Table des matières
Introduction
Florence Descamps
Le moment RCBOrigines et généalogie de la RCB
Vincent Spenlehauer
La mécanique du PPBS américain 1946‑1972. Du rêve administratif au cauchemar politique- Méthodologie rédactionnelle
- RAND : « Research And Development » OR « Research And No Development » ?
- D’une science de la guerre à une science des moyens en R&D de la guerre
- Le PPBS, incubation à la Rand et installation au DoD
- La décision d’installer un nouveau software comptable nommé PPBS
- Épilogue sur l’extension fédérale du PPBS et son demi‑naufrage sur les récifs acérés de la War on Poverty
Fabien Cardoni
À l’Ouest du nouveau : le PPBS. La traduction du Planning-programming-budgeting system américain par les militaires français 1963-1969- Les voyages initiatiques de 1963 et 1964
- Pour la recherche opérationnelle : le voyage de 1963
- Le CPE aux Amériques : le voyage de 1964
- Les voyages de formation (1966‑1968)
- Tester les méthodes du CPE : le voyage de 1966
- Le projet Prime : le voyage de 1967
- L’avenir incertain du PPBS : le voyage de 1968
- Conclusion : les atours du PPBS
Florence Descamps
Aléas et sinuosités d’une réforme de la gestion publique. L’invention de la RCB au ministère des Finances 1962‑été 1969- Le pilotage de l’État : un enjeu de pouvoir entre Matignon et Rivoli 1960‑1965
- Une séquence exceptionnelle de refondation politique et institutionnelle 1958‑1962
- Piloter et contrôler les administrations publiques : la concurrence entre Matignon et Rivoli
- La naissance de la RCB à la direction de la Prévision ou le temps des ingénieurs-économistes 1965‑1967
- Accroître les connaissances sur l’État et ses administrations
- Contrôler les investissements publics par les mathématiques
- Piloter la politique industrielle de la France par les études de rentabilité : la création de la direction de la Prévision
- Faire alliance avec la direction du Budget 1966‑1967
- Un habillage séducteur : l’exemple américain
- Sous le PPBS, l’optimisation de la dépense publique (ODP)
- De la réforme administrative à la réforme budgétaire janvier‑mai 1968
- Michel Debré le rationalisateur ou le temps de la décision
- Robert Boulin ou les prémices d’une réforme de la procédure budgétaire
- La RCB à l’épreuve de Mai 1968
- État en crise, état de crise
- Sauver la RCB. Le temps des technocrates juillet 1968 – juin 1969
- Le relais des X‑Ponts au cabinet Ortoli
- Premières ressources, premiers dispositifs pour la RCB en gestation
- La mise en place des trois volets de la RCB
- La Prévision, les études-pilotes et la formation aux techniques RCB
- Les chantiers en poupées russes de la réforme budgétaire : comptabilité analytique, nomenclature budgétaire…
- Philippe Huet et l’adoption des « techniques modernes de gestion »
Développement, réception et diffusion de la RCB
Florence Descamps
Rebonds et développements de la RCB 1969‑1978- La RCB au cœur de la « nouvelle administration » chabanienne
- Le discours de « la nouvelle société » et la RCB
- La RCB selon Simon Nora et Yves Cannac
- La compétition entre Matignon et Rivoli autour du contrôle de la RCB
- La RCB selon Valéry Giscard d’Estaing
- La création de la Commission interministérielle de RCB 1970‑1971
- Un Parlement latéralisé 1970‑1971
- La RCB et la naissance d’un management public
- La Mission RCB et la promotion d’un management public dans l’administration française
- « Les techniques modernes de gestion » et le modèle de l’entreprise selon Philippe Huet
- L’enlisement de la RCB 1971‑1974
- Le chantier contrarié des budgets de programme 1971‑1972
- Difficultés méthodologiques
- Difficultés organisationnelles à la direction du Budget
- 1972, annus horribilis
- Le doute s’installe
- Un pilotage central de la RCB fragilisé et des services d’études ministériels qui s’autonomisent
- La RCB s’ensable
- En 1975, un bilan contrasté
Philippe Bezes
Former pour réformer. La formation à la RCB au cœur de sa mise en œuvre- Esprit es-tu là ? L’identification précoce du manque de spécialistes aguerris aux nouvelles techniques micro‑économiques
- Tous en stage ! La formation des agents publics, instrument de développement de la rationalisation des choix budgétaires
- Former des experts, fabriquer des relais fiables, convertir les esprits : pyramide des stages et sélection des « recyclés »
- Déployer la formation pour convaincre : d’initiatives centralisées à un dispositif décentralisé
- Donner corps à la réforme dans les activités de formation : de la stabilisation de la doctrine à l’enseignement des méthodes
- Former à la réforme : la quête difficile de « l’esprit » RCB
- Former aux méthodes RCB : clivages institutionnels et concurrences des instruments
- De l’huile dans les rouages : le rôle des méthodes modernes de gestion dans la formation
- La formation comme problème et comme solution : l’extension généralisée des domaines de la formation à la RCB
- La Commission Interministérielle RCB et l’extension de l’effort de formation
- Controverses et initiatives sur les capacités de formation et la pédagogie : le management à la rescousse
- Rationaliser l’offre de formation : le Comité de liaison pour la formation RCB (Colifor)
- La concurrence des organismes de formation en management : CSFM vs CESMAP
- Conclusion
Manuel Tirard
L’expérience française des budgets de programme et ses enseignements- Un certain succès formel
- Les raisons du succès
- Une finalité identique et ambitieuse
- Une méthode uniformisée
- Les structures de programmes et les autres structures
- Les coûts
- Les indicateurs
- Les preuves du succès
- Un nombre croissant
- Le démarrage : fin des années 1960 jusqu’en 1975
- La généralisation à partir de 1975
- Un contenu substantiel
- Généralités
- Détails
- Un échec matériel certain
- Les caractéristiques de l’échec
- Les défauts apparents des budgets de programmes
- Le caractère imprécis des programmes
- Une sous-utilisation du calcul des coûts
- Des indicateurs peu présents
- Les conséquences : la non‑utilisation des budgets de programmes
- Au niveau administratif
- Au niveau parlementaire
- Les leçons de l’échec
- Les obstacles franchis par la LOLF
- Quelques écueils aux budgets de programmes
- Les avancées
- Les obstacles persistants
Benjamin Mosny
Le Parlement et la rationalisation des choix budgétaires- Un Parlement peu impliqué dans le déploiement de la RCB
- Une place strictement encadrée du Parlement dans la procédure RCB
- Une acceptation méfiante des parlementaires
- Une expérimentation source de bouleversements des pouvoirs budgétaires du Parlement
- Un encadrement très fort opéré par le ministère de l’Économie
- Des parlementaires en marge de la réforme : la rationalisation des pouvoirs financiers du Parlement rencontre la RCB
- Des parlementaires techniquement limités face à la réforme
- Une utilisation limitée de la RCB par les parlementaires
- Un intérêt certain mais circonscrit dans le temps
- Une appropriation quantitativement réduite de la technique RCB par le Parlement
- Les vicissitudes des pouvoirs budgétaires du Parlement
- Un intérêt centré sur le budget de programme
- L’utilisation réduite du budget de programme
- Une difficile acclimatation de la RCB avec la culture parlementaire
- Conclusion
Christian Descheemaeker
La RCB vue par la Cour des comptes- La RCB, une initiative du ministère des Finances
- Une inspiration directe : le PPBS américain, système de choix aux limites incertaines
- Une opération lancée d’une façon expérimentale mais à grand bruit
- De grandes ambitions administratives qui intéressent nécessairement la Cour des comptes
- La réaction de la Cour des comptes : s’organiser pour suivre l’opération RCB
- La nécessité pour la Cour des comptes de s’informer attentivement
- Le partage des tâches entre la Cour des comptes et le Comité d’enquête
- La création d’un groupe de travail permanent au sein de la Cour des comptes
- Des échanges entre Cours des comptes de la Communauté européenne
- Le rapport d’étape du Comité d’enquête sur le coût et le rendement des services publics sur la RCB
- Le rapport Godard (1970)
- Les conclusions du Comité d’enquête (1970)
- Les contrôles de la Cour des comptes sur la RCB (1969‑1972)
- La note préliminaire de juin 1970
- Les contrôles menés par la Cour sur les ministères techniques (1968‑1972)
- Le contrôle par la Cour de la RCB au ministère des Finances (1972)
- Une modeste retombée de la RCB, les « blancs budgétaires »
Sébastien Kott
La doctrine juridique et la rationalisation des choix budgétaires- La RCB bute sur l’ordre juridique
- La RCB et les processus budgétaires
- La présentation et la préparation du budget en question
- L’exécution et le contrôle du budget
- La RCB et les documents budgétaires
- Des documents peu utilisés
- La RCB concourt à la rénovation de la doctrine financière
- De l’économie budgétaire à la gestion publique
- La prise de conscience du développement de la fonction économique de l’État et la mise en place d’une grammaire « managériale »
- Les questions induites par ces mutations
- La science administrative et la réforme de l’administration
- Une analyse du choc des rationalités
- Un regard sur la modernisation de l’administration
- Conclusion
Les appropriations ministérielles de la RCB
Ministère de l’Équipement
Vincent Spenlehauer et Anne Kletzlen
RCB et sécurité routière : brève histoire d’un choc de raisonMichel Ternier
L’étude Sécurité routière. 50 ans de politique publique- La démarche et les propositions de l’étude
- Suites données à l’étude
- Mise en œuvre des préconisations de l’étude RCB
- Orienter les études vers la préparation des décisions et le contrôle de l’efficacité de leur mise en œuvre
- Le comité des experts du Conseil national de la sécurité routière
- L’instance d’évaluation de la politique de sécurité routière
- Limiter la vitesse sur l’ensemble du réseau routier
- Conclusion
Ministère de la Santé
Marie-Thérèse Chapalain
La RCB au ministère de la Santé- 1966-1968 La formation au Centre d’études des programmes économiques
- 1968-1969 À la direction de la Prévision du ministère des Finances
- 1970-1980 Au ministère de la Santé, la rationalisation des choix budgétaires
- Le programme finalisé « Périnatalité » du VIe Plan 1970‑1975
- La mise en œuvre et les suites du programme
- 1970-1975 D’autres programmes d’action au ministère de la Santé
- La protection de la santé des enfants d’âge scolaire 1970‑1975
- La lutte contre le développement de la drogue en France
- La prévention du suicide
- La garde des enfants de 0 à 3 ans 1972‑1973
- La vaccination contre la grippe 1973
- Le financement de la psychiatrie « de secteur » 1974‑1975
- 1975 Une ouverture sur l’étranger
- 1975-1980 Des « programmes moins assurés ». Reprise de la périnatalité. Modernisation de la gestion
- Une reprise du programme Périnatalité
- Une étude sectorielle : la pénurie de personnel infirmier
- La « modernisation de la gestion » à l’Institut Gustave Roussy
- 1980-1996 Au ministère de la Santé, administrateur de l’INSEE
- 1980-1981 La demande d’une note sur « la statistique au ministère de la Santé »
- L’après-1981-1996 Un positionnement non assuré dans les analyses et les évaluations. L’informatisation des données de santé
- Re-Périnatalité
- L’Institut Gustave Roussy. Le Programme de Médicalisation des Systèmes d’information (PMSI) de la direction des Hôpitaux
- L’informatisation des données de santé, le codage des actes médicaux, la confidentialité
- 1986-1996 La création et la conduite du CEPE‑Santé
- Le Programme du CEPE‑Santé
- Le colloque du 10 novembre 1992
Ministère des Postes et Télécommunications
Marie Carpenter
La RCB et la transformation de la direction générale des Télécommunications- Un souffle de réforme plane autour de la DGT dans les années 1960
- Les réformes nécessaires de la DGT en phase avec les prémisses de la RCB : 1968‑1974
- Une accélération de la transformation de la DGT : 1974‑1981
- La création du SPEE et le projet pilote de la RCB : 1968
- Les spécificités de la DGT dans la mise en œuvre de la RCB
- Les études analytiques
- Le budget des programmes et la modernisation de la gestion
- Le tableau de bord du Directeur Général et la Delta LP
- La RCB moins présente à la DGT
- Le bilan de l’expérience de la RCB à la DGT
Ministère de l’Éducation nationale
Clémence Cardon-Quint
La RCB à l’Éducation nationale une greffe improbable ? 1967‑1972- L’Éducation nationale en 1967‑1969 : un ministère en pleine crise de croissance
- Le budget de l’Éducation nationale
- Freiner la croissance du budget ?
- Des tensions croissantes entre les Finances et l’Éducation nationale
- La gestion de l’Éducation nationale : mutations et défis
- Une modernisation inachevée
- Planification et prospective à l’Éducation nationale : une copie à revoir
- Quelles ressources pour repenser l’action de l’État en matière d’éducation ?
- Le lancement de la RCB au Ministère de l’Éducation nationale juillet 1969‑septembre 1970
- La RCB à l’Éducation nationale : un attentisme prudent ? janvier 1968‑été 1969
- Un cadre et des équipes pour la RCB juillet 1969‑mars 1970
- Un cadre posé par le MEF
- Une stratégie interne au cabinet d’Olivier Guichard ?
- La réorganisation du ministère
- L’établissement d’un programme d’études : question d’échelle et d’objet
Clémence Cardon-Quint
Les études RCB à l’Éducation nationale. De la théorie à la pratique- Les « Transports scolaires » : un investissement marqué, des résultats décevants
- Une étude modèle ?
- Novembre 1970-été 1971 : répondre à la commande
- Les suites de l’étude : rationalisation ou communication ?
- Une révolution avortée : le calcul des dotations départementales
- Bilan de l’étude « Transports scolaires »
- L’étude RCB sur la réforme du second cycle : un parcours initiatique
- Le chantier du second cycle : un terrain d’action pour la DIPRE ?
- Le tableau de bord du second cycle : lointain mirage ou objectif atteignable ?
Xavier Pons
La rationalisation des choix budgétaires à l’Éducation nationale 1970‑1982 : résorption ou endogénéisation ?- Méthodologie
- Trajectoire historique de la RCB au MEN
- Vers une mise en conformité critique : janvier 1970‑rentrée 1973
- Un net ralentissement : rentrée 1973‑rentrée 1975
- Un second souffle : novembre 1975‑été 1981
- L’enterrement de 1982 ?
- Discussion théorique
- Une préfiguration d’un nouveau management public plus tourné vers l’évaluation des politiques publiques ?
- Une résorption politique, administrative et professionnelle ?
- Une endogénéisation sectorielle d’un programme interministériel ?
- L’Éducation nationale comme secteur d’action publique
- Deux logiques de sectorisation : neutralisation et instrumentalisation
- Configurations de sectorisation
- Conclusion
Ministère de la Culture
Ministère de l’Agriculture
Sylvain Brunier
Une centralisation paradoxale : les usages de la RCB dans l’administration de l’AgricultureMinistère de l’Économie et des Finances
Florence Descamps
La Mission RCB aux Finances 1968‑1971 : un cas hors norme ?- Une expérience d’auto‑réformation
- La création de la Mission RCB février‑mai 1968
- Une Mission au service de la réorganisation du MEF février‑mai 1968
- Philippe Huet et le choc de Mai 1968 : un ministère en crise ?
- La formation de son équipe
- Un premier programme d’étude à l’automne 1968
- Des études-pilotes RCB en nombre restreint
- Réformer le MEF par les sciences sociales
- Philippe Huet et les sciences sociales
- Au cœur du « mal bureaucratique », les directions à services extérieurs
- « L’étude Crozier » dans les services financiers 1968‑1969
- Structures 1985 ou l’impossible « attitude prévisionnelle »
- Entrer dans la « boîte noire » de l’administration centrale des Finances : l’enquête‑questionnaire
- Les objectifs de l’enquête‑questionnaire
- La réalisation de l’enquête : méthodes et outils
- L’accueil de l’enquête-questionnaire par l’administration centrale des Finances
- Exploitations de l’enquête‑questionnaire
- Bilan et « suites » de l’enquête‑questionnaire
- La Mission RCB aux Finances : une commission de réforme administrative dédiée au MEF ?
- Des études analytiques RCB limitées
- L’ouverture du chantier de l’informatique
- Une tentative de « recyclage » des cadres Finances
- L’entrebâillement de la porte aux consultants
- Le grand mécano prospectif du ministère
- Les propositions de Philippe Huet
- Un accueil mitigé
- Un héritage discret dans la moyenne durée
- Un rapport anticipateur dans la longue durée
Ministère de la Défense
Fabien Cardoni
Le système de planification-programmation-préparation du budget (3PB) à la Défense : impasse ou étape ?Conclusion
Philippe Bezes et Sébastien Kott
Les héritages de la RCB- La RCB dans son moment : fin de cycle ou point de départ ?
- La RCB comme assemblage : la cristallisation d’instruments et de techniques en plein essor
- La RCB comme précipité original : le grand alignement des analystes, des décideurs, des budgétaires et des gestionnaires
- La RCB comme réforme administrative : des traits institutionnels qui ont la vie dure
- La RCB comme incubateur de savoirs : le management public et l’évaluation des politiques publiques sont‑ils les descendants de la RCB ?
- Le management public en gestation dans les séminaires RCB
- L’évaluation des politiques publiques : l’histoire d’une conversion des cellules RCB
- De la RCB à la LOLF : filiation ou déni de filiation ?
- Une chronologie troublante
- Des points communs indiscutables, des philosophies différentes
- Des différences nombreuses
- Alors, la RCB, échec ou diffusion ?
