L’art et le droit
Écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier
Pierre-Laurent Prier (1953-2005), professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, disparu le 5 septembre 2005, a marqué, tant par sa personnalité attachante que par son rayonnement scientifique, l’université et le monde de la recherche. Auteur de nombreux travaux sur le droit et le contentieux administratif, il a également été pionnier dans les études sur le droit de l’art. C’est pourquoi ses collègues, amis et étudiants ont tenu à lui rendre hommage en réunissant vingt-si...
Éditeur : Éditions de la Sorbonne
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 1 mars 2022
ISBN numérique : 979-10-351-0773-4
DOI : 10.4000/books.psorbonne.105500
Collection : De Republica | 8
Année d’édition : 2010
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-85944-632-1
Nombre de pages : 416
Maryse Deguergue, Catherine Teitgen-Colly et Laurent Richer
Avant-proposPascal Binczak
Hommage à Pierre-Laurent PrierBiographie et bibliographie
Jean-Pierre Bady
Pierre-Laurent Prier et l’école nationale du patrimoineMarie-France Christophe-Tchakaloff
Le marché communautaire des œuvres d’artFrançois Colly
Le médiateur du cinémaLa régulation de la concurrence et de l’offre culturelle dans le secteur de la diffusion des films
Richard Conte
L’art a-t-il tous les droits ?Philippe Dagen
« Qu’est-ce que l’art ? », question impossibleOdile De David Beauregard-Berthier
La définition du domaine public mobilier par le code général de la propriété des personnes publiquesMaryse Deguergue
La représentation du droit dans l’artMarie-Christine Esclassan
Finances publiques et patrimoine culturelUn dispositif original pour l’enrichissement des collections publiques : la dation en paiement
Pierre-François Fressoz
L’indépendance de l’administration de l’artAnne-Marie Le Pourhiet
La beauté du droitChristine Mengin
Deux siècles d’architecture judiciaire aux États-Unis et en FranceJacqueline Morand-Deviller
Ordre du droit, ordre du beauJean-François Lachaume et Hélène Pauliat
Après APREI..Jean-Raphaël Pellas
Création artistique et fiscalitéLaurent Richer
Les marchés publics et l’artHervé Rihal et Paul Logna-Prat
Le rapport Jean MonnierProtection du patrimoine local et promotion de la décentralisation
Catherine Teitgen-Colly
Orange et l’artLa protection et la mise en valeur d’un patrimoine : l’exemple de la ville d’Orange
Pierre-Laurent Prier (1953-2005), professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, disparu le 5 septembre 2005, a marqué, tant par sa personnalité attachante que par son rayonnement scientifique, l’université et le monde de la recherche. Auteur de nombreux travaux sur le droit et le contentieux administratif, il a également été pionnier dans les études sur le droit de l’art. C’est pourquoi ses collègues, amis et étudiants ont tenu à lui rendre hommage en réunissant vingt-six contributions sur ce domaine qui lui était cher. Juristes, spécialistes des arts plastiques et de l’histoire de l’art, envisagent ici les multiples relations entre l’art et le droit, souvent peu étudiées ; en effet même les régimes juridiques des activités artistiques, des œuvres d’art ou du marché de l’art sont rarement abordés.
Ce livre traite donc de nombreuses questions juridiques d’actualité, comme le domaine public mobilier dans le nouveau code général de la propriété des personnes publiques, le marché de l’art, la promotion de la production d’œuvres d’art, les marchés publics et l’art, le 1 % culturel, l’évolution récente de la jurisprudence sur les activités d’organismes de droit privé pouvant être reconnues comme des services publics, la fiscalité... Mais des questions de portée plus générale sont également posées : qu’en est-il de la représentation du droit dans l’art, des relations de l’architecture avec la justice ou encore peut-on imposer des limites à la liberté artistique ?
Un livre appelé à devenir une œuvre de référence dans le domaine des rapports complexes entre l’art et le droit.
Professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
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