Table des matières
Marie Tsanga Tabi, Claire Lévy-Vroelant et Lucie Bony
Introduction- I. La précarité en eau : une problématique davantage étudiée dans les pays du Sud
- II. Un problème croissant dans les pays du Nord
- 1. De nouvelles formes de pauvreté
- 2. Une précarité aux définitions multiples
- III. Croiser les réflexions des chercheurs et des acteurs de terrain
- IV. Articuler les enjeux juridiques et sociopolitiques avec l’expérience
Partie I. Le droit, la loi et les politiques publiques
Marie Tsanga Tabi
Chapitre 1
De la « pauvreté en eau » à la « précarité sanitaire »- I. Genèse et diffusion de la catégorie de « pauvreté en eau »
- 1. Premières formalisations de la catégorie de pauvreté en eau
- 2. La double facette de la pauvreté en eau
- 3. La pauvreté en eau comme indicateur d’inégalités sociales dans l’accès aux services essentiels
- 4. Les mesures de la pauvreté en eau et leurs impacts
- a. Les variables et les hypothèses de mesures prises en compte
- b. La pauvreté en eau : recherche des relations de cause à effet et analyse des conséquences
- II. Le recours à la catégorie des « pauvres en eau » dans la construction et l’expérimentation du droit à l’eau
- 1. Quelle analyse des problèmes d’accès l’eau à l’échelle locale ?
- 2. L’usage de la catégorie de pauvre en eau dans le dispositif local du droit à l’eau
- 3. L’impact du dispositif sur la pauvreté en eau
- III. Discussions et conclusion
- 1. La portée heuristique et critique de la catégorie de « pauvre en eau » dans l’analyse des problèmes d’accès à l’eau
- 2. Les limites de la catégorie de « pauvreté en eau »
Carole Nivard
Chapitre 2
De « nouveaux » droits à l’eau, à l’énergie et au logement en France à l’ère de l’État post-providence ?- I. Une reconnaissance récente résultant de la convergence des formulations
- 1. La reconnaissance du droit au logement date du début des années 1990
- 2. Le droit à l’eau : une reconnaissance officielle moins assise et plus récente
- 3. Le droit à l’énergie : le plus récent et le moins formalisé
- II. Une normativité croissante par stratification
- 1. Des droits aiguillonnant les politiques publiques
- a. Les droits sociaux fondamentaux comme incitatifs
- b. Les droits sociaux fondamentaux justificatifs
- 2. Des droits encadrant les politiques publiques
- a. La définition d’un noyau dur de protection
- b. L’extension du champ des bénéficiaires
- En conclusion
Marie-José Schmitt
Chapitre 3
Un recours efficace à la Charte sociale européenne pour les droits au logement, à l’eau et à l’énergieSandrine Vaucelle
Chapitre 4
La précarité sanitaire en France, aux marges des services publics locaux d’eau et d’assainissement- I. Précarités, principes du service public et droit d’accès à l’eau
- 1. La montée des précarités
- 2. La précarité sanitaire : une notion en construction
- 3. Diversité des services et grands principes du service public
- 4. Une observation par les marges
- 5. Vers la reconnaissance d’un droit à l’eau
- II. Hors du service, le difficile accès à l’eau et à l’assainissement des précaires en eau
- 1. Les précaires en eau dans les squats et les lieux occupés sans titre
- 2. Les précaires en eau des campements et des bidonvilles
- 3. La précarité en eau des personnes sans domicile fixe et des sans-abris
- Conclusion : réduire la précarité sanitaire
Alex Soares
Chapitre 5
Les bains-douches municipaux, outil des politiques sanitaires au xixe siècle en France et au Royaume-Uni- I. À l’origine des bains-douches
- II. Les premiers pas vers la propreté en ville : le cas anglais
- III. L’hygiénisme à la française : de la philanthropie à l’action publique
- 1. L’État et les débuts de l’action publique : le rapport Dumas de 1849
- a. Une nécessité d’ordre public
- b. Une prise en compte nouvelle
- 2. L’apparition de la douche, une invention en milieu carcéral
- 3. Un promoteur bordelais, Charles Cazalet (1858-1933)
- Conclusion
Henri Smets
Chapitre 6
L’action des ONG pour la défense du droit à l’eau et aux toilettes pour les plus démunis en France- I. Les oubliés de l’accès à l’eau et à l’assainissement en France
- II. La mise en œuvre du droit à l’eau en France et l’action des ONG
- 1. La mise en œuvre du droit à l’eau en France : de grandes disparités territoriales
- 2. L’action des ONG
- III. Un droit humain en discussion au Parlement, des engagements sur le terrain
- 1. Comment rendre vraiment effectif le droit à l’eau ?
- a. Premier exemple : le combat pour le droit à l’eau et aux toilettes des migrants de Calais
- b. Deuxième exemple : le droit à l’eau et aux toilettes des personnes sans branchement
- c. Troisième exemple : l’aide aux personnes démunies pour le paiement des factures d’eau
- Conclusion
Partie II. Expériences de la précarité sanitaire
Johanna Lees
Chapitre 7
Se laver : une épreuve ordinaire pour une obligation sociale- I. Se laver : une épreuve ordinaire
- Extrait du carnet de terrain, permanence des Rosiers, le 6 mai 2011
- Extrait du carnet de terrain du 12 mai 2011, parc Corot, réunion association des locataires
- Extrait du carnet de terrain, le 29 janvier 2010, squat de Plombière, ancienne usine transformée en espace habité.
- Entretien du 25 janvier 2011, Assia
- Notes de terrain, Corot, permanence du 9 juin 2011
- II. Se laver : une obligation sociale
- Notes de terrain, 3 décembre 2009, Maison des familles, repas mensuel des travailleurs sociaux.
- Entretien : médiatrice de quartier, le 27 novembre 2011
- Extrait du carnet de terrain du 14 novembre 2009, campement de Roms dans un parc
- III. Quand la précarité sanitaire délite les fonctions de l’habiter et le rapport au temps
Lucie Bony et Claire Lévy-Vroelant
Chapitre 9
Se laver hors de chez soi : de l’importance des établissements de bains-douches à Paris- I. Présentation de l’enquête
- 1. Les raisons d’une enquête
- 2. L’enquête par questionnaires auto-administrés
- II. Les caractéristiques sociodémographiques des usagers des bains-douches parisiens
- III. Situations résidentielles et de cohabitation des usagers des bains-douches
- 1. Des conditions de logement impliquant un accès à l’eau limité
- 2. Des structures de ménages peu conventionnelles
- IV. L’accès à l’eau au prisme de l’habitat des usagers des bains-douches
- 1. Un confort très variable selon les situations résidentielles
- 2. Les motivations déclarées par les usagers
- Conclusion
François Grevisse et Anne Delvaux
Chapitre 10
Accès à l’eau et précarité hydrique en région bruxelloise- I. L’accès à l’eau en Belgique : des sociétés publiques aux commandes
- 1. Protection du consommateur
- 2. Le prix de l’eau
- 3. Un droit qui prend l’eau
- II. Une recherche exploratoire sur les difficultés d’accès à l’eau de ménages logés : contexte et méthode
- III. Quelles sont les causes identifiées par les personnes éprouvant des difficultés à accéder à l’eau ?
- 1. Les causes financières
- 2. Les causes liées au logement
- 3. Les causes administratives ou liées au recouvrement
- 4. Les causes liées aux rapports institutionnels
- IV. Quels sont les impacts sur les ménages ?
- 1. Conséquences financières
- 2. Conséquences sur le logement
- 3. Conséquences relationnelles
- 4. Conséquences sur la santé
- V. Quelles stratégies sont mises en place pour faire face aux situations de précarité hydrique ?
- VI. Quelles sont les recommandations des ménages en précarité hydrique ?
- Pouvoir disposer d’une information claire sur l’état de sa situation (sommes à payer, état de la procédure, démarches à accomplir).
- Interdire les coupures, trouver des alternatives à celles-ci
- Diminuer le prix, mettre en place un tarif social
- Être informé de ses droits, des aides existantes
- Mettre en place une facture mensuelle
- Créer un service social au sein de la société de distribution d’eau
- Disposer d’un compteur individuel
- VII. Conclusion
Marie Tsanga Tabi, Claire Lévy-Vroelant et Lucie Bony
Conclusion- I. Quelles précarités en eau ? Nommer pour faire exister
- II. Croiser les disciplines et les points de vue
- III. Construire un référentiel de connaissances sur les précaires en eau
- IV. Proposer une typologie
- V. Souligner les enjeux juridiques et politiques
- VI. Indiquer des pistes, ouvrir des chantiers
