L’espace institutionnel au prisme de la sphère familiale : la sous-préfecture du Rhône sous la Restauration
p. 85-99
Résumé
À partir d’une étude de cas, l’article entend montrer l’importance d’une analyse des positions de cumul au prisme des liens de sociabilité familiale dans un espace institutionnel circonscrit, afin de comprendre les logiques de sélection des auxiliaires du pouvoir. Il s’appuie sur une analyse de réseaux qui vise à mettre au jour la structure des relations de parentèles et à comprendre l’influence qu’elles exercent sur la composition des institutions locales et, au-delà, l’impact qu’elles peuvent avoir sur les rapports que ces dernières entretiennent entre elles. Cette approche requiert de varier les focales en adoptant perspectives individuelle et familiale, approches interindividuelle et interinstitutionnelle. Ce faisant, il s’agit également d’interroger l’existence ou non de stratégies personnelles ou collectives, mais aussi de rappeler l’intérêt que représente l’étude d’une histoire des institutions au prisme d’une démarche d’histoire sociale.
Texte intégral
1Plus petit département français, le Rhône n’en est pas moins l’un des piliers de l’économie française sous la Restauration (1815-1830). Deuxième ville du royaume, la préfecture de Lyon réaffirme son rang de centre spirituel et religieux, manufacturier et commercial de premier ordre, malgré les affres de la Révolution, du blocus continental ou de l’occupation autrichienne. La capitale des Gaules n’est toutefois qu’un des trois pôles industriels et négociants sur lesquels repose l’économie rhodanienne. En effet, cette dernière bénéficie, en second lieu, du dynamisme de la production textile de Tarare et de Villefranche, situées dans un territoire rural dominé par la culture de la vigne, la rente foncière et l’aristocratie nobiliaire.
2Sous-préfecture comptant 4000 à 5000 âmes, pivot politique, administratif et judiciaire de l’arrondissement, Villefranche est le siège d’éminentes institutions conférant pouvoir et déférence à ceux qui y sont portés, tout en sanctionnant notoriété ou considération. Ces institutions font peu place aux propriétaires terriens, tandis que la noblesse en est tout à fait absente. Aussi, tant par ses activités que ses organisations, sa population que la composition de ses organes administratifs, Villefranche contraste-t-elle avec l’arrière-pays caladois1. Du fait de sa spécificité, elle se présente comme un milieu distinct, propice à l’analyse des modalités du contrôle d’un espace institutionnel au prisme des liens privés.
3Sept instances exercent un pouvoir de régulation ou de direction de la vie de la cité : la mairie, le tribunal de commerce, le tribunal civil et la justice de paix, la commission des prisons et l’hôpital, ainsi que la Garde nationale. Toutes sont peuplées d’individus choisis par le pouvoir ou leurs pairs en raison de l’estime ou de l’ascendant dont ils jouissent au sein des sphères économique et sociale. Parce que le nombre de leurs membres diffère, que leur autorité s’applique en des domaines divers, qu’elles entretiennent des rapports d’indépendance, de concurrence ou de sujétion, qu’elles s’ancrent dans le long terme ou s’avèrent éphémères, se renouvellent en profondeur ou paraissent frappées d’immutabilité, ces institutions ne sauraient être placées sur un pied d’égalité, la municipalité demeurant la plus importante de toutes, par le nombre de ses membres et son rôle de direction locale.
4Il s’agit de montrer dans quelle mesure les positions de pouvoir sont confisquées par quelques individus en s’appuyant sur une analyse des solidarités familiales et des cumuls de places. À cette fin, nous examinons les relations qui unissent, d’un côté, les hommes et, de l’autre, ces administrations, ainsi que l’impact que ces liens et les positions détenues peuvent avoir sur les rapports interorganisationnels.
Des individus aux institutions
Positions
5Entre 1815 et 1830, 86 individus siègent dans l’une, au moins, des sept organisations recensées. Le tiers d’entre eux se rattache à l’un des trois groupes familiaux qui dominent l’espace institutionnel caladois (fig.1). Deux types de liens ont été retenus : les liens de parenté (aux premier et deuxième degrés, avec ou sans alliance) et les liens de sociabilité familiale (tuteurs, parrains et témoins des baptêmes et mariages), tous contractés antérieurement à la Restauration et ne résultant pas d’une coappartenance à l’une des instances. Ces derniers permettent, d’une part, d’obtenir une information assez complète sur l’existence ou l’absence de liens entre tous les individus étudiés. Ils incluent, d’autre part, des connexions suffisamment fortes pour être susceptibles d’influencer les comportements individuels, soit du fait d’une proximité affective, soit parce que la personne est identifiée par le biais des liens qu’elle entretient avec les autres membres du groupe. Grâce à cette approche, trois composantes principales ont été mises au jour : les Humblot-Désarbres et les Royer-Royé, ainsi que les Perret-Bonnetain, de taille plus modeste (fig. 2, 3 et 4).
6Or, le rang et la place détenus dans l’espace institutionnel apparaissent corrélés à la position occupée au sein de la parentèle. De fait, les individus caractérisés par une forte centralité de degré, autrement dit ayant exercé des charges dans un grand nombre d’institutions, sont ceux qui sont les mieux reliés à leur réseau de parenté (fig. 5). Dans la mesure où l’appartenance à une famille intégrée assure à chaque individu l’influence et la considération correspondants aux apports cumulés de tous les membres du groupe2, plus on occupe une place centrale dans le réseau familial, plus il devient aisé de s’imposer à la tête des institutions, comme l’illustre le cas des Humblot-Désarbres et celui, secondaire, des Royer-Royé. Quelques personnes se signalent toutefois par leur multipositionnalité ou la direction d’instances caladoises, sans pour autant appartenir à l’un des groupes familiaux circonscrits. Ces hommes sont, pour la plupart, des juristes dont l’ascendant et le rang conférés par leurs charges pallient l’absence de réseau familial et d’ancrage local. Parmi ces derniers, plusieurs s’inscrivent néanmoins dans une parentèle qui, pour ne pas figurer dans le corpus délimité, n’en exerce pas moins une influence sur le territoire caladois et ses alentours et assoit ainsi la considération dont jouissent individuellement ses membres. C’est le cas du président du tribunal civil, Janson. Lui-même appartient à l’une des grandes familles bourgeoises de l’arrondissement3, tandis que le mariage qu’il contracte en mars 1815 l’incorpore à l’une des maisons en vue de Villefranche et à son réseau de sociabilité4. Toutefois, après Waterloo, sa belle-famille est rapidement écartée des positions de pouvoir qu’elle occupait, en raison de dispositions politiques peu favorables aux Bourbons5.
7Confronter position institutionnelle et liens familiaux a permis d’esquisser les principales forces en présence et de tracer à grands traits l’armature sociale de la structure institutionnelle, ainsi que la composition des assemblées et des organes de direction. Pour autant, ce travail préliminaire a le défaut d’écraser toute perspective temporelle, et de mettre sur un pied d’égalité des institutions peu comparables en termes d’effectifs ou de durée de vie. Il ne permet donc pas de savoir si le cumul des places est synchronique ou diachronique, s’il est ponctuel ou s’inscrit dans le long terme.
Accaparement
8Malgré de probables approximations6, une vue diachronique de la composition des institutions sises à Villefranche permet de déterminer le poids détenu par chaque groupe identifié dans chacune d’elles, ainsi que la proportion et la distribution des situations de cumul en leur sein (fig. 6). Il n’est pas une institution n’ayant à sa tête ou un membre d’un des trois parentages, ou le président du tribunal civil. Cette mainmise familiale est plus patente encore à la lecture des listes de candidatures soumises au ministère. Ainsi, parmi les trois candidats proposés en 1817 par le sous-préfet de Villefranche, afin de pourvoir la place de maire, figurent deux frères : Désarbres, qui est nommé maire, et Désarbres-Micollier, ainsi que leur parent, Humblot, appelé peu après aux fonctions d’adjoint7. Les Humblot-Désarbres paraissent dès lors complètement verrouiller, en amont, le vivier des candidats et, en aval, les postes-clés de la cité. S’opère plus précisément une confiscation des honneurs, du prestige et du pouvoir de décision par un très petit nombre d’hommes, dont plusieurs sont proches parents. L’emprise détenue par une parentèle sur un espace institutionnel prend place entre deux modèles antagonistes : l’un de dispersion des rôles, l’autre de concentration des fonctions, qui l’emporte ici. Quelques individus seulement siègent, concomitamment ou non, dans plusieurs administrations et en monopolisent les fonctions de gouvernance. En outre, aux parents cantonnés dans des charges subalternes fait face un noyau d’hommes cumulant les places les plus en vue. D’ailleurs, la répartition des places est proche d’une situation idéal-typique qui, dans le cas présent, requiert au minimum quatre individus pour contrôler l’ensemble des institutions, la direction de la municipalité n’étant pas compatible avec un poste de commandement au sein de la Garde nationale ou avec l’exercice de la judicature. Si c’est le nombre qui fait la force et rend effectif le pouvoir, ce dernier n’est exercé que par le petit nombre8.
9Une organisation dispersée, affirmant une notabilité familiale plus qu’individuelle, comporte l’inconvénient d’affaiblir les positions de chacun. Une situation oligopolistique n’est toutefois pas sans danger. En effet, elle démultiplie l’autorité de ceux qui occupent les postes-clés, mais porte en germe le risque de fragiliser les fondements d’une influence familiale si elle ne s’accompagne pas, d’un côté, d’une aptitude à redéployer le réseau familial en fonction des vacances et, de l’autre, d’un vivier de parents aptes à les pourvoir. Les liens de parenté et de sociabilité qui unissent les hommes étudiés permettent aux nébuleuses familiales d’exercer leur emprise sur des administrations régies par des hommes qui ne sont parents ou alliés ni au premier ni au deuxième degré, ce qui est indispensable dans des institutions comme la mairie ou le tribunal de commerce, où les personnes en place ne doivent pas être juges et parties.
10En dépit d’une relative stabilité, décès, renouvellements et révocations génèrent des mutations qui donnent lieu à un jeu de chaises musicales. Ce dernier permet, par-delà des permutations individuelles, de pérenniser l’emprise familiale, soit en conservant le rang détenu dans la hiérarchie institutionnelle par la promotion de membres en place, soit en maintenant le contingent de parents par l’arrivée de nouveaux membres. Ce jeu esquisse une hiérarchie au sein des groupes entre des personnes incontournables et des hommes qui attendent, en réserve, de prendre la suite d’un proche décédé ou appelé à d’autres fonctions. Ces mutations donnent lieu à des passations de pouvoir intra-familiales qui s’avèrent socialement acceptées dans la mesure où, à l’exemple de la mairie, les parentèles n’occupent pas plus du cinquième des places et ne peuvent donc bâtir un groupe de pression. À l’inverse, préfets et sous-préfets s’abstiennent de nommer des parents supplémentaires étant donné qu’un tel choix, en limitant l’accès à l’information, susciterait l’opposition des lignages concurrents ou des personnalités dépourvues de capital d’autochtonie.
Permanence
11Le retour de la royauté ne donne pas lieu à un renouvellement en profondeur des administrateurs caladois. De fait, préfet et sous-préfet, s’ils promeuvent les partisans du nouveau régime, se contentent d’écarter les hommes les plus hostiles et conservent ceux qui « sans être dénués d’opinions politiques […] ne mettent pas dans leur comportement une virulence qui soit susceptible de menacer l’installation du régime9 ». Ce faisant, ils privilégient des personnalités qui bénéficient de l’agrément de leurs concitoyens et d’une expérience, facteurs de stabilité par-delà les ruptures politiques. Ainsi, la parentèle Humblot-Désarbres, qui ne cesse d’occuper le devant de la scène tout au long de la Restauration, participait déjà à la vie de la cité au crépuscule de l’Empire. Plus encore, les Bourbons consacrent la suprématie du groupe. En effet, ce dernier a place au conseil général comme au conseil d’arrondissement, et préside le tribunal de commerce et l’hôpital de Villefranche, et dirige également la municipalité, dont il détient le quart des sièges.
12Le conseil municipal permet de saisir la manière dont les Humblot-Désarbres parviennent, tout au long des années 1815-1830, à maintenir leur position (fig. 7). Portés à la tête du conseil municipal en 1815, le maire Désarbres et son adjoint Humblot démissionnent l’année suivante du fait des dissensions qui agitent la commune10. Nous ignorons s’ils prennent part à la désignation de leur successeur, mais ils sont aussitôt suppléés par Humblot-Gromier, leur parent, ce qui souligne ou le poids de la parentèle, incontournable, ou l’influence de ces deux hommes. Loin d’être inactifs, les anciens édiles concourent à la gestion de l’hôpital ou exercent au tribunal de commerce, et continuent d’affirmer leur rang dans la cité. La révocation d’Humblot-Gromier en 1818 marque le retour à la situation de 1815 : Désarbres et Humblot réintègrent leurs postes. Si le premier se voit contraint d’abandonner ses fonctions d’ordonnateur de l’hôpital et de président du tribunal civil, le second lui succède dans les premières. À la même époque, la présidence du tribunal de commerce échoit à Humblot-Truchot, cousin du précédent.
13Jusqu’au décès de Humblot en 1822, la stabilité prévaut. Sa mort ne remet pas en cause l’emprise de la parentèle. En effet, le maire use de ses prérogatives pour lui substituer Humblot-Truchot, et favorise la nomination de Truchot, beau-frère du précédent, pour lui succéder au sein du conseil municipal, en même temps qu’il obtient la réintégration d’Humblot-Gromier. Humblot-Truchot et son frère Humblot-Gromier s’avèrent d’utiles soutiens pour la municipalité et son maire, puisqu’à partir de 1824 le premier exerce des fonctions-clés dans la direction de l’hôpital, tandis que le second devient juge de paix du canton. Des signes de déclin n’en sont pas moins perceptibles dans les dernières années du régime : deux démissions surviennent en 1828, qui ne sont pas suppléées alors que le tribunal de commerce échappe au contrôle de la parentèle. La révolution de juillet 1830 marque la fin de sa tutelle, dont témoigne la promotion ou l’apparition de lignages concurrents à la mairie.
14Tout au long de la période, les fonctions-clés de la cité demeurent dans les mains de rares individus qui ne semblent devoir les remettre qu’à l’article de la mort ou contraints, par l’administration ou pour raisons personnelles, à des successeurs tout désignés. Se pose la question de savoir si l’accaparement et la permanence observés résultent d’une stratégie familiale cohérente ou découlent de la superposition de stratégies individuelles dont la cohérence est érigée a posteriori, s’il s’agit d’un choix délibéré de l’administration ou d’une nécessité tacite à laquelle il lui faut se résigner.
Logiques et limites d’une mainmise familiale
Stratégies
15L’accession des Humblot-Désarbres à la tête de la municipalité de Villefranche constitue une opportunité pour leur parentèle de maintenir une position de pouvoir dans la commune, par l’accès à des informations-clés ou la possibilité d’influencer les décisions. Ainsi, au décès de son adjoint, le maire Désarbres favorise non seulement la nomination d’un proche, mais la retarde encore afin de lui permettre d’achever son mandat de président du tribunal de commerce qu’il ne peut cumuler avec celui d’adjoint11. Cependant, chaque mouvement vise autant à défendre une position personnelle qu’un contrôle familial. En soutenant la nomination d’Humblot-Truchot, Désarbres défend autant la cause de son parent qu’il protège son propre intérêt en s’assurant la collaboration d’un auxiliaire compétent, familier et, surtout, redevable. Le jeu des acteurs profite, ainsi, tantôt au seul joueur, tantôt à ses proches. Au moment où il devient adjoint, le frère et le beau-frère d’Humblot-Truchot entrent au conseil municipal. Or, leur nomination permet d’infléchir un rapport de force en faveur du maire, alors confronté à l’hostilité du conseil, emmené par le président du tribunal civil. Indépendamment des ambitions des intéressés et des qualités qui leur sont reconnues, ce sont les gages offerts par la parenté aux besoins de l’administration qui favorisent l’accès à l’institution12.
16À rebours, chaque acteur joue plusieurs jeux, distincts ou interdépendants, en parallèle, dans l’espoir de gagner l’un au moins d’entre eux13. En siégeant à la fois à la municipalité et au tribunal de commerce, Humblot-Truchot double ses chances de pérenniser la position qu’il occupe au sein des notabilités locales. Et de fait, ses fonctions de conseiller municipal (1815-1822) préparent son accession au poste d’adjoint (1822-1830), qui lui assure de conserver son rang dans la cité à l’époque où son mandat de président du tribunal de commerce doit s’achever. Les mouvements joués sont des coups au résultat incertain, d’autant que le gain retiré peut advenir des années plus tard. Ils sont tantôt efficients dans le seul jeu concerné, tantôt élargissent le champ des possibles dans la mesure où ils permettent de faire ses preuves ou d’affermir une position sociale, et ainsi de favoriser l’attribution de nouvelles responsabilités.
17Comprendre les positions occupées par la parentèle et l’emprise qui en découle comme le signe d’une stratégie familiale consciente serait une erreur. Si le bénéfice des places occupées rejaillit sur la parentèle, si s’observe un jeu de chaises musicales que l’on pourrait croire coordonné, et qui se révèle l’être à certains moments, et si certaines décisions prises intéressent autant leur auteur que ses proches, une telle perspective serait réductrice. Dans la mesure où la stratégie présuppose une maîtrise des hommes et des règles qu’ils suivent, ainsi que la maîtrise d’un espace dans la durée, et non seulement une emprise, c’est plutôt en termes de tactique qu’il nous paraît devoir dépeindre la conduite des Humblot-Désarbres14. De fait, ils évoluent sur un terrain régi par une loi qui leur est étrangère et avec laquelle ils doivent composer : celle du préfet et de sa hiérarchie. Ils mettent à profit les occasions qui s’offrent à eux, mais en dépendent tout autant. Ils s’avèrent en effet dans l’incapacité de capitaliser leur acquis – dans le champ institutionnel – lorsque surviennent des bouleversements politiques.
18Penser en termes de stratégie familiale les nominations qui ont lieu sous la Restauration revient à passer sous silence les besoins du régime, sa logique propre ainsi que la marge de manœuvre laissée par le vivier des notables. Les Humblot-Désarbres, les Royé-Royer et les Perret-Bonnevay représentent, respectivement, environ 20 %, 18 % et 10 % des officiers municipaux et détiennent 24 %, 12 %, 2 % des sièges dans les autres institutions15. De plus, les deux dernières parentèles sont, à de rares exceptions près, subordonnées à la première. Il ne semble donc pas entrer dans les vues de l’administration de fragmenter la détention de l’autorité ou de parvenir à un équilibre des pouvoirs entre les principaux lignages de la ville16. En agissant ainsi, le préfet paraît vouloir s’appuyer sur un groupe familial fiable ou chercher à favoriser le dialogue interorganisationnel au travers d’un dialogue intrafamilial.
19Néanmoins, le choix de privilégier un petit groupe d’hommes, qui plus est de parents, peut également être le signe de la difficulté rencontrée à trouver en dehors de ces parentèles des individus aptes et dévoués, compétents et prêts à s’acquitter des tâches qui les attendent. Il se peut aussi que les autorités accordent leur préférence à ceux avec lesquels il leur a été donné de collaborer, qui occupent ou ont occupé d’autres fonctions et sont ainsi amenés à multiplier les responsabilités ou qu’elles inclinent en faveur d’hommes dont les liens de parenté et le capital mémoriel partagé légitiment la candidature et recréent une continuité par-delà les ruptures17. Ce faisant, il s’agit de ne pas bouleverser l’ordre en place et de maintenir l’équilibre qui régit la bonne marche de l’administration.
Concurrences
20Le conseil municipal révèle les conflits et rivalités qui sourdent parmi les hommes et les parentèles appelés à seconder le pouvoir. À Villefranche, le monde du négoce contrôle l’activité textile qui emploie près de la moitié de la population. Or, « par ce biais la vie même de la cité est entre leurs mains18 ». C’est pourquoi le conseil municipal fait large place aux négociants qui représentent vingt-cinq des cinquante-quatre officiers municipaux s’y succédant. Les parentèles étudiées se rattachent elles aussi à la sphère négociante, se caractérisant par une forte endogamie que renforcent partenariats commerciaux et sociabilité familiale dense. La commune est également un centre judiciaire. Aussi la municipalité bénéficie-t-elle de l’expertise et du prestige de magistrats, au nombre de quatorze, sans compter quinze juges commerciaux issus du négoce. Ce second pôle est plus éclaté. Pour autant, les juristes se présentent sous les traits d’un groupe soudé, ainsi que le constate le sous-préfet en 181919. Les autres membres du conseil siégeant sous la Restauration appartiennent, pour moitié, au petit commerce et à l’artisanat (épicier, charcutier, horloger, orfèvre, menuisier, pharmacien), l’autre moitié exerçant des professions libérales. Cet ensemble composite est peu en lien avec les deux précédents groupes.
21C’est autour de ces deux pôles, négoce et magistrature, que s’instaure une lutte pour le contrôle de la mairie. À partir de 1818, date de la nomination de Désarbres à la tête de la mairie et du président Janson au conseil municipal, le sous-préfet déplore que le premier doive faire face à l’opposition du second qui, à la tête des gens de robe, tient le conseil sous son influence et nuit à la bonne marche de l’administration. Il est probable que des sentiments politiques divergents viennent redoubler cette opposition. En effet, alors que le maire et ses parents rejettent le régime instauré en 1830, la quasi-totalité des juristes est conservée. Il faut attendre 1823 pour que six nominations, pourvoyant aux vacances survenues au conseil depuis 1819, établissent un rapport de force favorable au maire, en y portant essentiellement des parents et des hommes sur lesquels il sait pouvoir s’appuyer.
22Toutefois, le maire profite du vaudeville qui se joue à Villefranche et dont Janson est le protagoniste malgré lui. Persuadé de l’adultère de sa femme, qui le tromperait avec le substitut du procureur, Janson se retranche en ses foyers et renvoie son épouse chez son père. Il rompt avec sa belle-famille, qui tient le haut du pavé dans la cité, et se discrédite auprès de ses collaborateurs ; cela d’autant plus que ses pairs se refusent à croire ses allégations, tandis que la bonne société caladoise recherche activement la compagnie des supposés amants20. Tenir les rênes de la commune appelle donc un subtil équilibre entre sphères professionnelles, nécessite de pouvoir mobiliser un réseau familial local et requiert une once de chance.
23Aucun lien de parenté ne relie les Humblot-Désarbres et les Royé-Royer. Il semble en effet que ces deux nébuleuses soient rivales tant sur le plan social, étant donné qu’il leur faut se partager des postes prestigieux en nombre limité, qu’économique. Leurs membres sont, en effet, à la tête d’établissements concurrents, tandis que leurs orientations politiques tendent à les opposer. Cet antagonisme idéologique est mis en lumière à l’occasion de la révolution de 1830 : la chute des Bourbons entraîne l’éviction du groupe Humblot-Désarbres, alors que les Royé-Royer acceptent de servir la branche d’Orléans.
24Il importe de ne pas surestimer la force et l’incidence des liens de parenté. Si tenir les rênes d’une commune requiert de pouvoir s’appuyer sur un réseau de sociabilité, familial, politique ou amical, ce dernier n’est pas gage de son contrôle. La bonne marche des affaires appelle une attribution des places qui satisfasse les partis en présence sans réveiller leurs dissensions ou promouvoir de potentiels contestataires. Enfin, accaparements et concurrences ne sont pas sans infléchir les liens que les institutions peuvent entretenir. C’est pourquoi à partir de l’examen des cumuls institutionnels et réseaux familiaux présentés, nous interrogeons les relations interorganisationnelles au prisme des relations interindividuelles et des positions occupées.
Les institutions au prisme de l’individu
Des institutions-clés et complémentaires
25La direction de la municipalité favorise le contrôle d’autres institutions présidées de droit par le maire, telles que la commission de surveillance des prisons et l’hôpital, ou requises par lui, à l’instar de la Garde nationale. En outre, il est plus aisé pour le maire d’avantager ses alliés en patronnant leurs candidatures, et ainsi de contribuer à la pérennité d’une prépotence familiale, ou de soutenir des entreprises non exemptes de conflits d’intérêts21. Siéger à la mairie sanctionne enfin la notoriété et la considération de ces membres et, par voie de conséquence, du lignage auquel ils appartiennent. Partant, la municipalité est un outil au service de la domination familiale, et y être appelé prouve la notabilité. De même, exercer des fonctions judiciaires est le signe d’une identité notabiliaire22. En effet :
« La conduite des juges-notables s’apparente à la recherche d’un élitisme de type aristocratique, dont la fortune foncière, la stabilité des familles et l’honneur peuvent être considérés comme les traits caractéristiques ; ils manifestent un souci constant de respectabilité sociale et de dignité professionnelle23. »
26Tout autres sont le tribunal de commerce et la justice de paix. Être élu à la présidence du premier par ses pairs est le signe de la primauté détenue au sein du négoce, un moyen de renforcer l’aura et l’ascendant exercés sur celui-ci. Médiateur par excellence, placé dans une situation de « proximité consentie24 » et le plus souvent auréolé de la considération des habitants, le juge de paix joue quant à lui un rôle de régulation sociale crucial auprès de la population25. L’une et l’autre de ces juridictions érigent leurs détenteurs en intermédiaires privilégiés de l’administration et de ses administrés. À l’instar des précédents, diriger l’hôpital participe à rehausser un prestige personnel et familial. En effet, dès avant la Révolution, se dévouer à la conduite de l’hôpital constituait un passage obligé dans le cursus honorum des élites locales. C’est pourquoi, en ce début de siècle, les familles notoires se doivent de concourir à sa bonne gestion.
27L’emprise exercée sur ces institutions assoit les prétentions sociales des individus étudiés. Toutefois, pour être acceptée, la prédominance doit être reconnue légitime26. D’un côté, dans une configuration a priori, cette légitimité émane de la considération, de l’influence et de la capacité individuelles concédées et sanctionnées par l’élection à des places source de prestige et d’autorité. Elle peut, de l’autre, être établie a posteriori. S’acquitter de fonctions de gouvernance constitue une opportunité de faire la preuve de compétences, d’une utilité, donc de légitimer rang et prétentions personnelles. Personnelle, la légitimité est également le fruit du groupe familial, de la considération et de la renommée de ses membres, de leur implication dans les établissements locaux et de leur conduite au service de la population qui rejaillissent en retour sur chacun d’eux27. En ce sens, une famille, pour affermir et manifester sa notabilité, ne doit pas tenir ces institutions isolément, mais toutes (ou presque) ensemble. Or, la répartition des postes au sein d’une parentèle peut infléchir les relations qu’elles entretiennent entre elles.
De l’interindividuel à l’interorganisationnel
28Notre propos s’appuie sur trois études de cas mettant en scène les relations induites entre la municipalité, d’une part, la Garde nationale, le conseil des prisons et l’hôpital de Villefranche, d’autre part. La composition de la Garde nationale n’est connue que pour les années 1816-1817. Ces années sont marquées en France par des rapports conflictuels entre les gardes communales et l’administration, jusqu’à ce qu’un décret du 30 septembre 1818 les replace sous le contrôle direct du maire28. L’ordonnance du 17 juillet 1816 prohibe le cumul des fonctions de maire et de commandant de la Garde nationale de Villefranche. À Villefranche, cependant, cette mesure ne signifie pas pour autant l’indépendance de cette dernière. En effet, du grade d’adjudant-major à celui de sergent, cumuls et liens de parenté sont nombreux entre la municipalité et la Garde nationale. En 1817, on ne dénombre pas moins de douze conseillers, dont sept parents du maire ou des adjoints, sur les 21 officiers de la garde29. Or, selon le poids de la parentèle et l’existence ou non de tensions au sein du conseil municipal, cette interpénétration des deux institutions peut déboucher sur des situations très différentes. En effet, alors qu’il n’est pas rare que l’état-major des gardes conteste l’autorité du maire, la Garde nationale peut devenir le lieu d’une opposition des officiers municipaux au maire s’il n’y dispose pas de nombreux alliés. À l’inverse, si la Garde nationale est peuplée d’alliés, il est peu probable qu’elle échappe à la tutelle du maire30.
29Afin de « soulager l’autorité municipale, [un arrêté en date du 21 octobre 1810] soumet chaque prison à l’inspection journalière d’un conseil gratuit et charitable, présidé par le maire, et composé de cinq membres, non compris le procureur près le tribunal de première instance31 ». Il importe donc d’avoir des hommes expérimentés qui connaissent les rouages et attentes de l’administration municipale et qui ne soient pas dans une disposition d’esprit hostile au maire, ce dernier pouvant déjà avoir fort à faire avec son conseil. Stabilité et vacances caractérisent le conseil des prisons, où se succèdent sept personnes parmi lesquelles le curé de Villefranche et cinq hommes familiers des affaires administratives. Au nombre de ces derniers figurent trois officiers municipaux et trois parents, l’un du maire, les autres d’un adjoint et d’un conseiller, laissant supposer une assemblée compétente et au fait des desseins de l’administration.
30Au début du xixe siècle, les hôpitaux renâclent à accepter la tutelle que l’État s’efforce d’instaurer. Or, à Villefranche, l’hôpital vit sur les revenus de ses propriétés et, financièrement indépendant de la commune, n’a pas de comptes à rendre à cette dernière. Cette autonomie entre la mairie et la commission administrative de l’hôpital n’est d’ailleurs pas sans soulever des désaccords qui amènent parfois d’importants retards dans la réalisation de projets32. Il s’agit donc pour l’administration de placer cette commission, présidée d’office par le maire assisté de cinq membres nommés par le préfet, sous l’emprise de la municipalité. Or, de 1817 à la chute des Bourbons, la direction de l’hôpital se compose exclusivement de conseillers municipaux où domine la parenté Humblot-Désarbres. La sujétion de l’hôpital apparaît encore plus prégnante à partir de 1823. Janson, qui occupait les fonctions de président élu, cède sa place à l’ordonnateur de l’hôpital, Humblot-Truchot, également adjoint au maire nouvellement installé. Ce dernier, parent et ami du maire, cumule dès lors ces trois postes : l’hôpital est bel et bien sous la coupe de la municipalité.
31La municipalité réussirait, grâce à un jeu d’alliances et via le cumul des charges de quelques-uns de ses membres à s’assurer, sinon la sujétion des autres administrations, du moins leur concours. Une telle conclusion a cependant le défaut de considérer qu’un même homme, environné des mêmes individus, mais dans deux contextes différents, conserve la même attitude lors même que les intérêts défendus peuvent diverger, et qu’il ne parviendrait donc pas à adapter son attitude et son jugement en fonction des contextes et des rôles qu’il est amené à jouer successivement. Il n’en demeure pas moins que les interdépendances et interactions institutionnelles prévues par la loi se renforcent, pour les unes, d’un effet d’accaparement des fonctions, et se doublent, pour les autres, d’interrelations familiales, qui tendent à contourner la loi et à ôter l’autonomie ou, à l’inverse, la sujétion que le législateur avait pu initialement désirer.
32Entre sphère publique et sphère privée, la frontière est poreuse. Pour autant, il faut prendre garde à ne pas surinterpréter, d’une part, les stratégies conscientes des individus ou du groupe, qui ne peuvent être qu’une aptitude à saisir des opportunités, d’autre part, l’impact des interpénétrations, quand des oppositions latentes peuvent faire obstacle à une parentèle a priori soudée, et, enfin, la capacité à pérenniser les positions conquises face aux bouleversements politiques. L’appartenance à un réseau de sociabilité ou de parenté intégré ne constitue pas une certitude de puissance durable s’il ne s’accompagne pas d’une aptitude à s’adapter aux mutations politiques, ainsi que d’une faculté à le redéployer, ce que rend ici difficile la concentration des places aux mains d’une poignée d’individus.
33L’étude des réseaux de parenté tend à minorer le poids des isolats. Or, l’analyse de réseaux permet de pointer les cas atypiques – dans le cas présent, les juristes, qui occupent des positions de pouvoir sans profiter d’une parentèle intégrée aux institutions. Ce ne sont pas pour autant des individus isolés. Nous l’avons signalé avec Janson, dont la belle-famille est écartée au début de la période. C’est également le cas d’autres personnes, tels Couppier, député de l’arrondissement de Villefranche de 1824 à 1827, ou Peyré, bien intégré aux réseaux politiques locaux.
34Enfin, l’étude menée, centrée sur la seule période de la Restauration, ne permet guère d’apprécier la permanence des réseaux familiaux au gré des ruptures politiques. En 1815, Janson et les juristes qui lui sont proches succèdent à son beau-père et ses alliés. Est-ce là le signe d’une capacité à conserver son rang par-delà les ruptures, l’indice que des désaccords idéologiques peuvent émailler une parentèle sans pour autant remettre en cause sa cohésion ? Ou, au contraire, est-ce une invitation à nuancer la force des liens lorsque les sources privées font défaut pour en saisir la substance ?
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Notes de bas de page
1 Adjectif se rapportant à Villefranche-sur-Saône.
2 P. Bourdieu, M. de Saint-Martin, « Le patronat », p 27.
3 R. de Clavière, Les assemblées des trois ordres de la sénéchaussée…, p 1014-1020.
4 Arch. dép. Rhône, 4E5441, union entre Philibert-Charles-Mathieu-Robert Janson et Catherine-Joséphine Chanal, Villefranche, n° 15, 15 mars 1815.
5 J. Rémi, « Jean-Marie Chanal, le citoyen effacé », p 25 On prendra garde aux quelques erreurs qui émaillent cet essai.
6 La composition du conseil des prisons, des tribunaux civils et de commerce se fonde, pour l’essentiel, sur les indications données par les Almanachs de Lyon et du département du Rhône qui contiennent des inexactitudes.
7 Arch. dép. Rhône, 2M82, Lettre du sous-préfet de Villefranche au préfet, 22 décembre 1817.
8 J. Lhomme, Pouvoir et société économique, p 102 et sq.
9 J.-P. Jessenne, Pouvoir au village et Révolution : Artois, 1760-1848, p 135.
10 Arch nat., F/1bII/Rhône/13, Lettre du préfet au ministre, 23 avril 1816.
11 Arch. dép. Rhône, 2M82, Lettre du sous-préfet de Villefranche au préfet, 15 juin 1822.
12 Arch. dép. Rhône, 2M82, Lettre du sous-préfet de Villefranche au préfet, 31 juillet 1819 ; Arch nat., F/1bII/Rhône/4, Liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, 28 mai 1821.
13 J. F. Padgett, C. K. Ansell, « Robust action and the rise of the Medici, 1400-1434 ».
14 M. de Certeau, L’invention du quotidien T 1 : Art de faire, p 57-63.
15 Résultats pondérés en fonction de la force des liens, un individu périphérique dans le réseau comptant moins qu’un individu central.
16 À l’exception du tribunal de commerce, dont les juges sont élus par les négociants notables, les institutions étudiées sont composées d’hommes nommés à l’instigation du préfet.
17 Arch. dép. Rhône, 2M82, Lettre du sous-préfet au préfet, 15 juin 1822.
18 G. Chaine, J. Loiseau, « Étude d’une société urbaine : Villefranche-sur-Saône (1750-1849) », p 87, p 121.
19 Arch. dép. Rhône, 2M82, Lettre au préfet, 31 juillet 1819.
20 Arch. nat., BB/6/368, Affaire Janson, état des dépositions, s.d (1823).
21 À l’exemple de l’instauration d’un marché aux bestiaux Arch. mun. Villefranche, 1D38, Registre du conseil municipal, an 7-1831.
22 J.-P. Royer, J.-P. Jean, B. Durand, Histoire de la justice en France…, p 524.
23 B. Garnot, Histoire de la justice : France, xvie-xxie siècle, p 304.
24 A. Corbin, Le village des cannibales, p 15.
25 J.-C. Farcy et J.-G. Petit, « Justice de paix et justice de proximité », p 327-328.
26 M. Weber, Économie et société 1) Les catégories de la sociologie, p 286.
27 P. Bourdieu, M. de Saint-Martin, « Le patronat », p 27.
28 L. Girard, La Garde nationale : 1814-1871, p 94.
29 L’organigramme initial prévoyait encore d’adjoindre deux beaux-frères du maire. Arch. mun. Villefranche, H/630/2, Garde nationale de Villefranche, organigrammes des 12 février 1816 et 9 août 1817.
30 Aucun rapport des autorités administratives ne mentionne l’état des relations entre ces deux institutions.
31 A.-P.-É. de Gasparin, Rapport sur les prisons départementales, p 35.
32 C. Frenay, Histoire d’un hôpital Hôtel-Dieu de Villefranche-sur-Saône, p 176-179 La composition de la commission à l’époque napoléonienne ne nous est pas connue, et, partant l’existence ou non d’interpénétrations avec le conseil municipal antérieures à la Restauration.
Auteur
Instructeur au département Histoire des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan
Doctorant, LER-SEREC, Université Lyon 2
Chercheur associé, CREC, Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan
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