La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples
Une approche juridique des droits de l’homme entre tradition et modernité
La timide recomposition du paysage politique en cours dans un nombre croissant d’États africains est sans conteste le produit en même temps que le moteur de la revendication des droits de l’homme dans ces mêmes États. Adoptée en 1981, la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples a, avant l’heure, mis l’emphase sur cette relation dialectique entre libération des peuples et libertés de l’individu. Ce n’est pas là la moindre originalité de cette convention régionale que le présent ouv...
Note de l’éditeur
Cet ouvrage a été publié pour la première fois en 1993, dans la collection Publications de l'Institut de hautes études internationales, Genève, aux Presses universitaires de France, Paris (ISBN 2-13-045325-2).
Éditeur : Graduate Institute Publications
Lieu d’édition : Genève
Publication sur OpenEdition Books : 30 novembre 2015
ISBN numérique : 978-2-940549-37-5
DOI : 10.4000/books.iheid.2184
Collection : International
Année d’édition : 1993
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-13-045325-3
Nombre de pages : xxx-482
Kéba Mbaye
PréfaceGeorges Abi-Saab
Avant-proposPremière partie. Pour une réglementation régionale des droits de l’homme en Afrique
Deuxième partie. Le contenu matériel de la Charte africaine
Troisième partie. Le contenu institutionnel de la Charte africaine
(se réfère à l'ouvrage papier)
La timide recomposition du paysage politique en cours dans un nombre croissant d’États africains est sans conteste le produit en même temps que le moteur de la revendication des droits de l’homme dans ces mêmes États. Adoptée en 1981, la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples a, avant l’heure, mis l’emphase sur cette relation dialectique entre libération des peuples et libertés de l’individu. Ce n’est pas là la moindre originalité de cette convention régionale que le présent ouvrage se propose d’analyser minutieusement sur un plan juridique.
Pour l’essentiel, l’ouvrage consiste en un examen approfondi du contenu normatif et institutionnel de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples. Cette étude apporte des réponses précises à toute une série de questions qui ne manquent pas d’interpeller le juriste. En consacrant par exemple les devoirs de l’individu, cette convention ne reprend-elle pas d’un côté ce qu’elle donne de l’autre à l’individu ? Les droits de l’individu ne risquent-ils pas d’être sacrifiés sur l’autel des droits du peuple ? À cet égard, un des principaux mérites de cette étude est qu’elle n’hésite pas à explorer certains pans entiers du droit international général ; il en va ainsi à propos de l’absence de clause de dérogation qui fait l’objet d’une analyse rigoureuse sous l’angle du droit des traités ou encore de la question des droits du peuple. Le fonctionnement de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples, installée à Banjul (Gambie) en 1989, est également examiné dans le détail.
L’étude s’achève par une évaluation générale de la Charte africaine et de son rôle potentiel dans la protection des droits de l’homme en Afrique. Première monographie exhaustive en langue française sur la Charte africaine, elle est un ouvrage incontournable pour tout praticien du droit ou des relations internationales intéressé par la problématique des droits de l’homme en Afrique.
Fatsah Ouguergouz est licencié en droit de l'Université de Saint-Étienne et titulaire d'un doctorat délivré par l'Institut universitaire de hautes études internationales de Genève. Il a enseigné durant quatre années le droit international public à la Faculté de droit de Genève ; il a également été invité à séjourner à Yale Law School (New Haven, Conn.), comme chercheur associé, au titre de Orville H. Schell Fellow. En 1993 il est Juriste adjoint de 1ère classe au Bureau des affaires juridiques de l'Organisation des Nations unies à New York. Il a notamment publié dans l'Annuaire français de droit international, la Revue générale de droit international public et l'Annuaire africain de droit international.
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