1Le droit international de l’environnement éclot dans la mouvance de la Conférence des Nations unies sur l’environnement humain qui s’est tenue à Stockholm en juin 1972. Depuis, il s’est considérablement développé au gré de l’adoption de nombre d’accords et d’instruments de portée régionale et universelle. Souvent présenté comme un droit empreint de jeunesse, il a néanmoins atteint une certaine maturité. En raison d’une forte prolifération de normes et de standards, ce droit s’est doté d’un corpus juridique dense et complexe. Si la question des modes d’élaboration du droit international de l’environnement a été objet d’attention et doit le rester, sa mise en œuvre, c’est-à-dire son application – ce que l’on dénomme l’effectivité des principes et des normes de droit international ayant trait à la protection de l’environnement –, mérite, quant à elle, un intérêt accru en doctrine et en pratique. Elle représente encore, d’une certaine façon, un angle mort car elle demeure insuffisamment appréhendée.

2Un colloque organisé au Collège de France le 12 mai 2023 a permis de porter le regard sur de nouvelles approches relatives à l’effectivité du droit international de l’environnement. Le présent ouvrage est le fruit des réflexions issues de ce colloque. Nous retiendrons de la notion d’effectivité qu’elle se rapporte à la « qualité d’une situation juridique qui correspond à la réalité, d’une compétence qui s’exerce réellement1 ». Elle renvoie à la traduction du droit dans les faits ou, inversement, au passage du fait au droit2. C’est à la première facette de cette notion que nous nous intéresserons : celle de l’impact du droit dans les faits.

3L’effectivité se distingue de l’efficacité, bien que ces notions soient souvent utilisées de manière interchangeable. Ainsi, la notion anglaise d’effectiveness semble les couvrir toutes deux. Si elles sont liées, soulignons toutefois que l’efficacité vise plus particulièrement l’adéquation de la règle, ou du principe, aux fins proposées, comme Charles de Visscher l’avait remarqué3.

4Porter une réflexion sur l’effectivité du droit international de l’environnement nous amène, in fine, à explorer les relations entre le droit et les faits. Ainsi, par exemple, en matière de lutte contre l’effet de serre, le droit doit déployer des moyens visant à réduire le changement climatique et ses conséquences. Pour cela, le droit international doit produire des effets juridiques, il doit être effectif, c’est-à-dire lier le droit aux faits et s’assurer qu’il marque de son empreinte une réalité devant être modifiée, voire corrigée.

5De prime abord, nous pourrions considérer que l’effectivité, ou plutôt l’ineffectivité du droit, résulte d’un défaut dans la mise en application de ce dernier. Elle manifesterait des dysfonctionnements ou des carences du droit international de l’environnement. Cela étant, Jean Carbonnier avait observé que « la plupart des règles de droit […] comportent un pourcentage toujours appréciable, parfois considérable, d’ineffectivité4 ». Il ajoutait que ce serait « défigurer la réalité humaine et sociale qui s’exprime dans les systèmes juridiques modernes, que de n’en retenir qu’un besoin d’ordre, de régularité, partant de ponctuelle et totale effectivité des règles de droit5 ». Bien que l’ineffectivité puisse donc, pour une part, être consubstantielle à la règle de droit, il est des domaines dans lesquels des obstacles et des difficultés liés à l’ineffectivité de la règle de droit vont au-delà de simples dysfonctionnements. Ainsi en est-il dans le contexte de problèmes globaux, telles la lutte contre le dérèglement climatique et la perte de la biodiversité. Les actions juridiques doivent être multisectorielles, liant notamment activités économiques et protection de l’environnement. C’est une application plurielle et intégrée des normes qui doit trouver place. Nombre d’aspects de la globalisation participent à la détérioration de l’environnement6. Le dernier rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) de mars 2023 souligne que les émissions de gaz à effet de serre, attribuables aux activités humaines, contribuent au réchauffement climatique à un rythme sans précédent et en augmentation constante7. La température de la surface du globe a augmenté de 1,1 °C par rapport à la période préindustrielle8. Limiter ce réchauffement implique une accélération des efforts d’atténuation dans les domaines de la production et de la consommation d’énergie fossile au cours des prochaines années9. Les conséquences sont connues au regard des nombreux phénomènes météorologiques et climatiques violents que nous retrouvons dans chaque région du monde. Cela se traduit notamment par des vagues de chaleur, des précipitations extrêmes, des sécheresses et des cyclones tropicaux10. Un tel constat suggère la nécessité d’un déploiement d’efforts significatifs, parmi lesquels le renforcement des engagements et l’application concrète de nombreux corps de règles et principes juridiques.

6De manière plus générale, il s’agit d’améliorer la « gouvernance » internationale de l’environnement11. Afin d’y parvenir, il est essentiel de saisir tant la puissance que l’impuissance du droit international face aux changements globaux et planétaires. Ainsi, l’effectivité du droit issu du modèle westphalien, et plus largement notre rapport au monde, sont mis au défi. Il est nécessaire de modifier l’appréhension juridique des questions environnementales12. De telles évolutions sont indispensables pour faire face aux problèmes existentiels liés au changement climatique, tel celui de l’élévation du niveau des mers. Ce phénomène donne lieu à des problématiques juridiques concrètes, notamment en ce qui concerne le tracé des lignes de base à partir desquelles sont projetés les différents espaces maritimes13. Plus généralement, il interroge le cadre juridique relatif à la délimitation maritime et à l’exercice des compétences souveraines.

7Une perspective multiniveaux, qui tient compte des échelons régional, local et universel, est requise. En effet, l’effectivité du droit est testée à l’échelle planétaire ainsi que dans les différentes régions du monde et dans les divers États qui le composent. Elle repose en partie sur la transposition des normes en droit interne. Si, en principe, il revient aux États de répartir les compétences environnementales dans leur ordre juridique interne14, le droit international peut les obliger « à prendre en compte les autorités locales, voire à leur transférer des compétences dans l’ordre juridique interne15 ». Que l’État fasse « écran16 » ou non entre l’ordre juridique international et l’ordre juridique interne, la mise en œuvre du droit international de l’environnement dépend en grande partie des compétences et des moyens des autorités locales au sein des États. L’effectivité du droit international de l’environnement prend appui sur les différents échelons de réglementation et de mise en œuvre, lesquels doivent être appréhendés de pair.

8L’analyse de l’effectivité du droit doit prendre en considération les difficultés en présence, tant celles relatives aux outils juridiques qui tentent d’y remédier que celles qui sont scientifiques et empiriques, et qui causent l’altération du milieu naturel. Pour renforcer l’effectivité du droit international de l’environnement, une transformation prescriptive de ses normes et de ses principes est souvent appelée et recommandée, cela afin, d’une part, de rendre la norme plus contraignante et, d’autre part, de réduire l’espace dévolu à la marge d’appréciation du souverain et le recours aux normes de nature recommandatoire, fréquemment prisées dans des domaines où l’incertitude scientifique prévaut. Dans ce contexte, une réflexion sur l’effectivité des nouvelles formes d’élaboration du droit doit être associée. Si la négociation de traités internationaux reste fondamentale, de même que le développement et la cristallisation de normes coutumières, de nouvelles formes de régulation ont en effet progressivement pris place. Le besoin d’adaptation de la norme, notamment lorsqu’elle est empreinte de technicité, et la nécessité de permettre à des acteurs de statuts variés d’être impliqués dans la poursuite d’objectifs communs conduisent à l’adoption d’instruments relevant de catégories diverses, qu’il s’agisse de résolutions et de recommandations, de standards techniques ou de codes de conduite. Tous essaiment en droit international de l’environnement17. Des mécanismes d’effectivité spécifiques peuvent être associés à certaines de ces formes de régulation18, d’autres appellent à une attention accrue.

9Afin de rendre compte dans son ensemble de l’ineffectivité ou de l’effectivité du droit international de l’environnement, l’analyse juridique doit être complétée par des approches sociologiques et comportementales. À l’instar d’Émile Durkheim, il est intéressant d’observer l’influence du droit sur les comportements individuels et collectifs. En effet, le droit joue un rôle majeur dans l’orientation et la structuration de la morale sociale19. Il faut alors se demander ce qui devrait être fait pour que le droit international de l’environnement forge au mieux l’identité et la défense des valeurs sociales appelées à être mises en œuvre par les différents acteurs concernés. La question de l’attribution de la personnalité juridique à des composantes de la nature nous permet de réfléchir à ce défi. Elle pourrait influencer la prise de décision. À l’échelle nationale, une tendance émerge, reconnaissant une personnalité juridique à des entités naturelles selon des méthodes et des profils qui peuvent varier. Le cas du fleuve Whanganui en Nouvelle-Zélande20 et celui du Gange et de la Yamuna en Inde21 sont des exemples de cette volonté de faire évoluer les rapports entre êtres humains, de même que leurs relations avec les autres éléments du vivant. Ce mouvement introduit de nouvelles formes de relations sociales et de gouvernance, en impliquant notamment les populations locales et autochtones dans des processus de décision et en favorisant une (ré)intégration de la nature dans la vie des citoyens22. Jusqu’à présent, ce mouvement progressif de reconnaissance de droits à des composantes de la nature ne s’est produit qu’à l’échelon national. Une telle reconnaissance en droit international suscite de nombreuses interrogations juridiques relevant du type d’entité naturelle qui devrait ou pourrait acquérir la personnalité juridique au niveau international, ou encore de la représentation d’une telle entité sur la scène internationale. La représentation de la nature devant des juridictions internationales soulève une autre question qui tient compte des contraintes de compétence des cours internationales existantes. Ces difficultés procédurales, matérielles, mais aussi théoriques23 ne devraient néanmoins pas faire obstacle à ce que les droits de la nature puissent trouver leur place en droit international.

10Le droit peut également être perçu « non comme modèle de comportement, mais comme “reflet de l’état de l’opinion”24 ». En d’autres termes, la « réforme juridique [doit] être guidée par la recherche “d’écarts” […] entre l’opinion et le droit25 ». Ceci conduit à un double défi : celui de l’influence du droit sur la société, mais aussi, inversement, celui de la mesure des obstacles à l’effectivité du droit afin de mieux définir la norme. Dès lors, quelles solutions apporter pour renforcer l’effectivité du droit international de l’environnement ? Comment ce droit peut-il intervenir lorsque l’objet de la réglementation présente des contours fuyants, comme dans le cas de la protection des écosystèmes au sein desquels les interactions entre éléments qui les composent sont déterminantes ? Comment mieux expliquer le droit international et mieux le comprendre pour remplir les objectifs assignés ? La question de la sanction, ou de son absence, doit être abordée. Cette dernière peut revêtir différentes formes et finalités26, telles les fonctions punitives ou réparatoires qui jouent leur rôle. Celles-ci doivent néanmoins faire place, à leurs côtés, à d’autres formes de sanction qui incitent au respect du droit et qui permettent à l’« opinion » de saisir leur utilité.

11Dans ce contexte, de nouvelles incriminations en droit pénal, tel, par exemple, l’écocide défini comme « la dévastation et la destruction visant à endommager ou détruire l’écologie de zones géographiques au détriment de toute forme de vie, qu’elle soit humaine, animale ou végétale27 », indiquent que les sociétés ne tolèrent plus les dégradations de l’environnement. Toutefois, l’intérêt porté à la notion d’écocide – qui souligne la gravité du comportement condamné – ne doit pas occulter les exigences à satisfaire pour qualifier un acte comme tel. D’autres formes de sanction doivent également être considérées, notamment à la lumière de la dimension finaliste du droit international de l’environnement, à savoir le respect du vivant. Parmi elles, celles qui visent « à assurer la protection de la santé humaine contre les pollutions et à garantir la conservation du milieu28 » ou encore celles qui visent à promouvoir la dignité humaine peuvent permettre de renforcer l’effectivité du droit en révélant leurs diverses potentialités.

12Loin d’être figées, les valeurs évoluent au point que nous vivons actuellement, ainsi que l’a souligné Dominique Bourg, « un glissement de paradigme majeur, l’affaiblissement du paradigme dualiste et mécaniste moderne [qui extériorise l’être humain de la nature] au bénéfice de l’affirmation encore diffuse d’un nouveau paradigme, fondé sur une réévaluation du vivant en toutes choses29 ». En conséquence, notre vision du vivant change et se transforme au profit de « l’idée d’appartenance à un seul et unique phénomène de la vie sur Terre30 ». Dans ce cadre, les développements normatifs renforçant les alliances entre protection de l’environnement et droits de la personne humaine montrent la voie à suivre. L’environnement est progressivement reconnu comme une condition sine qua non de la satisfaction des droits fondamentaux. Cela exige de mieux comprendre les relations en présence et les conditions de vie du vivant. Cette approche a des impacts en droit de l’environnement, tant national qu’international. La Cour interaméricaine des droits de l’homme a rendu des décisions pionnières à cet égard31. La reconnaissance par l’Assemblée générale des Nations unies, en juillet 2022, du droit à un environnement propre, sain et durable32 s’inscrit dans cette mouvance. Elle souligne notamment la nécessité pour les collectivités de protéger l’environnement afin de permettre à toute personne, ou tout groupe de personnes, d’en bénéficier. Les dimensions collective et individuelle de ce droit sont étroitement liées et vont faciliter la dénonciation de pratiques non respectueuses, voire attentatoires à l’environnement33.

13Tous les aspects de la vie humaine peuvent être menacés par le changement climatique et de nombreux droits humains sont en relation directe avec la protection de l’environnement. La protection juridique des personnes déplacées dans ce contexte met en exergue ces relations. L’élévation du niveau des mers peut entraîner la disparition de moyens de subsistance ou des atteintes à la sécurité alimentaire. Ces problématiques sont susceptibles de nuire à l’exercice des droits humains, en particulier ceux des groupes vulnérables tels que les femmes, les enfants, les personnes âgées ou les peuples autochtones34. S’agissant de ces derniers, le droit international de l’environnement reconnaît l’importance de veiller à ce qu’ils jouent un rôle actif dans la gestion et la préservation de l’environnement qui fait partie de leur identité. À fin d’effectivité, la norme internationale doit être ancrée dans la pratique nationale au sein de laquelle ces populations sont acteurs de la gouvernance35.

14Le rôle du juge est également essentiel dans la mise en œuvre du droit de l’environnement. Ses contributions sont des marqueurs des évolutions qui se font jour. Les précurseurs de la sociologie juridique, tels Georges Gurvitch et Maurice Hauriou, ont systématisé la conception d’une jurisprudence sensible aux « forces vives » des mouvements sociaux et introduisant « la vie dans le droit36 ». Les contentieux nationaux dans le domaine de la protection de l’environnement illustrent cette prise en compte des dynamiques alliant droit et objectifs sociaux. Les décisions de la Cour internationale de justice et du Tribunal international du droit de la mer sont venues préciser les obligations des États en matière de préservation de l’environnement, en identifiant « un socle coutumier d’obligations substantielles et procédurales visant la prévention des dommages environnementaux37 ». Nous pouvons observer une certaine forme de ruissellement et d’influence de la pratique des juridictions internationales sur celle des juridictions des droits humains, laquelle, à son tour, influence celle des juridictions internes38.

15Une autre forme d’influence tient à celle des instruments normatifs internationaux et des rapports d’expertise, comme ceux du GIEC, dans le processus de décision judiciaire. Ainsi, la décision de la Cour constitutionnelle fédérale allemande sur le changement climatique, rendue en 2021, permet de saisir comment les droits constitutionnels, interprétés à la lumière d’instruments internationaux, tels l’accord de Paris sur le climat et les rapports du GIEC, peuvent permettre de satisfaire des objectifs agréés sur le plan international dans des échelles de temps rapprochées, du fait de la volonté du juge interne de voir le droit appliqué en respect de l’équité entre générations présentes et générations futures39.

16L’Organe d’appel de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) a également apporté sa contribution à la mise en œuvre du droit international de l’environnement. Se référant aux objectifs et aux termes du préambule de l’accord de l’OMC, l’Organe d’appel a permis d’asseoir la protection de l’environnement dans la lecture, l’interprétation et l’application des dispositions de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) et d’autres instruments de l’OMC40.

17Les demandes d’avis consultatifs déposées devant la Cour interaméricaine des droits de l’homme, le Tribunal international du droit de la mer et la Cour internationale de justice, relatives aux obligations des États en matière de changement climatique, confirment les attentes en faveur d’une judiciarisation de la mise en œuvre du droit international de l’environnement, notamment eu égard à la protection des intérêts communs. Cela participe à l’objectivation du droit applicable et à son opposabilité aux différents acteurs concernés. Que ce soit en droit international, à l’échelle universelle ou régionale, ou en droit interne, le juge contribue sans nul doute aux évolutions actuelles d’un droit de l’environnement en quête d’une meilleure effectivité. Le dialogue judiciaire favorise l’émulation, permettant ainsi des avancées significatives.

18Le présent ouvrage interroge l’effectivité du droit international de l’environnement en partant du constat que ce dernier n’est pas suffisamment protégé et respecté. Cela n’indique pas que le droit international de l’environnement n’est pas effectif41, mais que cette effectivité doit être renforcée. De nombreuses pistes doivent être explorées, en commençant par une approche globale qui s’intéresse à la puissance ou à l’impuissance du droit international de l’environnement. Les réponses normatives demandent de dépasser les approches traditionnelles, celles-ci étant trop ancrées dans des logiques de territorialisation et de fragmentation. Elles requièrent aussi de mieux saisir le potentiel des normes incitatives. Dans ce cadre, l’attribution de la personnalité juridique à des composantes de la nature peut donner naissance à de nouvelles formes de responsabilisation. Les alliances entre corps de normes, tels les droits de la personne humaine et le droit de l’environnement, mettent en lumière les bénéfices mutuels qu’ils en tirent eu égard à leur effectivité. Le juge a un pouvoir incontestable pour assurer l’effectivité du droit international de l’environnement. Ses interventions revêtent des facettes multiples, notamment en rappelant à l’acteur politique ses engagements à appliquer le droit et en spécifiant les contours de cette application. Ces diverses tendances s’inscrivent dans une réflexion sur la recherche d’une plus grande effectivité du droit international de l’environnement, laquelle nécessite une actualisation constante. L’effectivité du droit doit jouer sa part, tout comme les changements économiques ou sociaux requis. Si le droit peut accompagner ces évolutions, il ne peut le faire sans une mobilisation collective dans les divers champs de l’action humaine. Dans un contexte d’urgence écologique, les contributions rassemblées dans ce volume offrent des réflexions très stimulantes sur diverses formes de mobilisation du droit – pionnières pour leur plus grande part – dans le domaine de la protection de l’environnement.