1 On trouvera dans la bibliographie les références de ces rapports.
2 On pense ici à la fameuse formule de Marcel Mauss (1974, p. 164) incitant à commencer l’étude de tout problème par une « définition » hypothétique-dont la fonction est de mettre à distance les prénotions qui sont les nôtres comme partenaires d’une vie sociale particulière. Pour un commentaire, voir Théry, 2002.
3 Voir infra, chapitre 2.
4 Pour en rendre compte, j’ai choisi de reprendre ici presque mot pour mot le récit qu’en a donné B. Pulman, afin de bien souligner qu’il a contribué (et moi après lui, et vous peut-être après moi.) à l’enchâssement des récits les uns dans les autres, caractéristique des scènes originelles : elles n’existent que si elles sont racontées, et replacées au sein de récits qui eux-mêmes sont repris et re-racontés, etc. Le sociologue n’échappe pas à la vie mythologique de sa propre société par une sorte de supériorité autoproclamée, ou parce qu’il serait miraculeusement extérieur à la façon dont notre culture met en intrigue sa propre histoire pour lui accorder sens, mais simplement parce qu’il s’attache à remarquer et faire remarquer ce qu’il fait.
5 Voir infra, chapitre 3.
6 L’analyse de ces évolutions est présentée infra, IIe partie.
7 Nous avons utilisé pour cette synthèse : « L’anonymat des dons de gamètes », Études de législation comparée, Les documents de travail du Sénat, Service de législation comparée, n° 186, septembre 2008 ; « État des lieux législatif de l’anonymat des dons de gamètes et d’embryons dans le monde », sur le site de l’association Procréation médicalement anonyme : www.pmanonyme.asso.fr ; « Tableau comparatif des lois mondiales qui encadrent l’AMP », in Delaisi de Parseval, 2008, p. 378-385.
8 L’ICSI ou injection intra-cytoplasmique de spermatozoïdes (intracytoplasmic sperm injection) est une technique de fécondation in vitro consistant en la micro-injection d’un spermatozoïde dans le cytoplasme d’un ovocyte mature grâce à une micro-pipette.
9 Miller, 2008.
10 « L’anonymat des dons de gamètes », op. cit., p. 9.
11 Voir par exemple, Konrad, 2005. Cet ouvrage d’anthropologie comparative, par ailleurs fort intéressant, réduit la relation de « don d’engendrement » à la relation donneur/receveur, laissant hors-champ les relations aux enfants nés du don, comme l’indique expressément son sous-titre.
12 Sur l’usage judiciaire du critère d’intérêt de l’enfant, voir Théry, 1993, chap. 9.
13 Les deux catégories concernées sont les enfants nés sous X et les enfants nés d’un don en AMP. Remarquons cependant qu’en France la situation des enfants nés d’AMP est plus radicale encore que celle des enfants nés sous X. Ces derniers, comme les autres enfants abandonnés puis adoptés, peuvent espérer retrouver leur mère de naissance grâce au Conseil national d’accès aux origines personnelles, créé en 2002, même si les chances de réussir sont très faibles. Ce n’est pas le cas de ceux à qui la loi interdit la communication du nom de leur donneur ou donneuse en AMP, nom inscrit dans leur dossier détenu par les CECOS (et ceci malgré la loi de mars 2002 sur le droit d’accès de chacun à son dossier médical).
14 Sur la distinction entre la notion de savoirs ou de vulgate « psy » et les savoirs cliniques disciplinaires élaborés en psychologie, psychiatrie et/ou psychanalyse, voir Théry, 1987, p. 339-352.
15 Je prends appui ici sur « L’anonymat des dons de gamètes », op. cit., p. 11-13.
16 Un rapport de recherche, proposant en introduction une analyse de législation comparée portant sur vingt et un pays, souligne que « la législation allemande fait figure d’exception notoire à ce propos. Une remise en cause de la paternité du mari y est possible, sans que l’acte de PMA en lui-même ne soit remis en cause. En effet, la loi laisse ouverte une double possibilité, celle de contester la paternité de l’homme du couple suivie de celle d’entamer une constatation de paternité à l’encontre du donneur. Il s’agit de la seule législation considérée [...] où le donneur peut être déclaré père des enfants nés de son don, et ceci contre son gré. » (N. Kalampis et al, 2009.)
17 Rappelons cependant la position de l’Église catholique romaine, résolument hostile aux PMA. Voir, pour une mise au point récente, S. Le Bars et J. Y. Nau, « Le Vatican étend son opposition aux aides à la procréation », Le Monde, 13 décembre 2008. Nous y reviendrons longuement au chapitre 2.
18 Il s’agit du Report of the Committee of Inquiry into Human Fertilisation and Embryology (1984), qui porte le nom de la présidente du comité, la philosophe Mary Warnock.
19 « L’anonymat des dons de gamètes », op. cit.
20 Les informations données ci-après sont issues du site de la HFEA : www.hfea.gov.uk
21 Les concepts d’« identité personnelle » et d’« accès aux origines » sont développés infra, chapitre 6.