1 Aujourd’hui Saluzzo, province de Cuneo (Italie).

2 Denise Turrel (dir.) « Le traité de Lyon (1601) », Numéro spécial des Cahiers d’Histoire, vol. 46, 2001, n° 2.

3 Le contrat d’échange était du 17 janvier 1601, l’édit de création du siège présidial de juillet de la même année.

4 Charles Revel, Usages des pays de Bresse, Bugey et Gex, op. cit., p. 263. La création de nouvelles instances judiciaires privait le siège des anciennes des ressources tirées des plaideurs, souvent astreints à de longs séjours. Invoquant également une perte de prestige, les Lyonnais protestèrent pareillement contre l’érection de sièges présidiaux à Mâcon et à Montbrison. A.M. Lyon, BB 193, f° 227, 16 décembre 1639.

5 Henri Moreau, « Les subdélégués dans la Généralité de Bourgogne sous l’intendant Bouchu et ses premiers successeurs », Annales de Bourgogne, tome XX, 1948, p. 165-189. Ibid., « Notes sur la situation des subdélégués de l’intendant en Bourgogne au xviii^e siècle », Annales de Bourgogne, tome XXV, 1956, p. 161-184. Une quatrième subdélégation fut établie à Nantua en 1777.

6 [Courtépée], Description historique et topographique du duché de Bourgogne, Dijon, Causse, 1785, tome VII, p. 115.

7 Guillaume Blanchard, Table chronologique contenant un regard en abrégé des ordonnances, déclarations, édits et lettres patentes des rois de France, Paris, Charles de Sercy, 1687, p. 498. Jacques Brillon, Dictionnaire des arrests ou jurisprudence universelle des parlemens de France, Paris, 1727, Cavelier père et fils, Brunet, Gosselin, tome I, p. 402.

8 Pierre De Granet, Stylus Regius Galliarum juridicus olim Salucianis prœscriptus, Bourg-enBresse, J. Tainturier, 1630, 748 p. ; Philibert Collet, Explication des statuts, coutumes et usages observés dans la province de Bresse, Bugey, Valromay et Gex, Lyon, Claude Carteron, 1698 ; Charles Revel, Usages des pays de Bresse, Bugey et Gez, divisé en deux parties. La première contient lesdits statuts avec des notes sur iceulx. Et la seconde, diverses questions, pratiques sur les usages d’à présent. Pour tous ceulx qui entrent au barreau, avocats, procureurs, châtelains, notaires, Mâcon, Simon Bonard, 1663, 454 p. (édition originale), idem, Mâcon, Simon Bonard, 1664-1665, 454 p. (2^e édition), Usages des pays de Bresse, Bugey et Gex, leurs statuts, styl et édits, Bourg-en-Bresse, Joseph Ravoux, 1728-1729, 695 p. Édition de 1775 : Usages etc. Nouvelle édition augmentée des traités de paix et d’echanges, des cahiers présentés au roi et des édits intervenus après la réduction des pays ; des deux premières parties de l’histoire de Bresse et Bugey par Me Samuel Guichenon, et d’une notice du pays de Gex, avec les édits et réglemens intervenus jusqu’à ce jour, Bourg-en-Bresse, Jean-Baptiste Besson, 1775, 801 p. ; Claude Perret, Observations sur les usages de Bresse, Bugey, Valromey et Gex et sur plusieurs matières féodales, Dijon, Frantin, 1771, 2 tomes, 710 p.

9 Alain Gros, dans Paul Cattin et al., Histoire de l’Ain du xvi^e siècle à nos jours, Le Coteau, Horvath, 1991, tome II, p. 9 à 14.

10 Les institutions de Bresse et de Bugey nous sont connues par cinq descriptions nettement postérieures au texte. La fréquente reprise à l’identique de passages entiers illustre la pratique banale du plagiat. Antoine Garreau, Description du gouvernement de Bourgogne suivant ses principales divisions temporelles, ecclésiastiques, militaires et civiles, 2^e édition, Dijon, Defay, 1717, p. 208-219 ; réédition de 1734 p. 314-322. Joseph-Jérôme Le Français de la Lande Étrennes historiques à l’usage de la Bresse pour l’année 1755, Bourg, 1755, p. 53-56. Jean-Joseph Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, Paris, Desaint et Saillant, 1762, tome 1, p. 785. Robert De Hesseln, Dictionnaire universel de la France, Paris, Desaint, 1771, tome I, p. 603-604, p. 614-515, p. 658-359 ; [Courtépée], Description générale et particulière du duché de Bourgogne, précédee de l’abrégé historique de cette province » Dijon, Causse, op. cit., 1785, tome VII.

11 Ce nombre de six conseillers a probablement été fixé postérieurement à l’époque de rédaction du papier journal qui ne mentionne que quatre nominations ou reconductions en décembre 1643.

12 Le Papier Journal cite deux de ces syndics du Bugey : Baret et Fabri. Quand il faisait allusion à ce dernier, Corton écrivait « Fabri syndic du Bugey » pour ne pas le confondre avec un autre Fabri, traitant domicilié à Paris. P. J. J. C. 6 juillet 1643.

13 Arrêt du Conseil d’État du 23 mai 1626.

14 Arrêt du Conseil d’État du 28 août 1607. Ultérieurement, une transaction répartit cette charge entre les trois diocèses : 413 livres pour celui de Belley, 453 livres 10 sols pour celui de Genève, tandis que les bénéficiers dépendant de Lyon, Mâcon ou Chalon devaient 1633 livres 10 sols, outre 500 livres sur les bénéfices bressans.

15 Denise Turrel, « Élites urbaines et clientèle royale : la nouvelle chambre de justice en 1601 », Villes rattachées, villes reconfigurées, xvi^e-xx^e siècles, Tours, Presses universitaires François Rabelais, 2003, p. 37-53.

16 Le médecin Magnin avait été syndic de Bourg-en-Bresse en 1640.

17 P. J. J. C., 10 décembre 1643.

18 Garreau (1717), Expilly (1762), Courtépée (1785).

19 P. J. J. C., f° 1, 20 octobre 1640.

20 P. J. J. C., f° 50, 13 décembre 1643.

21 A.M. Bourg, BB 102, f° 70 v°, 7 septembre 1646.

22 Systématiquement, Corton désignait le prince de Condé par « S.A. » : Son Altesse.

23 P. J. J. C., 28 novembre 1643.

24 P. J. J. C., 11 novembre 1643.

25 P. J. J. C., 7 décembre 1643.

26 P. J. J. C., 29 avril 1641.

27 P. J. J. C., 30 avril 1643 et 1^er mars 1644.

28 P. J. J. C., 23 décembre 1643.

29 P. J. J. C., 8 août 1642, 23 mars 1643.

30 P. J. J. C., 16 août 1641. Les archives de Me Derys présentent une lacune entre 1634 et 1648. A.D. Ain, 3^E 22724 à 22739. Etienne Derys ou Derrys, notaire et procureur à Bourg de 1633 à 1672.

31 P. J. J. C., 16 avril 1643.

32 P. J. J. C., 23 mars et 17 avril 1643.

33 P. J. J. C., 18 novembre 1643, avril 1644.

34 P. J. J. C., 14 août 1643.

35 P. J. J. C., 14 août 1643.

36 Récédé : sorti de charge.

37 P. J. J. C., 19 avril 1642.

38 P. J. J. C., 7 et 26 septembre 1641 et 1^er janvier 1643.

39 P. J. J. C., 29 décembre 1641.

40 P. J. J. C., 13 janvier 1644.

41 P. J. J. C., 24 août 1643.

42 P. J. J. C., 19 mars et 22 avril 1641.

43 P. J. J. C., 27 septembre 1642.

44 A.M. Lyon, BB 193, f° 58, 9 mars 1639 ; f° 76, 29 mars 1639.

45 P. J. J. C., 5 avril 1642.

46 P. J. J. C., 10 juin 1641.

47 P. J. J. C., 16 août 1643.

48 P. J. J. C., 3 juin 1641.

49 P. J. J. C., 2 septembre 1641.

50 P. J. J. C., 13 mai 1643.

51 P. J. J. C., 6 janvier 1643.

52 A.M. Bourg, BB 95, non paginé, avril 1638.

53 P. J. J. C., 16 avril 1643.

54 P. J. J. C., 14 décembre 1641.

55 P. J. J. C., 16 et 17 mars 1642.

56 P. J. J. C., 1^er novembre 1642.

57 P. J. J. C., 17 septembre 1641, 4 novembre 1642, 2 et 24 décembre 1642, 13 avril, 24 août et 17 novembre 1643.

58 P. J. J. C., 8 janvier 1643.

59 P. J. J. C., 18 mars 1642.

60 P. J. J. C., 24 juin 1642 ; 13 mai 1643.

61 P. J. J. C., 3 août 1642.

62 P. J. J. C., 6 octobre 1642.

63 P. J. J. C., 11 août 1642. Aujourd’hui dans le département de l’Yonne, entre Sens et Nemours, le château de Vallery construit par Pierre Lescot était entré dans le patrimoine des BourbonCondé en 1562 et resta leur résidence et leur lieu électif de sépulture jusqu’à leur établissement au château de Chantilly en 1664.

64 P. J. J. C., 29 août et 3 novembre 1641.

65 P. J. J. C., 24 mai, 29 août et 2 septembre 1641. La menace constituée par l’armée impériale de Gallas en 1636 avait mis en lumière l’état désastreux des fortifications de Mâcon, de Lyon et de Bourg, où l’on dut prendre des mesures d’urgence sans pouvoir procéder à une reconstruction complète. La citadelle de Bourg avait été rasée en 1611 et 1612 par l’entrepreneur lyonnais Charles Gay.

66 P. J. J. C., 29 septembre 1641.

67 P. J. J. C., 8 octobre et 15 novembre 1641.

68 P. J. J. C., 12 et 17 avril 1642.

69 P. J. J. C., 22 mai 1643.

70 P. J. J. C., 24 novembre 1640, 19 et 21 juin 1641, novembre 1643.

71 P. J. J. C., 13 septembre 1641.

72 P. J. J. C., 8 novembre 1641.

73 P. J. J. C., 8 avril 1642 et 25 août 1643.

74 P. J. J. C., 18 octobre 1643.

75 Cornette : désigne un bas-officier de cavalerie et, par extension, sa compagnie.

76 Anatole De Charmasse, « Journal de Noé Lacroix, chalonnais », Mémoires de la société d’histoire et d’archéologie de Chalon, 1883, n° 9, p. 43. Rééd : Groupe patrimoine écrit de Bourgogne, (éd.) Journal de Noé Lacroix (Un chalonnais au xvii^e siècle), Chalon, Université pour tous de Bourgogne, 2003, p. 55.

77 P. J. J. C., 16 avril 1643.

78 P. J. J. C., 15 novembre 1641, 14 février, 12 mars, 1^er et 22 mai 1642, 12 juin 1643.

79 A.D. Ain, C 951, non numéroté, déclaration royale donnée à Fontainebleau, juillet 1601, f° 3 et f° 5.

80 P. J. J. C., 11 août et 27 septembre 1642, 3 avril, 9 mai, 18 octobre et 17 novembre 1643.

81 Jean Richard (dir.), Histoire de la Bourgogne, Toulouse, Privat, 1978, p. 215.

82 Nicolas de Neufville, marquis puis duc de Villeroy, marquis d’Alincourt, futur maréchal de France, gouverneur de Lyonnais, Forez et Beaujolais, chargé de l’éducation du jeune Louis XIV (1598-1685). Le marquis de Villeroy joua un rôle important durant la guerre de Dix Ans menée contre la Franche-Comté espagnole de 1634 à 1644. A.M. Bourg, BB 97, f°77 v°, 13 juillet 1641.

83 Paires de bœufs.

84 A.M. Bourg, BB 96, f° 56 v°, 26 février 1639.

85 Ferdinand de la Baume (1603-1678), marquis de Montrevel. A.M. Bourg, BB 97, f° 63, 10 juin 1641.

86 A.M. Bourg, BB 98, f° 35, 8 février 1642.

87 A.M. Bourg, BB 111, f° 38, 20 juillet 1657.

88 A.M. Bourg, BB 94, f° 54, 29 janvier 1634.

89 En 1645, la municipalité de Bourg-en-Bresse se tourna vers le prince quand elle jugea excessives les prétentions du comte de Montrevel. A.M. Bourg, BB 102, f° 32 et sq., 5 janvier 1646. Montrevel exigeant d’être logé comme M. de Thianges, les syndics de Bourg proposèrent 200 livres tout en se disant libres de telles obligations. En 1648, Montrevel voulut que la ville logeât à ses frais un maître éperonnier qu’il avait fait venir à Bourg. A.M. Bourg, BB 105, f° 25, 5 décembre 1648.