Les ressources minérales profondes en Polynésie française / Deep-sea mineral resources in French Polynesia
| , , ,III. Synthèse
Annexes
Texte intégral
Annexe 1. Présentation du collège des experts
Présentation du collège des experts
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Nom |
Discipline |
Institution |
Pays |
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NomNicholas Arndt |
Géochimie, exploitation économique de la ressource |
Université Grenoble Alpes |
France, Canada, Afrique du Sud |
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Tamatoa Bambridge |
Anthropologie juridique, pluralisme, tenure marine/terrestre |
CNRS, USR Criobe, Moorea |
Polynésie française |
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Patrice Christmann |
Géologie, stratégie des ressources minérales |
BRGM, direction de la stratégie, Orléans |
Métropole |
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Pierre Cochonat |
Géosciences marines, explorations sous-marines, ressources minérales et énergétiques |
ex-Ifremer, Paris |
Métropole |
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Carine David |
Droit public, de l’environnement, pluralisme juridique |
Université de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa |
Nouvelle-Calédonie |
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Christian Jost |
Géographie de l’environnement, risques, impacts sur les milieux |
Université de la Polynésie française, Papeete |
Polynésie française |
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Vincent Geronimi |
Économie du développement, matières premières |
Université de Versailles St-Quentin |
Métropole |
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Pierre-Yves Lmeur |
Anthropologie politique, des ressources et de l’environnement |
IRD, UMR Gred, Nouméa |
Nouvelle-Calédonie |
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Sarah Samadi |
Biologie, évolution, faune des monts sous-marins |
Muséum national d’histoire naturelle, Paris |
Métropole |
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Antonino Troianiello |
Droit public, droit économique, réglementation des matières premières |
Université de la Polynésie française, Papeete |
Polynésie française |
Annexe 2. Présentation du comité de pilotage
1Le comité de pilotage de l’expertise collégiale a pour objectif de suivre régulièrement l’avancement des travaux du collège des experts, de lui faire part de ses observations éventuelles, sur la base du compte rendu et des documents de séance préparés par le service dédié à l’IRD et le président du collège et, enfin, de préparer la bonne appropriation des conclusions et recommandations remises par le collège des experts.
2Installé par les commanditaires, le comité de pilotage s’est réuni à quatre reprises :
- le 22 janvier 2015 à l’issue de la première réunion du collège des experts, qui s’est tenue à la représentation de l’IRD à Arue, Tahiti ;
- le 7 juillet 2015, en visioconférence à l’issue de la deuxième réunion collégiale, qui s’est tenue à Paris ;
- le 18 septembre 2015 à l’issue de la troisième réunion, qui s’est tenue à la représentation de l’IRD à Arue, Tahiti ;
- enfin, le 23 novembre 2015, en visioconférence, à la suite de la remise du pré-rapport par l’IRD aux commanditaires.
Annexe 3. Commande de l’expertise collégiale
Annexe 4. Liste des questions initiales
3Cette liste de questions initiales, validée par les commanditaires, est le fruit du travail préparatoire mené à l’occasion de l’Atelier initial qui s’est tenu les 3 et 4 juillet 2014 à Papeete.
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Libellé de la question |
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Axe I La ressource et ses dimensions économiques |
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I.1 Que sait-on du patrimoine géologique de la Polynésie française ? Quel est l’état de la ressource connu ? Quelle est la proportion de la ZEE de Polynésie française pour laquelle nous disposons d’une connaissance suffisante, au niveau de la ressource (supposée, indiquée, mesurée) ? Où sont situées, en l’état actuel des connaissances, les ressources minérales susceptibles d’être exploitées à l’horizon de 15-20 ans ? avec quel degré de précision ? |
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I.2 Quels potentiels supplémentaires apporterait une extension de la ZEE ? |
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I.3 Quel potentiel économique in situ des ressources minérales profondes en PF ? (hiérarchisation des possibles) |
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I.4 Quelles sont les opportunités économiques plausibles dans le secteur de l’exploitation des minerais en PF, par rapport au marché global ? |
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I.5 Quels informations ou enseignements tirer des quelques projets d’exploration avancée actuels (Solwara 1 en PNG, Atlantis 2 en mer Rouge) ? |
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Axe II Capacités de gouvernance : règles, responsabilités, acteurs étatiques et non étatiques |
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II.1 Compte tenu du caractère relatif et rapidement évolutif de l’intérêt « stratégique » de la ressource minérale, quelle répartition partagée et claire des compétences organiser entre État et Pays en matière d’exploration et d’exploitation des ressources profondes en PF ? |
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II.2 Quelle est la hiérarchie des normes en cas d’exploitation des ressources minérales marines profondes ? |
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II.3 Quelles sont les contraintes juridiques liées au droit de l’environnement (local, national et international) devant être prises en compte ? |
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II.4 Quelles sont les évolutions en cours pour l’exploitation durable des ressources (refonte du Code minier français, révision envisagée du Code des mines polynésien) ? |
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II.5 Quelles sont les évolutions du droit applicable (national, local, international) en matière d’autorisation d’exploration et d’exploitation des ressources minérales ? (avec une attention particulière pour le profond) ? |
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II.6 Quelles évolutions envisager pour un cadre fiscal de référence (prédictible, incitatif, modulable) ? |
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II.7 Quelle est l’arène des acteurs impliqués ou à impliquer dans la construction des enjeux ? |
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II.8 Enjeux d’aménagement des espaces maritimes et conflits d’exploitation (arbitrage des potentiels) |
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Axe III Enjeux technologiques pour l’exploration et l’exploitation |
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III.1 Quelles sont aujourd’hui les technologies connues pour l’exploration et l’extraction des ressources minérales profondes en PF ? |
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III.2 Quelles sont les tendances actuelles et anticipables des évolutions technologiques dans l’exploration-exploitation des ressources (programmes R&D en cours, investissements des industriels minéraliers, ordres de grandeur par pays…) ? |
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III.3 Quels informations ou enseignements tirer des quelques projets d’exploration-exploitation actuellement les plus avancés (ex : projet Solwara 1) ? |
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III.4 Quelle hiérarchisation des pistes technologiques innovantes les plus appropriées pour la PF ? |
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Axe IV Enjeux environnementaux pour l’exploration et l’exploitation et mitigation des impacts |
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IV.1 Quels sont les facteurs de vulnérabilité écologique identifiés pour une exploitation de ces ressources ? |
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IV.2 Quels impacts environnementaux associés à l’exploration et l’exploitation des ressources minérales profondes ? Quels types d’études d’impact sont à recommander ? |
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IV.3 Quelles dispositions doivent être prises en matière de préservation et de mitigation des mécanismes fonctionnels écologiques de la faune et de la flore des fonds sous-marins ? |
Annexe 5. Liste de l’intégralité des contributions
4La liste des questions initiales a été retravaillée par le collège des experts à mesure de la progression de ses travaux, et affinée lors de ses trois réunions plénières successives, afin d’aboutir à un canevas consolidé et complet sur le sujet. Ces modifications ont été présentées aux comités de pilotage et validées par les commanditaires. Chacune des questions a ainsi donné lieu à la rédaction d’une contribution par un ou plusieurs experts, référencée comme article scientifique. L’intégralité de ces contributions est livrée sous format numérique dans la clé USB jointe à l’ouvrage.
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Titre de la contribution |
Experts |
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I-00 Glossaire |
Le collège |
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I-0 Introduction : spécificités et phases du projet minier |
P. Christmann, N. Arndt, P. Cochonat, V. Geronimi, P.-Y. Le Meur |
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Axe I Connaissance, représentations et économie de la ressource |
Coordinateur : V. Geronimi |
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I-1 Représentations polynésiennes, pratiques culturelles et usages sociaux de la ressource et de son environnement |
T. Bambridge P.-Y. Le Meur, C. Jost |
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I-2 Que sait-on du patrimoine géologique sous-marin de la Polynésie française ? |
N. Arndt, P. Cochonat, P. Christmann, V. Geronimi |
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I-3 Opportunités économiques |
P. Christmann, N. Arndt, P. Cochonat, V. Geronimi |
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I-4 Quels potentiels supplémentaires apporterait une extension du plateau continental juridique ? |
P. Cochonat |
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I-5 Scenarii économiques relatifs aux encroûtements cobaltifères |
V. Geronimi, P. Christmann, P.-Y. Le Meur |
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I-6 Diffusion et répartition de la rente : enjeux de soutenabilité |
V. Geronimi P.-Y. Le Meur |
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Axe II Capacités de gouvernance : règles, responsabilités, acteurs (étatiques et non étatiques) |
Coordinateur : C. David |
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II-1 La répartition des compétences entre l’État et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification |
A. Troianiello, C. David |
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II-2 Contraintes et référentiels juridiques |
C. David, A. Troianiello |
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II-3 Les évolutions du droit national et polynésien envisageables en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes |
A. Troianiello, C. David |
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II-4 Organisation de la participation des groupes d’acteurs impliqués/à impliquer |
P.-Y. Le Meur, T. Bambridge, C. David |
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II-5 Acteurs et gouvernance : enjeux, positionnements, intérêts, attentes |
T. Bambridge, P.-Y. Le Meur |
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II-6 Dispositifs d’administration et de gouvernance existants ou nécessaires |
T. Bambridge, C. David, P.-Y. Le Meur |
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Axe III Enjeux technologiques de l’exploration et de l’exploitation |
Coordinateur : P. Cochonat |
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III-1 Quelles sont aujourd’hui les technologies connues pour l’exploration et l’extraction des ressources minérales profondes applicables aux ressources identifiées en PF |
P. Cochonat, S. Samadi, N. Arndt |
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III-2 Quels sont les acteurs, leurs rôles respectifs et les moyens disponibles pour l’exploration des ressources minières sous-marines ? |
P. Cochonat, P. Christmann, S. Samadi |
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III-3. Quelles sont les tendances des évolutions technologiques dans l’exploration des ressources minières sous-marines ? |
P. Cochonat, P. Christmann, S. Samadi, N. Arndt |
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III-4. Quelles sont les tendances actuelles des développements technologiques qui seraient adaptés à la Polynésie française ? |
P. Cochonat, P. Christmann, S. Samadi, N. Arndt, V. Geronimi |
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III-5. Infrastructures et compétences humaines pour accueillir une filière d’exploitation minière sous-marine |
T. Bambridge, P Cochonat |
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Axe IV Enjeux environnementaux de l’exploration et de l’exploitation |
Coordinateur : S. Samadi |
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IV-1 Écosystèmes et milieux concernés : état des connaissances |
S. Samadi, C. Jost |
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IV-2 Vulnérabilité et résilience écologique (impacts écologiques) |
S. Samadi, C. Jost |
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IV-3 Interférences de l’exploration/exploitation minière sous-marine avec les autres activités (pêche, tourisme, environnement, transport) |
T. Bambridge, C. Jost |
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IV-4 Recommandations socio-environnementales |
T. Bambridge, S. Samadi, P.-Y. Le Meur, C. Jost |
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Axe V Question transversale |
Coordinateur : N. Arndt |
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V-1 Quels informations ou enseignements tirer des projets d’exploration en cours, dans le monde ? |
N. Arndt, S. Samadi, P. Christmann |
Annexe 6. Remerciements
5François Bozzi, responsable de la mission de la Stratégie et de l’Évaluation, secrétariat général, Haut-Commissariat de la République en Polynésie française.
6Éric Clua, chargé de mission à la Recherche et à la Technologie, Haut-Commissariat de la République en Polynésie française.
7Ian Corbett, géologue-ressources minérales, Knoco South Africa.
8Benjamin De Castro, étudiant en sciences de la Terre à l’université Grenoble-Alpes.
9Étienne de la Fouchardière, adjoint au chef du bureau des Politiques agricoles, rurales et maritimes, et Marie-Pierre Campo, politiques publiques en mer, direction générale des Outre-Mer, sous-direction des Politiques publiques.
10Yves Fouquet, géochimie-ressources minérales, Ifremer.
11Priscille Tea Frogier, ex-déléguée à la Recherche de la Polynésie française.
12Rémi Galin, géologie minière, chef du bureau de la Gestion et de la Législation des ressources minérales non énergétiques, ministère de l’Environnement, du Développement durable et de l’Énergie.
13Elisabeth Habert, responsable du service Cartographie de l’IRD.
14James R. Hein, géologue-ressources minérales, U.S. Geological Survey.
15Elie Jarmache, juriste-droit de la mer, Secrétariat général de la mer / Autorité internationale des fonds marins.
16Monique Leguen, chef du département Géologie Ressources Réserves, Eramet Nickel Division.
17Jean-Yves Meyer, délégué à la Recherche de la Polynésie française.
18Walter Roest, géophysicien, Commission des limites du plateau continental / Organisation des Nations unies / Ifremer.
19Voltina Roomataaroa-Dauphin, chef du service de la Traduction et de l’Interprétariat, gouvernement de la Polynésie française.
20Marc Taquet, représentant, et toute l’équipe à la représentation de l’IRD en Polynésie française.
21Francis Vallat et son équipe, président du groupe Synergie Grands Fonds au Cluster maritime français et président du European Network of Maritime Clusters.
22Danie Van Aswegen et Jan Nel, géologie-ressources minérales, De Beers Marine.
23Elisabeth Vergès, directrice scientifique et Bernard Commère, ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, direction générale de la Recherche et de l’Innovation.
24Éric Zabouraeff, secrétaire général adjoint du Haut-Commissariat de la République en Polynésie française.
Annexe 7. Sigles et acronymes
25AIFM : Autorité internationale des fonds marins.
26BRGM : Bureau de recherches géologiques et minières.
27Cimer : Comité interministériel de la mer.
28CLPC : Commission des limites du plateau continental.
29CNRS : Centre national de recherche scientifique.
30CPLE : Consentement préalable, libre et éclairé.
31CPS : Secrétariat de la Communauté du Pacifique.
32EIP: European Innovation Partnership for Raw Materials.
33FMI : Fonds monétaire international.
34FOF : Flotte océanographique française.
35GIP : Groupement d’intérêt public
36GIE : Groupement d’intérêt économique.
37ICPE : Installations classées pour la protection de l’environnement.
38Ifremer : Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer.
39IMMS: International Marine Minerals Society.
40Inspire: Infrastructure for Spatial Information in the European Community.
41IRD : Institut de recherche pour le développement.
42MEDDE : Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.
43MENESR : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
44ONG : Organisation non gouvernementale.
45ONU : Organisation des Nations unies.
46PEI : Petites économies insulaires.
47PSO : Permis social d’opérer.
48RSE : Responsabilité sociale et environnementale.
49SIG : Système d’informations géographiques.
50Sopac : Division Géosciences du Secrétariat de la Communauté du Pacifique.
51Temi : Taux effectif moyen d’imposition.
52TGIR : Très grande infrastructure de recherche.
53TRI : Taux de rentabilité interne.
54VAN : Valeur actualisée nette.
55ZEE : Zone économique exclusive.
Table des illustrations
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