Table des matières
Florence Bourillon et Nadine Vivier
Introduction- I. La diversité des systèmes cadastraux
- A. Le modèle du cadastre Napoléonien
- B. Le cadastre fiscal et juridique de l’Allemagne, des Pays-Bas et d’Italie
- C. Espagne et Bosnie : échec des projets malgré une volonté de l’État
- D. L’Angleterre et le Pays de Galles : une opposition de principe
- E. Le cas de la France
- F. Les cadastres urbains
- II. Les difficultés des cadastres
- A. Le cadastre fiscal, le problème de l’impôt foncier
- B. La certification de la propriété
- C. La question de la représentation cadastrale
- III. La fiabilité des cadastres ?
Première partie. Les cadastres européens
Pierre Clergeot
La diversité des cadastresRoger J. P. Kain, Elizabeth Baigen et David Fletcher
Relevé cadastral en Angleterre et au Pays de Galles : la propriété privée, l’Etat et les plans manquants- Introduction
- I. Les plans cadastraux et l’enclosure des champs ouverts, des terrains communaux et des friches
- II. Les relevés réalisés dans le cadre de la conversion de la dîme
- III. L’enregistrement de la propriété foncière
- IV. L’impôt foncier et l’établissement de plans cadastraux
- V. Les « plans cadastraux » de l’Ordnance Survey
- VI. La loi de finances de 1910 et les plans du « Lloyd George’s Domesday »
- VII. Le plan cadastral en Angleterre et au Pays de Galles
Frank Keverling Buisman
La création du cadastre aux Pays-Bas dans la première moitié du XIXe siècle- Introduction
- I. L’enregistrement des biens immeubles sous l’Ancien Régime
- II. L’ancêtre du cadastre de Hollande
- III. Le cadastre de Hollande
- IV. L’instauration du cadastre de la France
- V. L’instauration du cadastre en 1832
- VI. Les documents cadastraux
- VII. Des Atlas cadastraux au projet « de Woonomgeving »
Wolfgang Hans Stein
Les trois âges du cadastre allemand : fiscalité, propriété, planification (l’exemple de la Rhénanie)- I. Le cadastre de l’impôt foncier (Grundsteuerkataster)
- A. L’exemple Rhénan
- B. Le cadastre de la Rhénanie Prussienne
- C. Le cadastre de La Rhénanie bavaroise
- D. Comparaison entre le modèle prussien et le modèle bavarois
- E. L’unification du cadastre de l’impôt foncier
- II. Le livre foncier et le cadastre juridique (Grundbuch und Eigentumskataster)
- III. Le cadastre de la planification (Mehrzweck-kataster : cadastre à multiples usages)
- A. La lithographie cadastrale : un fonds d’archives
- B. Le cadastre numérisé
- Conclusion
- Bibliographie
Alfredo Buccaro
Les cadastres italiens avant et après l’unitéMaria Teresa Perez Picazo
À défaut de cadastres ruraux dans l’Espagne des XIXe et XXe siècles : « Amillaramientos » et « Avances catastrales »Alp Yücel Kaya
Les enjeux du cadastre ottoman en BosnieDeuxième partie. « L’invention » du nouveau cadastre en France
Paul-Marie Grinevald
Prony et la création du cadastre, 1792-1797- I. Pourquoi faire un cadastre ?
- A. À la fin du XVIIIe siècle, l’idée de cadastre général
- B. L’œuvre de la Constituante
- II. Comment faire un cadastre ?
- A. Gaspard François Clair Marie Riche de Prony
- B. Prony établit les règles pour la réalisation du cadastre
- C. Recrutement et formation de géographes du cadastre
- Annexe
Pierre Clergeot
Le recueil méthodique de 1811Matthieu de Oliveira
Un nouveau corps de fonctionnaires techniciens : les ingénieurs et géomètres du cadastre, 1800-1830Nadine Vivier
Les débats sur la finalité du cadastre, 1814-1870- I. 1814-1827 La restriction progressive d’une grande ambition
- A. 1814-1819 : des débats confus. Cadastre parcellaire ou cadastre par masses de cultures ?
- B. 1821-1822 : un cadastre devenu facultatif
- C. Le cadastre, reflet des conceptions politiques et sociales des ultras et des libéraux
- Pour les libéraux, le cadastre instrument d’égalité et d’indépendance
- Pour les ultras, un cadastre à supprimer
- La fixité de l’impôt foncier, seul point consensuel
- II. 1827-1870 : l’impossible réforme
- A. Tentatives de retour au projet originel
- Le tournant de 1827-1828 : pour des levés fiables et rapides
- Les projets plus ambitieux de la monarchie de juillet
- L’enlisement : 1848-1870
- B. Les raisons du blocage
- Renouvellement des évaluations ou fixité ?
- Le cadastre sera-t-il un Grand-livre foncier ?
- Conservation du cadastre
- Conclusion
Sylvie Devigne
La Commission extraparlementaire du cadastre de 1891 à 1905 : le projet de transformation du cadastre français en cadastre juridique- I. Présentation sommaire de la commission
- A. Les sous-commissions
- B. Les comités
- II. Étude d’une question récurrente au cours des débats et de son corollaire
- A. Première question : est-il nécessaire que le cadastre soit refait ou révisé pour l’instauration d’un livre foncier ?
- B. Le corollaire : faut-il effectuer une délimitation des possessions, une délimitation juridique ou un bornage ?
- C. Résultats de l’enquête auprès des propriétaires
- D. Étude des textes définitifs des deux avant-projets de loi sur le cadastre et le livre foncier
- III. La loi du 17 mars 1898 et l’avant-projet sur le cadastre
Pierre Jaillard
Du cadastre napoléonien au cadastre numérisé- I. Une évolution juridique : la mise à jour du plan
- A. La conservation continue du cadastre
- B. Deux archivages exhaustifs
- II. Une évolution géométrique : une précision croissante
- A. La précision de chaque feuille : les levés réguliers
- B. Le positionnement relatif des feuilles : le « géoréférencement »
- C. L’assemblage continu des feuilles : le référentiel à grande échelle
- III. Une évolution technique : l’informatisation de la gestion
- A. L’informatisation de la matrice : l’application MAJIC
- B. L’informatisation du plan : les applications PCI
Troisième partie. Les cadastres urbains
Sylvain Schoonbaert
Équité et division foncière à Bordeaux. Le cadastre et les contributions directes (1790-1848)- I. La mise en cohérence des entreprises cadastrale, topographique et urbanistique
- A. Le plan cadastral et la carte du royaume
- B. La mise en cohérence des plans
- C. La définition des circonscriptions administratives
- D. Les spécificités de l’entreprise cadastrale
- II. Un cadastre avant tout rural (1790-1831)
- A. Les principes des changements de valeur des propriétés (1790-1807)
- B. La nécessité d’établir une évaluation proportionnelle au revenu. Le choix d’un territoire étalon après 1807
- III. Le revenu des maisons change plus vite que les expertises : nouvelle évaluation, nouvelles méthodes (1831-1841)
- A. L’accentuation des inégalités fiscales
- 1. L’ampleur et les difficultés de cette tâche
- 2. Les résultats de l’opération cadastrale de 1832
- 3. La poursuite des expertises jusqu’en 1841
- B. De nouvelles règles d’évaluation (1843-1848)
- 1. Les critères d’une liste type
- 2. La participation des propriétaires
- C. La division foncière de la ville en 1848
- 1. Des catégories de revenus
- 2. La répartition des revenus fonciers
Marco Iuliano
Le cadastre de Naples et de sa provinceCarlo M. Travaglini
Le cadastre de RomeQuatrième partie. Réflexions sur le cadastre
Florence Bourillon
À propos de la représentativité du cadastre, les contributions directes et le cadastre parisien au XIXe siècle- I. « Le trouble dans les services »
- A. La situation critique de la fin des années 1840
- B. « L’organisation spéciale de Paris »
- II. Les réformes des années 1950
- A. Révision foncière ou nouveau cadastre ?
- B. Changements de méthode et abandon des plans parcellaires
- C. Les « calepins de révision du cadastre »
- III. Le « nouveau cadastre » un modèle pour les villes ?
- A. Simple document fiscal…
- B. … Imitable ailleurs ?
