Sources
p. 341-350
Texte intégral
SOURCES MANUSCRITES ET DOCUMENTS D'ARCHIVES
Archives générales du royaume de Belgique (Bruxelles) :
Papiers Bouteville 15, 16.
Tribunal criminel du département de la Dyle 76.
Administration centrale du département de la Dyle 321, 323, 1506, 3131, 3794.
Archives nationales (C.A.R.A.N./Paris) :
AA 6, 8, 11, 13-16, 32, 41,44-50, 52, 53, 65, 66, 68.
AB XIX 701, 702, 2271, 3200, 3317, 3324, 3375, 3491, 3887, 3891, 3955.
AD XVI 55, 56 ; AD XVIIIa 51 ; AD XVIIIc 236, 237.
AE I carton 2 ; AE II 1086.
AF II* 22, 29,44, 141 ; AF II 22, 23a, 46, 52, 69, 100, 119, 147-150, 152, 154, 158, 168, 232, 234, 265a, 265b, 266, 267, 294, 295, 300, 412 ; AF III* 10-12, 15 ; AF IIΙ 21a, 21b, 21c, 39, 41, 46, 58, 61, 67, 70, 78, 81, 89, 99, 115, 514-518, 1425 ; AF IV* 307, 308, 438 ; AF IV 1422, 1424.
29 AP 111 (Roederer), 35 AP 1 (Lebas), 117 AP 1 (Treilhard), 138 AP 101 (Daru), 171 AP 1 (Barras), 187 AP 3 (Fouché), 199 AP 5 (Lamarque), 284 AP 9, 10, 12, 13, 16 (Sieyès), 286 AP (108 MI 36, 37. Cambacérès), 300 AP III 45 (Maison de France).
Ba 38 ; B 11 ; B IIΙ 62.
BB1 39 ; BB2 16, 20, 27-30 ; BB3 20-22, 107, 115 ; BB4 1, 9 ; BB5 353 ; BB16 708 ; BB30 158, 1063, 1116 A-l.
C 244, 246, 249, 260, 341, 388, 421, 459, 483, 517, 578, 579, 685, 686 ; C I* 3, 202 ; C II* 2.
CC 240, 247, 253, 487, 488, 492, 518, 816, 856.
D §1 43 ; D §3 4, 13,33.
D III* 54-56 ; D III 182-185, 188, 321 ; D IV 6, 45, 46 ; D IVbis 12, 69, 86 ; D XIV 1-5, 7-11, 13 ; D XVIII 1 ; D ΧΧII 1 ; D XXIXbis 2, 4, 10, 11, 15, 17, 18, 34, 36, 41 ; D XXXIX 4 ; D XL 13.
F1c ΙII Nord 11 ; F7* 2532 ; F7 3006, 3007, 3249, 3683/5, 4269, 4277, 4279, 4372, 4443, 6678, 6682, 6683, 6709, 6714 ; F17 1310.
LH 1840/49.
MC ét.m rép. 17, rép. 21 ; MC ét.III 1296, 1298, 1304, 1313, 1315, 1319, 1327, 1330-1335, 1339-1341, 1350, 1351, 1363-1365, 1507, 1508 ; MC ét.XLV 673 ; MC ét.LIX 423 ; MC ét.LXXII 582 ; MC ét.XCI 1402 ; MC ét.XCII 1059.
Q2 194.
V1 551.
W 342.
Service historique de l'armée de terre (S.H.A.T./Vincennes) :
Ms. 2129.
A4 LXVC, LXVIII, LXIX.
B1 9, 10, 48-52, 55 ; B2 42, 43 ; B5 14.
Archives de Paris :
D Q7 3845, 3982,10534 ; D Q8 923, 1050, 1830, 1943.
5 MI 2 R 3, 293, 587.
Archives de l'Institut (Paris) :
1 G 52.
SMP A2.
2 D 1, 2.
Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (Rennes) :
L 196, 198, 206, 217, 278-280, 383, 384, 2800.
Archives départementales de Loire-Atlantique (Nantes) :
L 89, 90, 96, 124, 513, 1021, 1129, 1468, 1477, 1479, 1488, 1507, 1555, 1591, 1773*, 1775.
Archives départementales du Nord (Lille) :
8 B1ère série 3855, 6289, 6873, 7456, 10163, 17726, 18569, 19509, 21385, 22681, 23882, 25712.
8 B2ème série 8, 58, 59, 1162, 1226, 1227/A, 1227/B, 1227/C, 1227/1A, 1227/1B, 1228, 1229/A, 1229/B, 1229/C, 1229/1A, 1229/1B, 1229/4, 1229/5, 1229/6A, 1229/6B, 1230, 1231, 1480, 1506, 1554.
IX B 2763, 2764.
C 20869, 20874, 20876, 20879.
D 2/24, 2/25, 2/26, 3/124, 313, 510/24, 551*.
Tabellion de Douai 330, 366, 409, 423, 434, 561, 837, 1156, 1402, 1404.
E 719bis.
5 MI 19 R 1, 20 R 32.
Arleux 1,2.
Douai 22-25, 28-30.
1 H 25, 518.
J 397/1,471 (CCI), 793/1-793/5, 793/6.1, 793/6.2, 793/7.1, 793/7.2, 793/8, 793/9.1, 793/9.2, 793/10-793/21, 1221.
L 106*, 107*, 109*, 135*, 137*, 260*-262*, 268*-272*, 276*, 279*, 450*, 451*, 7005*, 10684*, 10710*, 10711*, 12859* ; L 464, 472, 475, 477, 496, 504, 508, 511, 524, 525, 532, 535-537, 549, 553, 554, 565, 566, 571, 577, 606, 608, 613, 640, 673, 693, 709, 764, 765, 768, 770, 775, 786, 792, 793, 805, 807, 808, 810, 818, 846, 915, 949, 951, 1032, 1108, 1367, 1380, 2060, 2102, 2126, 2148, 2217, 2225, 2237, 2245, 2246, 2588, 2692, 2750, 2755, 2834, 2861, 2889, 2968, 4600, 4636, 4907, 4908, 4910, 4911, 4952, 4981, 5000, 7542, 8220, 8391, 8575, 10316, 10317, 10479, 10665-10667, 12861.
Μ 135/79.
P 34/23.
1 Q 248, 2755 ; 4 Q 12/17, 12/20, 18bis/2, 19/1, 20/17, 21/7, 33/31, 33/151, 36/9.
2 U 1/1, 1/164.
Musée 249, 251, 271, 280, 289, 297.
Placards 8322, 8345, 8414-8416, 8496, 8532.
Archives départementales du Pas-de-Calais (Arras) :
1 L 155*, 156*, 208, 215bis, 216(b), 243.
4 E 21/2, 21/6.
Matrices d'Oisy (série P).
1 Q Bapaume 113, 118 ; 3Q3 218E2 ; 5 Q Arras I 24, 34, 38, 45, 47, 61, 122, 285, 376, 800 ; 5 Q Arras II 5, 14, 20-22, 26, 62, 104, 162 ; 5 Q Béthune I 11, 26, 40 ; 5 Q Béthune II 17 ; 5 Q Béthune V 19 ; 5 Q Saint-Pol I 10.
Archives départementales de Seine-Maritime (Rouen) :
Fonds des hypothèques de Dieppe, répertoires 3 et 37.
Archives municipales de Cambrai :
Fonds Delloye : liasse 3, 8.
Archives municipales de Douai :
CC 102, 106, 129, 131.
D1 39-43 ; D3 1, 2, 6, 10, 12bis, 14 ; D5 1.
G2 4.
H5 1.
II 15, 64.
J2 9 ; J3 29.
Kl 5, 13.
N5 1.
Pl 7.
Q3 1 ; Q5 1.
Archives municipales de Lille :
Fonds Gentil 15193, 15210, 15280, 15353, 15354, 15363, 15368.
Fonds révolutionnaire 17591, 17799/517, 17881, 17903.
Hôtel des impôts d’Arras :
Arrondissement d'Arras, répertoire des formalités hypothécaires 19, 42, 54, 70, 102.
Arrondissement de Douai, répertoire des formalités hypothécaires 2.
Arrondissement de Saint-Pol, répertoire des formalités hypothécaires 15.
Hôtel des impôts de Cambrai :
Arrondissement de Cambrai, table 108 du répertoire des formalités hypothécaires et répertoire des formalités hypothécaires 37.
Hôtel des impôts de Dieppe :
Arrondissement de Dieppe, table du répertoire des formalités hypothécaires.
Hôtel des impôts de Douai :
Arrondissement de Douai, table du répertoire des formalités hypothécaires.
Hôtel des impôts d’Hazebrouck :
Arrondissement d'Hazebrouck, répertoire des formalités hypothécaires 15, 38, 94.
Hôtel des impôts de Saint-Pol-sur-Ternoise :
Arrondissement de Saint-Pol, table du répertoire des formalités hypothécaires.
Bibliothèque nationale (Paris) :
N.A.F. 245, 1306, 21885, 22427.
Bibliothèque de l'Institut (Paris) :
Ms. 4501.
Bibliothèque administrative de la ville de Paris :
Ms. 11, 1107, 1406.
Bibliothèque municipale de Douai :
Ms. 964, 990, 1006, 1011, 1019, 1034, 1509, 1617/2, 1710.
SOURCES IMPRIMEES1
Principales publications de Merlin2
Guyot J.N. -Guyot et Merlin pour les tomes III et IV-, Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, à chaque office, et à chaque état, soit civil, soit militaire, soit ecclésiastique, Paris, Visse, 1786-1788, 4 vol. in-4°.
De la sanction royale. Par M. Merlin, député de Douav à l'Assemblée Nationale, s.l.n.d. [4 septembre 1789], 20 p. m-8° (B.M.Lille, 14524).
Recueil général de jurisprudence françoise, Paris, Deladreu-Visse, 1790, 2 vol in-4° (B.M.Lille, 65054).
Rapport fait au Comité des droits féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé. Par M. Merlin, député de Douai à l'Assemblée nationale, secrétaire dudit comité, Versailles, Baudouin, s.d., 30 p. in-8°.
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, le 8 février 1790, par M. Merlin, député de Douai. Imprimé par ordre de l'Assemblée, Paris, Baudouin, s.d., 16 p. in-8°.
Suite du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, le 8 février 1790, par M. Merlin, député de Douay. Imprimé par ordre de l’Assemblée, Paris, Baudouin, s.d., 79 p. in-8°.
Opinion de M. Merlin, sur la nécessité de rendre le Tribunal de cassation sédentaire [24 mai 1790], Paris, Imp. nationale, 1790, 15 p. in-8°.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom de son Comité de féodalité, le 28 octobre 1790, sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace ; par M. Merlin, député de Douay ; suivi du décret rendu en conséquence. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, Paris, Imp. nationale, s.d., 44 p. in-8°.
Discours prononcé à l'installation du Tribunal criminel du département du Nord, le premier janvier 1792, par M. Merlin, Président de ce tribunal, s.l.n.d., 20 p. in-4° (A.D.Nord, L 4910).
Convention nationale. Opinion de Philippe-Antoine Merlin, de Douai, député du département du Nord, sur le procès de Louis XVI ; Imprimée par ordre de la Convention nationale [15 janvier 1793], Paris, Imp. nationale, s.d., 4 p. in-8°.
Convention nationale. Rapport des citoyens Delacroix, Gossuin, Danton, Merlin (de Douai), Treilhard, Robert, membres de la Convention nationale, et nommés par elle commissaires près l'armée et dans les pays de la Belgique, de Liège, etc. Imprimé par ordre de la Convention [avril 1793], Paris, Imp. nationale, 1793, 338 p. in-8° (A.D.Nord, bibliothèque 1759).
Convention nationale. Projet de décret sur le mode d'exécution du décret du 12 août, qui ordonne l'arrestation des gens suspects, présenté à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par Ph. Ant. Merlin (de Douai). Séance du 31 août 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Imp. nationale, s.d., 3 p. in-8°.
Convention nationale. Projet de décret sur le mode d'exécution du décret du 12 août, qui ordonne l'arrestation des gens suspects, présenté à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par Ph. Ant. Merlin (de Douai). Imprimé par ordre de la Convention nationale [17 septembre 1793], Imp. nationale, s.d., 4 p. in-8°.
Convention nationale. Rapport fait dans la séance du 14 frimaire, au nom du Comité de salut public, à la Convention nationale, sur le bruit de paix, par Ph. Ant. Merlin (de Douai) [14 frimaire an III-4 décembre 1794], Imp. nationale des lois, s.d., 8 p. in-8°.
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, sur la réorganisation du Tribunal révolutionnaire, par Ph.-Ant. Merlin (de Douai), séance du 8 nivôse, an 3 de la République ; suivi du décret rendu le même jour ; imprimé par ordre de la Convention nationale [28 décembre 1794], Imp. nationale, nivôse an III, 15 p. in-8°.
Convention nationale. Discours et projet de déclaration des principes essentiels de l'ordre social et de la République française, prononcés à la Convention nationale, dans la séance du 23 germinal, an 3, par Ph.-Ant. Merlin (de Douai) ; imprimés par ordre de la Convention nationale [12 avril 1795], Paris, Imp. nationale, s.d., 16 p. in-8°.
Convention nationale. Vues sur l'organisation constitutionnelle du pouvoir judiciaire ; par Ph.-Ant. Merlin (de Douai) ; imprimées par ordre de la Convention nationale, Imp. nationale, thermidor an III, 12 p. in-8°
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, sur la Belgique et le pays de Liège, par Ph.-Ant. Merlin (de Douai), séance du 2 vendémiaire an IV. Imprimé par ordre de la Convention nationale [24 septembre 1795], Paris, Imp. nationale, vendémiaire an IV, 22 p. in-8°.
Convention nationale. Rapport et projet de Code des délits et des peines, présentés au nom de la Commission des Onze, par Ph.-Ant. Merlin (de Douai). Séance du 10 vendémiaire, an IV. Imprimés par ordre de la Convention nationale [2 octobre 1795], Paris, Imp. nationale, vendémiaire an IV, 142 p. in-8°.
Ph. Ant. Merlin, membre de l'Institut national, au Conseil des Cinq-Cents, Paris, Desenne, an VII, 45 p. in-8°.
Cambaceres et Merlin, Rapport et projet de décret sur le mode d’application des lois françaises concernant l’abolition de la féodalité aux départemens nouvellement réunis à l’Empire, Paris, Imp. impériale, 7 février 1811, 80 p. in-4° (B.H.V.Paris, 129119).
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, cinquième édition, Paris, Garnery, Dondey-Dupré et J.-P. Roret, 1827-1828, 18 vol. in-4°3.
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4e éd., Paris, Gamery (Remoissenet), 1827-1830, 8 vol. in-4°4.
Journaux, pamphlets, mémoires et documents divers :
le regard des contemporains
Astaroth, Confession faite au Diable, par les ex-directeurs Merlin et La Reveillère Lépeaux, l’infâme Schérer et le ministre Ramel. Dispute du Diable avec les fournisseurs des armées, occasionnée par le refus qu’il leur fait de leur donner l’absolution, s’ils ne veulent pas restituer tous leurs vols, et rendre les trésors qu’ils ont pris à la République. - Reproche fait par le Diable au Directoire pervers d’être les auteurs de l’assassinat de Rastadt, imp. de Noterb, rue du Pot au Diable, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 8034, no 2).
Auguste L., Les crimes politiques de l'ex-directeur Merlin depuis la Révolution, imp. de Auguste, s.d., 4 p. in-8°.
Barras Paul, Mémoires de Barras, membre du Directoire, publiés par G. Duruy, Paris, Hachette, 1895-1896, 4 vol.
Baudot Marc-Antoine, Notes historiques sur la Convention nationale, le Directoire, l’Empire et l'exil des votants, Paris, imp. D. Jouaust, L. Cerf, 1893.
Bourrienne Louis Antoine Fauvelet de, Mémoires de M. de Bourrienne, ministre d'Etat, sur Napoléon, le Directoire, le Consulat, l'Empire et la Restauration, Paris, Ladvocat, 1829, 10 vol.
Ca va de mal en pire. Une lettre au Corps législatif. Du 8 messidor, an 7 [sur le 30 prairial an VH], imp. rue et bâtiment des ci-devant capucines, s.d., 7 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 5).
Carnot, Second mémoire de Carnot, Hambourg, 1799, 43 p. in-8°.
Caulaincourt, Mémoires du général de Caulaincourt, duc de Vicence, Grand écuyer de l'empereur, introduction et notes de Jean Hanoteau, Paris, Plon, 1933, 3 vol.
Chaptal Jean Antoine Claude comte, Mes souvenirs sur Napoléon par le comte Chaptal, publiés par son arrière-petit-fils, le vicomte Antoine Chaptal, Paris, Plon, 1893.
Cochois, Accusation par le corps législatif, contre les ex-directeurs. Fuite de Merlin, ex-directeur, qui s'est brûlé la cervelle, pour ne pas périr sur l'échafaud. Détail cruel de sa mort, Lachave, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 14).
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Extrait du registre des délibérations de l'administration municipale du canton de Méru, département de l'Oise. Séance publique du 9 messidor an 7 de la République française, une et indivisible, Paris, Imp. nationale, messidor an 7, 4 p. in-8° (A.N., C 686).
Correspondance entre le comte de Mirabeau et le comte de La March pendant les années 1789, 1790 et 1791, publiée par Ad. de Bacourt, Paris, Librairie Veuve Le Normant, 1851, 3 vol.
Creuze-Latouche Jacques Antoine, Journal des Etats généraux et du début de l’Assemblée nationale (18 mai-29 juillet 1789), publié par J. Marchand, Paris, 1946.
Demeunynck et Devaux, « Merlin de Douai », dans Annuaire statistique du département du Nord, Lille, 1839, p. 425-429 (A.D.Nord, 2151.36).
Dispute de Jupiter ovaic le Diable pour se partager les débrits de la République, imp. de Markey, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 8974, no 3).
Dubois de Crance Edmond Louis Alexis, Le véritable portrait de nos législateurs, ou galerie de tableaux exposés à la vue du public depuis le 5 mai 1789, jusqu’au 1er octobre 1791, Paris, 1792.
Dufort Jean Nicolas, comte de Cheverny, Mémoires sur les règnes de Louis XV et de Louis XVI et sur la Révolution, par Jean Nicolas Dufort, comte de Chevemy, introducteur des ambassadeurs, lieutenant général des Blaisois (1731-1802), Paris, E. Plon-Nourrit, 1886, 2 vol.
Duhot, Rapport sur la tyrannie de l'ancien Directoire exécutif, et notamment sur celle de Merlin, par le citoyen Duhot [29 fructidor an VU-15 septembre 1799], Douai, s.d., 29 p. in-8° (B.M.Lille, 114063).
Dumolard, Qui peut mieux que moi dire la vérité. Ou explication des scélératesses des grands criminels du jour, dévoilés par Dumolard, ex-membre du Conseil des Cinq-Cents [d'Oléron, ce 12 juillet 1799], imp. de Vile d'Oléron, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 24).
Dumonceaux François-Xavier, Au rédacteur du « Gardien de la Constitution », s.l.n.d.
Dumouriez Charles François du Périer, dit, Mémoires du général Dumouriez, Paris, Finnin Didot et Cie, 1878, 2 vol.
Dupin aîné, « Audience solennelle de rentrée du 4 novembre. Discours de M. le procureur général. Cour de cassation », Gazette des tribunaux 4 novembre 1839.
Idem, Profession d'avocat, Paris, Alex-Gobelet et B. Warée, 1832, 2 vol.
Duquesnoy Adrien Cyprien, Journal d'Adrien Duquesnoy, député du Tiers-état de Bar-le-Duc, sur l'Assemblée constituante, 3 mai 1789-3 avril 1790, publié par Robert de Crevecoeur, Paris, A. Picard et fils, 1894, 2 vol.
Fockedey Jean-Jacques, Les souvenirs de Jean-Jacques Fockedey, député du Nord à la Convention nationale, Dunkerque, 1926.
Gazette nationale ou Le Moniteur universel ; voir aussi Réimpression de l’ancien Moniteur (mai 1789-novembre 1799), Paris, Bureau central, 1840-1845 31 vol.
Grabit, Vie secrète et privée des cinq membres du Directoire, de l'imp. des nouveautés, s.d., 14 p. in-8° (B.H.V.Paris, 10156, no 26).
Journal des hommes libres de tous les pays ou le Républicain (B H V Paris 109097).
L'Ami Jacques ou Argus du département du Nord, Valenciennes, du 2 avril 1792 au 31 janvier 1793 (B.M.Valenciennes, 706437).
La merlinade ou le Merlin-Mortier-Poutre. Réponse des habitons des provinces conquises, à la lettre circulaire des sieurs Merlin, Mortier, Poutre, leurs députés à Paris, Paris, chez Démonville, 1789, 19 p. in-8° (B H V Paris 961313).
La Revelliere Lepeaux Louis Marie de, Mémoires, Paris, E. Plon-Nourrit 1895 3 vol.
Las Cases comte de, Mémorial de Sainte-Hélène, Paris, chez l’auteur, 1823, 8 vol. ; rééd., Paris, Garnier, 1961, 2 vol.
Lebeau, Trente-six chandelles et le nez dessus, vous n'y voyez goutte ou les comptes rendus par Rewbel et Merlin, imp. de Meunier, s.d., 8 p. in-8° (B H V Paris 961858).
Lecestre Léon, Lettres inédites de Napoléon Ier (an VIII-1815), Paris Plon tome II, 1897.
Les héritiers Leblond et Remoissenet, contre M. Michel, président du Tribunal de commerce, imp. Félix Locquin et Cie, s.d. [1838], 19 p. in-8°.
Lettre d'un habitant des provinces belgiques à ses compatriotes, Paris, imp. de Demonville, 1789 [datée du 30 septembre], 8 p. in-8° (A.D.Nord, placards 8414, pièce no 16).
[Luchet marquis de, Laclos Choderlos de, Rivarol comte de, Mirabeau comte de], Les grands hommes du jour, s.l., 1790.
Mallet du Pan Jacques, Mémoires et correspondance pour servir à l'histoire de la Révolution française, Paris, Amyot et Cherbuliez, 1851, 2 vol.
Mathieu Auguste, Eloge historique de Merlin (prononcé à la séance d'ouverture des conférences de l'ordre des avocats le 23 novembre 1839), Paris, imp. de Bruneau, 1839.
Mignet Auguste, « Notice historique sur la vie et les travaux de M. le comte Merlin, par M. Mignet, secrétaire perpétuel, lue à la séance publique du 15 mai 1841 », Paris, Mémoires de l'Institut, tome IV, 1844, p. XLI-LXXVI.
Napoleon Ier, Correspondance de Napoléon Ier publiée par ordre de l'Empereur Napoléon III, Paris, Plon et Dumaine, 1858-1870, 32 vol.
Noailles marquis de, Le comte Molé, 1781-1855. Sa vie. Ses mémoires, Paris, Edouard Champion, 1922-1930, 6 vol.
Nous voilà dans de beaux draps ! [signé G...], imp. rue Galande, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 13).
Orleans duc d', Mémoires de Louis-Philippe, duc d'Orléans, Paris, Plon, 1973-1974,2 vol.
Pasquier Etienne Denis, chancelier, Histoire de mon temps. Mémoires du chancelier Pasquier, publiés par le duc d'audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1893-1895, 6 vol.
Permanence d'une grande conspiration et la fuite de Bailleul, imp. de Markey, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 28).
Plouvain Pierre Antoine Samuel Joseph, Ephémérides historiques de la ville de Douai, Douai, 1828.
Procès-verbal d'un beau dîner, ou Merlin traité comme il le mérite, s.l.n.d.
Procès-verbal de l'Assemblée nationale, imprimé par son ordre, Paris, Baudouin, s.d. [1789-1791], 28 vol.
Procès-verbal de la Convention ; imprimé par son ordre, Paris, Imp. nationale, 1792-an IV, 72 vol.
Réponse des commettons des provinces de Flandres & de Cambrésis, à la lettre à eux écrite par sept de leurs commis à l'Assemblée nationale, s.l.n.d., 46 p. in-8o (A.N., AD XVI 55).
Robertin de l'Ain, Ier interrogatoire de Schérer, précédé des pièces à conviction, Denis, s.d., 8 p. m-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 23).
Idem, Correspondance des ex-triumvirs, avec le général des Russes Souwarow ; trouvée dans les paperasses de Merlin, Denis, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 8).
Rondonneau L., Table générale des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, Paris, Garnery et J.-P. Roret, 1828.
Roussel, Annotations sur chaque article des cinq codes, de toutes les questions de droit traitées dans le nouveau Répertoire, Paris et Lille, 1826.
Savy de la Corèze, Arrestation de Schérer, de Merlin, et Lareveillère près de Hambourg, Denis, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 21).
Telemar, Tableau de Paris en Vaudevilles, imp. Gauret, s.d., 8 p. in-8° (B.H.V.Paris, 703449, no 29).
Thibaudeau Antoine Claire, Mémoires sur la Convention et le Directoire, Paris, Baudouin frères, 1824, 2 vol.
Thiebault baron, Mémoires du général baron Thiébault, Paris, E. Plon-Nourrit, 1893-1895, 5 vol.
Autres documents publiés
Aulard Alphonse, La société des Jacobins, recueil de documents pour l'histoire du Club des Jacobins de Paris, Paris, Jouaust, Noblet et Quantin, 1889-1897, 6 vol.
Idem, Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire. Recueil de documents pour l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, Léopold Cerf, Noblet et Quantin, 1898-1902, 5 vol.
Idem, Paris sous le Consulat. Recueil de documents pour l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, Léopold Cerf, Noblet et Quantin, 1903-1909, 4 vol.
Idem, Recueil des actes du Comité de Salut public avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire, Paris, Imp. nationale, 1889-1964, 31 vol.
Bouloiseau Marc, Recueil des actes du Comité de Salut public avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire. Supplément, Paris, Bibliothèque nationale, 1966 et 1971,2 vol.
Bulletin de la Société d'études de la province de Cambrai, tome VI, 1904, p. 266-269 [une lettre de Merlin datée du 15 février 1791],
Caron Pierre, Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention (1789-an IV), Paris, Comély, 1912.
Charavay Etienne, Assemblée électorale de Paris, Paris, Jouaust, Noblet et Quantin, 1890-1905, 3 vol.
Idem, Correspondance générale de Carnot, Paris, Imp. nationale, 1892-1897, 4 vol.
Chartier Maurice, « Une lettre de Merlin de Douai au sujet de la profession de foi des curés de Cambrai (Janvier 1791) », Société d'études de la province de Cambrai. Bulletin, tome 43, 1952, p. 58-59.
Debidour A., Recueil des actes du Directoire exécutif (procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers), Paris, Imp. nationale, 1910-1917, 4 vol.
Durry Marie-Jeanne, Autographes de Mariemont, première partie, avant 1800, tome II, De Vauvenargues à Dolomieu, Paris, 1955.
Fenet P. Antoine, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 51 rue St-André-des-Arts, 1827, 15 vol. ; 2e éd., Paris, Videcoq, 1836, 15 vol.
Guillaume J., Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale, Paris, Imp. nationale, 1889-1907, 9 vol.
Lefebvre Georges, « Une lettre de Merlin de Douai » [20 juin 1789], R.D.Nord, tome IIΙ, 1912, p. 297-299.
Locre Jean-Guillaume, La législation civile, commerciale et criminelle de la France, Paris, Treuttel et Würtz, 1827-1832, 31 vol.
Mavidal J. et Laurent E., Archives parlementaires de 1787 à 1860, lère série, (1787 à 1799), Paris, Paul Dupont, 1867-1913, 82 vol. ; collection poursuivie · par l'I.H.R.F, Paris, C.N.R.S., 1961-1990, vol. 82bis-96.
Pierre Victor, 18 fructidor. Documents pour la plupart inédits, Paris, Alphonse Picard, 1893.
Idem, La déportation ecclésiastique sous le Directoire. Documents inédits, Paris, Alphonse Picard et fils, 1896.
Idem, La Terreur sous le Directoire, histoire de la persécution politique et religieuse après le coup d'Etat du 18 fructidor, Paris, Retaux, 1887.
Sagnac Philippe et Caron Pierre, Les Comités des Droits féodaux et de Législation et l'abolition du régime seigneurial (1789-1793), Paris, Imp. nationale, 1907.
Notes de bas de page
1 Dans ce bref relevé des sources imprimées, nous indiquons le lieu de conservation des seuls imprimés rares, excepté s’ils peuvent être consultés à la Bibliothèque nationale.
2 Un inventaire raisonné des publications de Merlin de Douai, riche de près de deux cent cinquante titres, peut être consulté dans notre thèse, op. cit., tome III, p. 974-1018.
3 Sur les éditions antérieures de cet ouvrage, voir nos chapitres 1 et 5.
4 Idem.
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