Table des matières
Luigi Bobbio, Patrice Melé et Vicente Ugalde
Introduction- Analyser les effets de la généralisation des conflits d’aménagement
- Conflits, gestion des déchets et actions publiques
- Étudier le temps long du processus de décision pour la localisation d’une infrastructure
- Identifier le rôle des référents spatiaux et territoriaux mobilisés
- Observer la place et les usages sociaux du droit
- Des études de cas dans trois contextes nationaux
France, planification, concertation et conflits
Laurence Rocher
Chapitre I
Planification et gestion des déchets en Indre-et-Loire, entre conflits et (in)décisions- Histoire départementale de la planification
- Une difficile organisation intercommunale (1990-2004)
- Conflit autour du projet d’incinérateur (2003-2004)
- Reconfigurations d’« après crise » (2005-2012)
- La discrète extension des sites d’enfouissement
- La reconstruction contestée de l’incinérateur de Chinon
- La reconstruction du site de La Billette mise à l’étude
- La réouverture du plan départemental sous pilotage du conseil général
- Des décisions multi-niveaux aux temporalités propres
- Entre urgence et temps long, héritage et rupture
- Ajustements et alignement des temporalités dissonantes
- La référence au temps long
- Territoires des déchets, territoires du conflit
- Effets locaux du « principe de proximité »
- Conflits : épicentre et répliques locales
- Risque et mobilisations territoriales
- Le droit, entre norme et ressource
- Décisions locales et cadre réglementaire
- Le droit comme ressource : quand l’intervention du juge est sollicitée
- Conclusion
Claudia Cirelli
Chapitre II
La gestion conflictuelle des déchets en Isère : entre blocage de la décision et mobilisations locales- Les dimensions territoriales du conflit
- Périmètres de gestion vs périmètres de vie
- Vivre à côté de la décharge : la proximité en conflit
- Jeux d’échelles dans la mobilisation
- Mise en valeur du territoire
- La dimension juridique du conflit
- Vienne : le droit d’agir
- Izeaux : le droit d’exploiter
- La dimension temporelle du conflit
- Les effets de mémoire
- Demeurer à côté de la décharge
- Conclusion
Italie, gestion politique, conflits et urgence
Matteo Puttilli et Nadia Tecco
Isabelle Dumont (trad.)
Une décision jamais prise. Acteurs, échelles et processus décisionnels dans la province de TurinGianfranco Pomatto
Isabelle Dumont (trad.)
Chapitre IV
Du blocage décisionnel à la reformulation du projet : le cas de la province de Gênes- De deux incinérateurs à un gazéificateur
- À la recherche de deux sites pour les incinérateurs (1992-2000)
- L’hypothèse de Lumarzo (2000-2002)
- Après l’impasse, on revient à Scarpino (2002-2007)
- Un nouveau projet (2007-2011)
- Deux grandes phases
- Entre conflit et concertation
- L’utilisation du droit
- Conclusion
Fabrizio Maccaglia
Chapitre V
Planifier sans les citoyens. Résistances et oppositions au projet d’incinérateur de Palerme (2002-2010)- Un projet élaboré en dehors de toute consultation du public et des élus locaux
- Un dispositif dérogatoire d’action publique
- Un projet élaboré en dehors de toute procédure contradictoire
- Ouvrir un espace de contestation : la mise en débat du projet
- Au niveau local
- Au niveau institutionnel
- Faire acter la règle : la mise en conformité du processus décisionnel
- La recherche de points de vulnérabilité
- L’immixtion de la Cour de justice européenne
- Un conflit d’implantation déterritorialisé
- Conclusion
Mexique, conflits et blocages des projets de gestion des déchets
Ana Lorena Gurza
Chapitre VI
Conflits et infrastructures de gestion des déchets à Cuernavaca- La dimension temporelle et les relations conflits-concertation-décisions
- Dimensions territoriale et spatiale
- Les propriétaires des terrains : l’ejido de Santa María Ahuacatitlán
- Le rôle des chercheurs
- La place des riverains : Temixco et Lomas de Atzingo
- Le gouvernement de l’État, la municipalité et l’entreprise PASA
- Dimensions juridiques : modalités d’actualisation locale du droit
- La consultation publique
- Droits de propriété et droits de l’homme
- Les actions du gouvernement municipal (2009-2012)
- Conclusion
Jade Latargère
Chapitre VII
La simulation du débat : la tentative de construction d’un centre de recyclage des déchets à Mexico- Brève histoire d’un projet avorté
- La Consulta Verde de juillet 2007
- L’annonce du CIRE et les premières oppositions (mars-août 2008)
- Des conflits sur tous les fronts (septembre 2008-août 2009)
- L’abandon du projet (septembre-novembre 2009)
- Dimensions temporelles
- La place de l’urgence dans le projet du CIRE
- Promouvoir un projet innovant
- Un confit relativement court
- Un contexte défavorable
- Relation conflit-concertation-décision
- La stratégie des opposants au CIRE
- Une opposition hétérogène
- L’apprentissage du passé et l’appel à la solidarité
- Le recours au droit
- L’importance de la communication
- La stratégie des porteurs de projet
- Un projet porté exclusivement par le gouvernement de la ville de Mexico
- Lobbying parlementaire et négociations avec les propriétaires
- Le travail de communication et concertation
- Un processus de décision très classique
- Dimensions territoriales
- Le ressort procédural du conflit
- Les ressorts substantiels du conflit
- Un conflit lié aux fondements techniques du CIRE
- Un conflit lié au choix du lieu d’implantation du CIRE
- Conclusion
Vicente Ugalde
Chapitre VIII
Un nouveau blocage d’une installation pour déchets dangereux au Mexique : le cas de Zimapán- La politique de gestion des déchets dangereux au Mexique
- Le projet de centre de stockage de Zimapán
- Une autorisation sans concertation
- L’évaluation d’impact
- Les autres procédures d’autorisation
- L’expertise, un facteur de dissension
- Apparition et extension de la crise
- Le microcosme politique
- Tentatives de concertation
- La confrontation juridique
- Les dimensions temporelle, spatiale et juridique du cas Zimapán
- La dimension temporelle
- La dimension spatiale
- La dimension juridique
- Conclusion
France, Italie, Mexique, lectures croisées
Luigi Bobbio et Patrice Melé
Chapitre IX
Conflits et concertation dans la localisation des infrastructures de gestion des déchets- La mobilisation des opposants
- Les enjeux du conflit
- La contestation de la localisation
- Montée en généralité ?
- Les coalitions d’opposants
- L’ancrage territorial
- Décisions, concertations et choix de localisation
- La construction d’une coalition de projet
- Des négociations politiques aux tentatives de construction d’un référentiel local
- Le projet soumis à l’épreuve du conflit
- Tentatives de gestion des conflits
- Les effets des conflits
- Des jeux à somme nulle où les opposants l’emportent
- Conclusion : du conflit au débat ?
