Table des matières

• I. — LE MYTHE DE L’INFLUENCE FRANÇAISE
• II. — COMPARER DES EXPÉRIENCES CONSTITUTIONNELLES
• III. — CRISE DE LA MONARCHIE CATHOLIQUE ET RÉVOLUTION FRANÇAISE

Première partie. La Constitution franco-espagnole de Bayonne : une expérience aux origines du libéralisme modéré

• I. — LE PROCESSUS CONSTITUANT DE BAYONNE
• DE LA SUBSTITUTION DYNASTIQUE À LA RÉGÉNÉRATION « LIBÉRALE »
• LA PRÉPARATION DE LA CONSTITUTION
• a) La première version du projet de Constitution
• b) Les réactions espagnoles et l’évolution du projet
• LA DÉPUTATION DES ESPAGNOLS DE BAYONNE, PREMIÈRES « CORTÈS » DE TOUTE LA MONARCHIE
• II. — L’AMBIVALENCE JURIDIQUE DE LA CONSTITUTION DE BAYONNE
• UNE CONSTITUTION OCTROYÉE PAR NAPOLÉON POUR INTÉGRER L’ESPAGNE À SON SYSTÈME EUROPÉEN
• UNE LOI FONDAMENTALE QUI UNIT LE ROI JOSEPH À SES SUJETS
• L’ORDRE CONSTITUTIONNEL RÉGÉNÉRÉ DE 1808
• CONCLUSIONS

• I. — MONOPOLE ET UNITÉ DU POUVOIR ROYAL
• L’AUTOLIMITATION FORMELLE DU POUVOIR ROYAL
• LES ORGANES AUXILIAIRES DU POUVOIR ROYAL
• a) Les ministres du roi
• b) Un Conseil d’État de type napoléonien
• LES ORGANES DE GARANTIES DES DROITS DE LA NATION
• a) Les Cortès, un conseil législatif de la nation
• b) Un sénat, conservateur de la Constitution et de la liberté individuelle
• II. — LES FONDEMENTS DE LA NUEVA PLANTA BONAPARTISTE
• L’ÉGALITÉ EN DROIT DES SUJETS DU ROI
• L’IMPLANTATION DU PRINCIPE DE LÉGALITÉ
• LE RESPECT DES PROPRIÉTÉS PRIVÉES ET L’INCITATION ÉCONOMIQUE
• NATION ET TERRITOIRE : UN NOUVEAU CORPS DE ROYAUME
• CONCLUSIONS

• I. — LES PARTISANS DU ROI FRANÇAIS : JOSÉPHINS ET AFRANCESADOS
• LES AFRANCESADOS, UN GROUPE COMPOSITE OSTRACISÉ
• UN ESSAI DE DÉFINITION PLURIELLE DES JOSÉPHINS
• SALUS POPULI… L’ACCEPTATION DU ROI JOSEPH POUR LE BIEN DE LA PATRIE
• II. — L’ÉMERGENCE D’UN JUSTE MILIEU LIBÉRAL ET CONSERVATEUR DANS LA CRISE DE LA MONARCHIE
• LES JOSÉPHINS ET LA RÉVOLUTION ESPAGNOLE
• LA CONSTITUTION DE BAYONNE DANS LES DÉBATS DU CAMP ADVERSE
• LE REJET IDÉOLOGIQUE DU LIBÉRALISME DOCEAÑISTA
• CONCLUSIONS

Seconde partie. Révolution, Constitution de Cadix et Nation : la voie espagnole et le précédent français

• I. — LES LIMITES DE LA RUPTURE DE 1808 ET SES INTERPRÉTATIONS IMMÉDIATES
• LA RECOMPOSITION DU POUVOIR DANS LES JUNTES SOUVERAINES
• LA FRAGILE LÉGITIMITÉ JURIDIQUE DE LA JUNTE CENTRALE, ORGANE INÉDIT DE RÉGENCE
• LA RÉVOLUTION : UNE INTERPRÉTATION RADICALE DE LA RUPTURE ET UN PROGRAMME CONSTITUTIONNEL
• II. — LE PROCESSUS SINUEUX DE LA RÉVOLUTION CONSTITUTIONNELLE DE L’ESPAGNE
• DE LA CONSTITUTION AUX LOIS FONDAMENTALES : LA RÉVOLUTION CENSURÉE
• LES CORTÈS : UNE QUESTION CONSTITUTIONNELLE
• DES LOIS FONDAMENTALES À LA CONSTITUTION : L’ACTION DES « JACOBINS » ESPAGNOLS
• a) Les jacobins espagnols
• b) Relancer la convocation des Cortès
• c) La préparation de la Constitution au sein de la Junte de législation
• CONCLUSIONS

• I. — LOIS FONDAMENTALES ET CONSTITUTION, LA RECONSTRUCTION EMPIRIQUE D’UNE CULTURE PATRIA
• II. — L’EXPÉRIENCE FRANÇAISE ET L’ÉVOLUTION DE LA NOTION DE RÉPUBLIQUE
• III. — LE REJET DE L’IMITATION DES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES
• CONCLUSIONS

• I. — MODÈLES CONSTITUTIONNELS ET CONSTITUTION DES CORTÈS
• II. — LA CONSTITUTION, SUPPORT DES DROITS DE LA NATION SOUVERAINE
• LA NATION CONSTITUTIONNELLE
• a) Souveraineté et droits
• b) Le corps de la nation catholique
• LES CORTÈS, GARANTES DES DROITS DE LA NATION
• III. — UN GOUVERNEMENT MONARCHIQUE MODÉRÉ
• CONCLUSIONS

• I. — LA DÉCONSTITUTION DE 1808
• II. — LA CONSTITUTION DE BAYONNE, INSTRUMENT D’INTÉGRATION À L’EUROPE IMPÉRIALE
• III. — LA DUALITÉ IRRÉDUCTIBLE DE LA CONSTITUTION DE BAYONNE
• IV. — TRANSFERT DE DROIT, IMITATION D’INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES ET DÉNATURATION DU MODÈLE FRANÇAIS
• V. — RÉVOLUTION DE L’ESPAGNE ET CONSTITUTION DE LA NATION
• VI. — LA RÉFORMATION DES LOIS FONDAMENTALES DE LA MONARCHIE : UNE CONSTITUTION JURIDICTIONNELLE POUR UNE NATION CORPORATIVE ET AMBIHÉMISPHÉRIQUE
• VII. — LES IDÉES POLITIQUES PENDANT LA CRISE DE LA MONARCHIE CATHOLIQUE
• VIII. — L’EXPÉRIENCE FRANÇAISE : ENTRE PRÉCÉDENT, MODÈLE ET RÉFÉRENT
• IX. — LE SUCCÈS DE CADIX EN EUROPE ET L’ÉVOLUTION DE L’IDÉE CONSTITUTIONNELLE EN ESPAGNE

Sources et bibliographie

Résumés