenter un procès pour promesse non tenue dans le but d’acquérir son accomplissement, mais uniquement aspirer à la réparation d’un dommage. Il s’agit d’une anticipation des dommages et intérêts dus en cas de rupture de la promesse, que la jurisprudence française a imposés depuis le xviie siècle et qui, en Italie, vont s’affirmer au xixe siècle. Ces réformes ont pour but d’éloigner les femmes des tribunaux afin qu’elles ne puissent tirer profit de la loi pour contracter un mariage en dehors des stratégies familiales. En fait, on assiste à un déplacement des plaintes vers les tribunaux civils de l’État : certes, il n’est plus question d’obtenir le mariage, mais seulement des dommages et intérêts.
19Le droit finit donc par admettre la possibilité de changer d’avis, non plus seulement dans les rares cas prévus par le droit canonique mais également pour des raisons de for intérieur, comme l’aversion ou la haine, qui perturbent l’harmonie du couple. Il est intéressant de remarquer que la façon de dire, d’expliquer ses propres choix va également se modifier : le langage des sentiments gagne, en effet, sa place aussi bien dans la construction que dans la rupture des liens entre hommes et femmes. Dans le climat réformateur des Lumières, la recherche du bonheur devient une entreprise tout à fait profane, qui se joue sur terre et non plus dans l’Au-delà. Les choix des individus et de leurs familles (je tiens à souligner que les familles étaient toujours bien présentes) sont de plus en plus motivés par les émotions et les mouvements intérieurs de l’âme. Ce langage va remplacer celui du droit canonique qui, pendant longtemps, avait réglé les processus de formation et de dissolution des couples. C’est ainsi que, face à un juge ecclésiastique, on pouvait justifier une décision de rupture en déclarant être poussé par une « impulsion intérieure » (un interno impulso)21.
20Les changements sont beaucoup moins évidents en cas de grossesse. Si la fille était enceinte, l’homme prenait souvent ses responsabilités. À Florence, vers la fin du xviiie siècle (1777-1790), presque un tiers des procès pour séduction s’interrompent suite à la décision du séducteur d’épouser la femme. C’est-à-dire que le mariage pouvait être l’issue d’un accord entre les partenaires plutôt que d’une sentence judiciaire. Il pouvait donc être avantageux pour les femmes de s’adresser à un tribunal afin d’exercer une pression sur ceux qui s’opposaient au mariage – la famille de la jeune fille ou celle de son « fiancé », le fiancé lui-même – et aboutir au mariage sans devoir attendre la conclusion du procès qui, de toute façon, aurait été difficilement favorable au mariage22.
21L’honneur est le second aspect sur lequel je souhaite attirer l’attention. Dans les dossiers des procès, on ne trouve pas trace d’une réprobation sociale des rapports sexuels prénuptiaux. Les jeunes filles déclaraient qu’elles avaient perdu leur fleur virginale, qu’elles avaient cédé aux assauts masculins : autrement dit, elles admettaient être incapables de défendre leur honneur sans pour autant s’exposer à l’humiliation de la communauté. Le fait d’avoir reçu une promesse de mariage continuait à les protéger, même en cas de grossesse illégitime, qui pouvait toujours se résoudre par l’abandon du nouveau-né à l’hôpital pour enfants trouvés. De ce point de vue-là, rien ne semble avoir changé par rapport aux siècles précédents. Certes, la prédication de l’Église de la Contre-Réforme avait enseigné la sexualité comme un péché, même en présence d’un échange de promesses. Les hommes comme les femmes expriment bien aux juges leur culpabilité, mais le péché est effacé si le couple se marie. Les deux jeunes gens doivent néanmoins se confesser. Les hommes séducteurs présumés utilisent toujours le même langage : « Si j’ai fauté, je veux faire pénitence » (Se ho fatto il male voglio fare la penitenza), étant entendu que le mariage représentait la pénitence ; ce qui laisse penser que le fautif n’avait pas intériorisé la culpabilité, mais qu’elle était induite de l’extérieur et qu’elle découlait de la sentence du tribunal.
22Il me semble que, derrière ces expressions un peu stéréotypées du péché et de la culpabilité, l’opinion ancienne selon laquelle le mariage commençait par la promesse et finissait par la cohabitation reste encore très présente. Cette idée de la formation du mariage comme un processus de longue durée n’a pas été aisément éradiquée, ni dans les pays catholiques ni chez les protestants23. La persistance de cette idée explique, je crois, les résistances de la part des acteurs sociaux face aux tentatives de répression de la sexualité prénuptiale ; mais on ne saurait parler de sexualité « prénuptiale » dans la mesure où elle se pratiquait dans le cadre d’un long processus de construction du lien matrimonial.
23Au xviiie siècle, s’il devient donc plus facile de résilier une promesse et si le devoir de l’accomplir est souvent remplacé par des transactions économiques, la promesse ne perd pas pour autant son importance dans la construction de la réputation féminine. C’est pourquoi l’honneur des femmes séduites n’est pas véritablement perdu, pas même en cas de grossesse. Pour garder son bon nom, il suffit à la femme de prouver, en s’appuyant sur les témoignages des voisins et des parents, qu’elle s’est donnée à un seul homme après avoir reçu une promesse. Elle peut même avouer sa coresponsabilité dans le crime/péché de séduction, sans souffrir une perte irréparable d’honorabilité. « Nous étions d’accord pour tomber dans le péché » (Fummo d’accordo nel cadere nel peccato), déclare une jeune fille devant le juge du tribunal criminel de Florence24, consciente, de toute évidence, de ne pas mettre ainsi son honneur en danger. Les femmes séduites pouvaient donc garder leur réputation.
24 En conclusion, j’ai l’impression que les anthropologues et les historiens ont souvent surestimé le rôle de l’honneur sexuel, entendu comme la virginité, dans les sociétés d’Ancien Régime. La chasteté représentait un bien qui n’était pas uniquement matériel mais aussi spirituel. Selon saint Augustin, la femme qui avait subi une violence sexuelle avait conservé sa chasteté si elle n’avait pas été complice de l’acte : la pureté morale de la victime permettait donc à son corps de rester intègre25. Elle pouvait donc profiter des privilèges accordés par le droit aux femmes honnêtes26.
25La promesse de mariage accomplissait une fonction de protection de l’intégrité du corps tout à fait semblable. Si on pense que le concile de Trente avait valorisé le moment de la célébration du mariage en mettant en arrière-plan la promesse sur laquelle il ne s’était même pas prononcé, on s’aperçoit que les fidèles opposèrent une forte résistance et continuèrent à attribuer à la promesse un rôle décisif dans la construction du mariage.
26L’honneur féminin fut sauvegardé tant que la promesse garda son importance dans la formation du lien et tant que la communauté exerça son rôle de contrôle sur les comportements sexuels et matrimoniaux27. Les recherches sur l’Espagne et les colonies espagnoles aux Amériques, un monde pénétré par le langage de l’honneur, confirment que les relations sexuelles avant le mariage étaient courantes et que les transactions économiques avaient souvent remplacé les peines prévues par le droit canonique, sans que les femmes soient déshonorées pour autant. À Cuba au xviiie siècle, « femme d’honneur » était une qualification qui pouvait fort bien être attribuée à une jeune fille qui avait été déflorée et engrossée, à condition qu’elle ait été promise28.
27La réputation et l’estime publique qui dérivaient d’une multitude de conduites extérieures, y compris du fait d’avoir acquis le statut de fiancée (promessa sposa), étaient plus importantes que l’honneur sexuel. Résoudre un conflit matrimonial, cela voulait dire avant tout rétablir le bon nom, la renommée et le statut d’un individu au sein de la communauté. Ce qui comptait, c’était d’être inscrit dans un réseau de relations pouvant témoigner de la rectitude des comportements29. La fama était toujours associée à l’enracinement dans une communauté30. Les femmes seules avaient beaucoup plus de mal à défendre leur réputation.
28Pour conclure, je citerai Pietro Verri, illustre représentant des Lumières en Lombardie et homme politique du réformisme des Habsbourg. Dans ses « Souvenirs à ma fille Thérèse » (Ricordi a mia figlia Teresa), dont il entreprit la rédaction en 1777, au lendemain de la naissance de l’enfant, les premiers avertissements qu’il adresse à sa fille concernent la question de l’opinion publique. Verri insiste sur le fait que la fama, la réputation, concerne tout particulièrement le genre féminin. Les hommes peuvent parfois se moquer de l’opinion publique, parce qu’ils ont les moyens de la faire taire grâce à leur rôle public ; les femmes n’ont pas ce pouvoir, aussi doivent-elles commencer dès l’enfance à se forger une bnona fama, cette réputation qui sera la source de leur bonheur. Ce n’est qu’après avoir illustré les comportements les plus aptes à gagner l’estime d’autrui que Pietro Verri porte sa réflexion sur le bonheur intérieur de sa Teresina31. Comme il le prévoyait, les femmes allaient rester encore longtemps sous le joug de l’opinion des autres.
Notes de bas de page
1 N. Zemon Davis, « Boundaries and the Sense of Self in Sixteenth-Century France », dans T. C. Heller et al. (dir.), Reconstructing Individualism. Autonomy, Individuality, and the Self in Western Thought, Stanford, 1986, p. 53-63.
2 C. Donahue jr., « Proof by Witnesses in the Church Courts of Medieval England : An Imperfect Reception of the Learned Law », dans M. S. Arnold et al. (dir.), On the Laws and Customs of England, Chapel Hill, 1981, p. 127-158.
3 B. Garnot (dir.), L’infrajudiciaire du Moyen Âge à l’époque contemporaine, Dijon, 1996.
4 Pas même après le concile de Trente : voir A. Mostaza, « La competencia de la Iglesia y del Estado sobre el matrimonio hasta el concilie de Trento », dans U. Navarrete, Ius populi dei. Miscellanea in honorent Raymundi Bidagor, Rome, 1972, t. 3, p. 289-357.
5 G. Cazzetta, « Praesumitur seducta ». Onestà e consenso femminile nella cultura giuridica moderna, Milan, 1999 ; G. Alessi, « Il gioco degli scambi : seduzione e risarcimento nella casistica cattolica del xvi e xvii secolo », Quaderni storici, 25, 1990, p. 805-831 ; id., « Stupro non violento e matrimonio riparatore. Le inquiété peregrinazioni dogmatiche délia seduzione », dans S. Seidel Menchi, D. Quaglioni (dir.), I tribunali del matrimonio, Bologne, 2006, p. 609-640.
6 J’ai analysé les différentes façons d’exposer un cas de séduction devant un for ecclésiastique et un for séculier : D. Lombardi, « Il reato di stupro tra foro ecclesiastico e foro secolare », dans S. Seidel Menchi, D. Quaglioni (dir.), Trasgressioni. Seduzione, concubinato, adulterio, bigamia (xiv-xviii secolo), Bologne, 2004, p. 351-382.
7 J. Gaudemet, Le mariage en Occident : les mœurs et le droit, Paris, 1987.
8 A. Lefebvre-Teillard, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, Paris, 1996, p. 170-171, 314.
9 A. Gomez, Ad leges Tauri commentarium, Lugduni, sumptibus A. Servant, 1733 [1555], « Lex 80 », n. 7-8, p. 476 ; G. Claro, Volumen, alia Liber quintus, Venetiis, apud H. Polum, 1583 [1568], paragr. « Stuprum », c. 43v. Si le coupable n’optait pas pour le mariage, les juges ajoutaient souvent des peines pécuniaires ou corporelles.
10 Dans le diocèse de Florence, voir D. Lombardi, Matrimoni di antico regime, Bologne, 2001, et dans ceux de Vérone et de Feltre, qui faisaient partie de la République de Venise, voir V. Chilese, « I processi matrimonial ! veronesi », dans S. S. Menchi, D. Quaglioni (dir.), I tribunali del matrimonio (secoli xv-xviii), Bologne, 2007, p. 123-140 ; M. Poian, « I processi matrimoniali dell’Archivio Vescovile di Feltre (secoli xvi-xviii) », dans S. Seidel Menchi, D. Quaglioni (dir.), I tribunali..., op. cit., p. 123-161. En Espagne, on constate une augmentation semblable dans le diocèse de Séville : M. L. Candau Chacón, « Honras perdidas por conflictos de amor. El incumplimiento de las palabras de matrimonio en la Sevilla moderna : un estudio cualitativo », Fundación, 7, 2004-2005, p. 179-192.
11 D. Lombardi, Matrimoni..., op. cit., p. 392-411. En France, le choix du mariage ou de la dot est, en revanche, remplacé par le paiement d’une simple amende, les dommages et intérêts : A. Lefebvre-Teillard, « Ad matrimonium contrahere compellitur », Revue de droit canonique, 28, 1978, p. 210-217 ; V. Demars-Sion, Femmes séduites et abandonnées au 18e siècle. L’exemple du Cambrésis, Lille, 1991. La nécessité d’éviter les mésalliances est la raison avancée de façon obsessionnelle pour limiter le traditionnel favor matrimonii.
12 Un juriste de Chiusi, Cristoforo Cosci, qui avait été juge auprès des tribunaux diocésains de différentes villes des États de l’Église, s’exprime en ces termes, dans son ouvrage De sponsalibus filiorum familias vota decisiva, publié à Rome en 1763 (le terme pizzicotti – pinçons – est en italien dans le texte). En France, c’est à partir du xvie siècle que le climat de suspicion commence à se développer : l’édit royal de février 1556 sur les déclarations de grossesse marque un tournant décisif en la matière (A. Lefebvre-Teillard, Introduction historique..., op. cit., p. 313-314).
13 Les paroles prononcées en 1716 par le procureur d’une jeune fille du diocèse de Cambrai sont significatives : « En condescendant de bonne foy aux désirs du séducteur en vue de l’épouser, cette fille s’est acquis un droit de justice au mariage auquel par suite le prometteur doit consentir s’il veut s’acquitter de son devoir », cité dans V. Demars-sion, Femmes séduites..., op. cit., p. 70.
14 C. Rota, Legalis androgynus, sive tractatus de privilegiis mulierum, Neapoli, sumptibus LA. Bagnoli, 1665. On retrouve encore cette orientation en plein xxe siècle dans un certain nombre de sentences : voir Cazzetta, Praesumitur seducta, op. cit., p. 403-413.
15 P. L. Falaschi, « Giattanza (Giudizio di) », dans Novissimo Digesto Italiano, Turin, 1975, t. 7, p. 836-838.
16 Pour une analyse précise de la jactance matrimoniale avant le concile de Trente, voir M. Charageat, « Jactance matrimoniale et couples imaginaires ? Un exemple de diffamatio conjugale en Aragon (xve-xvie siècles) », dans M. Aurell (dir.), La parenté déchirée. Luttes intrafamiliales au Moyen Âge, Turnhout, 2010, p. 157-173. Une allusion à la jactitation of matrimony dans l’Angleterre du xviie siècle dans M. Ingram, Church Courts, Sex, and Marriage in England, 1570-1640, Cambridge, 1987, p. 191.
17 Dans les tribunaux diocésains du xviiie siècle, la jactatio était connue sous différents noms : diffamatio ou causa jactatoria dans le diocèse de Florence, nihil transeat dans celui de Livourne, contraddizione à Venise, les deux derniers termes ayant clairement le sens d’obstacle au mariage.
18 En Espagne, dans le diocèse de Saragosse, les procès super jactatione matrimonii apparaissent dès le xve siècle, ils augmentent dans le premier tiers du XVIe et constituent une série documentaire séparée à partir du xviie siècle. Voir M. Charageat, « Jactance matrimoniale... », art. cité.
19 V. Demars-Sion, Femmes séduites..., op. cit., p. 176-177 ; I. Dubert, « Église, monarchie, mariage et contrôle social dans la Galice rurale, xviiie et xixe siècles », Annales de démographie historique, 2, 2009, p. 106. On ne fait pas référence à la jactance matrimoniale, mais il s’agit du même type de procédure.
20 T. Del Bene, De immunitate et iurisdictione ecclesiastica, Avenione, sumptibus I. Piot, S. Officii typ., 1659]1650], I, p. 67.
21 Le curé avait trouvé à redire sur ces expressions qui ne lui semblaient pas catholiques du tout (non mi paiono niente Cattoliche) : Archivio Arcivescovile di Firenze (AAF), Cause civili matrimoniali, 84, fasc. 15, Francesco Berardi vs Sestilia Casini, années 1777-1778.
22 G. Arrivo, Seduzioni, promesse, matrimoni. Il processo per stupro nella Toscana del Settecento, Rome, 2006.
23 Pour une synthèse, je me permets de renvoyer à mon ouvrage : D. Lombardi, Storia del matrimonio. Dal Medioevo a oggi, Bologne, 2008.
24 G. Arrivo, Seduzioni..., op. cit., p. 17.
25 G. sissa, « La verginità materiale : evanescenza di un oggetto », Quaderni storici, 25, 1990, p. 739-756.
26 C. Rota, Legalis androgynus..., op. cit.
27 À propos des mécanismes de contrôle communautaire sur les relations entre fiancés, je renvoie à S. Cavallo, S. Cerutti, « Onore femminile e controllo sociale della riproduzione in Piemonte tra Sei e Settecento », Quaderni storici, 15, 1980, p. 346-383.
28 A. Twinam, « The Negotiation of Honor : Elites, Sexuality, and Illegitimacy in Eighteenth-Century Spanish America », dans L. L. Johnson, S. Lipsett-Rivera (dit.), The Faces of Honor : Sex, Shante, and Violence in Colonial Latin America, Albuquerque, 1998, p. 68-102, part. p. 83. Voir aussi A. Dyer, « Séduction by Promise of Marriage : Law, Sex, and Culture in Seventeenth-Century Spain », Sixteenth Century Journal, 34, 2003, p. 439-455 ; A. Poska, « Elusive Virtue : Rethinking the Role of Female Chastity in Early Modem Spain », Journal of Early Modem History, 8,2004, p. 135-146. Sur les villages ruraux de Calabre, dans le royaume de Naples, voir T. Astarita, Village Justice : Community, Family, and Popular Culture in Early Modem Italy, Baltimore/Londres, 1999, p. 183, 189-190.
29 C. Regina, « Voisinage, violence et féminité : contrôle et régulation des mœurs au siècle des Lumières à Marseille », dans J. Rainhorn, D. Terrier (dir.), Étranges voisins. Altérité et relations de proximité dans la ville depuis le xviiie siècle, Rennes, 2010, p. 217-235.
30 C. Gauvard, « La fama, une parole fondatrice », Médiévales. Langue, textes, histoire, 24, 1993, p. 5-13.
31 P. Verri, « Manoscritto » per Teresa, G. Barbarisi (dir.), Milan, 2002, p. 145-201.
Auteurs
Professeur d’histoire moderne à l’université de Pise. Ses intérêts de recherche portent principalement sur l’histoire de la pauvreté et de la bienfaisance, et l’histoire de la famille et du mariage. Dans ce dernière domaine, ses principales publications sont : Matrimoni di antico regime, Bologne, Il Mulino, 2001 ; Storia del matrimonio. Dal Medioevo a oggi, Bologne, Il Mulino, 2008 ; et avec Ida Fazio (dir.), Generazioni. Legami di parentela tra passato e presente, Rome, Viella, 2006.
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