Table des matières

Fabien Cardoni et Michel Margairaz

Introduction

Financement de l’État, financement de l’économie

Michel Margairaz

Une valse à trois temps. Les finances publiques, l’économie et la société en France dans le long xx^e siècle (1880-2019)

• I. Premier temps (1880-1944) : les liens faibles entre finances publiques et économie
• A. Un État léger : des dépenses d’abord stratégiques et politiques
• B. Le rôle économique indirect des dépenses de maîtrise et de défense du territoire
• C. La séquence guerre-crise-guerre : des implications économiques éphémères au coup par coup
• D. Des interventions exceptionnelles sous l’Occupation
• II. Deuxième temps fort (1945-1975) : les finances publiques délibérément engagées dans la grande croissance trentenaire
• A. Une volonté sociopolitique transpartisane exceptionnelle
• B. La disqualification de Vichy et la requalification de l’État démocratique et social
• C. Aide et rattrapage de l’économie américaine
• D. Actions directes et indirectes des finances publiques sur l’économie
• E. Années 1960 : la transition d’une implication directe à un soutien indirect à l’économie
• F. Un infléchissement libéral encore limité
• III. Troisième temps instable (1976-2019) : depuis le plan Barre, une double dynamique politico‑financière minore l’implication économique des finances publiques
• A. Un constat d’histoire froide : la hausse des dépenses sociales au rythme des crises
• B. Le plan Barre de 1976 : le véritable « tournant majeur » (Yasuo Gonjo)
• C. 1982 : l’amorce d’un renversement durable d’hégémonie culturelle, politique et symbolique
• La substitution des priorités : une révolution culturelle hégémonique
• Politique de l’offre et désindexation des salaires
• D. La poursuite de la construction européenne et la politique de freinage des dépenses de financement de l’économie
• E. La régression consécutive des investissements publics et des dépenses de recherche et développement
• F. Les effets de la régression de l’investissement public
• IV. 2020- ? : un nouveau temps ?
• A. La Covid-19, relance ou recyclage ?
• B. Un lot d’incertitudes pour les finances publiques
• Conclusion

Laure Quennouëlle-Corre

Dynamique de la dette publique (1914‑2007)

• Introduction : une dette publique à géométrie variable
• La définition et le périmètre de la dette publique ont varié tout au long du xx^e siècle
• La qualité de la dette
• Décomposition de la dette
• I. Le premier conflit mondial et l’entrée dans un endettement récurrent (1914‑1929)
• A. Une guerre longue et coûteuse financée par l’emprunt
• B. L’appel aux emprunts extérieurs
• C. Crise monétaire et stabilisation Poincaré
• II. Le retour d’une politique active de la dette publique après la Grande Dépression (1930‑1939)
• A. L’appui sur le système bancaire et le marché
• B. La dette publique relancée
• III. Le bon du Trésor finance l’Occupation
• A. Le bon du Trésor au cœur du circuit
• B. Le circuit du Trésor devient un procédé courant d’alimentation de l’État
• IV. La dette publique légitimée par l’État‑banquier (1946‑1958)
• A. L’inflation allège le poids de la dette
• B. Les tensions sur la trésorerie et l’accentuation du circuit
• C. L’effet d’éviction des valeurs publiques sur le financement des entreprises
• V. De l’accalmie à la hausse continue (1958‑1985)
• A. La dette contenue des années 1958‑1973
• B. Les années 1973‑1985 : le retour de la dette
• VI. La financiarisation, l’envolée de la dette et la nouvelle gestion publique (années 1980‑2000)
• A. La marchéisation de la dette publique
• B. Les contraintes apparentes de l’euro
• Conclusion

Normes, outils, statistiques

Rémi Pellet

Dynamiques des finances publiques et mutations du droit financier au XX^e siècle

• I. Le budget, arme parlementaire contre l’exécutif : de la Belle Époque aux Années folles
• A. L’arme budgétaire aux mains de la Chambre républicaine
• B. La captation du pouvoir budgétaire par la commission des Finances après 1914
• II. La reprise en main de l’exécutif : des années 1930 à Vichy, sans continuité
• A. Les décrets-lois pour redresser les finances publiques, un tournant antirépublicain ?
• B. Les procédés de gestion des finances publiques du régime de Vichy
• III. Le retour de l’hégémonie du Parlement, malgré des velléités contraires (1945‑1958)
• A. Les finances de la Sécurité sociale placées « hors budget »
• B. Le Parlement de la Quatrième République à la recherche d’une autodiscipline « budgétaire »
• IV. Les larges prérogatives financières de l’exécutif sous la Cinquième République
• A. L’évolution du pouvoir budgétaire depuis 1958 : l’exécutif décide, mais le Parlement doit le contrôler plus et mieux
• B. L’extension des prérogatives du Parlement en matière de finances sociales, avec la création des lois de financement de la Sécurité sociale en 1996
• C. L’absence persistante de « lois sur les finances locales » malgré la réforme constitutionnelle de 2003
• D. Les limites de la pluriannualisation budgétaire instituée en 2008
• Conclusion : L’évolution de la démocratie parlementaire et du droit financier français au xx^e siècle

Fabien Cardoni

Des lois de programme à la programmation intégrale des finances publiques (1900‑2009) : des lois pour rien ?

• I. Les Armées : laboratoire d’expérimentations de la programmation depuis le XIX^e siècle
• A. les nouveautés introduites par les lois navales de 1900 et 1912
• B. Les modalités financières du réarmement dans l’entre‑deux‑guerres
• C. Les programmes d’armement d’après‑guerre sous perfusion américaine
• II. Des insuffisances des plans d’investissements civils à la réussite de la planification civile à la française
• A. Les grands travaux publics avant 1914
• B. Les plans de relance de l’économie dans l’entre‑deux‑guerres
• C. La planification civile après 1945
• III. L’institutionnalisation de la programmation sous la Cinquième République
• A. La programmation entre dans la Constitution en 1958
• B. L’accroissement du périmètre des lois de programmation militaires depuis 1960
• C. L’essor de la programmation sectorielle civile
• IV. La programmation au service d’une politique d’austérité depuis les années 1990
• A. Les objectifs à moyen terme des dépenses locales et sociales
• B. La construction européenne et la Lolf engendrent une programmation de l’ensemble des finances publiques et un budget triennal
• C. Les tentatives pour imposer une obligation d’équilibre des finances publiques et la « reconstitutionnalisation » de la programmation
• Conclusion

Béatrice Touchelay

Statistiques publiques et finances publiques

• I. Produire les statistiques publiques malgré l’indifférence des Finances publiques : la Statistique générale de la France (1840‑1940)
• II. Les statistiques publiques sans contrainte financière : le Service national des statistiques (SNS)
• III. L’Insee, désillusions et retour des vaches maigres
• IV. La réforme de 1961
• V. Des ambitions assorties de moyens
• Conclusion

Impacts internationaux : guerres et construction européenne

Clotilde Druelle-Korn et Philippe Verheyde

Les finances publiques à l’épreuve des guerres. Indemnités, dommages et réparations en longue durée

• I. Les dynamiques morales et politiques sur le temps long : tribut, réparations, reconnaissance de la responsabilité sans faute de l’État à l’égard de ses nationaux
• II. La guerre franco-prussienne : le dernier moment traditionnel ?
• III. La Première Guerre mondiale, une nouvelle approche : les réparations exigées de l’ennemi et le droit à réparation individuelle
• IV. La Seconde Guerre mondiale : une inversion partielle, le vainqueur finance
• V. Les réparations financières et morales des anciennes colonies : des questions en débat
• Conclusion

Gérard Bossuat et Laurent Warlouzet

Dynamiques des finances publiques et construction européenne en France après 1945

• I. Les aides américaines à la rescousse des Finances publiques
• A. Les quatre temps des aides américaines
• B. Le financement des investissements de modernisation
• II. L’organisation de l’Europe : Organisation européenne de coopération économique et Union européenne des paiements
• A. L’UEP ou le jeu des financiers
• B. Aide et réarmement
• C. La pertinence des aides américaines
• III. De l’aide américaine à la solution nationale, puis européenne
• IV. L’Union économique et monétaire
• Conclusion

Culture et éducation

Jean-François Chougnet

Finances publiques, culture et politiques culturelles au XX^e siècle

• I. « Notre art et notre science vivaient désormais en demi‑solde dans une République sans muses ^»
• II. « La Quatrième République semble renoncer à cette ambition »
• III. « L’autonomie du budget permet l’autonomie de l’action. »
• IV. « Doubler le budget de la culture en temps de crise, est‑ce bien raisonnable ^? »
• V. Le « jeu du catalogue » territorial
• Conclusion

Clémence Cardon-Quint

Finances publiques et éducation, des années 1870 au début du XXI^e siècle

• I. Les leviers financiers de la politique scolaire républicaine des années 1870 aux années 1900
• A. « Depuis que le budget de l’Instruction publique monte comme une marée bienfaisante ^»
• B. Accroissement des dépenses et transferts financiers : l’enchevêtrement des flux
• C. L’enseignement, d’un service communal à un service d’État ?
• II. D’une guerre à l’autre : des mutations à bas bruit
• A. L’ombre portée de troubles économiques et monétaires
• B. De nouveaux principes inscrits dans l’ordre juridique
• III. L’« explosion scolaire ^{» et ses répercussions financières, de la Libération au « collège unique »}
• A. Une nouvelle phase de croissance pour les crédits de l’Éducation nationale
• B. L’État enseignant à son acmé
• C. Renchérissement de l’éducation et qualité de l’enseignement
• IV. L’éducation dans l’étau budgétaire, de la fin des années 1970 à nos jours
• A. Le difficile contrôle des emplois
• B. Réformer le « système E ^»
• C. « 80 % d’une classe d’âge au baccalauréat » : quels leviers financiers ?
• Conclusion

Fabien Cardoni et Michel Margairaz

Conclusion générale

Dynamiques de l’État et trajectoires des finances publiques du long xx^e siècle

Bibliographie sélective par chapitre