Table des matières

Alain Lottin

Préface

Introduction

Première partie. Du barreau douaisien a l'Institut : le parcours et les choix d'un enfant des Lumieres

Les enseignements possibles d’un parcours

Un avocat à la veille de la Révolution

Enjeux et promesses d’une carrière

• Faire « parler les loix » : un choix professionnel et social
• L'imparfaite réussite d’un avocat et jurisconsulte
• Une ascension sociale inachevée
• Aux origines d’un engagement public : culture et pratique politiques d’un avocat de province

2. D’une Révolution à l’autre : le choix d’une stratégie et d’une politique

• De la naissance à l’éclatement du mouvement patriote : la progressive émergence d'un politique
• Orateur, législateur et publiciste : portrait d’un patriote constitutionnel
• Le président du Tribunal criminel du Nord : un notable au temps de la Législative
• Merlin, la guerre et le roi. Chronique d'une double désillusion
• Le nécessaire apprentissage de la République

3. Une Terreur nécessaire ?

De la défense au reniement d’un intermède politique

• L’expérience des dangers
• « Merlin suspect », un rédacteur du droit terroriste
• Un homme de la Plaine devant la lutte des factions
• L’inflexion thermidorienne : de la « Terreur » au « règne de la justice »
• Terminer la Révolution : la recherche d'un nouvel équilibre politique et social

4. L’échec d’un régime, l’échec d’un homme : Merlin et l’impossible « règne de la loi »

• Vendémiaire an IV, le dernier combat ?
• Justice et Police générale : l'’organisation de deux ministères sous le Directoire
• Les missions d’un ministre : le service de l’ordre et de la loi
• Face à des élections contraires, le choix de la fermeté
• L’échec d’un régime, l’échec d’un homme

5. Le « prince des jurisconsultes »

Histoire d’une incomplète réhabilitation

• Un juriste au service de l’empereur : la Cour de cassation et le Conseil d’Etat
• Un retour manqué vers la politique : devenir l’un des « Trente-huit »
• La renommée d'un grand jurisconsulte
• Gloire professionnelle et désintérêt politique : les dernières années de Merlin

Un homme, une génération

Deuxième partie. Les principes politiques a l'epreuve des faits

Des choix politiques cohérents ?

6. De la « monarchie » au gouvernement représentatif : la conquête de la liberté politique

• La politique, le droit et l’histoire
• 1786 : la défense de la tradition
• Une conquête imprescriptible : la souveraineté nationale
• « Régénération » et « Révolution » : les mots pour dire l’événement

7. Merlin face aux résistances à « sa » Révolution : la tentation de l'autoritarisme

• La menace d’un complot liberticide : le mythe contre-révolutionnaire et son utilisation
• Le peuple « égaré ». Les implications d’une lecture de l'anti-révolution
• Une justice révolutionnaire dans un Etat de droit
• Pour clore la Révolution, redéfinir la nation

8. L’indispensable soumission temporelle de l’Eglise

• Du gallicanisme royal au gallicanisme national
• Morale, souveraineté nationale et raison d’Etat : une justification de la politique religieuse des Constituants
• Cultes et ordre public
• Catholicisme et religion révolutionnaire : la question du culte civique

9. Les deux patries, ou les limites de l’unité nationale

• Quelle unité pour la nation ?
• Député d’une province ou représentant de la nation ? L’incertitude des débuts
• Un député, son canton et son département. Merlin et les enjeux de la réorganisation administrative
• L’élu et ses commettants : la défense de l’intérêt et de la tranquillité des électeurs

10. Merlin et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes : de l’éclipse au renouveau de la raison d’État

• Le droit des peuples contre la guerre de conquête. Les contradictions originelles d’un principe
• La guerre, révélateur des contradictions. L’exemple de la Belgique (1792-1795)
• Les usages de la guerre et de la diplomatie : le poids des traditions
• Grande Nation et frontières naturelles : l’épanouissement d’une nouvelle raison d’Etat

L’ordre et la liberté

La rivalité de deux exigences politiques

Troisieme partie. Un necessaire compromis social : un homme libere dans une societe rationalisee

Un droit régénéré pour une société nouvelle ?

11. L’organisation judiciaire, reflet d’une certaine idée de la justice

• Justice et politique : le double enjeu d’une réforme
• Au civil, la confiance dans l’arbitrage et l’équité
• Au pénal, la recherche de l’exemplarité
• Le Tribunal de cassation, « gardien suprême de la loi »

12. Humanité et politique : les origines d’une nouvelle justice pénale

• Les aspirations d’un avocat des Lumières : des peines légales, humaines et utiles
• Souci d’humanité et exigences politiques : Merlin et la réforme du droit pénal
• La question de la procédure criminelle : la tradition ou le modèle britannique ?
• Le jury criminel, « boulevard de la liberté individuelle »
• L’« intérêt de la justice » : un strict légalisme

13. Merlin et le rêve de Boncerf : libération du sol et respect des propriétés

• Seigneurie foncière et féodalité : l’expérience d’un juriste
• L’abrogation du « régime féodal » : les difficultés d’une réforme
• De l'abolition de la féodalité à la vente des biens nationaux : une propriété libérée et démocratisée
• Merlin face à la destruction totale de la féodalité : une sourde fidélité à l'œuvre constituante

14. La codification du droit civil, dernière étape de la Régénération

• La codification, conséquence de l’unité nationale
• Conditions et méthode de la codification : l'exemple du droit successoral
• Merlin et les premiers projets de Code civil
• Une discrète contribution à l'œuvre consulaire et impériale

15. À la base des distinctions sociales : la naissance, le mérite ou la fortune ?

• Le mérite, la naissance et le privilège. Les vicissitudes du principe d’égalité
• Le mérite et l’argent
• 1811 : la fortune du comte Merlin
• L'attrait de la terre
• Les héritiers du jurisconsulte : la naissance de dynasties bourgeoises

Les limites du renouveau de l’ordre civil

Conclusion

Sources

Bibliographie

Index

Table des abréviations