Table des matières

Isabelle Braun-Lemaire

Préface

Béatrice Touchelay

Introduction générale

• I. Frontières
• II. Fraudes
• III. Histoire
• IV. Fraudes, frontières et territoires

Les territoires de l’illicite : des sources bien informées ?

Anne Conchon

Les territoires de la fraude et de sa répression à la fin du XVIII^e siècle : les trafics de grains à la frontière

• I. La complexité territoriale de la frontière
• II. Les espaces de la fraude
• III. Les échelles de répression de la fraude aux frontières

Marjorie Morel

Contrefaçon ou original ? Le procès d’un tulliste calaisien (1867‑1869)

• I. La procédure judiciaire : acteurs et déroulement
• A. L’objet du litige : le brevet d’invention
• B. Pulsford contre Herbelot & Austin
• C. Une affaire en trois temps
• II. L’expertise
• A. Nommer des experts pour analyser la contrefaçon
• B. L’expertise ou l’anatomie du litige
• C. Le trompe-l’œil de la nouveauté
• III. Sur la validité des brevets : appel à la Cour impériale de Douai
• A. Les arguments de Pulsford : licence et brevets
• B. Sur les modalités de dépôt de brevet
• Conclusion

Thérèse Bru

L’ère du soupçon. Fraude scientifique et rivalités nationales (Mondes britanniques et français, XVIII^e‑XIX^e siècle)

• I. Typologie de la fraude scientifique
• II. Une émergence liée au concept de données
• III. La fraude, une catégorie de construction récente
• IV. La rhétorique du soupçon
• V. « National stigma » : la fraude à l’intersection de rivalités nationales
• VI. Circulation et vérifiabilité des résultats
• Conclusion

Gersende Piernas

La fraude dans les archives d’entreprises. Exemples septentrionaux et transfrontaliers conservés aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix)

• I. Fraude et contrebande sur le réseau ferroviaire du Nord
• A. Procédures de lutte contre la fraude
• B. Délits des usagers
• C. Délits des agents
• II. La filterie Vrau à Lille face à la contrefaçon
• A. Le dépôt des marques : première précaution anti‑contrefaçon
• B. Des contrefaçons françaises détectées et condamnées
• C. Des contrefaçons étrangères redoutables à combattre

La fraude et ses sociabilités au cœur des luttes de pouvoirs

Anne Montenach

Frontière et contrebande en Haut‑Dauphiné au XVIII^e siècle

• I. Privilège et contrôle dans des territoires de confins
• II. Privilège et lobbying des communautés
• III. Fraude et économie montagnarde

Miguel Ángel Melón Jiménez

Contrebandiers et « gens de l’or ». Marchands, banquiers et ecclésiastiques dans l’Espagne du XVIII^e siècle

• I. La contrebande en Navarre et le cordon de l’Èbre
• II. « Gens de l’or », ecclésiastiques et agents royaux
• III. Un entrelacs d’intérêts commerciaux et de réseaux clientélistes
• IV. En guise de conclusion : de « vrais voleurs aux termes des lois »

Anthony Subi

La lutte de l’État contre la fraude, un outil d’organisation du territoire ? Le cas marseillais aux XVII^e et XVIII^e siècles

• I. La question des limites du terroir marseillais
• II. Trafics et réseaux informels dans le terroir marseillais
• III. La lutte de l’État contre la fraude, facteur de stabilisation de la frontière marseillaise au XVIII^e siècle

Anne Rolland-Boulestreau

Fraudes et frontières. Anjou et Loire au tournant de la Révolution française

• I. La Loire, barrière fiscale
• A. Les gabelles
• B. La Loire, espace de trafic
• II. La Loire, une frontière fiscale contestée et abolie
• A. Des contestations plus franches entre 1787 et 1789
• B. Une affaire-prétexte, détonateur de la crise de la fin du xviii^e siècle
• III. La Loire, zone de guerre
• A. Faux-sauniers et gabelous au chômage : de farouches contre‑révolutionnaires ?
• B. Les Vendéens et la Loire

La fraude des marges : vacance, indifférence ou opportunisme du pouvoir central ?

Thomas Claré

La contrebande de l’opium dans la marche frontière de Lào Cai sous le protectorat français (1886‑1940)

• I. Les rouages d’une économie originale de la province frontalière de Lào Cai
• II. Combattre la fraude à Lào Cai
• III. L’intégration de Lào Cai au trafic illicite de l’opium en Extrême‑Orient

Stéphane Lembré

Lille et le marché noir alimentaire sous occupation allemande (1915‑1918)

• I. L’occupation militaire et la quête de ressources
• A. La rupture des approvisionnements
• B. La hausse des prix et l’émergence du marché noir
• C. L’ordre allemand et la fraude
• II. L’organisation du secours et les marchés parallèles
• A. L’aide de la CRB, la mise en place du CANF et la prévention de la fraude
• B. Contrôler la fraude : les polices du ravitaillement
• C. Réprimer les fraudes
• III. Une typologie des fraudes en situation d’occupation
• A. Les agents du ravitaillement et la tentation du détournement
• B. Des professionnels de l’alimentation à la recherche de la liberté et du profit
• C. Les consommateurs ou la fraude du quotidien
• Conclusion

Marie-Christine Touchelay

Fraude et citoyenneté en Guadeloupe : un apprentissage parallèle (1930‑1960) ?

• I. La Guadeloupe coloniale et la fraude à partir des années 1920
• A. La monoculture cannière, la « démocratie coloniale ^{» et la fraude}
• B. Le contingentement d’alcool pur : d’une norme « écornée » à une « exception validée »
• C. Un cyclone révélateur d’une fraude « élastique »
• D. La Banque de Guadeloupe et la fraude
• II. La Guadeloupe sous Vichy, fraude et citoyenneté
• A. Vichy en Guadeloupe : nouvelles normes, nouvelles fraudes ?
• B. Une fraude « politique » : la dissidence
• C. Fraude et régime transitoire de fin 1943 à 1945
• D. Du désordre aux enquêtes
• E. La fraude, une pratique revendiquée
• III. Le département de la Guadeloupe et la fraude
• A. Un casse-tête administratif et matériel
• B. La conclusion s’impose pour les patrons
• C. Une industrie hors-norme
• D. Le représentant de l’État et la norme
• E. La fraude sous la Cinquième République
• Conclusion

Licite ou illicite : intérêt général contre rapports de force nationaux

Claude Denjean

La mesure du bien commun. Apports de l’histoire médiévale à la question de la fraude

• I. Des marchés normés par un pouvoir territorialisé et centralisé
• A. Création de marchés et justice
• B. La coercition et le contrat
• C. La naissance de la fiscalité, créatrice de la notion moderne de fraude ?
• II. Des marchés sous contrôle collectif : citoyen ou fraudeur
• A. Des sociétés d’intérêt mutuel
• B. L’émergence des métiers normés et des métiers jurés
• C. À l’aune du juste prix
• III. Tous fraudeurs ?
• A. Le mal de l’usure ne provient‑il que des mauvais usuriers ?
• B. Protectionnisme ou liberté au sein d’un espace commercial autre ?

Flore Guiot

Les frontières de l’action publique contre la falsification alimentaire en Belgique au XIX^e siècle. Évolutions et permanences

• I. Les frontières de l’action publique
• A. L’autonomie communale
• B. La liberté du commerce et de l’industrie
• II. Réguler le marché ou moraliser le commerce
• A. Lutter contre la fraude, un enjeu commercial et moral
• B. Le principe d’information
• III. Changer le niveau de l’action pour en garantir l’efficacité
• A. L’État, seul garant de l’intérêt général
• B. Parallélisme des actions

Alain Chatriot

Les fraudes à l’admission temporaire. Une question politique face aux crises agricoles dans la France de la Troisième République

• I. Comment réglementer l’admission temporaire ?
• II. La difficile lutte contre la fraude et la solution de l’Office du blé

Licite ou illicite, une définition à l’échelle du monde

Alexandre Dupont

Les États européens au défi de la contrebande maritime. La contrebande d’armes depuis Anvers, Newport et Marseille dans les années 1870

• I. Les mondes de la contrebande maritime
• A. Territoires
• B. Acteurs
• II. Acteurs nationaux, répression internationale
• A. Enquêter
• B. Contrôler
• C. Collaborer

Thierry Grosbois

L’Union Benelux face aux fraudes transfrontalières (1945‑1960)

• I. Un préalable : l’héritage encombrant du marché noir
• II. La période d’urgence postérieure à la Libération
• III. La question agricole au sein de l’Union Benelux, facteur de fraude
• IV. La persistance des fraudes transfrontalières, malgré le Benelux
• Conclusion

Fabrice Bin et Sophie de Fontaine

Frontière et fraude fiscale, une relation juridique consubstantielle

• I. La frontière génératrice de fraude
• A. La frontière comme moyen d’échapper à l’impôt
• B. L’organisation transfrontalière comme moyen de choisir son impôt
• II. Lutter contre la fraude par le dépassement des frontières
• A. Adapter le contrôle pour détecter la fraude
• 1. Le renforcement des procédures nationales de contrôle
• 2. La coopération internationale en matière de contrôle fiscal
• B. Réformer la règle fiscale pour tarir la fraude
• 1. Les adaptations nationales des règles de territorialité
• 2. L’adaptation concertée des principes du droit fiscal international

Édith Blary-Clément

Le dépassement des frontières en matière de lutte contre la contrefaçon

• I. Une politique volontariste de lutte contre la contrefaçon
• A. L’harmonisation des normes
• B. L’émergence d’un contrôle harmonisé du respect des droits de propriété intellectuelle : le rôle des douanes
• II. Une politique entravée par la territorialité
• A. Territorialité et droit international privé de la propriété intellectuelle
• B. Territorialité et sanctions de la contrefaçon

Béatrice Touchelay

Quelques pistes pour conclure