Chapitre Premier. Les passeports
p. 19-35
Texte intégral
La législation nationale et l’Alsace
1Au cours de la période 1815-1870, c’est le décret du 10 vendémiaire an IV qui règle la délivrance des passeports. Ce décret fait obligation, à tout voyageur passant les limites de son canton, d’être muni d’un passeport (passeport à l’intérieur pour les voyages en France, passeport à l’étranger pour les voyages hors des frontières nationales). Par la suite, ce décret a été corrigé et complété par une série d’aménagements (décrets du 18 septembre 1807 et du 11 juillet 1810, ordonnance du 20 avril 1814, circulaire du 23 octobre 1815, instructions du 20 août 1816, circulaires du 4 mars 1818 et du 1er février 1823) qui tous, dans la lettre et dans l’esprit, maintenaient l’exigence du passeport. En principe, le passeport ne sert qu’à garantir l’identité du voyageur, et donc ses droits au respect et à la protection de l’autorité publique. Le passeport n’est pas une mesure répressive et, officiellement, du point de vue de la circulation des personnes, la législation française est libérale1.
2En 1815, un passeport à l’intérieur coûte 2 F. Il est délivré par le maire de la commune de résidence du demandeur. Dans le cas d’un passeport à l’étranger, le coût est de 10 F. La démarche administrative est un peu plus longue : la demande est toujours déposée à la mairie du domicile, mais elle est transmise par le maire au préfet du département, lequel soumet l’autorisation de délivrance du passeport aux services du ministre de l’Intérieur à Paris. Il semble donc très simple de se procurer un passeport. Nous allons voir que la réalité est beaucoup plus complexe. Elle dépend essentiellement des conditions départementales de l’émigration à l’étranger. Dans les départements français de forte émigration, comme le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, la législation nationale est très souvent accompagnée de circulaires préfectorales qui aménagent les conditions de délivrance des passeports en fonction de la situation locale.
La complexité des démarches
3Au début de la Restauration, l’Alsacien qui désire émigrer aux Etats-Unis se rend à la mairie de son domicile. Il a préalablement rédigé, ou fait rédiger, une "pétition" dans laquelle il sollicite un passeport pour l’Amérique, pour lui et toute sa famille, s’il ne part pas seul. Dans cette pétition, il décline son état civil, il explique les raisons de son émigration et communique sa destination. De son côté, le maire, avant de transmettre la demande à la préfecture, vérifie que le requérant a bien soldé ses dettes et réglé ses contributions. Dans le cas contraire, le maire ne délivre pas le certificat de bonne conduite exigé à Strasbourg et à Colmar pour la délivrance du passeport.
4Dès 1817, la situation évolue. A cette date, de très nombreux émigrants alsaciens se trouvent à Amsterdam, sans titre d’embarquement et sans argent, dans une situation de très grande misère, dans l’attente d’un bateau en partance pour les Etats-Unis. Les émigrants
[...] remplissent les rues d’Amsterdam pour demander l’aumône qui leur fournit à peine de quoi soutenir leur existence malheureuse [...]2.
5Le consul général de France à Amsterdam n’a pas les moyens de les secourir. Les aurait-il qu’il ne le ferait probablement pas, dans le but de ne pas favoriser l’émigration. Bref, les autorités des Pays-Bas se plaignent aux autorités françaises et leur demandent de prendre des dispositions pour limiter l’afflux d’émigrants. Après un échange de correspondance entre Amsterdam, Paris, Strasbourg et Colmar, Paris préconise une solution qui est immédiatement adoptée :
[...] On ne peut refuser les passeports [...] mais toutes les fois qu’il sera question d’un port de Hollande, pour, de là, passer en Amérique, [les préfets pourraient] inviter les maires à ne délivrer le passeport qu’après s’être assurés des moyens d’existence [des émigrants] certifiés par deux témoins connus. Lorsque ces moyens seront notoires, ce sera la seule formalité que [les préfets pourront] prescrire. A défaut de notoriété, les maires pourront requérir l’individu de déposer à la mairie une somme de 50 F dont il lui sera donné récépissé. Cette somme sera envoyée par [les soins des préfets] au consul général du roi en Hollande pour être remise à l’intéressé au moment de son embarquement, et si, pour une raison quelconque, l’embarquement n’avait pas lieu, les 50 F seraient remis au propriétaire pour lui donner les moyens de revenir dans ses foyers [...]3.
6A ces fins, un registre est ouvert à-la chancellerie de Sa Majesté, à Amsterdam4. Chaque émigrant est invité à venir émarger. A cette occasion, il récupère les 50 F qu’il a déposés à la mairie de son domicile. Le préfet du Bas-Rhin, trouvant la mesure efficace, propose même de l’élargir à toutes les villes étrangères où l’émigrant déclare vouloir se rendre
[...] soit afin de continuer sa route jusqu’au lieu de sa destination définitive, soit afin d’avoir quelques moyens de retourner dans son pays, s’il se voyait forcé de prendre ce parti [...]5.
7Cette règle, qui multiplie les démarches, complique la tâche de l’émigrant. Elle tombe d’elle-même, en 1818, avec la chute de l’émigration aux Etats-Unis. Elle renaîtra de ses cendres, sous une forme un peu différente, en 1827, quand le mouvement de l’émigration s’accélérera de nouveau.
[...] N’accordez de passeport, dit le ministre de l’Intérieur au préfet du Haut-Rhin, [...] qu’après vous être assuré que les émigrants ont des ressources suffisantes pour subvenir aux frais de voyage et de séjour dans les ports de mer où [ils] attendent leur embarquement [...]6.
8Les émigrants sont alors simplement invités à déclarer de quelle somme d’argent ils disposent au moment de leur départ, ce qu’ils font, semble-t-il, d’assez bonne grâce7. Si la pratique de la caution est abandonnée, les obligations auxquelles l’émigrant doit faire face sont, elles, plus nombreuses.
9A partir de 1828, les pétitions doivent justifier, par quittances et certificats dûment signés et timbrés, qu’ils ont acquitté leurs contributions personnelle et mobilière, celle des portes et fenêtres, celle de la patente (pour ceux qui y sont assujettis) et leurs dettes vis-à-vis de la caisse municipale. Pour les jeunes garçons en âge d’être recrutés pour le service militaire, les maires doivent désormais exiger d’eux qu’ils fournissent le numéro qu’ils ont obtenu lors du tirage au sort de leur classe dans leur canton. Ce numéro permet de savoir si le candidat à l’émigration fait ou non partie du contingent. S’il a été exempté, il doit expliquer pourquoi8. Ces nouvelles exigences, s’ajoutant à celle de déclarer, comme on l’a déjà vu, les sommes dont on dispose au départ, sont dissuasives. En 1827, il y a une raison politique à toutes ces tracasseries :
[...] Le fait d’émigration serait une bonne fortune pour les Libéraux qui ne manqueraient pas de faire circuler et retentir les tribunes de leurs déclamations sur la misère du peuple [...]9.
10Rassembler ces pièces était très contraignant pour le candidat à l’émigration. Rien n’était fait pour simplifier ses démarches. L’administration appliquait la législation avec zèle. A cet égard, il est exemplaire de citer le dossier scrupuleux qu’Henri Causé, de Strasbourg, constitue en 1853 : on y trouve un certificat de naissance, un certificat de domicile, un formulaire attestant que le dénommé Causé n’a pas été condamné à une peine correctionnelle, l’attestation d’après laquelle le receveur des actes judiciaires de Strasbourg certifie qu’Henri Causé ne doit rien à son bureau, le certificat du percepteur des contributions directes attestant que les dettes d’Henri Causé ont été réglées. En outre, le greffier de la justice de paix du canton de Strasbourg certifie, sur papier officiel, qu’Henri Causé n’a jamais été nommé tuteur ou curateur ; le maire de Strasbourg, qu’il se trouve libéré de ses obligations militaires... On pourrait penser que le dossier est complet... Eh bien, pas du tout ! Un petit papillon, à l’en-tête de la préfecture de Strasbourg, est épingle au dossier ; on peut y lire :
[...] Le passeport du Sieur Causé ne peut être visé pour l’Amérique que si Monsieur le Commissaire de police certifie que rien ne s’oppose à l’émigration du titulaire [...]10.
Vers la décentralisation
11La procédure qui consiste à envoyer à Paris les listes de demandeurs de passeport, afin d’obtenir du ministre de l’Intérieur l’autorisation de délivrer les passeports, est une procédure lourde qui engendre lenteurs et retards. Le vicomte de Martignac, ministre de l’Intérieur en 1828, souhaite simplifier cette pratique. Il décide de renoncer au système de l’autorisation préalable et, par la circulaire du 11 mars 1828, délègue ses pouvoirs aux préfets en matière de délivrance des passeports11. Cette décision est maintenue par la suite. Tout le monde s’en félicite.
[... L]es préfets autorisés à délivrer des passeports à l’étranger sans prendre les ordres du ministre [...]12
sont, évidemment, tenus de transmettre à Paris les états indicatifs de l’émigration. Ceux-ci portent les nom, prénoms, âge, domicile, situation de famille et destination des émigrants. En 1855, le ministre de l’Intérieur accepte de discuter de nouvelles formalités. Il faudra trois ans, non pour simplifier les démarches de constitution des dossiers, mais pour rapprocher l’administration de ses administrés en autorisant, en Alsace, deux sous-préfets à délivrer des passeports :
[...] J’ai décidé que les sous-préfectures [...] de Wissembourg et de Mulhouse pourront désormais délivrer des passeports à l’étranger [...]13
12Ces deux sous-préfectures ne sont pas choisies au hasard. Elles sont, en 1858, fortement structurées et organisées autour de l’émigration, particulièrement de l’émigration aux Etats-Unis.
Vers la suppression des passeports entre la France et les États-Unis
13A partir des années 1860, la législation des passeports entre, en France, dans une phase très libérale. Le 20 janvier 1843 avait été donné le premier coup d’estoc à l’usage traditionnel du passeport. Le service de vérification des passeports établi à la frontière belge avait été supprimé14.
14On devine aisément l’usage que les Alsaciens purent faire de cette nouvelle liberté. Délaissant provisoirement Le Havre, ils s’embarquèrent sans scrupules d’Anvers.
15Entre 1860 et 1870, le gouvernement français supprime définitivement les passeports avec bon nombre de ses voisins européens : anglais, irlandais, suédois, norvégiens, belges, espagnols, danois, luxembourgeois, mais maintient le passeport pour les Etats-Unis jusqu’à la fin de l’année 1868, date à laquelle
[...] nos nationaux peuvent [enfin] se rendre aux Etats-Unis sans passeport. Toutefois ils sont invités, dans leur propre intérêt et afin d’éviter que les agents chargés de la police de nos ports puissent commettre des mesures regrettables, à se munir d’une pièce quelconque justificative de leur identité, ce qui leur permettrait d’ailleurs de réclamer, s’ils le jugeaient convenable, le concours et l’appui de nos agents diplomatiques et consulaires à l’étranger [...]15.
16Cette libéralité n’intervient qu’un an avant la fin de notre période. Aussi, de 1815 à 1869, du point de vue des autorités françaises, l’émigration alsacienne aux Etats-Unis est-elle continûment couverte par l’obligation du passeport à l’étranger.
Les passeports a l’intérieur
17Les maires jouent un rôle central dans la délivrance des passeports. C’est sous leur contrôle que sont, au début de la Restauration, remis aux pétitionnaires les certificats de bonne conduite nécessaires à l’obtention du passeport. C’est sous leur autorité que sont regroupées, à partir de 1828, l’ensemble des pièces constitutives du dossier d’émigration. Les maires sont souvent accusés d’indulgence, voire de complaisance. On les accuse de laisser trop facilement partir leurs administrés, ce qui est probablement exact. On trouve de nombreux commentaires de maires du type de celui-ci :
[...] Je suis d’avis que le départ d’un habitant de la classe dont la commune abonde ne serait pas à regretter [...]16.
18De la même manière, un autre maire expose, en marge de la pétition de Michel Meyer, journalier de la commune de Drachenbronn, marié, trois enfants, que le ministre de l’Intérieur peut lui délivrer un passeport, car sa
[...] présence n’est pas absolument nécessaire en France et son absence ne peut guère nuire à sa patrie [...]17.
19Les maires sont également suspectés de favoriser l’émigration aux Etats-Unis en délivrant de simples passeports à l’intérieur pour Le Havre, ce qui ne laisse aucun doute sur la destination finale des requérants. Entre 1828 et 1868, de nombreux Alsaciens usent et abusent de cette complaisance. Pour tromper l’administration, il leur arrive aussi de demander des passeports à l’intérieur, de ville en ville, jusqu’au Havre. Il faut dire que, pour le passeport à l’intérieur, il n’y a pas de dossier à constituer. Quelques rares Alsaciens en profitent pour partir sans avoir remboursé leurs dettes ni acquitté leurs contributions. Certains sont débiteurs d’amendes par suite de condamnations judiciaires. D’autres abandonnent femme et enfants à la charge de la commune et quittent leur village sur la foi d’un simple passeport à l’intérieur. D’autres échappent ainsi à la loi sur le recrutement. Si l’on ajoute à toutes ces considérations le fait que le passeport à l’intérieur coûte 2 F, alors que le passeport à l’étranger coûte 10 F, soit cinq fois plus, on comprendra qu’il résulte de l’émigration aux Etats-Unis par la méthode du passeport à l’intérieur, une perte sèche pour le Trésor. C’est pourquoi les préfets alsaciens sont amenés à exercer des pressions permanentes sur les maires. Le débat est ouvert dès 1817. Il reprend à la fin des années 1820, et ne tarit plus. A partir de 1845, les plaintes des préfets se multiplient :
[...] Il résulterait des renseignements qui me sont récemment parvenus que des émigrants [du Haut-Rhin pour l’Amérique] négligent de se pourvoir [de passeports à l’étranger] et se mettent en route, munis seulement de passeports à l’intérieur à destination du Havre. On m’annonce en effet que, dans le courant du mois dernier, plusieurs familles, composées ensemble de trente-six individus, ont quitté la commune de Lièpvre, arrondissement de Colmar, après s’être fait délivrer des passeports pour Le Havre [...]18.
20Les préfets sont démunis. Leur seul moyen d’action est la "circulaire aux maires" de leur département. Le 26 octobre 1846, le préfet du Bas-Rhin demande aux maires de ne remettre, à l’avenir,
[...] de passeport à l’intérieur aux individus [qu’ils] soupçonn[ent] de vouloir émigrer, que sur la déclaration du receveur de l’enregistrement du canton [précisant] que [les demandeurs de passeport] sont entièrement libérés envers le Trésor public [...]19.
21Le 24 octobre 1851, les maires sont expressément priés de se conformer à la circulaire précédente20. Le 30 juin 1853, le ton monte d’un cran :
[...] Les maires ne doivent délivrer les passeports pour Le Havre qu’à ceux qui prouveront qu’ils se sont libérés envers le Trésor. [Ils doivent] refuser également des titres de voyage à ceux qui en demanderaient pour toute autre ville que Le Havre mais [qu’ils] soupçonneraient d’être dans l’intention de quitter la France. Dans ces derniers cas, [les maires devront rendre compte aux préfets] de leur refus et des motifs sur lesquels ils se fondent [...]21.
22Le préfet du Bas-Rhin, qui envoie pour la énième fois ce genre d’instructions aux maires de son département, les conclut sur un ton non équivoque :
[...] Je vous invite, Messieurs, à bien vous pénétrer de ces instructions et à les suivre ponctuellement à l’avenir [...]22.
23Les préfets alsaciens se tournent aussi vers les autorités des ports d’embarquement et leur demandent d’être plus strictes avec les émigrants qui n’ont pas de passeport à l’étranger. La facilité avec laquelle les émigrants trouvent à s’embarquer, qu’ils soient ou non en règle, rend toutes pressions, au niveau des communes, inutiles et vaines. Il est clair que le problème est difficile à résoudre car les autorités du Havre, principal port d’embarquement pour les Etats-Unis à partir des années 1820, ne souhaitent pas augmenter, par des mesures répressives, la durée du séjour des émigrants dans leur ville.
24En 1855, le ministre de l’Intérieur intervient :
[...] Il arrive fréquemment que les Français qui se rendent au Havre ou dans un autre port d’embarquement avec le projet d’émigrer en Amérique [soient] munis d’un simple passeport à l’intérieur. Ceux d’entre eux à qui l’on a fait connaître l’insuffisance de ce titre de voyage ont répondu que lorsqu’ils avaient sollicité un passeport à l’étranger dans le département de leur domicile, il leur avait été assuré qu’il ne pouvait leur être délivré qu’au lieu de leur embarquement [...]. La règle du passeport à l’étranger [devra être] régulièrement suivie à l’avenir. Je donne à ce sujet les instructions les plus formelles aux autorités des ports d’embarquement. Je vous prie, [Messieurs les Préfets, ] de porter ces dispositions à la connaissance [des maires] de votre département en leur recommandant de ne délivrer à leurs administrés aucun passeport à l’intérieur à destination d’un port d’embarquement pour l’Amérique sans les avoir avertis que ce titre de voyage est insuffisant, et que, pour être autorisés à s’embarquer, ils doivent être porteurs d’un passeport à l’étranger qui ne peut leur être délivré ailleurs qu’au chef-lieu de leur département [...]23.
25Cette circulaire ne règle rien.
26De 1856 à 1865, il semble même qu’il y ait accélération du phénomène. Les maires, très critiqués, essaient de se justifier. Ils insistent sur leur bonne foi. Ils sont très mal à l’aise dans le rôle qu’on voudrait leur faire jouer : ne s’agit-il pas de faire des procès d’intention à leurs administrés ? Quand ceux-ci viennent demander un passeport pour une ville française, ou même pour Le Havre, ils exposent en principe de bonnes raisons. On peut citer le cas, parmi des dizaines d’autres, de Marie Kauffmann – de Schwabwiller – qui explique au maire de sa commune qu’elle va au Havre rejoindre des amis qui lui ont promis "une occupation utile"24. Aucune solution n’est trouvée et, en 1865, le problème est identique à ce qu’il était vingt ans plus tôt :
[... D]epuis quelque temps, Messieurs les Maires délivrent aux émigrants français, des passeports à l’intérieur, avec beaucoup plus de facilité que par le passé. Tout récemment, Monsieur le Maire de Mertzwiller et celui de Dambach se sont trouvés dans ce dernier cas. Comme l’émigration tend à prendre des proportions assez considérables et qu’il est dans l’intérêt du gouvernement et dans celui du Trésor, comme dans l’intérêt des familles elles-mêmes, que l’émigration soit officiellement constatée, [...] il faut renouveler les instructions aux Maires [...]25.
Les départs clandestins
27Certains Alsaciens ne se donnèrent pas la peine de se procurer un passeport pour l’intérieur. Ils partirent "sans tambour ni trompette"26, c’est-à-dire sans papiers. Le procédé, parfaitement illégal, fut régulièrement dénoncé par les responsables de la surveillance des passeports, mais ils ne réussirent pas à le réduire. En 1818, le sous-préfet de Wissembourg s’exprime en ces termes :
[...] Plusieurs habitants de la commune de Gumbrechtshoffen sont dans l’intention d’émigrer pour l’Amérique. Dans d’autres communes, plusieurs individus sont déjà partis sans passeport, ou se disposent à le faire en s’expatriant. J’ai signalé à la gendarmerie les familles qui m’ont été désignées comme étant intentionnées d’abandonner leur domicile actuel, afin qu’elle les surveille et les arrête si elles cherchent à passer la frontière [...]. Monsieur le Préfet, on ne retient pas malgré eux des individus qui ont résolu de passer à l’étranger. Je compte donc fort peu sur le résultat de cette surveillance [...]27.
28Ces paroles, fort sages, se vérifient constamment. Le 25 novembre 1843, le préfet de Colmar avertit son collègue du Bas-Rhin que
[...] des émigrants du Haut-Rhin, dépourvus même de passeports, auxquels se sont peut-être réunis des habitants du Bas-Rhin, se trouvent en ce moment à Strasbourg, où ils doivent être embarqués demain ou dans deux ou trois jours pour la Hollande [...]28.
29Il ne paraît pas que ces émigrants aient été retrouvés ni arrêtés. Certains Alsaciens ne prennent aucune précaution spéciale pour échapper à la police. Ils voyagent tout à fait librement, parfois sous un faux nom. Ils réussissent simplement à éviter les contrôles et arrivent au Havre sans difficultés29. Les Alsaciens qui souhaitaient partir discrètement ne sont pas en peine de solutions. En 1854, la police cantonale de Haguenau découvre, à Haguenau même, un "bureau d’expédition pour l’Amérique" :
[...] Les individus qui veulent partir clandestinement pour cette partie du monde s’[y] adressent, [...] paient leur passage jusqu’à destination et reçoivent un passeport allemand qui ne leur est remis qu’au moment où ils se mettent en chemin de fer. On les dirige sur Le Havre où on les loge dans une auberge allemande – A l’Ours blanc – où on les tient cachés jusqu’au moment du départ du vaisseau. C’est une nommée Catherine M. qui sert d’entremetteuse dans ce commerce [...]30.
30La proximité de Kehl, ville d’Allemagne d’où partent des convois d’émigrés allemands à destination des Etats-Unis, attire de nombreux Bas-Rhinois. Ils achètent à Kehl des titres de transport et voyagent comme s’ils étaient allemands31. Pour les Haut-Rhinois, c’est la même chose, mais, au lieu de descendre à Kehl,
[...] ils se rendent en Suisse où ils traitent avec des maisons de Basle, qui se chargent de leur transport en Amérique, et qui leur donnent éventuellement des papiers [...]32.
31Les entorses à la législation des passeports sont donc nombreuses et difficiles à contrer. Dans le cas des départs clandestins, les émigrants sont déjà loin quand les autorités sont informées de leur disparition. Pour ce qui est du passeport à l’intérieur, on a vu que les préfets ne réussirent pas à s’assurer une collaboration active de la part des maires. Les Alsaciens préfèrent de beaucoup à l’illégalité totale (départ clandestin), la voie intermédiaire du passeport à l’intérieur qui leur assurait, du moins jusqu’au Havre, une protection absolue.
32Ce qu’il faut noter, c’est que, face à ces difficultés, les autorités nationales et les préfets alsaciens ne cédèrent jamais. Ils continuèrent à exiger l’application stricte de la législation des passeports. On ne peut dégager, de la part des préfets, aucun laxisme, aucune désinvolture dans l’application des lois sur la délivrance des passeports. Rappelons, pour mémoire, la déclaration d’Auguste West, préfet du Bas-Rhin, qui, s’adressant solennellement, en février 1855, aux maires de son département, proclame :
[...] Je vous rappelle qu’aucun Français ne peut être autorisé à s’embarquer s’il n’est porteur d’un passeport à l’étranger [...]33.
33Trois mois plus tard, le ministre de l’Intérieur écrivait au préfet du Haut-Rhin :
[...] Je tiens [...] à être tenu très exactement au courant des divers incidents qui influent sur le mouvement d’expatriation et des faits qui en résultent. Je recommande donc de nouveau cette question à votre sollicitude [...]34.
La série des passeports alsaciens, source d’histoire de l’émigration
34Les séries d’archives dites "séries des passeports" recouvrent, pour l’Alsace et pour le xixe siècle, plusieurs catégories de documents.
35Les pétitions. Elles sont rédigées par les candidats à l’émigration désireux d’obtenir un passeport. Elles sont déposées par les pétitionnaires à la mairie de leur domicile, puis transmises par le maire à la préfecture.
36Les listes nominatives. Dans les préfectures et dans les sous-préfectures, parfois dans les mairies, étaient dressées les listes nominatives des demandeurs de passeport, des copies de ces listes étaient transmises au ministère de l’Intérieur, à Paris.
37Les souches des passeports. La forme du passeport français n’a pas varié au cours du xixe siècle. Les formulaires comprenaient deux parties. La plus grande, un document de 29 cm x 40 cm, constituant le passeport lui-même, était remise au demandeur. L’autre partie – ou souche – restait à l’administration, sur les lieux de la délivrance du passeport.
38Pétitions, listes nominatives et souches des passeports sont des documents extrêmement précieux. On y trouve généralement l’état civil du demandeur de passeport (nom, prénoms, âge, lieu de naissance, domicile, situation de famille, profession) ainsi que l’indication de sa destination. Ces documents sont toujours datés, ce qui permet de les replacer dans un ensemble chronologique.
39Les "états numériques" et les "états récapitulatifs". On en trouve surtout dans le Bas-Rhin. Qu’ils concernent la France dans son ensemble ou un seul département, qu’ils soient trimestriels, semestriels ou annuels, ils sont moins faciles à exploiter que les documents précédents. Ce sont des résumés des listes nominatives. Ils rassemblent les informations sous des rubriques plus larges que celles utilisées pour les listes nominatives. Le domicile du demandeur de passeport est abandonné au profit de son origine départementale. Les destinations sont regroupées sous la rubrique "Amérique du Nord". L’âge n’est plus indiqué. Les enfants sont répartis, par sexes, dans le nombre total d’émigrants.
40On pourrait, peut-être, à lire les descriptions qui précèdent, se laisser aller à espérer que toutes les conditions sont réunies pour reconstituer "scientifiquement" la courbe annuelle des passeports alsaciens aux Etats-Unis au xixe siècle. La réalité est, hélas, plus complexe. Les différentes catégories de documents dont nous venons de parler ne constituent pas, dans le temps, des séries continues. Elles sont souvent hétérogènes et il se révèle difficile de les ajuster entre elles.
41Aussi est-il fréquent de trouver, sous la plume des historiens de l’émigration française au XIXe siècle, de longs développements sur les limites des séries "passeports" comme sources d’histoire quantitative et sérielle. Certains d’entre eux ont poussé la logique de la critique jusqu’à renoncer à l’emploi de cette source35.
42Leurs arguments peuvent être revus à la lumière du cas alsacien. Tout d’abord, ils expliquent la carence des archives par une application irrégulière et laxiste de la législation des passeports. Cette interprétation est irrecevable pour l’Alsace. Nous avons montré que la législation des passeports avait été scrupuleusement et régulièrement appliquée – même si une minorité d’Alsaciens réussit à s’y soustraire, par exemple par la voie du passeport à l’intérieur. Il faut donc expliquer autrement que par le laisser-aller de l’administration chargée de l’application de la législation sur les passeports, le fait que les quatre types de sources dont nous disposons ne forment que des séries discontinues et hétérogènes qui ne permettent pas de reconstituer d’un seul trait la courbe annuelle de l’émigration alsacienne aux Etats-Unis.
43Une part de l’explication se trouve dans le mauvais état de conservation des archives. Si l’on se reporte à l’introduction de la "Série M" des Archives départementales du Haut-Rhin – qui regroupe les "passeports" –, on peut lire que
[...] les nombreuses et importantes lacunes de la Série M s’expliquent par les diverses calamités qui jalonn[èrent] son histoire [... au titre desquelles on trouve : ...] élimination de dossiers jugés sans intérêt, ventes [qui] allégèrent, à diverses époques, considérablement le fonds [...]36.
44Ce comportement, qui choque nos conceptions modernes en matière de conservation d’archives, ne fut – heureusement – pas général, et le Haut-Rhin sauvegarde, entre autres, une liste nominative, continue et fiable (1838-1857), de passeports à l’étranger. Cette liste est un outil de travail remarquable37. Dans le Bas-Rhin, la situation est plus critique ; l’archiviste qui dresse l’inventaire de la "Série M" explique que :
[...] des lacunes aussi nombreuses que significatives ont pu y être relevées [...]
et, à titre d’exemple, il cite précisément la quasi-disparition des souches des passeports38. Face à cette situation, l’historien a comme alternative : soit renoncer à étudier les passeports, soit tenter d’assembler les pièces qui subsistent, comme s’il s’agissait des restes fragiles d’un puzzle ou d’une mosaïque dont l’image serait elle-même incertaine. Cette deuxième proposition, malgré les incertitudes dont elle est porteuse, nous a paru plus intéressante.
45Un des autres arguments avancés par les détracteurs des "passeports" est que cette source ne permet pas de faire systématiquement la distinction entre "émigrants" et "voyageurs". Cette critique ne tient pas pour l’Alsace qui, au moins jusqu’au second Empire, envoya bien peu de "voyageurs" aux Etats-Unis. La définition de l’émigrant qui est donnée par les autorités françaises de l’époque, et que nous avons adoptée, est satisfaisante. Notons qu’elle est très large :
[...] En règle générale, on peut regarder comme émigrants les individus qui se rendent à l’étranger [...] pour y fonder un établissement de quelque durée, pour y vivre d’une profession ou d’un salaire [...]39.
46Cette définition, très souple, est en contradiction formelle avec l’idée de ne considérer comme émigrants que les personnages dont le décès est attesté dans le pays d’accueil. Cette dernière idée, tout à fait étonnante, est à la base de la thèse de Norman Laybourn sur l’émigration des Alsaciens et des Lorrains, du xviiie au xxe siècle40. Cette problématique a contraint l’auteur à n’étudier l’émigration que sous la forme de cas individuels, laborieusement retrouvés, lentement accumulés et additionnés, d’année en année, de village en village, de famille en famille, de cimetière en cimetière, par l’effet d’un jeu de piste interminable. Il n’a pu atteindre l’exhaustivité, encore moins la généralité. En théorisant son rejet des séries de passeports – parce qu’il n’en acceptait ni les limites ni les imperfections –, Norman Laybourn s’est interdit toute possibilité d’évaluer l’importance de l’émigration, alors que c’était son ambition. Ambition colossale puisque l’auteur s’était fixé pour but de traiter de l’émigration des Alsaciens – mais aussi des Lorrains – dans un cadre chronologique très vaste, du xviiie au xxe siècle, et vers tous les continents.
47Reste que, dans mon travail, son ouvrage a été utilisé avec grand profit, pour la petite partie concernant les Alsaciens et les Etats-Unis au xixe siècle, comme un recueil de sources.
48Une autre critique faite à rencontre des séries de passeports est qu’on ne peut tirer aucune conclusion des destinations données par les demandeurs de passeport, car il ne s’agit, dans la majorité des cas, que de l’indication du port d’entrée aux Etats-Unis. C’est tout à fait juste. Les ports d’arrivée ne furent souvent qu’une halte, qu’une étape vers de nouvelles destinées. Cela dit, la mention du port d’entrée est loin d’être négligeable. Des réseaux de communication, de transport, s’étaient développés à partir de New York ou de La Nouvelle-Orléans, pour ne citer qu’eux, et il était difficile d’y échapper. La connaissance du port d’entrée est donc une donnée de premier choix.
49Pour dresser la courbe idéale de l’émigration alsacienne aux Etats-Unis, il est clair qu’il faudrait aussi connaître le nombre de départs clandestins, le nombre de passeports à l’intérieur, le nombre de départs remis ou annulés, le nombre de retours... Malgré une recherche pointue et fine, il n’a pas été possible de réunir des informations chiffrées sur ces phénomènes. Ce genre d’imprécision, ou de silence des sources, contraint le chercheur à faire des choix, à interpréter, voire à formuler des hypothèses, faute desquelles l’historien devrait renoncer à sa recherche. Cette résignation serait une erreur car – même additionnées les unes aux autres – ces restrictions restent marginales face à l’énorme masse de documents et d’informations quantifiables dont nous disposons.
50Certes, si ces questions avaient eu des réponses, nous aurions pu moduler et préciser les chiffres de l’émigration alsacienne, mais sans remettre en cause l’essentiel, à savoir : les ordres de grandeur, les grandes lignes et la structure générale de l’émigration. Si donc les chiffres qui vont être donnés dans cette thèse ne sont pas une photographie idéale de la réalité, ils en sont du moins une copie, une reproduction à valeur indicative sur laquelle il est possible de réfléchir et de travailler.
51Le nombre total d’émigrants (hommes, femmes, enfants) comptabilisés dans les séries des passeports alsaciens, de 1815 à 1870, est de 44 799, très exactement41. Pour avoir une idée de l’importance de ce chiffre, on peut le rapprocher de celui de l’accroissement de la population alsacienne au cours d’une période connue : entre 1821 et 1851 par exemple, l’accroissement de la population alsacienne fut de 208 881 âmes42. Le rapport entre les deux nombres est d’environ un à cinq. Compte tenu que ce sont surtout des émigrants jeunes qui partent, on comprend bien, ainsi, l’importance de l’émigration aux Etats-Unis dans l’histoire de la population alsacienne.
Le relevé annuel des passeports pour les États-uNis 43
52Dans le tableau 1 (voir page suivante), les années marquées d’un astérisque sont celles pour lesquelles les informations recueillies dans les séries "passeports" sont incomplètes – soit que les sources d’archives n’existent pas dans un des deux départements, soit qu’un arrondissement ou deux, ou plus, voire quelques cantons, aient manqué à l’appel, soit enfin que les archives n’aient conservé que des bribes d’informations. Il faut donc savoir que, dans le cas des années marquées d’un astérisque, l’émigration fut toujours supérieure à ce qui est annoncé. Les années sans astérisque sont celles pour lesquelles nous possédons la totalité de l’information.
53Etant donné le nombre d’informations manquantes, les totaux marqués d’un astérisque n’ont qu’une valeur indicative, sous-évaluée par rapport à la réalité, et, le total général de 44 799 émigrants présenté ici est donc le chiffre minimal d’Alsaciens émigrés44.
Conclusion
54A l’issue de cette réflexion sur les "passeports" alsaciens de la période 1815-1870, il faut dire que les passeports sont les seules sources d’archives qui permettent de tenter une approche chiffrée et globale du phénomène de l’émigration alsacienne aux Etats-Unis du XIXe siècle ; c’est pourquoi, bien que connaissant leurs limites et leurs insuffisances, il nous a paru indispensable de les interroger et de produire nos résultats.
55Si les sources dont nous disposons ne nous permettent pas de dresser la courbe annuelle idéale de l’émigration alsacienne aux Etats-Unis (1815- 1870), du moins nous donnent-elles la possibilité d’en savoir plus long sur la réalité du phénomène, en interrogeant, période par période, les séries "passeports" les mieux conservées. L’étude statistique de ces séries, développée dans le chapitre suivant, intitulé "Sociologie de l’émigration", est une bonne indication, une contribution utile à la connaissance de l’émigration alsacienne.
Notes de fin
1 Maurice d’HARTOY, Histoire du passeport français depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, Paris, 1937, pp. 62-68. Camille MAIRE, l’ Emigration des Lorrains en Amérique, 1815-1870, Metz, Centre de recherches Relations internationales (C.R.R.I.) de l’université de Metz, 1980, pp. 41-43. René RÉMOND, les Etats-Unis devant l’opinion française, 1815-1852, tome I, Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1962, p. 32. Adrien SÉE, le Passeport en France, Chartres, 1907, pp. 89-98.
2 Copie d’une lettre d’Amsterdam destinée au préfet du B.-R., Amsterdam le 14 mai 1817. A.N., F7 6138 10.
3 Circulaire de la Police générale à Mrs les Préfets du B.-R., du H.-R., du Doubs, de la Meurthe, de la Moselle et des Vosges, Paris le 3 juin 1817. A.N., F7 9820.
4 Lettre du ministre des Affaires étrangères au secrétaire d’Etat de la Police générale, Paris le 11 juin 1817. A.N., F7 9820.
5 Préfecture du B-R, circulaire aux maires, Strasbourg le 7 juin 1817, A.N., F7 9820.
6 Lettre du ministre de l’Intérieur au préfet du H.-R., Paris le 26 juin 1827. A.D. H.-R., 6M 375.
7 On trouve – aux A.D.B.-R. – un dossier de listes nominatives d’émigrants sur lesquelles sont portées les sommes emportées par chaque famille, arrondissements de Saverne, Sélestat et Strasbourg, 3M 703.
8 Préfecture du B.-R., circulaire du préfet du B.-R. à Messieurs les Maires relative aux demandes de passeports pour l’Amérique, Strasbourg le 28 avril 1828. A.D.B.-R., 3M 706.
9 Lettre du directeur général des Forêts à Son Excellence le ministre de l’Intérieur, Paris le 18 mai 1827. A.N., F7 9334.
10 Préfecture du B.-R., demandes de passeport, dossier Causé. A.D.B.-R., 3M 706.
11 Ministère de l’Intérieur, circulaire aux préfets, Paris le 11 mars 1828. A.D.B.-R., 3M 666.
12 Lettre du ministre de l’Intérieur aux préfets, Paris le 30 juin 1835. A.D.B.-R., 3M 666.
13 Ministère de l’Intérieur, circulaire aux préfets, Paris le 22 octobre 1858. A.D. B.-R., 3M 667.
14 Maurice d’HARTOY, op. cit., pp. 62-68
15 Ministère de l’Intérieur, circulaire aux préfets, Paris le 8 décembre 1868. A.D. B.-R., 3M 667.
16 Préfecture du B.-R., pétition de Georges Henri Brisach, 26 février 1817. A.N., F7 6138 9.
17 Préfecture du B.-R., pétition de Michel Meyer, 3 avril 1817. A.N., F7 6138 10.
18 Lettre du préfet du H.-R. au ministre de l’Intérieur, Colmar le 13 septembre 1845. A.D.H.-R., 6M 375.
19 Préfecture du B.-R., circulaire aux maires, Strasbourg le 26 octobre 1846. A.D. B.-R., 3M 701.
20 Préfecture du B.-R., circulaire aux maires, Strasbourg le 24 octobre 1851. A.D. B.-R., 3M 701.
21 Préfecture du B.-R., circulaire aux maires, Strasbourg le 30 juin 1853. A.D.B.-R., 3M 701.
22 Préfecture du B.-R., circulaire aux maires, Strasbourg le 30 juin 1853. A.D.B.-R., 3M 701.
23 Ministère de l’Intérieur, circulaire aux préfets, Paris le 27 janvier 1855. A.D. H.-R., 6M 375.
24 Passeports à l’intérieur, cas Kauffmann, 15 avril 1860. A.D.B.-R., 3M 701.
25 Lettre du commissaire à l’émigration au préfet du B.-R., Strasbourg le 28 août 1865. A.D.B.-R., 3M 701.
26 Lettre du préfet du B.-R. au sous-préfet de Saverne, Strasbourg le 24 mai 1853. A.D.B.-R., 3M 706.
27 Lettre du sous-préfet de Wissembourg au préfet du B.-R., Wissembourg le 12 mars 1818. A.D.B.-R., 3M 701.
28 Lettre du préfet du H.-R. au préfet du B.-R., Colmar le 25 novembre 1843. A.D. B.-R., 3M 700.
29 Lettre du maire de Dalhunden au préfet du B.-R., 30 septembre 1854, A.D.B.-R., 3M 701.
30 Lettre du commissaire de police cantonale de Haguenau au préfet du B.-R., 24 juin 1854. A.D.B.-R., 3M 706.
31 Lettre du commissaire de police de Marmoutier au préfet du B.-R., 5 octobre 1853. A.D.B.-R., 3M 701.
32 Lettre du sous-préfet d’Altkirch au préfet du H.-R., Altkirch le 3 février 1854. A.D.H.-R., 6M 375.
33 Préfecture du B.-R., circulaire aux maires, Strasbourg le 1er février 1855. A.D. B.-R., 3M 701.
34 Lettre du ministre de l’Intérieur au préfet du H.-R., Paris le 18 mai 1855. A.D. H.-R., 6M 350.
35 On trouve des critiques très fondées dans :
Jean VIDALENC, "Une source d’histoire économique et sociale, les passeports. Problèmes d’utilisation, limites et lacunes", Bulletin d’histoire moderne et contemporaine, fasc. 8, Comité des travaux historiques et scientifiques, Paris, 1971, pp. 187-202.
Camille MAIRE, op. cit., pp. 88-91.
Pierre GUILLAUME, la Population de Bordeaux au XIXe siècle, Paris, Armand Colin, 1972, pp. 82-88.
Nicole FOUCHÉ, "les Passeports délivrés à Bordeaux pour les Etats-Unis de 1816 à 1889", in Nicole FOUCHÉ, éd., l’Emigration française, études de cas, Algérie, Canada, Etats-Unis, Paris, Publications de la Sorbonne, 1985, pp. 189-210.
Norman LAYBOURN, Contribution à l’histoire de l’émigration des Alsaciens et des Lorrains du xviiie au xxe siècle et les Strasbourg à travers le monde, thèse de doctorat de 3e cycle, vol. I, 1984, pp. 1-48. Cette thèse a été publiée en 1986 par l’Association des publications près les universités de Strasbourg. Les références de pages données dans le présent ouvrage correspondent à la pagination de la thèse dactylographiée.
36 Odile KAMMERER et al., Répertoire numérique de la série M, administration générale et économie du département, 1801-1870, A.D.H.-R., 1978, pp. 1-17.
37 A.D.H.-R., série M, 4M 126, 4M 127, 4M 128, 4M 129, 4M 130, 4M 131, 4M 132, 4M 133, 4M 134, 4M 135, 4M 136.
38 Louis MARTIN, Répertoire numérique de la série M, personnel et administration générale, 1800-1870, A.D.B.-R., 1950, p. V.
39 Lettre du ministre de l’Intérieur aux préfets, Paris le 6 décembre 1855. A.D.H.-R. 6M 349.
40 Norman LAYBOURN, op. cit., pp. 1-48.
41 A.N., F7 6138 8, F7 6138 9, F7 6138 10 ; F7 9334 ; F7 9889C ; F7 11930 ; F7 11936 ; F7 12201 ; F20 710 ;
A.D.B.-R., 3M 668 ; 3M 701 ; 3M 702 ; 3M 703 ; 15M 55 ; 15M 63 ;
A.D.B.-R., D 414, 276, 2154 ; 4M 126, 4M 127, 4M 128, 4M 129, 4M 130, 4M 131, 4M 132, 4M 133, 4M 134, 4M 135, 4M 136 ; 6M 350, 6M 351 ; 6M 375 ; 1N 331 ; 1N 333 ;
Ship Lists of Passengers who Departed Europe for Castro’s Colony, Texas, 1842-1847, Compiled by James and Doris MENKE, 1971, exemplaire dactylographié, 120 p.
42 Charles POUTHAS, "la Population française pendant la première moitié du xixe siècle", Travaux et documents de l’INED, cahier n° 25, Paris, 1956, p. 47.
43 A.N., F7 6138 8, F7 6138 9, F7 6138 10 ; F7 9334 ; F7 9889C ; F7 11930 ; F7 11936 ; F7 12201 ; F20 710 ;
A.D.B.-R., 3M 668 ; 3M 701 ; 3M 702 ; 3M 703 ; 15M 55 ; 15M 63 ;
A.D.B.-R., D 414, 276, 2154 ; 4M 126, 4M 127, 4M 128, 4M 129, 4M 130, 4M 131, 4M 132, 4M 133, 4M 134, 4M 135, 4M 136 ; 6M 350, 6M 351 ; 6M 375 ; 1N 331 ; 1N 333 ;
Ship Lists of Passengers who Departed Europe for Castro’s Colony, Texas, 1842-1847, Compiled by James and Doris MENKE, 1971, exemplaire dactylographié, 120 p.
44 Depuis la rédaction de cette thèse, la généalogiste Cornelia SCHRADER-MUGGENTHALER a édité une liste nominative de 21 500 émigrants originaires d’Alsace (mais aussi de Suisse et d’Allemagne), The Alsace Emigration Book, 2 volumes, Apollo PA, Closson Press, 1989 et 1991.
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