Table des matières

• § 1 Nature et but de la théorie générale de l’Etat
• Bibliographie

Première Partie. L'État : une communauté d'hommes

• § 2 Les hommes et leur besoin de former des communautés
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 3 Les stades de l’évolution de la communauté étatique
• a) La division du travail, condition dont dépend la formation de la communauté étatique
• b) Les stades du développement de l’Etat
• 1. Premières ébauches de la formation d’une communauté au sein d’une population vivant de la chasse et de la cueillette ; démocratie anarchique
• 2. L’apparition de communautés territoriales composées d’agriculteurs ; le développement de l’Etat tribal
• 3. L’évolution d’un ordre économique fondé sur la division du travail ; naissance de l’Etat territorial moderne
• 4. L’Etat dans la société industrielle complexe ; l’Etat organisé en partie et l’Etat législateur
• 5. Les interdépendances internationales et le déclin de l’autonomie des Etats
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• § 4 L’influence de l’image de l’homme sur les théories de l’Etat
• a) Lutte de tous contre tous
• b) Aliénation et retour à l’harmonie paradisiaque
• c) L’homme raisonnable dans le droit naturel de la philosophie des lumières
• d) L’image de l’homme dans la théologie chrétienne
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 5 L’image de l’Etat
• a) L’Etat comme être suprême
• b) L’Etat comme incarnation du bien commun
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 6 La légitimité de l’autorité de l’Etat
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• § 7 L’idée des droits de l’homme
• Bibliographie
• § 8 L’évolution historique de l’idée des droits de l’homme
• a) L’idée fondamentale de la justice dans l’Antiquité
• b) Le principe de l’égalité de traitement chez les stoïciens
• c) L’apport de l’image chrétienne de l’homme
• d) L’influence germanique
• e) La genèse de la sécularisation de l’Etat
• f) L’idée des droits inaliénables
• g) L’importance de la séparation des pouvoirs pour les libertés individuelles
• h) La contribution du droit de la raison à la philosophie des lumières
• i) Les libertés individuelles dans le débat idéologique entre libéralisme et marxisme
• k) Les libertés individuelles sous le signe des décisions majoritaires en démocratie
• 1. Résumé
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 9 L’évolution institutionnelle des libertés individuelles
• a) L’histoire de la constitution anglaise
• b) L’évolution de l’Etat constitutionnel
• c) L’extension de la juridiction constitutionnelle
• d) Les garanties du droit des gens
• Bibliographie
• § 10 Le contenu des libertés individuelles. (Droits fondamentaux)
• a) But et signification des libertés individuelles
• b) Libertés individuelles, image de l’homme et conception de l’Etat
• c) Contenu des différentes libertés individuelles
• 1. Libertés individuelles ayant pour objet l’égalité foncière des hommes
• 2. L’intégrité physique de l’homme
• 3. “Due Process” et l’idée de l’Etat de droit
• 4. Droits fondamentaux immatériels
• 5. Droits économiques
• 5.1. Garantie de la propriété
• 5.2. Propriété et pouvoir de l’Etat
• 5.3. Liberté du commerce et de l’industrie
• 6. Droits sociaux fondamentaux
• d) Restrictions des libertés individuelles
• 1. Qui est habilité à limiter les libertés individuelles ?
• 2. Quelles restrictions des libertés individuelles sont-elles admissibles ?
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

Deuxième Partie. L'État comme entité juridique

• § 11 Signification de la notion d’Etat
• a) L’évolution de la notion d’Etat moderne
• b) Peuple, nation, Etat dans la Charte des Nations Unies
• c) La notion d’Etat dans la théorie générale de l’Etat
• Bibliographie
• § 12 Le peuple de l’Etat (la nation)
• a) La relation entre l’Etat et son peuple
• b) Le sentiment communautaire comme condition de la formation d’un peuple
• 1. Genèse de la communauté tribale
• 2. Communauté guerrière et défensive
• 3. Communauté linguistique et culturelle
• 4. Communauté de destin
• c) La solidarité, condition de la communauté étatique
• d) Peuple et contrat social
• e) Le statut des étrangers
• f) Le statut des minorités ethniques ou raciales
• g) Etat – Peuple – Nation
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 13 Le territoire
• a) L’évolution de l’Etat territorial
• 1. Le principe de personnalité comme fondement originel de l’autorité
• 2. La séparation de l’imperium et du dominium
• 3. Centralisation et décentralisation comme conséquences de l’évolution de l’Etat territorial
• 4. Les relations entre l’Eglise et l’Etat
• b) L’importance du principe de territorialité
• 1. Application uniforme du droit interne
• 2. Evolution du droit des gens
• 3. Validité du principe de personnalité
• c) Les limites du principe de territorialité
• 1. Evolution du droit de voisinage
• 2. Dépendances interrégionales
• 3. Les eaux internationales
• 4. La mer
• 5. L’espace
• d) Occupation et annexion
• e) Traités frontaliers
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 14 La souveraineté
• a) La signification de la théorie de la souveraineté
• b) La dualité de l’Eglise et de l’Etat, condition du développement de la souveraineté
• c) L’antagonisme au sein de l’Etat
• d) Bodin et sa doctrine de la souveraineté
• e) La souveraineté, condition de l’Etatéité
• 1. L’Etat comme entité
• 2. L’Etat, source et légitimation du droit
• 3. Souveraineté du prince – souveraineté du peuple
• 4. Les problèmes de la souveraineté de l’Etat
• f) Les différentes notions de la souveraineté
• 1. Notion politique et juridique
• 2. Souveraineté intérieure et extérieure
• 3. Souveraineté organique
• 4. Souveraineté relative ou absolue
• 5. Souveraineté positive et négative
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• § 15 Pouvoir et force
• a) La problématique
• b) Identité du pouvoir et du droit
• c) Le pouvoir seul ne suffit pas
• d) Le rapport sociologique entre le droit et le pouvoir
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 16 Souveraineté et légitimation du droit
• a) De la souveraineté du monarque à celle du peuple
• b) Le peuple à l’origine du pouvoir légitime de l’Etat
• c) Est souverain, celui qui peut légitimer l’utilisation du pouvoir et de la force
• d) L’Etat comme source du droit
• 1. Peut-on créer le droit ?
• 2. Le droit de résistance
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• § 17 Souveraineté et Etat fédératif
• a) La souveraineté est-elle divisible ?
• b) Le fédéralisme comme conception de l’Etat
• 1. Evolution historique des communautés fédérées
• 2. Fédéralisme et liberté
• 3. Fédéralisme et faculté d’adaptation
• 4. Fédéralisme et humanité
• 5. Fédéralisme et protection des minorités
• 6. Fédéralisme et justice
• c) Fédéralisme et théorie de la souveraineté
• 1. L’idée de participation
• 2. Légitimation et non pas souveraineté
• d) Divers types d’Etats fédératifs
• 1. Concurrence entre les Etats fédérés et l’Etat fédéral
• 2. Répartition verticale des pouvoirs
• 3. Réglementation des finances
• 4. Le fédéralisme des Etats socialistes
• 5. Le fédéralisme comme réalité politique et sociologique
• Bibliographie
• § 18 Souveraineté extérieure
• a) L’évolution de la souveraineté extérieure
• 1. Le droit régissant les relations entre Etats
• 2. L’égalité des Etats
• b) La fonction de la souveraineté extérieure
• c) La relation entre le droit international et le droit national
• 1. La thèse moniste de Kelsen
• 2. La souveraineté comme immédiateté du droit international public
• d) Règlement international des conflits et organisations supranationales
• 1. Organisations supranationales
• 2. Les Nations Unies
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

Troisième partie. Structure et organisation de l'État moderne

• § 19 Les fondements sociaux de l’organisation de l’Etat
• a) Les structures de la domination au sein des Etats archaïques
• 1. Les tribus nomades
• 2. Les vastes Etats
• 3. Les petits territoires
• b) De l’Etat féodal à l’Etat industriel
• 1. La noblesse commerçante
• 2. L’oppression des paysans et des travailleurs
• 3. Le statut de l’économie
• 4. L’importance de la tradition
• 5. Le développement des moyens de communication
• 6. La mobilisation des masses
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 20 La théorie des formes d’Etat
• a) La typologie des Etats selon Aristote
• b) Différents critères
• c) L’organisation du pouvoir souverain comme critère de classification
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• 21 La souveraineté centralisée par le parlement
• a) “King in Parliament” (Angleterre)
• 1. L’évolution jusqu’en 1295
• 2. Evolutions comparables sur le continent
• 3. La Réforme et le parlement d’Henry VIII
• 4. Le parlement au xvii^e siècle
• 5. L’évolution de la monarchie parlementaire
• 6. L’évolution vers le suffrage universel
• 7. Les partis
• 8. Principaux éléments de la démocratie anglaise
• b) L’Allemagne
• 1. Différences par rapport à l’évolution anglaise
• 1.1. Décentralisation du pouvoir impérial
• 1.2. Représentation des Etats au sein du „Reichstag“
• 1.3. Faible autorité juridictionnelle
• 2. Centralisation et libéralisation
• 3. La constitution de la Confédération allemande de 1871
• 4. L’exécutif bicéphale de la constitution de Weimar
• 5. La destitution du président fédéral dans la loi fondamentale
• 6. La limitation de la souveraineté de l’Etat fédéral par les „Länder“
• c) L’importance du système de gouvernement parlementaire dans d’autres Etats
• 1. Le Japon
• 2. L’Inde
• d) Les présidents et le parlement
• 1. Amérique latine
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• 2. France
• 2.1. La révolution permanente jusqu’à la III^e République (Légitimité par la grâce de Dieu, légitimité par la grâce du peuple)
• 2.2. L’époque des gouvernements parlementaires (III^e et IV^e République)
• 2.3. Le régime présidentiel de la V^e République
• Bibliographie
• § 22 Les Etats avec partage de la souveraineté
• a) Les Etats-Unis d’Amérique
• 1. L’influence de la constitution anglaise du xvii^e siècle
• 2. Souveraineté limitée et droit naturel dans la Déclaration d’indépendance
• 3. Pouvoirs distincts, mais sans séparation du pouvoir
• 4. Partage de la souveraineté entre l’Etat fédéral et les Etats membres de l’Union
• b) La Confédération suisse
• 1. La conscience politique des cantons
• 1.1. Premiers développements de la démocratie au Moyen Age
• 1.2. Eléments principaux de l’ancienne structure de l’Etat
• 1.3. Détachement de l’Empire et Réforme
• 1.4. Structure de l’Etat au xviii^e siècle
• 2. La fondation de l’Etat fédéral
• 2.1. La France et Napoléon
• 2.2. Partage de la souveraineté entre la Confédération et les cantons
• 2.3. Partage et séparation des pouvoirs dans la Confédération
• 2.4. Extension des droits populaires
• 3. Principaux éléments de la souveraineté populaire en Suisse
• 3.1. Séparation des pouvoirs
• 3.2. Droits populaires
• 3.3. Le peuple, autorité suprême, mais non point autorité gouvernementale
• 4. Problèmes de la démocratie
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 23 La souveraineté des pouvoirs extérieurs à l’Etat
• a) La souveraineté du parti
• 1. Le développement de la souveraineté du parti
• 2. La conception marxiste de la souveraineté du parti
• 3. La constitution de l’URSS
• 4. La constitution chinoise du 5 mars 1978
• b) La souveraineté du Coran
• 1. Le Coran comme loi
• 2. Le statut du Calife
• 3. L’Eglise et l’Etat dans l’Islam
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• § 24 Critères d’organisation de l’Etat
• a) Théories de l’“input” et de l’“output”
• b) Séparation de l’Etat et de la société
• c) Possiblités de résoudre les conflits
• d) Protection des minorités
• e) Faculté d’apprentissage et d’adaptation
• f) Possibilités de participation
• g) Limitation des erreurs et défaillances humaines
• Bibliographie
• § 25 L’idée de la démocratie
• a) Les fondements de la pensée démocratique
• 1. Le principe d’autodétermination
• 2. La décision majoritaire comme élément de la découverte de la vérité
• 3. La décision majoritaire comme possibilité d’aplanir les conflits
• 4. La loi d’airain de l’oligarchie
• b) La démocratie comme légitimation du pouvoir de l’Etat
• 1. Le principe de la souveraineté du peuple
• 2. La souveraineté du peuple ne suffit pas à elle seule
• 3. Restrictions au principe majoritaire
• c) La démocratie semi-directe
• 1. La participation du peuple à la législation
• 2. Avantages et inconvénients de la démocratie semi-directe
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 26 La démocratie représentative
• a) Les problèmes de la représentation
• b) L’évolution de l’idée de représentation
• 1. L’importance de l’évolution du parlement anglais pour la démocratie
• 1.1. L’idée de représentation
• 1.2. Le parlement comme législateur
• 1.3. La domination de la majorité
• 1.4. Le parlement comme collège
• 1.5. Auto-gouvernement du peuple ?
• 1.6. “One man one vote” et modification des tâches de l’Etat
• 2. Rousseau, Sieyes et Burke
• 3. L’Allemagne
• 4. Les Etats-Unis d’Amérique
• 5. La Suisse
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 27 La séparation des pouvoirs
• a) La théorie de la séparation des pouvoirs et son évolution
• 1. Postulats idéalistes concernant le monarque bon et idéal
• 2. Représentations institutionnelles dans la Chine ancienne
• 3. La répartition des tâches selon Aristote
• b) La séparation des pouvoirs selon Locke et Montesquieu
• c) L’Etat constitutionnel avec séparation des pouvoirs
• 1. Le dogme de la séparation des pouvoirs
• 2. La séparation des pouvoirs dans le système constitutionnel des Etats
• 3. L’administration comme quatrième pouvoir
• 4. La séparation des pouvoirs dans l’administration
• 5. La séparation des pouvoirs affaiblit-elle l’Etat ?
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 28 L’obligation de et envers la loi
• a) L’évolution de la notion de loi
• b) Positivisme de la loi – droit naturel – réalisme légal
• c) Loi et séparation des pouvoirs
• d) La constitution comme loi fondamentale
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

Quatrième partie. L'État et la société

• § 29 De la société communiste chez Platon à la société pluraliste contemporaine
• a) La communauté totalitaire et la libre communauté
• b) Conséquences de la limitation de l’Etat
• c) La formation de centres de pouvoir pluralistes
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 30 Les partis politiques
• a) L’origine des partis
• b) Le parti et sa dépendance de l’organisation de l’Etat
• 1. Le statut des partis dans le système gouvernemental
• 1.1. Les partis dans la démocratie parlementaire
• 1.2. Les partis dans le système suisse
• 2. Système électoral et statut des partis
• Bibliographie
• § 31 Les associations
• a) Genres et fonctions des associations
• b) L’Etat et les associations
• 1. Les associations et leur influence
• 2. Importance des partenaires sociaux
• c) Appréciation de l’activité des associations
• Bibliographie
• § 32 Les moyens de communication de masse
• a) L’importance des moyens de communication de masse dans la société
• b) Pluralisme et monopole dans l’organisation de la radio et de la télévision
• 1. Etats-Unis d’Amérique
• 2. Allemagne
• 3. Suisse
• c) Les rapports des moyens de communication de masse avec l’Etat
• Bibliographie
• § 33 L’Etat et l’Eglise
• a) Les rapports entre l’Etat et l’Eglise
• 1. France
• 2. Angleterre
• 3. Allemagne
• 4. Suisse
• b) Domaines mixtes
• c) La prise de conscience des Eglises dans leurs rapports avec l’Etat
• 1. La conception de l’Eglise catholique
• 2. La conception de l’Eglise réformée
• 3. Points communs à l’Eglise catholique et aux Eglises protestantes
• Bibliographie

• § 34 L’importance des buts de l’Etat
• a) Pourquoi des buts propres à l’Etat ?
• b) A propos du débat sur les buts de l’Etat
• c) Résumé
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 35 L’Etat et ses tâches de protection
• a) La protection extérieure
• b) La protection intérieure
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 36 L’Etat et ses tâches sociales
• a) Mesures pour assurer l’existence des hommes
• b) Possibilités d’épanouissement
• c) Tâches dans le domaine communautaire
• d) Comment l’Etat se procure-t-il les moyens nécessaires à l’accomplissement de ses tâches ?
• e) Résumé
• Bibliographie

• § 37 La séparation de l’Etat et de la société
• a) La signification de la séparation de l’Etat et de la société
• b) Le développement graduel de l’intérêt public et la monopolisation du pouvoir par l’Etat
• 1. La communauté des familles
• 2. L’Etat corporatif
• c) Séparation ou identité de l’Etat et de la société ?
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs
• § 38 Critères de la répartition des tâches entre l’Etat et la société
• a) Quand l’Etat doit-il intervenir ?
• b) Critères matériels de la justice
• 1. A chacun la protection de ses droits (Hume)
• 2. A chacun selon ses prestations (Spencer)
• 3. A chacun selon ses besoins (Kropotkine)
• c) Critères formels de la justice
• 1. La volonté générale chez Rousseau
• 2. La justice comme principe de “Fairness” (Rawls)
• d) Les principes de justice dans la réalité des Etats modernes connaissant la libre économie de marché de type social
• e) La subsidiarité
• Bibliographie
• a) Auteurs classiques
• b) Autres auteurs

• Jean Althusius
  philosophe et juriste
• Oeuvres principales
• Bibliographie
• Jeremy Bentham
  philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• Jean Bodin
  Théoricien de l’Etat et homme politique
• Oeuvre principale
• Bibliographie
• Edmund Burke
  Homme politique et publiciste
• Oeuvre principale
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• “The Federalist”
• Traduction
• Bibliographie
• Hugo Grotius
  Diplomate et spécialiste du droit des gens
• Oeuvre principale
• Traductions
• Bibliographie
• Herbert Lionel Adolphe Hart
  né en 1907
• Oeuvre principale
• Traduction
• Bibliographie
• Articles de revues
• Georges Guillaume Frédéric Hegel
  philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• Thomas Hobbes
  philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• Hans Kelsen
  théoricien de l’Etat
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• Ibn Khaldûn
  homme d’Etat, juriste et historien
• Oeuvre pincipale
• Traductions
• Bibliographie
• John Locke
  philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Nicolas Machiavel
  Ecrivain et diplomate
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Marsile de Padoue
  médecin, écrivain et homme politique
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Karl Marx
  théoricien de la société et philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Article de revue
• John Stuart Mill
  philosophe et homme politique
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Charles Louis de Secondat Montesquieu
  juriste et philosophe de l’histoire
• Oeuvres principales
• Bibliographie
• Article de revue
• Thomas More
  juriste et homme d’Etat
• Oeuvre principale
• Traductions
• Bibliographie
• Nicolas de Cues
  théologien, philosophe et homme politique
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Samuel de Pufendorf
  théoricien du droit naturel et historien
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Jean-Jacques Rousseau
  écrivain et philosophe
• Oeuvres principales
• Bibliographie
• Articles de revues
• Jean Dun Scot
  philosophe et théologien
• Oeuvre principale
• Bibliographie
• Oswald Spengler
  philosophe de l’histoire
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Artide de revue
• Baruch de Spinoza
  philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Guillaume Graham Sumner
  sociologue et théologien
• Oeuvre principale
• Bibliographie
• Thomas d’Aquin
  Docteur de l’Eglise et philosophe
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues
• Alexis de Tocqueville
  juriste, politicien et historien
• Oeuvres principales
• Bibliographie
• Articles de revues
• Max Weber
  juriste et spécialiste des sciences sociales
• Oeuvres principales
• Traductions
• Bibliographie
• Articles de revues