Nommer, désigner, enregistrer : l’identification de la personne du moyen âge au XIXe siècle
p. 15-29
Texte intégral
1De la tria nomina des Romains à notre dénomination actuelle, l’identification des personnes s’est transformée, a évolué dans sa pratique et dans ses codes sociétaux. La notion d’identification obéit, à travers le temps et les régimes politiques qui se succèdent, à une quête permanente : celle de la singularisation. Singulariser, c’est distinguer un individu d’un autre, c’est le nommer, le différencier, le reconnaître, ce processus lui donne de la texture. L’identité confère donc une unicité, et fonde la distinction des personnes.
2Établir l’identité, c’est-à-dire « nommer, désigner, enregistrer », est très tôt un souci important des autorités. Nommer et identifier donnent pouvoir. Enregistrer favorise le contrôle. C’est une question intemporelle. Pourtant, ce besoin d’identifier, d’individualiser, si permanent, est aussi objet d’histoire. Présent à toutes les époques et dans les sociétés les plus diverses, il n’a pas pour autant revêtu toujours et partout les mêmes formes institutionnelles ni, sans doute, la même signification.
3L’identification de la personne entre le Moyen Âge et le XIXe siècle connaît différentes logiques et différentes étapes dans le principe de la singularisation de l’individu. L’historiographie de ce domaine de la recherche est en plein essor depuis les années 1990 même si on ne peut oublier certains travaux précurseurs comme ceux de Carlo Ginzburg1 ou de Natalie Zemon Davis2. Elle est difficilement dissociable de l’histoire de la justice. En effet, identifier a essentiellement résulté d’un souhait de contrôle social. C’est pour cela qu’identifier et signaler les criminels sont une des composantes majeures de cet aspect de la recherche. Il est dès lors indispensable de citer quelques auteurs et ouvrages au risque d’en oublier. Ilsen About, Vincent Denis et Jean-Pierre Gutton ont contribué pour beaucoup à l’inspiration de cette synthèse3. Ma dette à l’égard de leurs travaux est importante. L’exhaustivité dans le domaine serait une gageure. Je rappelle sans hiérarchie que l’histoire de l’identité concerne bien sûr les thématiques judiciaire4, politique5 et sociale6.
4Dans le cadre de cette communication, il s’agit d’essayer de comprendre comment la « collectivité », c’est-à-dire les gens du quotidien et par conséquent les différentes juridictions politiques, participe à la création d’une identité de la personne. Le développement de la puissance publique est en partie le moteur des changements qui s’opèrent. Petit à petit, cela favorise un phénomène de juridicisation de l’identité des personnes7.
I. L’identité, un phénomène collectif
1. Une identité de groupe visible
5Stephen Greenblatt, professeur de littérature anglaise à Harvard, écrit ces quelques lignes dans un essai8 :
Les villageois qui le regardaient de la porte de leur masure devaient savoir qu’il s’agissait d’un étranger. Frêle, le visage glabre, il était sans doute vêtu d’une tunique et d’une cape simples mais de qualité. Ce n’était pas un homme de la campagne, mais il ne devait ressembler ni aux citadins ni aux gens de cour que les autochtones voyaient passer de temps en temps. Ce n’était pas non plus un chevalier teutonique, puisqu’il n’avait ni arme ni armure – un bon coup de gourdin d’un manant efflanqué aurait suffi à le désarçonner. Il n’était pas pauvre mais n’arborait pas non plus les signes traditionnels de la richesse et du sang : ce n’était pas un courtisan, aux magnifiques vêtements et aux boucles de cheveux parfumées, ni un noble parti chasser au faucon. Comme l’indiquaient ses vêtements et sa coupe de cheveux, ce n’était pas non plus un prêtre ou un moine. […] Pour ceux qui le regardaient passer, le voyageur devait déconcerter. C’était une époque où l’on affichait son identité et son rang dans la hiérarchie du système social par des signes visibles et compréhensibles par tous […].
6Cet extrait est particulièrement révélateur de l’époque9. On attend que l’identité soit lisible et visible, qu’il y ait des possibilités d’identification. Il existe ainsi une liaison intime entre la personne et le vêtement ou plus généralement l’apparence qui inclut la personne dans un groupe plus qu’elle ne la définit dans son individualité ; elle est lue comme un marqueur social. Le vêtement en indiquant le statut social attache l’individu à un groupe. Il est aussi un témoin des différents rites de passage d’une catégorie à une autre. Les autorités tentent de codifier ces « habitudes vestimentaires pour garantir les hiérarchies et donc la lisibilité des cadres sociaux »10.
7Habits, sceaux, armoiries, remplissent le même rôle dans le classement social. Ils ne renseignent pas sur les caractéristiques physiques de la personne, sur ce qui fait stricto sensu son identité. On reste avec ces signes dans la symbolique d’un groupe social. C’est au XIIe siècle précisément qu’apparaissent les armoiries. Au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime, chacun peut avoir des armoiries, qu’il soit noble ou non. Au XIIe siècle, elles apparaissent parce que l’on voyage davantage et aussi parce que dans le domaine militaire l’équipement du chevalier se fait très lourd. Il est bardé de fer et rendu anonyme. Une des fonctions des armoiries est de permettre la reconnaissance des combattants, qu’ils soient ennemis ou amis.
8Clairement, la société médiévale produit des signes reconnaissables de tous qui renvoient en fait à une identité collective car l’identité en tant que singularisation ne peut à ce moment exister au-delà du cercle de l’interconnaissance. De plus, l’imposture identitaire reste toujours possible. Se dissimuler revient à changer de vêtements et permet de fuir un champ de bataille ou d’éventuels mécontents. Ainsi s’expliquent certains ajouts identitaires que tout individu pouvait choisir de porter.
2. Une identité discriminatoire
9L’appartenance à un groupe est renforcée par des insignes qui sont élaborés et exhibés sur les habits. Ils sont souvent discrets mais toujours identifiables par la collectivité.
10La faiblesse de l’État, et donc de l’autorité, rend impossible toute véritable individualisation de l’identité, il n’empêche que c’est au cours de cette période que, peu à peu, vont être posées les bases des éléments d’identification future. Mais ce changement, si important soit-il, apparaît, une fois de plus comme l’œuvre de la société, la puissance publique semble bien n’y avoir pris aucune part. L’un des acteurs majeurs en est l’Église.
11Ainsi pour l’Église, le véritable nom est le prénom, c’est-à-dire le nom de baptême, en général celui d’un saint. Peu à peu, ce prénom ne suffit pas et c’est le surnom qui devient le nom de famille et vient compléter l’identité. Un nouveau palier dans la singularisation est atteint.
12C’est l’entourage immédiat, le voisinage, qui s’est chargé d’attribuer ces surnoms. Les particularités physiques ou morales, la profession ou l’origine géographique sont les sources d’inspiration. Par ces éléments, les autorités à la fois laïques et ecclésiastiques peuvent distinguer davantage et encadrer au sein de la société.
13Les signes, je l’écrivais précédemment, vont constituer une partie de l’identité. Ils émergent progressivement au Moyen Âge. Ils étaient symbole d’appartenance et de liberté. Parfois, ils deviennent une manifestation de la contrainte.
14Les autorités religieuses et laïques obligent les membres de certains groupes à arborer des insignes pour marquer la particularité de leur statut11. En 1214, le quatrième concile de Latran prescrit le port d’un signe pour les Juifs afin de les séparer des chrétiens et empêcher les unions mixtes. En 1269, Louis IX impose aux Juifs des deux sexes de porter « une roue de feutre ou drap de couleur jaune, cousue sur le haut du vêtement, au niveau de la poitrine et dans le dos, afin de constituer un signe de reconnaissance »12. D’abord signe de reconnaissance, la rouelle devient un signe identitaire infâmant.
15Dans le domaine judiciaire, d’autres signes apparaissent. Les criminels sont très vite perçus comme des hommes ou des femmes qu’il faut identifier. Il était d’usage de faire porter à certains criminels des insignes qui rappelaient leurs fautes. Cela commence par la croix pour les personnes coupables d’hérésie. Cette distinction se poursuit jusqu’au XVIIIe siècle.
16Ces choix paraissent rapidement insuffisants aux autorités. C’est ainsi qu’au Moyen Âge et à l’époque moderne, les autorités politiques et judiciaires ont tendance à laisser une empreinte, indice de la faute des condamnés, à même la peau, en général le visage. C’est un temps où se développent alors les châtiments corporels. Un casier judiciaire permanent inscrit donc « définitivement » la personne dans la sphère criminelle13. Cette marque est réalisée par l’apposition d’un fer rouge en forme de lettres (G.A.L. pour les galères, V pour les voleurs, M pour les mendiants), de fleur de lys ou de rat pour Arras14. Voleurs et voleuses subissent quant à eux l’ablation d’une voire des deux oreilles. Identifier ces franges marginales de la société constitue un élément solide pour les autorités. Cela leur permet d’écarter une menace potentielle et/ou de mieux la repérer, grâce à la marque ignominieuse qui singularise et la condamne aux yeux de tous. Toutefois, les magistrats usent de ce mode de désignation du criminel avec modération15. Par exemple, à Amiens, entre 1510 et 1550, la justice échevinale ne prononce que 28 marques16. L’utilisation par la justice de cette peine est forte car par cette inscription charnelle, elle range le sujet dans le groupe des criminels et le réduit au statut le plus dégradant, aux yeux de la population témoin de la sentence comme à ses propres yeux17.
17Par ces rudes châtiments, ces hommes et ces femmes sont reconnus, identifiés comme criminels par l’ensemble de la population18.
3. Dénomination collective et enregistrement individuel
18Ces exemples de dénomination collective ne sont pas les seuls et certains signes de ces dénominations sont plus complexes qu’il n’y paraît. C’est ainsi que l’Assemblée Constituante s’est totalement trompée au sujet des armoiries en les présentant comme étant des preuves de noblesse et en les supprimant pour ces raisons.
19L’armoirie n’est pas spécialement l’attribut de la noblesse, les roturiers peuvent en arborer une. Elle naît vers les XIe-XIIe siècles lorsque l’armement du cavalier devient une protection intégrale et pose problème pour l’identifier, elle permet de distinguer et d’identifier celui qui la porte.
20La signature représente un signe souvent lié à la profession. La population est en grande partie analphabète et cette griffe renvoie souvent à la profession. C’est le désir pour l’individu de se définir, d’autant plus qu’avec le temps, celle-ci s’agrémente d’« ornements »19.
21C’est aussi le moment de l’apparition du sobriquet ou du surnom. Par exemple, ce sera Favre, Fabre, Fevre… qui renvoient aux métiers de la forge. Ces surnoms reposent souvent sur une difformité physique, sur le fait de résider dans tel ou tel lieu, ou sur l’appartenance à un lignage mais uniquement pour la noblesse. On développe par ce moyen une forme d’appartenance. Il faut cependant faire preuve d’une certaine prudence. La notion de famille est extrêmement compliquée au Moyen Âge. Selon les démographes, il n’y a pas une famille mais des familles. La vie communautaire très importante favorise l’émergence de groupes polynucléaires composés d’individus qui vont porter des noms différents.
22L’absence de toute règle juridique en la matière explique que l’attribution du nom ait pu être conservée avec une assez grande souplesse jusqu’à la fin du Moyen Âge. Si l’on constate une tendance à la stabilisation des noms de famille à long terme, des accidents pouvaient néanmoins venir interrompre le processus de transmission et entraîner un changement de nom. L’adoption d’une nouvelle profession, l’installation dans un autre lieu, donc la rupture avec le milieu social qui avait généré le nom et l’insertion dans un cadre différent, se traduisaient par un changement spontané du patronyme.
23Au XVIIIe siècle, le procédé est le même avec les noms de terre (nobles et bourgeois). Cela va permettre à certains roturiers de s’anoblir artificiellement. Pour l’historien, c’est un problème. Des personnes peuvent être connues sous deux ou trois noms différents.
24Pour l’État, ce sont les prémices d’un prochain enregistrement. L’enjeu est important. Le pouvoir central a le désir de connaître les ressources du royaume (humaines, fiscales, policières c’est-à-dire liées à l’administration générale). Mais ce souci d’établir l’identité est largement lié au rôle de l’Église. Elle tient les registres paroissiaux, ancêtres de l’État civil.
II. L’identité, un phénomène individuel
1. La mise en place des registres
25L’identité des personnes ne relevait pas du contrôle de l’État. Il convient toutefois de nuancer puisque des initiatives locales d’enregistrement existent çà et là sans pour autant obéir à une décision politique.
26Le XVe siècle connaît des transformations dans la manière d’identifier. Le rôle des autorités publiques s’amplifie. Les « nouvelles » formes d’enregistrement, ou plutôt celles qui se perfectionnent, constituent une petite rupture avec les pratiques antérieures.
27Avec l’époque moderne s’ouvre donc une nouvelle phase de l’histoire de l’identité des personnes. Des règles de droit de plus en plus contraignantes se mettent en place et révèlent la mainmise progressive de l’État sur la société. Dans la France monarchique, cette évolution a été seulement amorcée : les interventions de l’État, si elles font figure de précédents, sont restées néanmoins trop timides, trop limitées, pour déclasser l’usage.
28Une grande innovation de la monarchie a consisté en l’organisation de plus en plus cohérente de l’état civil. En réalité, l’initiative ne revient pas à l’État mais à l’Église : dès les derniers siècles du Moyen Âge, certains évêques avaient prescrit à leurs curés de tenir des registres paroissiaux pour les baptêmes, mariages ou sépultures. La législation royale s’empare de ce procédé de comptabilité de la population et le généralise. François Ier demande à l’Église de participer à son projet de recenser les ressources du royaume. Les registres paroissiaux, offrant une somme d’information importante, vont se développer au XVIe siècle même si les plus anciens sont antérieurs. Jean-Pierre Gutton rappelle que le plus ancien connu actuellement date du XIVe siècle et a été retrouvé dans la paroisse bourguignonne de Givry20, près de Châlons-sur-Saône.
29Dès le milieu du XVIe siècle avec l’Ordonnance de Villers-Cotterêts (1539, article 51 et 50), les curés reçoivent pour consigne de tenir des registres de baptêmes et sépultures, et puis, en 1579 avec l’Ordonnance de Blois, de tenir les mariages conformément aux décisions du concile de Trente. L’application de ces deux ordonnances ne s’effectue pas à ce moment en Flandre et Artois, territoires « espagnols », et les curés n’obéissent pas toujours. Les préoccupations ne sont pas entièrement celles de l’identification, elles sont aussi fiscales. À ce titre, l’enregistrement des BMS (Baptêmes-Mariages-Sépultures) est capital dans l’histoire des pratiques de l’identification. C’est à ce moment que naît l’ambition d’un enregistrement universel des identités individuelles21.
30L’extension de la réforme protestante mais aussi celle des conflits religieux impose aux clergés, catholique22 et protestant23, de contrôler l’appartenance religieuse des familles. Il en découle plus tard un enregistrement des solidarités, notamment chez les protestants.
31Les registres se multiplient au XVIIe siècle. En 1667, un texte juridique aborde pour la première fois la question de l’identité des personnes uniquement dans l’optique de nommer et singulariser l’individu dans son essence. Le 9 avril 1736, les autorités apportent des précisions prescrivant le respect de la tenue du registre « des baptêmes, [des] mariages et [des] sépultures »24, afin d’introduire toujours plus d’uniformité dans la rédaction des actes.
32Si les autorités établissent leurs registres à des fins politiques, fiscales, puis judiciaires, il ne faut pas oublier que l’identité de papier devient très vite un élément important de la protection de l’état.
2. Faire la preuve de son identité
33Pour les autorités, le besoin de connaître l’identité des gens s’impose. Au XVIIIe siècle, les différentes techniques d’identification se regroupent. C’est encore une fois une réponse aux craintes de la population. La mobilité de certaines catégories est perçue comme dangereuse (soldats, vagabonds, malades…). Le passeport, perfectionné depuis le XVe siècle, est une réponse.
34À cette époque, il est très difficile de contrôler l’identité d’un individu, précisément faute de papier, c’est donc le témoignage oral qui prime. L’apparition des registres paroissiaux est décisive car à partir du moment où ils existent, il peut y avoir écriture et signature par un curé d’un extrait baptistaire. Ce document officiel est destiné à ceux qui voyagent c’est-à-dire les pèlerins, les marchands, les émigrants temporaires qui descendent de leurs montagnes à la saison froide pour aller travailler dans les plaines, mais la mise en place de contrôles est tardive. C’est peu le cas au Moyen Âge sauf si l’émigrant ou le voyageur s’est mal conduit. Le contrôle systématique se fera surtout aux XVIIe et XVIIIe siècles et il y aura à ce moment-là d’autres types de documents pour prouver les identités.
35Le cas du soldat est important dans la question de l’identité. Il résume à lui seul toute la complexité de l’identification. Il a un nom de guerre qui est différent de son identité réelle. Il est amené à bouger dans le cadre d’un mercenariat, à changer de patrie, de nation, à passer d’une nation à l’autre et parfois à déserter.
36La procédure d’enregistrement des personnes manque de fiabilité dans le comptage et la reconnaissance de l’individu. Certains soldats vont s’inscrire successivement dans plusieurs régiments ou déserter. L’administration militaire peut alors être considérée comme la matrice des techniques d’identification moderne25.
37De fait, au XVIIe siècle, des revues, c’est-à-dire des registres complétés au moment où l’on examine la réalité des corps de troupes, sont établies. C’est difficile à étendre à l’ensemble des armées qui sont parfois sur plusieurs fronts. Cela constitue néanmoins des listes qui ne cesseront d’être perfectionnées. Pour le XVIIIe siècle, les recensements de l’armée sont extrêmement précis.
38Sous Louis XIV, l’armée française compte de nombreux soldats : 300 à 400 000 hommes sur le papier au début du XVIIIe siècle, sans doute moins pour deux raisons. Il y a un taux important de désertions et la constitution de régiments fantômes permettant à des officiers de toucher des subsides royaux supplémentaires gonfle artificiellement les listes. C’est pourquoi le système compliqué des revues est mis en place : il permet de s’assurer de la présence réelle des soldats enregistrés dans le régiment.
39Ces papiers seront particulièrement utiles au moment de la démobilisation de l’armée de Louis XIV en 1715. Un énorme effort est entrepris. Il s’agit d’une grande réforme de l’armée qui a une grande influence sur la suite de l’identification en France au XVIIIe siècle. Le système des contrôles des troupes est rationalisé.
40Les registres militaires révèlent toute leur importance. À partir de 1716, ils donnent une description physique du soldat. En cela, ils apparaissent comme les héritiers d’un usage développé par les hôpitaux qui avaient l’habitude de recueillir les malades mais aussi, bien souvent, les miséreux. Leurs registres mentionnent les cicatrices et décrivent les vêtements que ces malheureux portaient.
41Étymologiquement, s’enrôler pour un soldat, c’est s’inscrire, se mettre sur les « rôles »26. À ce moment, le soldat déclare son nom de guerre, en fait un surnom, phénomène bien connu des historiens. Ces surnoms évoquent des qualités guerrières et sont très stéréotypés (La Tulipe, Sans Peur…) ce qui tendrait à prouver que ceux qui s’enrôlent n’ont pas forcément l’idée d’un nom de guerre. Qu’à cela ne tienne, les responsables de l’administration royale imposent à « l’impétrant » son nom. Le soldat portera cette nouvelle identité durant toute la période de son service.
42Dans ces circonstances apparaissent donc sur les registres deux noms : le nom de guerre et le nom de baptême, c’est-à-dire son identité légale. Ces registres sont tenus dans les régiments et un double est envoyé régulièrement suite à des enquêtes périodiques menées par Versailles. C’est une époque où sont constitués d’immenses registres de tous les soldats.
43Les soldats eux-mêmes, lorsqu’ils veulent sortir de leur régiment, sont obligés d’avoir un document d’identité. Ce dernier, pour le coup, est standardisé et prouve qu’ils sont en règle. Cela semble être une rupture dans les pratiques.
3. Connaître et préserver
44Le XVIIIe siècle est un tournant. L’identité devient une identité de papier. Elle repose sur un élément qu’évoquait déjà Lucien Febvre en son temps : dans les années 1950, la demande propitiatoire n’est plus adressée au Ciel ou à la Vierge mais bien à l’État. Sans vouloir être anachronique, il y a une laïcisation de la sécurité. Pour répondre à ce souci de sécurité sur terre, lié aux deux Réformes, l’État essaie de bien connaître les ressources du royaume et ses sujets. Les populations qui bougent sont perçues comme des dangers.
45Le pouvoir va dès lors donner plus d’importance aux papiers. Jusque-là, lorsque l’on se déplaçait loin, un extrait baptistaire, c’est-à-dire une lettre de la main du curé de sa paroisse, suffisait. À partir du XVIIIe siècle, on demande des passeports.
46En toute logique, la préoccupation du temps repose sur l’usurpation des noms. L’exemple le plus célèbre est celui de Martin Guerre qu’a étudié Nathalie Zemon Davis. La France connaît beaucoup de cas semblables même s’il ne faut pas en exagérer l’ampleur. Ces usurpations sont présentes en nombre pour le XVIIe siècle et bien moindre au XVIIIe siècle dans les archives de la maréchaussée qui était chargée d’assurer la sûreté sur les routes de la France de l’Ancien Régime. Le rôle important revient alors aux personnes que l’on convoque pour confirmer ou infirmer l’identité d’un sujet. Souvent, les témoignages les désavouent. En effet, parmi les problèmes qui surviennent lors des contrôles effectués, il n’est pas rare de rencontrer des individus qui possèdent plusieurs extraits baptistaires. Alors qu’ils sont censés prouver l’identité27, ils troublent la tâche des autorités. Les archives offrent de nombreux cas semblables, ce qui prouve que l’efficacité du système d’identification est longue à s’instaurer.
47Cela permet de mieux cerner le rôle de la maréchaussée, cette police des campagnes qui contrôlait les passants à l’entrée des bourgades et au passage d’un pont.
48Ce XVIIIe siècle est finalement le moment de l’établissement d’une signalétique : signalements et identifications des criminels qui se développent à différentes échelles. À l’échelle de la province, on assiste à une intensification des échanges épistolaires notamment pour évoquer un crime ou un acte délictueux. Les magistrats urbains joignent en général un signalement à leurs lettres, lequel détaille les caractéristiques physiques de l’auteur présumé. Sont ainsi précisés le nom, le village, l’âge, la profession, la taille, les caractéristiques physiques (cheveux, sourcils, yeux, nez, lèvres, forme du visage), l’allure physique générale, la tenue. Il s’ensuit la constitution d’un maillage judiciaire important qui repose sur l’identification de la personne et permet l’identité du criminel28.
49En Flandre et Artois, la tutelle espagnole effectuait déjà un contrôle sur les gens. Celui-ci était assez peu serré en comparaison de la période suivante. Les voyageurs rentraient dans la ville après avoir décliné leur identité sans qu’une véritable vérification ait été possible puisque ceux qui étaient préposés au contrôle étaient la plupart du temps des bénévoles. La faible rémunération explique d’autre part la légèreté avec laquelle le contrôle s’effectuait29. À partir du moment où les villes de Lille, Valenciennes ou Douai sont placées sous l’autorité du royaume de France, la présence permanente de l’armée permet de placer à l’entrée de la cité des soldats contrôleurs.
50Le fait d’avoir des garnisons à demeure permet de renforcer ce dispositif aux portes des cités. Ce système n’est pas nouveau, il relève de la police municipale et favorise non pas la restriction du nombre d’étrangers mais celui des pauvres qui vont tomber à la charge de la ville30.
III. Systématisation et perfectionnement de l’identification et de l’identité
1. L’État civil, une question plus ancienne qu’il n’y paraît
51C’est avec la Révolution que l’identité des personnes entre pleinement dans le domaine du droit et commence à faire l’objet d’une abondante législation. La rupture des anciennes solidarités et l’avènement d’une société résolument individualiste, qui laissent la personne seule face à la puissance publique, favorisent cette évolution. L’État apparaît comme le grand bénéficiaire du changement de régime. L’idéologie égalitaire a inspiré aux assemblées révolutionnaires une réglementation stricte de la dénomination du citoyen.
52L’enregistrement systématique qui s’est développé progressivement à l’époque moderne constitue le socle de l’État civil. 1792 est une date fondamentale puisqu’elle acte le rôle des officiers d’État-civil et consacre une mission qui est arrachée à l’Église, il n’en demeure pas moins que cette tâche avait déjà quitté le strict giron de l’Église. Dès 1736, elle passe sous le strict contrôle de la justice royale. De fait, la Révolution ne peut et ne doit pas être considérée comme une véritable rupture31. Elle permet l’unification juridique et administrative de la nation, l’égalité devant la loi, l’abolition des titres. Elle favorise par conséquent une forme unique d’identification qui s’était élaborée à partir de la dernière partie du XVIIIe siècle. L’État civil reste un enjeu législatif de la période napoléonienne. La loi du 11 mars 1803 confirme sa sécularisation et renforce sa réglementation.
53L’établissement de l’État civil républicain est renforcé avec l’établissement de la République (1792). Il assume une fonction centralisatrice des informations personnelles. L’élargissement à l’Europe se fait rapidement par l’influence napoléonienne. Il n’en reste pas moins qu’enregistrer l’identité est une tâche complexe qui va nécessiter une formation et une spécialisation progressive. Les aléas quotidiens sont un autre souci. Les incidents liés aux temps favorisent la destruction des papiers d’état civil. Le développement du livret de famille pallie, dans une certaine mesure, ces risques en constituant une sorte de double.
54Tout au long du XIXe siècle, les fonctions attribuées aux documents d’identité évoluent. Les réglementations se renforcent autour de la production, de la délivrance et des usages des documents d’identité32. La loi sur les passeports du 28 mars 1792 réserve aux mairies et préfectures le droit de les délivrer. Si un formulaire est défini au niveau national, l’idée d’uniformité n’a pas encore fait son chemin. Chaque administration peut utiliser le papier et les caractères qu’elle souhaite. Naturellement, cela favorise des fraudes qui se reproduisent en quantité et ce n’est qu’avec l’Empire qu’est mise en place une charte typographique.
2. La généralisation des papiers d’identité
55La fonction des papiers d’identité qui sera reconnue sur l’ensemble du territoire évolue tout au long du XIXe siècle. Cette extension implique un renforcement de la réglementation relative à la délivrance des documents. Les différentes administrations, nationales ou locales, encadrent par des règles précises ce type de documents et contribuent à leur uniformisation, officialisation et généralisation. Une lutte s’engage contre leur falsification.
56La présentation du passeport pour franchir les frontières mais également pour circuler à l’intérieur de la France se généralise avec la Révolution. Ce document devait mentionner les nom, prénom, âge, profession, signalement, domicile et nationalité. À ce moment et au XIXe siècle, les agents du pouvoir (gendarmes, gardes-nationaux…) étaient en droit de l’exiger à chaque instant.
57À partir du moment où la possibilité de réaliser un modèle de passeport infalsifiable se développe, Fouché et ses successeurs vont s’efforcer de faire respecter l’obligation faite à chaque individu de s’en munir afin de le rendre immédiatement identifiable. Chaque voyageur doit donc avoir un passeport.
58C’est un ajout aux obligations qui existent déjà (patente, livret ouvrier…). L’ensemble de la population est assujetti selon son statut à un type de document. Le livret ouvrier en 1803 est rétabli et complété par un signalement obligatoire du porteur, ce qui ne le dispense pas de posséder un passeport.
59Le Consulat et l’Empire apparaissent comme des périodes de rationalisation des formes d’identification. Obtenir un passeport implique deux éléments essentiels. Pour le demandeur, il faut se présenter devant les autorités mais aussi pouvoir prouver son identité en présence de témoins. Cette période est également celle de la multiplication des contrôles. En effet, comment faire prendre l’habitude d’avoir son passeport sur soi autrement que par une forme de rétorsion. L’objectif est d’accoutumer la population à cette pratique. En cas de défaut, la personne contrôlée devait être conduite devant les autorités municipales locales où elle était interrogée. C’est en quelque sorte une consolidation des innovations de la période révolutionnaire. Il s’agit d’un système qui perdure pour l’essentiel jusqu’à la IIIe République avant de ne plus correspondre à la France du XIXe siècle.
60L’État ne cède rien sur les instruments de contrôle de l’identité contrairement à la dernière décennie du XVIIIe siècle. Il faut dire que cela correspond assez bien au « régime policier » qui prend ses origines à l’extrême fin du XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle.
3. Un pas vers l’identification de masse
61Le XIXe siècle ne va pas inverser le mouvement. Sans vouloir empiéter sur une période ultérieure, il apparaît néanmoins que la fin du XIXe siècle va transformer la manière d’appréhender l’identité des personnes, même si la persistance du passeport se maintient sous les différents régimes politiques qui se succèdent. C’est le moment où l’identité judiciaire prend ses lettres de noblesse avec le perfectionnement de ses méthodes qui vont bénéficier de nouvelles technologies.
62Par le biais d’experts, l’identification devient une science et acquiert une véritable légitimité dans les questions judiciaires, politiques et sociales. Le fichage, l’anthropométrie, les empreintes digitales avec les travaux de Bertillon affinent les modes d’identification et constituent une étape du perfectionnement du signalement.
63À la fin du XIXe siècle, les archives judiciaires fonctionnent comme un laboratoire où se développent les pratiques les plus abouties en termes d’enregistrement. Les administrations compétentes enregistrent l’identité des prisonniers et cherchent à développer des moyens permettant de s’assurer de l’authenticité de l’identité des individus arrêtés.
64Politiquement, une autre identification s’avère nécessaire aux yeux des autorités : celle des étrangers. C’est une priorité nouvelle qui correspond à une nouvelle conjoncture. La fin du XIXe siècle est marquée par des préoccupations simples : protéger le marché du travail, défendre le pays et définir clairement et strictement ce qu’est la nationalité.
65Une attention particulière est portée aux étrangers qui doivent se munir de certificats d’immatriculation33 s’ils veulent pouvoir travailler conformément aux règlements de 1888 et 1893. Il s’agit d’un nouvel élargissement des sphères de contrôle, un prolongement des préoccupations constantes du Moyen Âge au XIXe siècle.
66En définitive, il ne s’agit que d’un document de plus pour ce siècle qui en a déjà connu tant. Aux registres de l’État civil, aux passeports et les certificats, il convient d’ajouter les multiples livrets spécifiques à certaines catégories d’individus. L’enregistrement de l’identité passe aussi au cours de ce siècle par le livret militaire, le livret ouvrier (1854) ou encore par le livret de famille.
Conclusion
67Au terme de cette contribution, je me garderais de toute interprétation chronologique de la construction de l’identité. Une périodisation stricte me paraît risquée. Dans ce domaine, l’identification collective puis individuelle repose sur l’influence du groupe, de l’Église et enfin de l’État.
68Assurément un progrès constant dans l’identification des personnes est notable. La double contrainte de nommer et désigner s’est trouvée perfectionnée par des méthodes d’enregistrement de plus en plus efficaces. Des transformations voient le jour permettant notamment le passage d’une identité du groupe à une identité de l’individu, d’une identité corporelle à une identité de papier.
69Au Moyen Âge, les signes et leur nature favorisent la classification et les appartenances à un ordre social hiérarchisé. Bien sûr, on reste alors dans l’identité collective. L’individualisation de l’identité va de pair avec le recensement et le contrôle mis en place sur l’ensemble de la société par les structures susmentionnées.
70L’histoire de l’identité est un champ de recherche étendu. À l’époque moderne, il apparaît par ce prisme d’étude que la France n’a pas les moyens pour mener la politique qu’elle souhaite. Elle n’a manifestement pas les moyens de contrôler l’identité de ses sujets. Les efforts menés par les autorités se révèlent peu efficaces.
71Le XVIIIe siècle est une période cruciale pour la mise en place des techniques d’identification. La marche est enclenchée vers la quête de l’enregistrement de l’identité individuelle que l’anthropométrie et le fichage vont simplifier. Naturellement l’échange d’informations, que les progrès des XVIIIe et XIXe siècles renforcent, favorise une circulation de l’information plus rapide et profite au système judiciaire lors de recherche de criminels.
72La multiplication des documents d’identité concrétise ce mouvement de nomination de la personne, de désignation aux yeux de tous et d’enregistrement par le pouvoir centralisé. À la fin du XIXe siècle, les bases nécessaires à une identification de masse sont également posées grâce au développement constant des techniques et à leur perfectionnement (méthodes de l’identité judiciaire, anthropométrie, centralisation des informations, photographies…) que l’État continue à poursuivre inlassablement.
Notes de bas de page
1 Carlo Ginzburg, « Signes, traces, pistes. Racines d’un paradigme de l’indice », Le Débat, n° 6, 1979, p. 3-44.
2 Natalie Zemon Davis, The Return of Martin Guerre, Cambridge, MA : Harvard University Press, 1983.
3 Ilsen About et Vincent Denis, Histoire de l’identification des personnes, Paris, La Découverte, 2010, 126 p. ; Vincent Denis, Une histoire de l’identité. France, 1715-1815, Seyssel, Champ Vallon, Société des études robespierristes, 2008, 467 p. [Publication réalisée à partir de sa thèse de Doctorat soutenue à Paris I Sorbonne qui avait pour titre Individus, identité et identification en France, 1715-1815].
4 Ilsen About, « Les fondations d’un système national d’identification policière en France (1893-1914). Anthropométrie, signalements et fichiers », Genèses, n° 54, 2004, p. 28-52 ; « Naissance d’une science policière de l’identification en Italie (1902- 1922) », Les Cahiers de la sécurité, n° 56, 2005, p. 167-200 ; La police des identités. Histoire comparée d’une administration d’État en France et en Italie, 1880-1914, Florence thèse d’histoire, European University Institute, 2008 ; Gérard Noiriel dir., L’identification des personnes. Genèse d’un travail d’État, Paris, Belin, 2007 ; Jean-Pierre Gutton, Établir l’identité. L’identification des Français du Moyen Âge à nos jours, Presses Universitaires de Lyon, 2010.
5 Jean-Noël Luc, Gendarmerie, État et société au XIXe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002.
6 Marina Avanza et Gilles Laferte, « Dépasser la “construction des identités” ? Identification, image sociale, appartenance », Genèses, n° 61, p. 154-167 ; Isabelle Baudelet, « La survie du livret ouvrier au début du XXe siècle », Revue du Nord, vol. 75, n° 300, p. 303-318 ; Guy Brunet, Pierre Darlu et Gianna Zei dir., Le Patronyme. Histoire, anthropologie, société, Paris, CNRS Éditions, 2001.
7 Jean-Louis Thireau, « L’identité des personnes : Perspectives historiques », Jacques Chevallier, L’identité politique, PUF, 1994, 445 p.
8 Stephen Greenblatt, Quattrocento. 1417. Un grand humaniste florentin découvre un manuscrit perdu qui changera le cours de l’histoire, Flammarion, 2013, p. 23-24.
9 Cela tranche avec les débuts du Moyen Âge où la société voyage peu, mis à part les commerçants et les pèlerins. La notion d’identité a été pendant longtemps une notion peu importante puisque l’on vivait dans un monde d’interconnaissance. On attestait de l’identité parce que l’on connaissait celui qui était en face de soi. L’identité était créée par quelqu’un qui connaissait l’individu. Cela changera au XIIe siècle.
10 Ilsen About et Vincent Denis, op. cit., p. 16.
11 Ilsen About et Vincent Denis, op. cit., p. 19.
12 Danièle Sansy, « Marquer la différence : l’imposition de la rouelle aux XIIIe et XIVe siècles », Médiévales, vol. 20, n° 41, p. 15-36, 2001, p. 15.
13 Pascal Hepner, La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526- 1790). Institutions, politique et société autour des « bonnes villes » de la province, Thèse de Doctorat, Université d’Artois, 2011, 1056 p.
14 Pascal Hepner, « Marques et flétrissures : L’identification du criminel sous l’Ancien Régime », les séminaires doctoraux de l’Université d’Artois 2012-2013, CREHS, samedi 2 février 2013. (À paraître sous forme d’article).
15 Pascal Hepner, La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526-1790). Institutions, politique et société autour des « bonnes villes » de la province, op. cit.
16 Isabelle Paresys, Aux marges du royaume. Violence, justice et société en Picardie sous François Ier, Paris, Publications de la Sorbonne, 1998.
17 Pascal Hepner, « Marques et flétrissures : L’identification du criminel sous l’Ancien Régime », op. cit.
18 Idem.
19 Béatrice Fraenkel, La signature. Genèse d’un signe, Paris, Gallimard, NRF, 1992.
20 Jean-Pierre Gutton, Établir l’identité : L’identification des Français du Moyen Âge à nos jours, Presses Universitaires de Lyon, 2010.
21 Ilsen About et Vincent Denis, op. cit., p. 33.
22 En cela, les dispositions du Concile de Trente en 1563 sont fondamentales.
23 Roger Mols, Introduction à la démographie historique des villes d’Europe du XIVe au XVIIIe siècle, Louvain, Publications universitaires de Louvain, 1954-1956.
24 François-André Isambert, Alfred Jourdan, Decrusy, Recueil général des anciennes lois françaises, tome XXI, p. 405-416.
25 Vincent Denis, Une histoire de l’identité. France, 1715-1815, Seyssel, Champ Vallon, Société des études robespierristes, 2008.
26 Le terme de rôle fait référence à un écrit, une liste, un acte, sous forme de rouleau au Moyen Âge.
27 Ils attestent d’une date de naissance mais ces actes officiels restent dépourvus de description physique.
28 V. Pascal Hepner, thèse de doctorant, op. cit.
29 Une brève période dans la première moitié du XVIIIe siècle verra certains contrôleurs exercée une vérification zélée des voyageurs dans les villes sans pour autant que cette initiative fasse long feu. Par exemple, pour Lille, Catherine Denys évoque un certain Pourchet qui officie entre les années 1720 et 1740 sans que son initiative ne soit poursuivie par la suite.
30 C’est dans leur paroisse d’origine que les pauvres doivent être secourus ; les mendiants étrangers sont expulsés, tandis que le vagabondage, d’abord simple circonstance aggravante de la mendicité, finit par être considéré comme un délit spécifique. L’absence de domicile, l’errance, prennent ainsi un caractère suspect. Louis XIV décide, par un édit d’août 1671, d’imposer un passeport aux pèlerins qui veulent sortir du royaume.
31 Vincent Denis, « Administrer l’identité », Labyrinthe [revue en ligne], 5, 2000.
32 Ilsen About et Vincent Denis, op. cit., p. 62.
33 Gérard Noiriel, Immigration, antisémitisme et racisme en France (XIXe-XXe siècles). Discours publics, humiliations privées, Paris, Fayard, 2007.
Auteur
Docteur en Histoire, CREHS, Université d’Artois
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